Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne

Une nouvelle chartes maritime concernant le port et ses administrés.
a été approuvée par 8 voix contre 1

Citation :

Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)

Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est un institution ducale, relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est vouée à la navigation.
Elle a pour but le développement du commerce fluvial du le Bourbonnais-Auvergne avec les autres provinces, ainsi que la construction de bateaux pour en faire commerce.

Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces ou ses navires accosteront.

Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est représentée par :

Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)
Le Chef de port
Le Chef de port Adjoint
Les Stratèges
Les Capitaines

Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc, représenté par le Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT) , mandaté pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision ne peut être prise sans l accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du conseil.
Le Duc et le CAMGT doivent être informés de chacun des agissements de la CANF.

alinéa b) Le Chef de port et son Adjoint

Le Chef de port est nommé par port construit ou non construit.
Le Chef de port a à sa charge la construction du port, ses améliorations, la construction de navires, la réparation des navires, l'approvisionnement du port et la surveillance du passage des bateaux avec la vigie.
Il prend ses ordres auprès du du Duc par l intermédiaire du CAMGT et de nul autre.
Le candidat au poste de Chef de port devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.

Le Chef de Port Adjoint remplace le Chef de Port en cas d’indisponibilités de ce dernier. Il a donc les mêmes prérogatives.
Les même conditions seront requises pour sa nomination.

alinéa c) Les Stratèges

Au nombre de deux, leurs missions sont les suivantes:
ils ont à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la CANF, ils doivent établir des feuilles de route.
Les Stratèges sont sous l'autorité du Duc et du CAMGT.
Le candidat au poste de Stratège devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.


alinéa d) Le Capitaine

Le Capitaine est responsable de son navire, de la cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Le Capitaine est choisi parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne.
Le recteur ou la rectrice doit tenir à disposition de la CANF la liste des étudiants et des professeurs ayant les capacités (bonnes connaissances IG), pour diriger une expédition maritime.
Lors d’un voyage, il sera accompagné d’un adjoint (MA ou autre), pour effectuer les différents mouvements du bateau.
Le Capitaine est nommé à chaque départ d un navire.
Le poste de Capitaine interdit toute présentation à une élection ducale ou municipale.

Alinéa e) Des manquements

En cas de manquement d' un membre de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, celui-ci sera immédiatement démis de ses fonctions par le CAMGT.
Il sera passible de Haute Trahison envers le Duché.

Chapitre III : Du commerce

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale a à sa charge de développer le commerce entre le Bourbonnais-Auvergne et les provinces étrangères, soit en denrées simples ou dites de première nécessité, soit en produits de luxe.
La CANF doit coopérer avec la Manufacture du Luern et contribuer à l'acheminement des tapisseries bourbonnais-auvergnates.
Le CAMGT, au nom de la CANF, est également amené à collaborer avec le Commissaire au Commerce et les Nantis pour le transport jusqu'en BA des denrées importées.
Des taxes sur les produits pourront être envisagées en contrepartie du service de transport.

Article 2: Du transport de passagers

La CANF peut acheminer des passagers à leur demande, moyennant un prix de transport.
La CANF peut acheminer des troupes de soldats avec l'autorisation du Conseil Ducal.
La destination sera annoncée à l'avance et les passagers civils devront s'acquitter d'un droit pour monter sur le bateau.Le nombre de passagers limité est défini à l'avance et la vente de billets se fera au sur réservation ou à l embarquement.
Le Duché se réserve le droit de réquisitionner le(s) bateau(x) en cas de besoin.

Article 3: De la vente des bateaux :

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, avec l accord du conseil ducal , peut entreprendre la fabrication de bateaux destinés à la vente aux particuliers, les prix et conditions de vente restant à la discrétion du Duc et de son conseil.

Article 4: De la Sécurité :

Le Chef de Port ou son Adjoint doit assurer la sécurité du ou/et des ports du BA.
Un rapport régulier de vigie doit être transmis à la prévoté, ainsi qu a chaque accostage de navire.
Pour pouvoir accoster dans un port du Bourbonnais-Auvergne, tout capitaine de navire doit communiquer la liste de ses passagers au chef de port ou à son adjoint à leur demande.
Le Conseil ducal se réverse le droit d exiger la libération de la place occupée par n importe quel bateau à l amarrage.

Chapitre IV: Des points divers concernant la CANF:

Article 1: Du financement

Le financement des expéditions maritimes sera en majeure partie ducal.
Cependant, en fonction des disponibilités de la CANF, un navire pourra être affrété par un particulier, à ses frais.
La logistique sera confiée à la CANF.
Les bateaux amarrés au port doivent s’acquitter d’une taxe qui est établie par le Conseil Ducal. (cf article 4, titre B livre II du codex du Bourbonnais-Auvergne et la législation portuaire du Duché.)


Article 2: Des bénéfices

Les bénéfices générés par les transports commerciaux, les taxes d’amarrage et la vente de bateaux reviennent de plein droit dans leur intégralité au Duché.
Ni le Capitaine ni l'équipage ne peut prétendre à un quelconque pourcentage.
La CANF pourra après accord du conseil ducal conserver les bénéfices issus de la vente de billets de transport ainsi que de la réparation de bateaux, en justifiant auprés du conseil son utilisation future.

Article 3: De la rémunération

Les prestations du Capitaine et de l'équipage seront rémunérées, à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition, pour un voyage ordonné par le Conseil Ducal.
Pour un voyage d’agrément, le Stratège, avec l accord du CAMGT décidera des prestations de l’équipage, en rapport avec la vente de billet.

Article 4: Des amendements

La présente Charte pourra à tout moment être amendée sur proposition de la CANF, du Commissaire aux mines et aux grands travaux ou du Duc.
En cas de demande d'amendement venant de la CANF, la requête sera présentée au Conseil ducal par le CAMGT et voté en conséquence. Ceci à l'exception des amendements ayant pour raison des découvertes In Gratibus (IG), qui ne nécessiteront pas l'aval du Conseil ducal mais simplement celui du CAMGT.


Godelaine porte parole du BA

Citation :

Aux habitants de Bourbon,
A ceux qui luttent face à l'envahisseur Berrichon,

Chers concitoyens,

Loué soit votre courage, vous qui chaque jour résistez et vous révoltez contre l'envahisseur berrichon, nous ne vous oublions pas et organisons activement votre reprise la plus rapide possible.

Votre occupant, l'infâme Thomas de Clérel, vous abreuve de messages tous plus mensongers les uns que les autres. Ne vous laissez pas abuser par le loup qui se déguise en agneau, le berrichon est fourbe et vous le prouve chaque jour. Ne craignez pas leurs menaces, ce n'est qu'intimidation, ils n'ont pas les moyens de les réaliser. Bourbon ne peut être rattachée au duché du Berry et ils le savent. Grâce à l'efficacité de votre maire, qui a gardé son sang froid jusqu'au bout, l'envahisseur ne peut pas lever l'impot, et aura été mis dehors sans ménagement avant de le pouvoir. Ils ne peuvent vous mettre en procès, car vous seriez alors présentés devant la cour de notre duché qui aussitôt vous relaxerait. Ils ne peuvent pendre personne, mais eux seront pendus haut et court dès que la ville sera reprise.

Voyez la valeur de ceux qui vous occupent. Voyez leurs fréquentations, voyez pourquoi nous ne tolérions pas cette corruption du pouvoir à nos portes. Le Berry a appelé à l'aide pour nous attaquer des armées de brigands, bretons et hérétiques guyennais. L'une d'elle est passée sans autorisation en Limousin. Cette province, liée au ponant par différents traités, les a intimé de s'arrêter, comptant rester neutre dans le conflit. Leur armée, à eux qui se présentent en oie blanche, a donc pris la ville limousine de Rochechouart en représaille. Voilà, comment agissent ces berrichons, suppots du Sans-Nom...

Alors, tenez bon. Le duché peut être fier des habitants de Bourbon, souvent en première ligne, résistant inlassablement à ceux qui l'oppriment. La reprise est proche, et ces immondes pourceaux de berrichons se souviendront longtemps du revers qu'ils prendront !


Pour le BA ! Sus à l'ennemi !

Citation :

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a voté par 9 voix pour , 1 contre et 2 abstentions, la modification du livre II de l économie du Codex du Bourbonnais-Auvergne comme suit :

Citation :

Livre II : De l'Economie

Citation :

Titre A : Principes généraux


Article 1 : De la liberté des prix
Les prix sont libres dans le Duché du Bourbonnais Auvergne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits aux prix qu'il souhaite, sauf décret de réservation de prix ducal ou municipal et dans le respect des lois royales et ducales.

Alinéa a:
En support d'un contrat sous seing privé tel que décrit dans le décret ducal régissant les contrats, un maire peut demander par décret à réserver un prix unique pour la vente ou l'achat d'une denrée sur un marché local.

Article 2 : De la détermination des salaires
Les montants des salaires minimum agricoles ainsi que les compétences minimum requises, salaires miniers, la solde des forces armées ainsi que le montant du RMI sont fixés par décret ducal.

Citation :

Titre B : Du commerce

Article 1 : De la liberté de commerce

Alinéa a : Du droit de commercer
Tous les résidents du duché ont le droit de commercer librement, c'est à dire d'acheter ou de vendre des marchandises sur l'ensemble des marchés locaux et ducal sans avoir besoin d'autorisation particulière d'exercer.

Alinéa b : De la déstabilisation d’un marché
Tout acte d'achat ou de vente entraînant un monopole, une pénurie une inflation ou une déflation massive d'une ou plusieurs marchandises est considéré comme une déstabilisation de marché.(cf article 2 et 3 Titre B livre II)
Toute personne prise en flagrant délit de tentative de déstabilisation d'un marché en Bourbonnais-Auvergne se verra accusée de Trouble à l' Ordre Public.

Article 2: De l’exportation

L'export est libre en Bourbonnais Auvergne à l'exception des marchandises pour lesquelles un décret spécifique limite ou prohibe l'export, et dans le respect des lois du duché ou comté recevant l'export.

Article 3 : Des droits d'importation

L'importation de marchandises est autorisé en Bourbonnais Auvergne.
Cependant, la mise en vente des marchandises importées doit être respectueuse de l'équilibre des marchés locaux en terme de quantités et de prix afin de ne pas déstabiliser les marchés,(cf Livre II, titre B, article1, alinéa b.)
Une déclaration au maire du village des intentions de ventes (nature des denrées, quantités et prix )doit précéder les mises en vente effectives sur le marché, dès lors qu'elles dépassent 20 unités par type de marchandise.

Article 4 : Des frais de douane

Le chef de port est en droit de demander une taxe d accostage aux navires étrangers non commandités par un accord commercial inhérent au Duché, à une mairie, ou à un ressortissant du Bourbonnais-Auvergne.
Le chef de port doit être prévenu par le commanditaire avant la demande d'amarrage du navire .

Article 5 : des tavernes et taverniers

Alinéa a : De la création d'une taverne
La possession d'une taverne et le droit d'y servir boissons et repas sont réservées aux résidents de la ville où est située la taverne. Toute infraction sera poursuivie au titre d'un Trouble à l'Ordre Public et sera passible d'une peine d'amende égale aux droits de création d'une taverne, à savoir 100 écus. La qualité de résident s'apprécie au jour de constatation de l'infraction. Le propriétaire d'un appartement en la cité de Clermont est considéré comme y résidant, mais il ne peut créer d'autres tavernes.

Alinéa b : De la récidive
En cas de récidive de l alinéa a) l'amende sera doublée et accompagnée d'une peine de prison pouvant aller jusqu'à 4 jours.

Article 6 : De l'utilisation des mandats

Alinéa a : De l'attribution d'un mandat
Pour être valable juridiquement, un mandat doit contenir les informations suivantes : l'identité du mandaté, la date d'émission, l'inventaire de départ et de retour, la date limite de restitution.
Pour un mandat commercial doivent être inclus en supplément la nature, le lieu et les prix de la transaction .

Alinéa b : De l'acceptation d'un mandat
L'acceptation d'un mandat signifie que le mandataire a compris les termes de l'accord et accepte de suivre fidèlement les clauses édictées.

Alinéa c : Des défauts de rédaction des mandats
En cas de non respect de ce protocole, le mandat perd toute valeur juridique. Le non-respect répété de ce protocole, malgré rappel de la loi, est passible de poursuites pour escroquerie.

Alinéa d : De l'utilisation frauduleuses des mandats
Le non-respect des règles de l'accord ou l'abus manifeste dans l'utilisation du mandat ducal est passible de Trahison.
Le crime pourra être requalifié en Haute-Trahison s'il s'agit d'un mandat concernant un accord commercial entre deux Duchés.

Citation :

Titre C : De l'imposition

Article 1 : De l'assujettissement à l'impôt
Tout résident du Bourbonnais-Auvergne en possession d au moins un champ ou une échoppe est soumis à l'impôt.

Article 2 : De l'assiette de l'impôt
Les possessions de chaque habitant sont utilisées pour assoir l'impôt. Ainsi les champs, élevages et échoppes sont autant d'éléments déterminants pour fixer le montant individuel de la quotte-part de chacun.

Article 3 : De la détermination de l'impôt
Un décret ducal fixe pour une durée de deux mois le montant unitaire des éléments pris en compte dans l'article 2.

Article 4 : De la périodicité de l'impôt
L'impôt est périodique. Une levée d impôts peut être exceptionnelle.

a) impôt périodique
L' impôt périodique ne peut avoir lieu qu'une fois par quinzaine.

b) impôt exceptionnel
Pour des raisons particulières un impôt peut être institué de manière exceptionnelle. Dans ce cas aucun autre impôt exceptionnel ne pourra être instauré durant une période de 45 jours.

Article 5 : De la collecte de l'impôt

a) impôt municipal
Le maire instaure l'impôt et le collecte. Il a libre choix quant à l'application du barème.

b) contribution ducale
Le Conseil Ducal instaure la contribution ducale. Chaque contribution ducale est annoncée par le Commissaire au Commerce à la chambre des maires du Château de Clermont .
Le maire dispose du libre choix pour financer la contribution ducale, il peut recourir à l'impôt ou utiliser d'autres moyens de financement.

Article 6 : De la procédure de versement de la contribution ducale

a) montant de la contribution
Le montant de la contribution ducale sera calculé en fonction des besoins du duché. L'impôt demandé par le Conseil Ducal sera ensuite réparti par village par rapport au nombre de champs et d'échoppes .

b) délai
Le maire dispose ensuite de 7 jours, comptés à partir du jour de la collecte, pour s'acquitter de sa contribution.

c) sanction
En cas de manquement à l'une des obligations des alinéa a et b ci-dessus, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.
En cas de difficultés à satisfaire à ces obligations, le maire doit en informer le conseil ducal et peut toutefois obtenir après justification un délai supplémentaire confirmé par le Duc après avis du Conseil.

modifié le 03 aout 1459, applicable deux jours après sa publication , et pris en compte officiellement par la prévoté sous vingtaine soit à compter du 23 aout 1459.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 03 aout de l'an de grâce 1459.

Pour le duc T.-X. de L. et son conseil

BILANS DU 3 AOUT

Bilan de dame Elienore
cac du ba

Citation :

Bonjour à tous,

Cette semaine à été très mouvementée et intensive au niveau du travail.
En étroit partenariat avec Mathilde notre bailli et l’ancien maire de Bourbon nous avons pris des dispositions afin de laisser peu de l’attitude à l’envahisseur qui s’est emparé de la mairie.
Toujours avec notre Bailli, nous gérons au mieux l’économie de notre duché en cette période de guerre.
Le ravitaillement de nos armées se fait grâce aux indications du Connétable.
Les rachats aux mairies sont un peu perturbés en ce moment mais chacun fait de son mieux pour trouver des solutions. Une belles solidarités se met en place en chambre des maires et cela fait plaisir à voir.
Des contactes ont été pris également avec nos voisins pour nous fournir les marchandises qui viendraient éventuellement à manquer. Ce n’est pas simple , je ne vous le cache pas mais nous sommes encore loin d’une situation alarmante.
Le calcul de la nouvelle levée d’impôts à été réalisé. Le nombre de parcelles à très légèrement augmenté mais malheureusement pas suffisamment pour que vous poussiez constater un réel changement.
Je continue d’assumer mon rôle au sein du conseil ducal en votant quand cela est nécessaire et participe suivant mes centres d’intérêt aux diverses discussions.
Tout ce travail de fourmis m’a un peu éloigné de l’exportation de nos tapisseries mais je garde malgré tout un œil sur ce sujet qui me tient à cœur.

Un dernier mot: Boulangers il faut produire!!!!

A la semaine prochaine pour le bilan de clôture.

CAC du Bourbonnais-Auvergne.

bilan de dame .Mathilde.
bailli du BA

Citation :

Bonjour à tous.
Le mandat touche à sa fin et pourtant il n'y a jamais eu autant de travail. La guerre nous fait remonter nos manches pour toujours tenter de savoir où l'on va. Le maître mot en économie c'est la prévision. Il faut être capable de contenter tout le monde sans jamais dépasser la limite du raisonnable, essayer de modérer les dépenses sans que tout le monde râle, bref ce n'est pas évident du tout.
Pour le moment notre Cac Elienore et moi même nous en sortons plutot bien et je pense qu'on peut dire qu'on fait du bon travail d'équipe. Certaines dipositions ont été mises en place pour l'avenir car si une guerre coûte, il faut aussi savoir gérer l'après, et pour ça il faut prendre des précautions et prédispositions dès maintenant, ainsi nous facilitons le travail du prochain conseil.
Un bilan de fin de mandat chiffré sera fait pour la semaine prochaine. En attendant les rapports quotidiens continuent à être rigoureusement notifiés et nous tentons de donner notre avis et nos conseils autant que nous pouvons dans les sujet abordés à 8 clos.

Mathilde de Vaucanson,
Bailli du Bourbonnais Auvergne.

bilan de dame Sab8999
camgt du BA

Citation :

Voici déjà quelques jours que notre duché est envahi par des armées ennemies aux nord du BA.
Deux mines de fers ont été touchées au Nord Ouest qui appartient désormais au Berry.
Je rappelle qu’il est déconseillé de travailler dans ses deux mines là, malgré des salaires intéressants.

La production des mines est donc en diminution.
Les équilibres ont du mal à ce faire.
La production minière du BA est malgré les évènements assez satisfaisantes.
Concernant la Canf, la charte maritime à été voté par le conseil y a quelques jours.

Sab8999,
CAMGT du BA

Citation :

Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,

A ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations!



Aujourd'hui, Dame Sofio de Valmonte a été reconnu Duchesse du Bourbonnais d'Auvergne, par la décision
des membres du conseil ducal.

Il a été aussitôt décidé d'attribuer un poste à chaque conseiller.

Anakin01 : Capitaine
.Mathilde. : Bailli
Pascale. :porte parole
silec : prévot
Sab8999 : CAMGT
Levio: procureur
Elienore : CAC
kimi connétable
Agwalenn garde des sceaux
Princesselaure: juge
Androlyne: Vice Duchesse

Fait a Clermont le 12 Aout 1459

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Qu il soit su et connu de tous,

La Duchesse et son conseil rendons légitime la révolte en la ville de Bourbon menée par Sire Aedes dans la nuit du 15 au 16 Aout 1459, la révolte en la ville de Bourbon menée par Dame Gav dans la nuit du 17 au 18 aout 1459.

Que le Très-Haut garde Bourbon et ses gens en sa très Sainte Grâce.


Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 17 de Aout 1459
Pour la duchesse Sofio de Valmontes et son conseil.



Pascale.
Porte-Parole. du BA.

Citation :

Habitants du Bourbonnais-Auvergne,

Le Duché fait appel à candidature pour pourvoir à 2 postes au sein de la procure en tant que greffier ducal.

Le candidat doit être habitant du Bourbonnais-Auvergne et avoir un casier judiciaire vierge.
Il doit disposer d'une bonne connaissance des lois ,avoir qualités de tempérance, de présence et de sérieux.
Son rôle est défini dans le décret ducal "De l organisation du pôle judiciaire", article 1.

Les candidats au poste de greffier ducal doivent envoyer lettre de motivation auprès du juge, du procureur ou du porte-parole.
Après audience, le candidat sera nommé par le Duc s'il obtient la majorité des voix exprimées lors du vote.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 17 de Aout 1459
Pour la duchesse Sofio de Valmontes et son conseil.



Pascale.
Porte-Parole. du BA.

Citation :

Habitants du Bourbonnais-Auvergne,

Qu il soit su et connu de tous que la Duchesse et son conseil ont approuvé, par 10 voix pour et 2 abstentions,le changement dans l 'affichage officiel des bilans.
Désormais celui-ci sera publié tous les 15 jours, le dimanche.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 20 Aout 1459,

Pour la duchesse Sofio de Valmontes et son conseil.



Pascale.
Porte-Parole. du BA

Citation :

Elections municipales en bourbonnais Auvergne

Félicitations aux nouveaux maires élus !!!!

Le 08 Aout 1459
Dame Hanna_ est élue maire de Montbrisson

Le 11 Aout 1459
Sire Petitrusse est élu maire de Clermont.

Le15 Aout 1459
Dame Missanathasia est élue maire de Murat.

Le 18 Aout 1459
Sire Pti.luc est élu maire de Montpensier.

Le 18 Aout 1459
Dame Hygie est élue maire de Moulins.

Le 21 Aout 1459
Sire Gregorius est élu maire de Montluçon.

La Duchesse et son conseil leur adressons nos vives félicitations et leur souhaitons un excellent mandat.

Pour la Duchesse Sofio de Valmonte et son conseil



Pascale.
Porte Parole ducal

Citation :

Peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Le Duché fait appel à candidature afin de pourvoir à la charge d' assesseur à la Chambre législative.

La condition requise pour pouvoir prétendre à ce poste est de résider en Bourbonnais-Auvergne .
Le choix des Assesseurs se fera en privilégiant l'expérience et la compétence dans les domaines de la Justice et du Droit, ainsi que la motivation des candidats.

Ceux-ci devront faire parvenir leur candidature écrite à Dame Laure de Troy d' Orsenac, juge du Bourbonnais-Auvergne,Sire Levio, procureur du Bourbonnais-Auvergne, ou Messire Perceval21, président de la Chambre.

Le Conseil et le président de la Chambre Législative étudieront chacune des demandes.

Un vote sera effectué par le conseil ducal. Le candidat sera nommé par la Duchesse s'il obtient la majorité des voix exprimées lors du vote.

Délai de recrutement : 8 jours à compter de ce jour.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont , le 23 Aout 459
Pour la Duchesse Sofio de Valmonte et son conseil,



Levio , Procureur du BA.

Citation :

Nous, Laure de Troy d 'Orsenac Juge du BA, et Levio, Procureur du BA annonçons :

•La nomination de Dame Ulyceduell, greffière ducale, à la charge d’adjoint au Juge du Bourbonnais Auvergne.

•Les nominations de Dame Amarilys, greffière ducale, à la charge d’archiviste du pôle justice.

• La démission de Dame Céliane,laissant poste vacant de ses charges de greffière ducale et de Substitut du Procureur du Bourbonnais Auvergne,

Pour les deux mois à venir, en vertu du décret sur l'organisation du pôle judiciaire.

Ecrit et scellé le 23 Aout 1459 en le Castel de Clermont,

Pour Sofio de Valmonte, Duchesse du Bourbonnais Auvergne et son Conseil,



Laure de Troy d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne.
Levio, Procureur du Bourbonnais Auvergne.

Citation :

Elections municipales en bourbonnais Auvergne

Félicitations au nouveau maire élu !!!!

Le 24 Aout 1459
Dame Devilie est élue maire d'Aurillac.

La Duchesse et son conseil lui adressons nos vives félicitations et lui souhaitons un excellent mandat.

Pour la Duchesse Sofio de Valmonte et son conseil



Pascale.
Porte Parole ducal

Bilan du Conseil Ducal pour la période du 10 Aout 1459 au 28 Aout 1459

La Duchesse

Sofio-de-Valmonte a écrit:

A tous

Une prise de poste assez mouvementée, chaotique en plein cœur de la guerre, cela permet au moins d'être dans le bain assez vite.

En tout premier lieu, il y a eu les prises de contacts dans les diverses institutions du Bourbonnais Auvergne, comme la chancellerie, la COBA , la prévôté, institutions essentielles et primordiales du bon fonctionnement du duché, je souligne d'ailleurs au passage le travail de ces hommes femmes impliqués, travaillant sans relâche et parfois dans l'ombre.

Puis la guerre....les négociations au Louvre, des heures de palabres a pouvoir mener au plus juste une cause pouvant aboutir a un traité , sa majesté la Reyne Nebisa, investie présente a remarquablement recadré ce débat interminable, jusqu'à sa conclusion insatisfaisante, prouvant que depuis le début, le Ponant n'aspirait qu'a félonie.

Une levée du BAN de la couronne, présente a la curia, ou la coordination des armées et guerre se poursuit, la guerre s'étend de par la Bretagne a la Guyenne, les régnants fidèles a la couronne s'entendent pour mettre fin a la fourberie.

Ce jour nos armées sont au Berry se battant chaque jour, prenant avantage peu a peu du moindre point de contrôle, repoussant les armées du Ponant, nous n'oublions pas le danger que représente l'armée Thoros au Limousin, et pensions avoir le village de Bourbon protégé par une armée ducale qui a préféré partir.

Nous n'oublions pas non plus la gestion courante du Bourbonnais Auvergne, en son conseil, ses maires, et sa sécurité, ainsi qu'aux diverses doléances des habitants.

Nous en profitons encore une fois pour remercier, les institutions qui permettent au duché de s'épanouir, nous remercions le pôle économique qui effectue un travail remarquable, le pôle sécurité et ses acteurs, douaniers maréchaussée, nous remercions également toutes les personnes impliquées dans la guerre, dans les armées, qu'il soit noble, soldat, ou simple civil, il est ce jour la fierté du Bourbonnais Auvergne.Nous remercions le conseil, actif et consciencieux.nous remercions la COBA fidèle a son devoir et ses engagements

Pour le Bourbonnais Auvergne

Sofio de Valmonte

La Vice- Duchesse

Le Bailli

Mathilde de Vaucanson a écrit:

Citation :

Bilan du bailli du 10 au 28 aout 1459.
Un peu plus de 2 semaines déjà, l'heure est venue du premier bilan.

Comme vous avez tous du l'apprendre, le BA avait perdu 2 mines aux mains Berrichonnes.
Ces mines ont été récupérées, l'une en état Dangereux, l'autre en état d'Eboulement ayant toutes deux perdu 1 niveau. On s'attendait à pire, mais cela nous aura tout de même coûté 7420,8 écus pour les remettre à flots. Les derniers bilans des mines sont plus qu'encourageant.

Au niveau de la guerre toujours, des comptes réguliers sont tenus, afin de pouvoir évaluer lorsque tout ceci sera terminé, les pertes économiques engendrées.
En attendant, pour ceux restés au pays, le niveau du stock de bétail à vendre est maintenu.
Le duché a depuis ce début de mandat produit 150 vaches, 192 moutons et 195 cochons.
Utilisant alors les produits vendus par les mairies à savoir : 1144 sacs de blé et 300 sacs de mais.

Au niveau des embauches, peu d'offres de la part du duché en raison d'un prestige fort toujours. Il y a eu malgré tout 100 PE fournis de la part des fonctionnaires pour un budget de 300 écus. La fonctionnaire ayant le plus vendu ces 20 derniers jours est Eleonore, félicitations à elle.

Pour le reste la CAC Elienore et moi même continuons à travailler main dans la main, à nous conseiller, à partager nos points de vues, afin de ne rien laisser au hasard. Les mandats de rachats aux mairies sont toujours faits quotidiennement, mais nous déplorons le manque d'investissement et de sérieux de certains maires.

Le CAMGT

Le Commissaire au commerce

Elienore a écrit:

Citation :

Bonjour à tous,

Voici le 1er bilan pour ce nouveau mandat de CaC . Je suis ravie de pouvoir poursuivre mon travail à ce poste en compagnie des membres du conseil économique.
L’entente avec Mathilde notre bailli étant toujours aussi bonne.

Je déplore ces dernières semaines le peu de consciences de certains maires face à leurs devoirs et responsabilités. Ceci me donne un surcroit de travail important pour leur faire de nombreux rappels, alors que mon énergie pourrait être utilisée de manière plus utile au duché.
Fort heureusement ceci ne concerne qu’un très petit nombre et je remercie les autres mairies pour leur diligence et leur respects des consignes afin de s'acquitter des impôts ducaux et pour les rachats journaliers des denrées nécessaires au bon fonctionnement du duché.

Je travaille en ce moment même sur la nouvelle organisation du payement des impôts par mandat. L’utilisation de la foire ducale étant devenue complètement proscrite.
Je suis consciente que cela demandera du temps aux maires et de la vigilance au moment des transactions. Il sera malheureusement impossible de faire autrement.

En ce qui concerne le commerce extérieur, cette période estivale est très calme et peu d’échanges sont fait. J’espère que les sorties prochaines des retraites redynamisera un peu tout ceci. D’autre part la reprise de nos mines et leur entretien n’a pas permis de pouvoir exporter de la pierre et du fer chez nos voisins. Si pour la pierre il faudra certainement attendre encore un peu que nos stocks remontent, j’ai bon espoir de pouvoir reprendre le commerce du fer dans les jours qui viennent.
Un contrat est en cours de négociation avec le Languedoc afin de pouvoir échanger des tapisseries contre du sel ce qui permettrait le développement de la production de fromages.

Mon travail au sein du conseil ducal se poursuit également par la participation aux diverses discussions.

Bonne quinzaine à tous.

CAC du Bourbonnais-Auvergne.

Le Connétable

Excusé

Le Prévôt

silec a écrit:

Citation :

Bonjour à tous

Me voilà prévôt après capitaine. J’ai pris mes marques sur ce poste nouveau pour moi. Il faut un début a tout n’est-ce pas. Apres m’être présenté au groupe de la douane et maréchaussée nous travaillons tous pour la sécurité du bourbonnais Auvergne.

Silec de Joncheray Vaucanson prevot du Bourbonnais Auvergne

Le Capitaine

Le Juge

PrincesseLaure a écrit:

Citation :

Bonjour aux habitants du Bourbonnais-Auvergne & d’ailleurs,

Me revoici de nouveau à la tête du tribunal de notre duché de part la volonté ducale.

Déjà pas mal de choses de faites au sein de cette institution, de concert avec nos greffiers, nos adjoints mais surtout avec le Procureur Levio avec qui c'est une joie de travailler...

J’ai également participé aux débats et votes au sein du conseil, tel que le veut la tache de conseiller ducal, mais aussi ceux à la CL, et dans nos bureaux de Juge et Procureur.

Enfin, un tribunal qui tourne bien, aucun dossier n'est en cours pour l'heure sauf un ou le prévenu se trouve en retraite.

Je souhaite une justice efficace, une justice protégeant le Bourbonnais Auvergne, une justice équitable, ainsi sera ma vision de la justice qu’il m’a été confié de présider pour ses deux mois.

Vive la Justice
Vive le Bourbonnais Auvergne

Laure de Troy-d’Orsenac
Juge du BA

Le Procureur

Levio a écrit:

Citation :

Bonjour à tous les Auvergnats,

Ces premières semaines se sont merveileusement bien passées, bien qu'il aura plus été le temps de mettre les discussions en place que de passer déjà à des actions concrètes. Mais celles ci ne suaront tardé désormais.
En parallèle de l'instruction des nouveaux procès, un grand ménage a été établi sur les dossiers en cours qui accumulaient trop de poussière.
Des appels à candidatures ont été lancés aux greffes ainsi qu'à la chambre législative. Une table ronde a été ouverte pour continuer la réforme des coopérations judiciaires, et la mettre en application. Plusieurs questions ont également été lancées avec la prévoté pour un travail de concert.
Le prochain bilan annoncera certainement l'avancement de ces thématiques.

En attendant, je reste à a disposition de tous pour tout commentaire, besoin ou questionnement en matièRe de justice,

Pour le BA,
Levio

Faict en Clermont le 28 Aout 1459.

Le Garde des Sceaux

Agwalenn a écrit:

Citation :

Bonjour à tous,

En qualité de garde des Sceaux de notre Duché je viens vous faire mon premier bilan.

Suite à ma prise de fonction dans une institution que je connais déjà fort bien puisque membre de notre corps diplomatique, j'ai pu me mettre au travail promptement.

Comme vous le savez , nous sommes en guerre et la chancellerie continu d'ouvré auprès de nos alliés et amis afin d'obtenir l'aide et le soutient nécessaire.

La chancellerie connait actuellement un manque cruel de diplomate , nous serions heureux de voir le nombre de nos ambassadeurs croître , n'hésitez pas à venir nous rejoindre.
A ce sujet nous avons mis en place un petit questionnaire destiné aux nouveaux postulants afin de mieux les connaitre et de vérifier leurs motivations.

J'aimerais remercier le Chambellan, les consuls , les ambassadeurs pour leur travail au quotidien, pour leur implication et surtout leur disponibilité en ces temps de guerre.
Un travail discret mais au combien précieux pour la sécurité de notre Duché.

Agwalenn
Garde des Sceaux

Le Porte Parole

Citation :

Bonjour à tous,

Je retrouve avec plaisir le poste de Porte- Parole.

Je tiens à remercier l ensemble du conseil et tout particulièrement la Vice-Duchesse, qui a du me remplacer, de m avoir autoriser une absence en début de mandat, dûe à une douloureuse maladie.
Je suis actuellement en convalescence, mais je participe aux débats du conseil et assure ma charge au mieux.

Je vous remercie de m avoir lu

Pascale .
Porte Parole du BA

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Qu il soit su et connu de tous,

La Duchesse et son conseil rendons légitime la révolte en la ville de Thiers menée par Dame Lamalice dans la nuit du 28 au 29 Aout 1459.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 17 de Aout 1459
Pour la duchesse Sofio de Valmonte et son conseil.



Pascale.
Porte-Parole. du BA.

Citation :

Oyez, oyez, peuple du Bourbonnais Auvergne,

Qu'il soit su de tous que le conseil ducal à voté par 7 voix pour, 3 contre, 1 sans opinion et 1 abstention la reconduction de Messire Perceval21 au poste de président de la chambre législative et ce pour un mandat de 90 jours.

Nous lui adressons nos félicitations et lui souhaitons pleine réussite dans ses fonctions.

Le conseil le remercie chaleureusement d avoir assurer le remplacement à ce poste le temps de l officialisation de sa nomination.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont le 29 Aout 1459,
Pour Sofio de Valmonte Duchesse du Bourbonnais-Auvergne et son Conseil,

Citation :

De nous, Sofio de Valmonte, duchesse du Bourbonnais Auvergne,

A Sa Majesté Nebisa de Malemort, reyne de France,
Au Roy d'Armes de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Déclarons répondre à la levée de ban de Sa Majesté en mettant nos armées
mobilisées en nombre au service de la juste cause ayant incité Sa
Majesté à déclarer félons Berry et Ponant, ainsi qu'à défendre le
Royaume contre l'agression Bretonne.

Déclarons avoir également mobilisé l'arrière ban

Etabli à Clermont le 30 aout 1459

Sofio de Valmonte

Citation :

Elections municipales en bourbonnais Auvergne

Félicitations au nouveau maire élu !!!!

Citation :

Le 03 septembre 1459
Ladyxena est élue maire de Polignac.

Le Duc et le conseil adresse ses vives félicitations au maire et lui souhaite un excellent mandat.

Pour la Duchesse Sofio de valmonte et son conseil



Pascale.
Porte parole du BA.

Citation :

De nous, Sofio de Valmonte, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne,
Au peuple du Limousin et de La Marche,
Au Comte Gueldnard de Saint Viance et son conseil,

Apporterons notre soutien sans restriction à nos amis et voisins limousins, avec les moyens dont nous disposons.

Nous n aurons de cesse tant que l armée menée par Thoros, aux couleurs du Berry, continuera à mettre à mal avec acharnement le Comté du Limousin et de La marche.

Soyez assurer que le Bourbonnais-Auvergne ne restera pas dans l 'immobilisme et fera tout pour vous libérer de l envahisseur.

Il ne saurait être dit que le Bourbonnais-Auvergne reste impassible face aux attaques incessantes subies par son ami et voisin, le Comté du Limousin et de la Marche et que la félonie reste impunie.


Sofio de Valmonte, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :

Villageois, Villageoise du Bourbonnais auvergne

A l'heure de la guerre qui s'étend du Nord a nos terres s'infiltrant dans nos villages, afin que la terre du Bourbonnais Auvergne ne soit jamais cendres et désolations, nous demandons a toutes personnes, hommes femmes vaillants d'entrer en contact avec le maire de son village, pour participer à la défense active de nos terres.

Aurillac en danger ce jour
Hier c'était Bourbon
Demain il sera trop tard...

sofio de Valmonte

Citation :

Oyez, oyez, peuple du Bourbonnais Auvergne,

Qu'il soit su et lu de tous que pour des raisons indépendantes de sa volonté, le Capitaine Anakin01 n est plus en mesure d'assumer sa charge au sein du conseil ducal.
Le conseil ducal a approuvé par 8 voix pour et 4 abstentions la nomination de Dame Pascale au poste de Capitaine.
Nous lui adressons nos félicitations et lui souhaitons pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont,
Le 10 septembre 1459,

Pour la Duchesse Sofio de valmonte et son conseil,



Pascale.
Porte parole du BA.

Citation :

Peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Qu il soit su et lu de tous que la demande de la Duchesse a été approuvée à la majorité par le conseil ducal

Citation :

Moi Sofio de Valmonte
Duchesse du Bourbonnais Auvergne

Demandons
a ce que les portes de la Coba soient fermées au conseiller militaire
Garcimore dans l'attente d'une audience ou explications lui sera
demandées pour rendre compte de ses agissements et faits.

par cette raison décidons qu'il n'a plus aucun pouvoir décisionnaire au sein de la COBA

Sofio de Valmonte
duchesse du Bourbonnais Auvergne

Que cela a effet immédiat et sans recours.

Fait en le castel de Clermont le 14 septembre 1459

Pour la Duchesse Sofio de Valmonte et son conseil

https://www.youtube.com/watch?v=BLBfQLhI3_Y

bon toutes mes excuses je ne savais pas qu'il fallait poster la aussi

Citation :

Au peuple du Bourbonnais auvergne

Suite a la reconnaissance de la Duchesse Galswinthe de Ludgares
les postes aux sein du conseil ont été attribués comme suit :

Duc : Galswinthe

Bailli : .Mathilde.
Commissaire au Commerce : Androlyne
Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux : Ivrel

Juge : Jujudu3333
Procureur : Jonas.
Prévôt : Missanasthasia

Capitaine : Ysaoth
Connétable : Nereis

Porte-Parole : Fitzchevallerie
Garde des Sceaux : Agwalenn
Vice Duc : Silec

Pour le Bourbonnais auvergne
et pour sa Duchesse Galswinthe de Ludgares

Fait le 9 octobre 1459
Fitzchevallerie
Porte parole du BA

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce

Nous Jujudu3333, Juge Bourbonnais Auvergne.

Fait à appel à candidature

pour 2 postes de Greffier Ducaux, un assitant au Procureur.

Pour Galswinthe de Ludgares, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil,
Faict le 10 ème jour du mois de octobre de l’an de grâce 1459
En le Castel de Clermont par
Jujudu3333, Juge du Bourbonnais Auvergne

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce

Nous Jujudu3333 de Montpensier, Juge du Bourbonnais Auvergne.

Déclare

Dame Calisse devient Greffière Ducale, approuvée par le Conseil Ducal par 8 voix pour et une sans avis.

Félicitations à elle !

Pour Galswinthe de Ludgares, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil,
Faict le 24 ème jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1459
En le Castel de Clermont par
Jujudu3333 de Montpensier, Juge du Bourbonnais Auvergne.