Natafael
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Date d'inscription : 17/01/2008
 | | Sujet: Anjou (R.F.) (Informations et Traités)... Sam 17 Oct 2009 - 22:22 | |
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Dernière édition par Natafael le Dim 18 Oct 2009 - 4:02, édité 2 fois | |
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Natafael
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| | Sujet: Re: Anjou (R.F.) (Informations et Traités)... Sam 17 Oct 2009 - 22:34 | |
|  Conseil Ducal d'Anjou Archiduc: Le FouDuchesse : Abondance
Porte-Parole : Fibi
Bailli : Lluwella
Commissaire aux Mines : Abraxes
Commissaire au Commerce : Merlain
Procureur : Alatariel
Juge :Melchiore
Prévôt des Maréchaux : Totoph
Capitaine : Coolmaro
Connétable : Victarion
Chancelière : Tiss de Reikrigen
Recteur :Glops ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ Situation géographique ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ Descriptifs : 373 Habitants
Prestige : ***** Le Duché est composé de 4 villes frontalières avec quatre Etats différents :
Angers, capitale du Duché, ville frontalière à l'Ouest avec le Grand Duché de Bretagne par Nantes.
Saumur, ville a forte densité, frontalière à l'Est avec le Duché de Touraine, par Chinon et aussi frontalière au sud avec le Comté du Poitou par Thouars
La Flèche frontalière au Nord avec le Comté du Maine par Le Mans.
Craon ville frontalière au Nord avec le Comté du Maine par Laval.
Grâce a son fleuve La Loire, le Duché a trois ports :
Angers et Saumur et un naturel entre Saumur et Nantes (Grand Duché de Bretagne)
L'économie principale de ce Duché est le raisin et plus spécialement le Vin d'Anjou qui a fait de ce Duché, une reconnaissance dans tout le Royaume, Le fameux vin d'Anjou ! Caractéristiques de chaque villes :  Angerscapitale du Duché119 habitants Ressource : pêche Mines : Fer, or et pierre Nouvelle production : Vigne Maire : Andr3x Saumur127 habitants Ressource : Pêche Mine : Fer Nouvelle production : Vigne Maire : Pierre Louis Craon 67 habitants Ressource : Verger Mine : Or Maire : Craon La Flèche60 habitants Ressource : Verger Mine : Pierre Maire : TottomTraité annulé par l'Anjou :- Spoiler:
- Citation :
PACTE DE NON AGRESSION AVEC LE BOURBONNAIS AUVERGNE.
Citation:
La duchesse Alivianne du Bourbon Auvergne et La Duchesse Ksandra3615 d'Anjou, ainsi que leur conseil respectifs, représentants de leurs Duchés élus par le peuple et pour le peuple, ont décidé de par leur sagesse et afin de préserver la paix et la justice sur leurs territoires de signer ce pacte d'amitié
Et de par ce traité, prouver à tous la concorde régnant entre les deux duchés.
Du traité de Non-agression.
Art 1. Les duchesses ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre conseil et duchesse et uniquement pour le transport de troupes vers un tierce duché ou dans le but d'aider l'autre duché signataire à repousser un envahisseur.
Art 2. Le duc et comte ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelques moyen que se soit. (Pillage de mairie, formentation de révolte,...)
Alinéas:
Par ailleurs, par leur valeur diplomatique et de sage de paix, les ambassadeurs ne pourront être tenus pour fautif ou
emprisonnés lors des temps belliqueux, il en va de même pour les marchands municipaux ou ducaux par accréditation. Appel à des renforts militaires du Roy de France sera fait en cas de violation de cet amendement. En cas de guerre les ambassadeurs ainsi que la marchands étrangers au Duché devront quitté celui-ci dans les plus brefs délais, et ce par soucis de sécurité pour l'économie du duché.
Du traité d'entre aide.
Art 3. Si l'autre partie signataire se fait envahir par une tierce province, le second duché lié par ce traité se devra de porter secours du premier. A moins que la cause de cette invasion ne soit le fait d'une requête royale. Auquel cas, l'autre partie signataire n'est pas tenue de respecter son engagement.
Du traité de coopération judiciaire.
Art 4. Tout citoyen ayant commis une infraction "royale" (notamment tous les délits mentionnés par la charte du juge, les tables de la loi et le port de faux titre) pourra être poursuivi en justice dans les deux régions signataires du présent traité. Selon les pratiques judiciaires royales.
Art 5. Si un(e) accusé(e) fuit dans l'autre province signataire pour essayer d'échapper à la justice, un mandat "d'extradition" sera lancé et il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation en coopération avec les instances juridiques du lieu où a été commis l'infraction.
Art 6. Si l'accusé est reconnu coupable, celui-ci recevra une peine qui sera discutée entre les deux juges des deux parties signataires.
Art 7. Chaque duché signataire s'engage à fournir la liste des personnes criminelles
Ainsi que toutes informations concernant les organisations criminelles actives en leur territoire à l’autre partie signataire.
du traité commercial.
Art 8. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent par mis leurs citoyens.
du traité
Art 9. Les seigneurs et vassaux s'engagent respecter les article de ce traité.Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Art 10. Le non-respect de ce traité entraînera le contentieux devant la court Royale qui devra punir la partie contractante fautive et veiller à ce que réparation soit faite, ou tout du moins de veiller au statu quo, en cas d'invasion.
Art 11. Ce traité devra être reconduit par le conseil nouvellement élu après chaque élection, dans un laps de temps de 1 semaine à compter après l'élection du duc/comte. Durant ce laps de temps, ce traité aura toujours force de loi aux yeux de tous. Si après se délais l'une des partie n'a pas manifesté le désir de se désengagé de ce traité, il sera considéré comme reconduit.
Art 12. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être.
Traité annulé par l'Anjou :- Spoiler:
- Citation :
- Traité de définition du statut diplomatique entre le Duché d’Anjou et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Préambule :
Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Duché d’Anjou et le Duché du Bourbonnais-Auvergne assurent et définissent par le présent traité les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.
Article premier : Des acteurs diplomatiques
Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.
Article II : Des ambassades
Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupées en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.
Article III : Du droit de passage
Le Duché d’Anjou et le Duché du Bourbonnais-Auvergne reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, les dits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée.
Article IV : De l'immunité
Les émissaires du Duché d’Anjou, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Réciproquement, les émissaires du Bourbonnais-Auvergne en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire d’Anjou.
La dite immunité couvre toute les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre partie et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tout temps. Les locaux, les biens ainsi que les familles au premier degré (époux/épouse et leurs enfants en bas âges) des émissaires diplomatiques sont réputés protégés par cette immunité.
L'immunité ne concerne en aucun cas les crimes et délits, externes à toute fonction diplomatique tel que définit dans l’article VI ci-après.
Article V : De l'obligation de protection des émissaires
En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante doit veiller à l'inviolabilité des locaux de la mission diplomatique étrangère et à la protection des biens et des émissaires étrangers couverts par l'immunité, si besoin est en fournissant une assistance armée.
En cas de rupture du traité, les parties s'engagent à raccompagner à la frontiere par une escorte ledits émissaires et leur famille au premier degré.
Article VI : De la position devant la Loi
L'immunité diplomatique protège le diplomate dans l'exercice de ses fonctions. Si toutefois un émissaire d'une des parties contractantes venait à commettre un délit, un crime ou toute infraction ne pouvant être justifiés dans l'exercice de son office diplomatique, il pourrait être traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant, une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.
Article VII : Du droit de réserve et de renvoi
En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui.
L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer.
En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.
Article VIII : De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.
Article IX : Des manquements au traité
Né de la volonté des parties de nouer des liens diplomatiques, tout manquement au présent traité de l’une des parties peut le rendre de facto caduc au libre de choix de la partie lésée.
En revanche, en cas de manquement à la protection des locaux diplomatiques, des biens et des personnes couverts par l'immunité, le duché plaignant peut demander réparation au duché en faute.
Article X : De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre officiellement fin au présent traité, abstraction faite d’un manquement de l’une des parties, pourra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier a la possibilité de répondre pour en prendre acte. Sans réponse officielle au terme de quatre jours, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
Article XI : De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article XII : De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants qui engagent leur duché et leur peuple.
Ratifié à l’Ambassade du Bourbonnais Auvergne le
Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
-Tchii, Duchesse du Bourbonnais Auvergne
- Oya, Chambellan du Bourbonnais Auvergne
- Lullaby De Grimwald, Ambassadrice Extraordinaire du Bourbonnais Auvergne
Au nom du duché d’Anjou:
- Smartfluid de Jurefacto, Duchesse d’Anjou
- Alatariel du Bois doré, Chambellan d’Anjou
- Boniface ryllas, Ambassadeur d’Anjou.
Mis à jour le 18 Novembre 1462 par Taigi
Dernière édition par Natafael le Dim 18 Oct 2009 - 4:01, édité 3 fois | |
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