Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne
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 Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne

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Aurianne




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 16 Fév 2014 - 16:03

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 9 voix pour et 3 abstentions dont une excusée et deux non excusées, la modification de la Chambre Législative



Citation :
Statuts de la Chambre Législative valides depuis le 4 mars 1459


Actuellement :
Citation :
Alinéa a – Rôle et missions de la Chambre Législative
La Chambre Législative a pour but d'épauler les Conseillers dans leur devoir de rédiger et faire appliquer des lois claires, précises et avec le moins de failles possible.

La Chambre a pour première mission l’étude de tout texte législatif proposé par un Conseiller ou une proposition de décret émise par un Maire en fonction.

La Chambre Législative met en place une veille législative, c'est-à-dire une vigilance constante quant à la cohérence et la conformité des lois royales, ducales et municipales entre elles.

La Chambre peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre législatif sur la Loi.

Alinéa b – Composition de la Chambre Législative
La Chambre Législative est composée d'un Président, de membres de droit, et de membres désignés par le Conseil Ducal, dénommés Assesseurs.

Le Président de la Chambre est nommé par le Conseil Ducal pour ses compétences reconnues en matière juridique. Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont de résider en Bourbonnais-Auvergne, de pouvoir justifier d'une expérience significative de Juge, Procureur ou Greffier, et de ne pas effectuer de mandat de Conseiller Ducal. Le Président de la Chambre a pour rôle d'organiser les débats, de les animer, et de veiller au respect de la commande institutionnelle.

Les Membres de droit, habilités de facto à assister aux débats de la Chambre, sont :
- le Duc en exercice,
- le Juge,
- le Procureur,
- le prévôt des maréchaux et ses adjoints,
- le Greffier ducal en poste,
- le rapporteur du projet de loi à l'étude pour la durée requise à l’examen du texte.
En outre les autres Conseillers Ducaux ont toute latitude pour prendre connaissance des débats de la Chambre mais ne peuvent y intervenir qu'en raison de leur charge qui doit être en relation directe avec le texte débattu.

Les Assesseurs ont pour mission d'assister et de participer aux différents débats de la Chambre Législative. Ils sont désignés par un vote du Conseil Ducal après appel public à candidature. La condition requise pour postuler est de résider en Bourbonnais-Auvergne .Le choix des Assesseurs se fait en privilégiant l'expérience et la compétence dans les domaines de la Justice et du Droit, ainsi que la motivation.
Le nombre maximal d'Assesseurs pouvant siéger à cette chambre ne pourra dépasser le nombre de Sept (7).

Alinéa c – Des mandats
La durée du mandat du Président de la Chambre Législative est de 90 jours renouvelables.
La durée du mandat des Membres de droits se limite à la durée de leur mandat ducal électif.
La durée du mandat des Assesseurs est indéterminée.

La révocation du Président de la Chambre Législative peut être prononcée par le Conseil Ducal, après vote.
Un membre de droit peut être exclu au terme de la Charte Interne du Conseil Ducal.
La révocation d’un Assesseur est prononcée par décision du Conseil Ducal sur proposition du Président de la Chambre. Cette mesure est peut être prise dans le cas où un Assesseur nuirait aux débats de la Chambre ou tiendrait des propos indignes de sa charge.

L identité des assesseurs ainsi que celle du Président de la Chambre Législative sont fixés par décret.

Alinéa d – Du fonctionnement de la Chambre Législative
Étude et rédaction des projets de lois soumis par le Conseil Juridique :
L'initiative législative reste la prérogative exclusive du Conseil Ducal, à travers le Rapporteur d'un projet de loi.

Au moment où le Rapporteur l'estime opportun, il présente son projet au Conseil Juridique, pour une étude préalable. Suivant l'avancement, la complexité et la qualité du texte, le Conseil Juridique va déterminer s'il délègue complètement, partiellement, ou pas du tout ses compétences à la Chambre Législative.
Celle-ci est saisie, par le biais de son Président, avec un ordre de mission écrit du Juge ou du Duc.

Le Président ouvre, organise et anime les débats auxquels participent les Assesseurs et membres de droit, dans le respect de la commande institutionnelle et des objectifs fixés à l'article I ; B ; 2 du Codex.

Une fois les débats clos par le Président, celui-ci transmet au Conseil Ducal le fruit du travail commun. Celui-ci est alors seul juge des suites qui seront donnés au texte présenté.

Veille législative :
La Chambre Législative doit, dans la mesure de sa compétence et de sa disponibilité, soulever toute incohérence, faille ou maladresse repérées dans le Codex du Bourbonnais Auvergne. Le Président de la Chambre soumet par écrit au Conseil Ducal le problème évoqué, ainsi que des propositions pour y remédier.

Émission d'avis ou de recommandations juridiques :
La Chambre Législative peut soulever sur l’initiative d’un de ses membres un problème législatif, et y proposer une solution. Il appartient au Président de la Chambre de gérer les débats, ainsi que les priorités entre cette mission au regard des deux autres.



Après modification :
Citation :
Alinéa a – Rôle et missions de la Chambre Législative
La Chambre Législative a pour but d'épauler les Conseillers dans leur devoir de rédiger et faire appliquer des lois claires, précises et avec le moins de failles possible.

La Chambre a pour première mission l’étude de tout Texte ducal, loi ou décret, proposé par un Conseiller ducal. Elle peut également étudier une proposition de décret émise par un Maire en fonction.

La Chambre Législative met en place une veille législative, c'est-à-dire une vigilance constante quant à la cohérence et la conformité des lois royales, ducales et municipales entre elles.

La Chambre peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre législatif sur la Loi ou les décrets.

Alinéa b – Composition de la Chambre Législative
La Chambre Législative est composée d'un Président, de membres de droit, et de membres désignés par le Conseil Ducal, dénommés Assesseurs.

Le Président de la Chambre est nommé par le Conseil Ducal pour ses compétences reconnues en matière juridique. Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont de résider en Bourbonnais-Auvergne, de pouvoir justifier d'une expérience significative de Juge, Procureur ou Greffier, et de ne pas effectuer de mandat de Conseiller Ducal. Le Président de la Chambre a pour rôle d'organiser les débats, de les animer, et de veiller au respect de la commande institutionnelle.

Les Membres de droit, habilités de facto à assister aux débats de la Chambre, sont :
- le Duc en exercice,
- le Juge,
- le Procureur,
- le prévôt des maréchaux et ses adjoints,
- le Superviseur des Douanes
- le Greffier ducal en poste,
- le rapporteur du projet de loi à l'étude pour la durée requise à l’examen du texte.
En outre les autres Conseillers Ducaux ont toute latitude pour prendre connaissance des débats de la Chambre mais ne peuvent y intervenir qu'en raison de leur charge qui doit être en relation directe avec le texte débattu.

Les Assesseurs ont pour mission d'assister et de participer aux différents débats de la Chambre Législative. Ils sont désignés par un vote du Conseil Ducal après appel public à candidature. La condition requise pour postuler est de résider en Bourbonnais-Auvergne .Le choix des Assesseurs se fait en privilégiant l'expérience et la compétence dans les domaines de la Justice et du Droit, ainsi que la motivation.
Le nombre maximal d'Assesseurs pouvant siéger à cette chambre ne pourra dépasser le nombre de Sept (7).

Alinéa c – Des mandats
La durée du mandat du Président de la Chambre Législative est de 6 mois renouvelables.
La durée du mandat des Membres de droits se limite à la durée de leur mandat ducal électif.
La durée du mandat des Assesseurs est indéterminée.

La révocation du Président de la Chambre Législative peut être prononcée par le Conseil Ducal, après vote.
Un membre de droit peut être exclu au terme de la Charte Interne du Conseil Ducal.
La révocation d’un Assesseur est prononcée par décision du Conseil Ducal sur proposition du Président de la Chambre. Cette mesure est peut être prise dans le cas où un Assesseur nuirait aux débats de la Chambre ou tiendrait des propos indignes de sa charge.

L identité du Président de la Chambre Législative est fixée par décret.

Alinéa d – Du fonctionnement de la Chambre Législative
Étude et rédaction des projets de lois ou de décrets soumis par le Conseil Ducal:
L'initiative législative reste la prérogative exclusive du Conseil Ducal, à travers le Rapporteur d'un projet de loi en accord avec le Titre B du Livre I du Codex du Duché.


Le Président organise et anime les débats auxquels participent les Assesseurs et membres de droit, dans le respect de la commande institutionnelle et des objectifs fixés à l'article I, C, 3, b du Codex.

Une fois les débats clos par le Président, celui-ci transmet au Conseil Ducal le fruit du travail commun. Celui-ci est alors seul juge des suites qui seront donnés au texte présenté.

Veille législative :
La Chambre Législative doit, dans la mesure de sa compétence et de sa disponibilité, soulever toute incohérence, faille ou maladresse repérées dans le Codex du Bourbonnais Auvergne. Le Président de la Chambre soumet par écrit au Conseil Ducal le problème évoqué, ainsi que des propositions pour y remédier.

Émission d'avis ou de recommandations juridiques :
La Chambre Législative peut soulever sur l’initiative d’un de ses membres un problème législatif, et y proposer une solution. Il appartient au Président de la Chambre de gérer les débats, ainsi que les priorités entre cette mission au regard des deux autres.

Fait le quatorzième jour du mois de Février mil quatre cent soixante deux, à Clermont,
Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa Grâce, Gothyra, et de son conseil.


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Aurianne




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyLun 17 Fév 2014 - 11:51

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Allis, reconduite à la Mairie de Polignac.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le seizième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMar 18 Fév 2014 - 10:24

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su, moi, Aurianne, porte-parole du Bourbonnais-Auvergne nomme officiellement Gypsie au poste de secrétaire ducale pour Clermont. Elle assistera Gaby!! à cette charge.

A ce titre, elle sera en charge de la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein de son village, et est habilitée à envoyer des courriers à chaque habitant de son village d'affectation au nom du duché, conformément au décret qui régit le secrétariat ducal.
Clés de la chambre de liaison lui sont d'ores et déjà remises.

Fait au château de Clermont,
Le dix-septième jour du mois de février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyJeu 20 Fév 2014 - 10:43

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, Dame Aurianne, reprend ses fonctions de Porte Parole du Duché dont la charge avait été donnée temporairement au conseiller Tridant

Fait au château de Clermont,
Le dix-huitième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à des circonstances indépendants de sa volonté, Dame Albine., alors nommée Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux du Duché, n'est plus en capacité d'exercer sa charge.
Les charges du CAMGT sont partagées entre sa Grasce Gothyra qui s'occupe de la partie CAM et le Conseiller Cerise de la partie GT en supplément de leurs charges de Duc et  Prévôt respectivement, le temps que Dame Albine. se rétablisse.
Merci de votre compréhension.

Fait au château de Clermont,
Le dix-huitième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptySam 22 Fév 2014 - 14:09

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su, que le Conseiller Goddefroy bailli de notre Duché va devoir s'absenter une semaine à partir d'aujourd'hui. Il sera remplacé par le Conseiller Tridant en supplément de ses charges de Procureur.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-deuxième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMar 25 Fév 2014 - 23:26

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Nous, Gothyra, Duc du du Bourbonnais Auvergne, et l'ensemble de son Conseil Ducal ont approuvé par 9 voix pour, 0 contre et 3 abstentions dont toutes trois excusées, la candidature de Dame Thibantik au poste de recteur de l'Université.

Le Duc Gothyra et son conseil lui adressent toutes leurs félicitations pour ses fonctions qui prendront effet le vingt-cinquième jour de ce mois-ci.


Fait au château de Clermont,
Le vingt-troisième jour du mois de février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMer 26 Fév 2014 - 12:00

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'en vertu du décret sur l'éligibilité relatif à la Loi I, A, 2 la candidature du sieur Kerigan_le_garec à la mairie de Montbrisson est considérée comme illégale, le sieur Kerigan_le_garec n'ayant emménagé à Montbrisson que le 20 février de cette année, soit moins de 30 jours consécutifs avant l'ouverture des votes.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-sixième jour du mois de février mil-quatre-cent-soixante-deux.

Par Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyJeu 27 Fév 2014 - 14:19

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Gaby!!, maire de Clermont, reconduit à cette fonction, ainsi qu'à Helena_Plantagenet, nouvellement élue à la mairie de Montbrisson.


Nous leur souhaitons réussite pour leurs mandats.


Fait au château de Clermont,
Le vingt-septième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyVen 28 Fév 2014 - 16:42

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Sunburn, maire de Montpensier, reconduite à cette fonction.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le vingt-huitième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 2 Mar 2014 - 14:20

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 8 voix pour, 1 contre et 3 abstentions excusées, la nouvelle imposition ducale en référence à la Loi II, C article 3 du Codex.


Citation :


Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, article 3

Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle imposition pour une période de deux mois, soit 4 levées.

Il a été décidé que l'imposition normale reste à 15 000 écus par mois, soit 7 500 écus par levée . Cependant, il est à noter qu'une modification du dit décret avant son terme pourra être envisagé en cas de circonstances exceptionnelles.

Ce qui donne concrètement:

- Levée du 28 Février : 7 500 écus

- Levée du 15 Mars : 7 500 écus

- Levée du 31 Mars : 7 500 écus

- Levée du 15 Avril : 7 500 écus


Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.

A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville. A leur charge également de décider comment répercuter la baisse sur leurs administrés.


Fait au château de Clermont,
Le deuxième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Missanasthasia, reconduite à la Mairie de Murat.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le deuxième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 2 Mar 2014 - 14:26

Bilans de mi-mandat

Bilan du Duc Gothyra

Citation :
Bilan du Duc
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne

Pour mon 1er mandat de Duc j’avoue être extrêmement gâté : outre l’absence de certains conseillers nous obligeant à remanier sans cesse les postes, j’ai récupéré des affaires non soldées sous le mandat précédent et qu’il m’a fallu gérer au plus vite ; comme par exemple les agissements infâmes de la caraque de guerre Turque l'Otuken sous les ordres du capitaine Karademir envers les navires de la compagnie des Ravis, agrée par notre duché pour la quête des Séleucides, nous obligeant à déclarer ces turques comme pirates.

Ce 1er mois n’a donc pas été de tout repos.
Après avoir fait mon discours obligatoire pour tout régnant en chancellerie et au sein des forces armées, j’ai eu à subir au bout de quelques jours une révolte illégitime sur Bourbon dans la nuit du 28/29 janvier. Cette révolte a pu se faire suite à l’abaissement de nos défenses décidé sous le mandat précédent, afin de faire des économies. Le résultat est que depuis ce moment, de nombreuses révoltes se sont produites sur notre territoire (Bourbon, Moulins, Murat), les brigands venus du Berry s’en donnant cœur joie ! Cette décision passée fût donc une catastrophe politique. En conséquence j’ai immédiatement fait modifier notre système de défense afin de le renforcer dans toutes les villes proches du Berry et de nos frontières sud.
Afin de contrer l’avancée des brigands en Provence, nous avons donné notre agrément à une armée provençale. Nous espérons qu’avec l’aide des armées de Bretagne nous viendrons à bout de cette menace aux portes de nos frontières.

J’ai aussi mené à bien 2 projets qui me tenaient particulièrement à cœur :
- la modification des critères d’éligibilité pour les mairies, le 05 février, afin de limiter les maires volants
- La modification de la charte de la commission économique, le 12 février, afin que ses membres soient consultés avant tout vote du conseil sur la candidature d’un postulant

Et enfin, j’ai décidé de maintenir les impôts bas malgré la hausse de nos coûts de défenses et l’orientation minière vers la production de pierres et de fers, ce qui a pour conséquence une perte journalière en trésorerie non négligeable. Cependant j’espère bien qu’avec les commandes de fers et pierres effectuées par notre CaC, nous pourrons rapidement changer la production de nos mines vers l’or, ce qui remontera nos finances et permettra de maintenir des impôts très bas pour les mois à venir.

Bien a vous tous,

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Bilan du Bailli Goddefroy

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations.


Je prends la plume ce jour, pour rédiger un bilan de mes 4 semaines passées au poste de bailli.

Pour revenir tout d'abord sur ma prise de poste, j'en suis satisfait et remercie l'encadrement du bailli sortant et des personnes expérimentées au poste, qui m'ont permis de ne pas dégrader le travail fait en fin de mandat par mes prédécesseurs, et au contraire, débuter sur une bonne dynamique, et des bases solides.

Depuis, le travail se fait consciencieusement, en partenariat avec les mairies pour l'attribution des mandats rachats et inter-mairies.
La création d'animaux est régulière et maîtrisée, grâce aux conseils de la commission économique, qui m'a permis de trouver une solution capable de créer sans faire aucune perte de céréale.
Les bilans quotidiens sont déposés en mes bureaux.
Je rappelle que nous cherchons constamment ( ou presque ) des hauts fonctionnaires, capables de vendre leur PE au duché, et que toutes les demandes, sont postées à l'Agence Nationale des Points d'Etat, qui se trouve ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.phpp=86530531#86530531

Cette période fût d'adaption, et je compte sur la seconde moitié de mandat pour étudier les alternatives possibles pour obtenir une trésorerie qui évolue. Peut être dans l'étude de la révision des taxes avec l'apparition de nouveaux objets immobiliers, ou dans l'étude suivie des rendements miniers... Tout ceci dans le but toujours, de réduire vos impôts.

Sans augmentation aux dernières levées d'impôts, la trésorerie est restée ce mois-ci très stable.


Merci aux lecteurs attentifs.
Bilan rédigé et donné au Castel de Clermont, le 19eme de février MCDLXII
Bailli du Bourbonnais et de l'Auvergne.

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 140219040220422920

Bilan du CAC Adragon


Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,


Moi, Adragon de Birmouzant actuel CAC du BA je prend la plume en ce jours pour vous faire un bilan de cette mi mandat.

J'ai récupéré un poste relativement complexe mais l'un des ô combien plus passionnant. Mon prédécesseur après avoir effectué un bon mandat m'a donné ses conseils. La première semaine fut la plus dure, le temps de prendre mes repères et ainsi de suite, mais par la suite cela était plus simple. Ainsi, si je devais faire un bilan à la fois positif et négatif sur cette moitié de bilan voila ce que cela donne :

- Une grosse commande de bois, viande, pierre, fer, poisson, de plusieurs milliers d'écus qui une partie devrait arriver d'ici quelques jours.

- Nous avons subi aussi une impressionnante pénurie de céréales frôlant une catastrophe mais grâce à la rapidité et la bienveillance de certains maires cette pénurie n'est plus et nos stock ont augmenté bien que nous continuons de racheter de grosse quantité de céréales et surtout du maïs donc producteurs, n'hésitez pas à vendre vos surplus aux maires.

- Vente d'une cinquantaine de tapisseries, domaine phare de notre duché.

- Vente de vin de bordeaux qui dormait dans nos stocks pour en avoir uniquement le stock minimum nécessaire aux nantis

Voila pour cette mi mandat bien je ne vais pas vous parler du travail quotidien du stock à savoir les levées d'impôts, les échanges inter mairies, les ravitaillements d'armée, etc...

Bien à vous tous,

Adragon  de Birmouzant  


Bilan du Connétable Ranwin

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Salutations.

La connétablie est une institution bâtarde, à la fois militaire et économique que j'occupe pour la seconde fois avec joie. Chargé de l'intendance militaire, le connétable est en charge des soldes de nos soldats, des ravitaillements des armées d'Auvergne et la gestion de l'armurerie de notre duché.
Il doit également verser chaque semaine au prévôt les salaires des maréchaux et rendre compte quotidiennement des rencontres entre nos armées et les voyageurs pour assurer une meilleure sécurité sur nos terres.

En plus d'exécuter toutes les tâches incombant au connétable, je m'efforce également de renforcer le lien entre l'armée et la prévôté en me rendant disponible pour toute demande du prévôt ou du superviseur des douanes. Ce premier mois de mandat fut le berceau de nombreuses discutions, à la fois à l'État-major de la COBA et au Conseil ducal, auxquelles j'ai activement pris part et j'ai aidé de mon mieux aux prises de décisions qui en ont résulté.

J'espère de tout cœur ne pas avoir à faire plus qu'aujourd'hui pour le mois prochain, non pas par paresse mais parce que cela signifierait que les armées ont besoin de ressources pour mener une guerre.
Je ne peux que promettre de poursuivre mon travail tel que je l'entreprends depuis le début de mon mandat.

Connétable Ramwin


Bilan du Juge Exquise


Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,  


Moi Exquise, Juge du Bourbonnais Auvergne, vous présente mon bilan de mi-mandat.
Je ne suis certainement pas devenue durant cette première moitié de mandat un experte dans le domaine judiciaire. Je pense cependant avoir réussi à bien appréhender mon rôle de Juge. J'ai rendu plusieurs verdicts et ai intégré au codex les différentes modifications établies par notre conseil durant ce mandat. Je continue à étudier les différentes affaires en cours en essayant de me montrer impartiale et juste.
Je ne vous donnerai pas plus de détails puisque tout à chacun a la possibilité de consulter les procès en cours selon son désir.

Bilan rédigé au Castel de Clermont le 26 février 1462

Exquise, Juge du Bourbonnais Auvergne.


Bilan du Procureur Tridant

Citation :
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,

Il est l'heure pour moi de faire un premier point sur les quatre premières semaines passées au conseil.
Ce fut , en ce qui me concerne, un début de mandat plutôt multitâche.

En ce qui concerne ma charge de Procureur :
Il est vrai que par la force des choses, je n’ai pas eu tout le temps que je pensais pouvoir accorder à la Procure et aux greffes. Cela dit, l’essentiel a été fait bien entendu. Il était surtout question, dans un premier temps de faire autant de ménage que possible au niveau des procès, en attente, lancé, ou tout simplement plus valable. Une partie du travail a donc été d’archiver les dossiers qui avaient dépassé leur prescription, mais aussi de retirer ceux n’étant plus au goût du jour.
Il reste encore quelques dossiers à archiver et à mettre en relation avec la Prévôté les informations nécessaires pour la surveillance des accusés.

Sachez que les greffes recrutent encore et toujours. Amateur du rangement ? Amoureux de la rigueur ? Les greffes sont faites pour vous. Les greffes sont un organe vital pour notre  pôle justice qui, malheureusement, se meurt petit à petit par manque de personnel. Si vous souhaitez plus d’information ou déposer votre candidature, il vous suffit simplement de m’adresser une petite missive à laquelle je répondrais avec plaisir.

Cette première partie de mandat fut entrecoupé de quelques remplacement, notre Porte-parole ayant eu un petit souci de santé, il était important de poursuivre sur une communication convenable et remplacer tant bien que de mal notre chère Porte-parole. Je me dois d’avouer qu’il fut simplement question de la rédaction et de l’affichage des annonces ducales, ce que l’on pourrait appeler un strict minimum mais pas pour autant négligeable. Fort heureusement, Aurianne est de retour, et qui plus est en pleine forme, pour le bien de tous.

J’enchaînerais sur cette nouvelle semaine qui se termine, durant laquelle je porte les casquettes de Procureur et de Bailli. Goddefroy ayant dû s’absenter à contre cœur lui aussi durant quelques jours, il était plus que nécessaire d’assurer l’intérim. Une intérim qui s’avère constructive et intéressante, durant laquelle je tente de faire de mon mieux, l’économie n’étant pas un domaine dans lequel je me démarque. Il est, encore fois, simplement question d’assurer les obligations le temps du retour de notre Bailli

La Procure n’est cependant pas oublié, et lorsqu’urgence il y a, je suis bien entendu dans les Tribunaux pour défendre la cause du duché. Acte d’accusation, réquisitoire ou suivi des procès restent un travail régulier, pour ne pas dire journalier, que je compte tenir jusqu’à la fin de ce mandat. Tout le travail souhaité ne sera pas abattu, il reste largement de quoi s’occuper. Mais ce n’est que partie remise.

Je reste à votre disposition si vous avez la moindre question ou revendication.

Tridant de Birmouzant, Procureur

Bilan du Prévôt Cerise et de Meya, superviseur des douanes

Citation :
BILAN de la PREVOTE

Pour ce mi mandat, le Prévôt des Maréchaux et le Superviseur des douanes vous présentent un bilan en commun.

Par où commencer, le plus urgent, la prévôté souffre. Elle manque d'effectifs, autant de maréchaux que de douaniers. C'est pourtant très important de défendre son village le servir contre toutes les menaces. Cela ne prend pas beaucoup de temps. Nous vous invitions à réfléchir et nous présenter vos candidatures. C'est pas quand vostre village sera dans les mains d'un clan brigand qu'il faut et faudra réagir, mais bien maintenant.
En plus c'est très avantageux niveau financier, vous touchez 18 écus pour vostre garde mais dans la journée vous pouvez aller à la mine, ou vostre boulangerie, vostre boucherie. (tout travail fractionné) Je vous laisse calculer le salaire en fin de journée.
En retour, il faut fournir un rapport, participer à la vie de la Prévôté, vous verrez, nous sommes bien entre nous, une grande famille.
Alors nous rajouterons qu'un mot, enfin deux : REJOIGNEZ NOUS !!!!


Nous avons du nous battre contre la prise de Bourbon, les multiples tentatives de révolte, toutes repoussées. Nous souhaitons autant de réactivité par tous les maires et leur villageois. Nous remercions les Auvergnats de Bourbon, Moulins et Murat.
Ainsy que tous les civils, maréchaux et douaniers actifs qui nous aident au quotidien.



Plusieurs projets sont en cours de discussion, nous espérons les boucler avant la fin de mandat, nous pourrons vous les exposer dans le prochain bilan. Pour vous aiguiller, nous parlons sur le côté réserviste/retrait, l'aménagement des locaux de la Prévôté Auvergnate, le serment, la réforme brigandage, la révisons des ordonnances ducales, les lois... Nous ne manquons poinct de travail comme vous pouvez le voir.


Tout a été dit, nous vous remercions pour vostre écoute et lecture.

N'oubliez pas : REJOIGNEZ NOUS !!!!!!!!



Le Prévôt des Maréchaux,
Sa Grandeur Cerise. BBP

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La Superviseur des douanes,
Dame Meya



 


Bilan du Capitaine Shel_Ezeil

Citation :
Au Peuple du duché di Bourbonnais Auvergne

A ma prise de fonction en tant que Capitaine de la Coba, le duché se voyait agresser dans divers villages, fort heureusement, les forces de la Prévôté, de la milice avec le soutien des soldats de la Coba ont réussi à repousser ces tentatives de révoltes survenues suite à la chute de Bourbon. Révolte rapidement renversée par le maire destitué de son siège avec le soutien de villageois et autres volontaires.

Nous pouvons être fier des Bourbonnais - Auvergnats qui savent se serrer les coudes et monter aux créneaux quand l'unité du duché est menacée. Cependant pour ce début de mandat, le sujet le plus prenant est et restera la Provence qui se voit menacé et attaqué par des groupes brigands bien connus de nos services. Afin de les aider à défendre leurs terres, le Conseil a décidé de fournir l'agrément à leur dernière armée encore debout suite aux revirements incessants chez eux.

Nous n'abandonnons pas nos alliés qui en d'autres heures se sont montrer soudé pour nous soutenir dans la traque de nos ennemis communs. Nous regrettons de ne pouvoir faire plus actuellement au vu des réelles menaces sur nos frontières mais les défenseurs d'une Provence libre du joug des brigands ont toute notre sympathie et notre soutien.

Au niveau Armée sillonnant nos terres, qu'il soit su de tous que toute personne voyageant avec une personne sur nos listes noires prend le risque de subir les mêmes risques que ces malfrats. Et en cela aucune plainte ne pourra être faite car nous ne pouvons être tenu responsable de l'ignorance de ses voyageurs par rapport à leur accompagnement.

Nos armées sont là pour assurer au mieux la sécurité de nos terres et combattre les personnes recherchées de nos services est l'une des charges de nos chef d'armées qui oeuvrent pour le bien-être de tous.

Pour le BA
Capitaine Shel Ezeil

Bilan du Porte parole Aurianne

Citation :


Au Peuple du Bourbonnais Auvergne,


Voici mon tout premier mandat en tant que conseillère ducale et Porte Parole. Le relais a été fait avec efficacité par le porte parole sortant Hulrika que je remercie.
Malheureusement atteinte d’une maladie je n’ai pu exercer mes charges les premiers jours qui ont été confiées au procureur Tridant aidé par le prévôt Cerise.
A mon retour j’ai repris mes marques et donc pu reprendre le poste. J'ai affiché les annonces ducales en gargote, au château, à la chancellerie et à la COBA. Et placer un SD qui manquait à Clermont.
Le bureau du porte parole en gargote est toujours ouvert pour toutes questions, suggestions ou simplement le souhait de rencontrer un conseiller alors n’hésitez pas à y passer.
Je souhaite remercier les secrétaires ducaux, chargés d’afficher les annonces dans leurs villages respectifs ainsi que les tribuns et les adjoints aux animations auxquels j'encourage pour continuer à animer les halles.

Bien à vous

Aurianne de Nanteuil,  Porte parole


Bilan du CAMGT Albine.
Excusé

Bilan du Garde des Sceaux Nomade
Excusé
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMer 5 Mar 2014 - 13:39

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Elienore, maire de Moulins, reconduite à cette fonction.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le cinquième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :



Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'en vertu du décret sur l'éligibilité relatif à la Loi I, article 1,4 et 5  la candidature du sieur Lamentin  aux élections Ducales du Bourbonnais-Auvergne sous la liste Renaissance Auvergnate (RA) est considérée comme illégale.
Le sieur Lamentin est en infraction avec nos lois, il détient un casier judiciaire pour Haute Trahison du 23 juillet 1458.

Cela implique aussi que tout candidat voulant appartenir à cette liste illégale sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public (TOP) puisqu’il revient à tous de se renseigner sur les lois en vigueur avant de s'engager dans un domaine ou projet.

Citation :



Article 1  : Définition
Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à pouvoir légalement se présenter à une élection, ducale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.

Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat
La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l’annulation de la candidature du candidat, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Pour les élections ducales, si la liste est déjà entièrement validée et qu'il est impossible pour le candidat de se retirer, alors il sera poursuivi pour TOP, car il revient à chaque candidat aux élections de se renseigner sur les lois en vigueur pour ce qu'ils entreprennent, avant de se présenter.Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par annulation immédiate de la candidature, ou par démission après les élections. L'annulation de la candidature sera demandée par la maréchaussée et devra être effective sous 2 jours entiers. Sinon, elle sera exigée par le juge du Bourbonnais Auvergne au cours du verdict.Si il s'avérait que la tête de liste était au courant de l'inéligibilité de son colistier, il serait alors lui aussi traduit en justice pour TOP.

Article 5 : Des cas exceptionnels
Toute personne disposant d'un casier pour Trahison ou Haute Trahison, dans un duché autre que le Bourbonnais Auvergne, pourra se voir accorder l'éligibilité avec les conditions suivantes :
que le jugement rendu remonte à plus de 2 ans, jour pour jour.
qu'elle obtienne de la part du régnant légitime (reconnu par le Roy) en place lors des élections, la grâce sur son procès. Celle ci devra être communiquée au Duc et au conseil Auvergnat en exercice avant que la candidature ne soit déposée.
qu'elle n'ait eu, entre la période du jugement pour Trahison ou HT et le moment des élections, aucun autre procès à son encontre, par un conseil légitime (reconnu par le roy), avec un verdict de culpabilité. Quel que soit le motif, quelle que soit la région.


Fait au château de Clermont,
Le deuxième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptySam 8 Mar 2014 - 12:55

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Levio, maire d' Aurillac, reconduite à cette fonction.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le septième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Thibantik, reconduite à la Mairie de Bourbon ainsi qu'à Gregorius à celle de Montluçon

Nous leur souhaitons réussite pour leurs mandats.


Fait au château de Clermont,
Le huitième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyJeu 13 Mar 2014 - 23:17

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Lamalice, maire de Thiers, reconduite à cette fonction.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le treizième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 9 voix pour, et 3 abstentions dont deux excusées et une non excusée, la mise en place du mode Réserviste/retrait pour éviter tout abus à la Prévôté.


Citation :
- Mise en Réserve

* Au cas d'une grosse Alerte dans son village, le(la) réserviste devra répondre présent à la demande du Prévôt/Superviseur.
* La mise en Réserve ne doit pas dépasser le délai d'un mois voir deux, sinon l'Agent sera considéré comme se mettant en Retrait et se verra donc confisquer toutes les clefs de la Prévôté de la zone privée.
* Le réserviste sortira de sa mise en réserve uniquement à partir d'une semaine complète minimum d'aide (douanes et/ou gardes).
* La mise en Réserve doit être limitée à deux périodes dans l'année, sauf exception accordée par le Prévôt et le Superviseur.
* Même si l'Agent est considéré en Réserve, il doit toujours respecter son Serment de confidentialité et de loyauté, au risque d'être poursuivi en justice.


- Mise en Retrait

* Dès la mise en Retrait l'Agent se voit confisquer toutes les clefs de la Prévôté de la zone privée, il pourra les récupérer sur demande auprès du Prévôt et dès la remise des clefs effectuée l'Agent devra se présenter dans le bureau du Prévôt ou du Superviseur selon sa fonction dans la Prévôté, afin de pouvoir reprendre au plus vite son travail.
* La mise en Retrait ne doit pas dépasser le délai de trois mois, sinon l'Agent sera considéré comme démissionnaire de ses fonctions.
* La mise en Retrait doit se limiter au maximum à une seule période dans l'année, sauf exception accordée par le Prévôt et le Superviseur.
* Même si l'Agent est considéré en Retrait, il doit toujours respecter son Serment de confidentialité et de loyauté, au risque d'être poursuivi en justice.



Fait au château de Clermont,
Le treizième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMar 18 Mar 2014 - 12:46

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,



Le Duc Gothyra et son Conseil tenons à remercier tous les villageois de Montluçon, qui ont su parfaitement défendre leur village sous la menace des Fatums, et plus particulièrement son maire, le sieur Gregorius qui a été très réactif en travaillant étroitement auprès de la Prévôté.

Nous félicitons aussi tous nos soldats, nos volontaires et les maires qui se sont mobilisés pour la défense des villes de notre Duché.

La menace étant toujours présente à notre frontière nord-ouest, nous vous demandons de ne pas relâcher la surveillance.


Fait au château de Clermont,
Le quatorzième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :


ERRATUM



Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Une erreur a été commise lors de l'affichage de la modification du Décret "Eligibilité" Article 2  "Des critères d'éligibilité"   omettant de publier la partie non modifiée pourtant conservée.

Rajout de l'oubli:

-avoir un casier judiciaire vierge de condamnations pour avoir exercé un abus de pouvoir, avoir attenté aux institutions ducales ou municipales du BA ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.).

- ne pas être un cas d'inéligibilité.


Citation :

Décret "Eligibilité" adopté le 16 juillet 1455 relatif à la loi I, A, 2, alinéa b
(modifié le 12 décembre 1457, modifié le 9 avril 1459, modifié le 25 novembre 1460 , modifié  le 19 Mai 1461, modifié le 5 Février 1462)  
 

Citation :
Article 1 : Définition


    Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à pouvoir légalement se présenter à une élection, ducale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.


Article 2 : Des critères d'éligibilité


    Article 2 : Des critères d'éligibilité Saufs cas exceptionnels cités dans l'article 5, pour être éligible - à un poste ducal, il faut avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l'ouverture des votes;- à un poste de maire, il faut avoir sa résidence principale dans la ville depuis au moins 30 jours consécutifs avant l'ouverture des votes. Toute candidature émanant d'une personne souhaitant se présenter aux élections municipales d'une ville dans laquelle elle ne possède pas sa résidence principale ne sera valide que si la ville concernée ne voit aucun candidat en situation légale se présenter à ses élections. Cette personne devra préalablement recevoir, pour se présenter aux élections de cette ville, une autorisation du Duc du Bourbonnais-Auvergne et de son conseil.-avoir un casier judiciaire vierge de condamnations pour avoir exercé un abus de pouvoir, avoir attenté aux institutions ducales ou municipales du BA ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.).- ne pas être un cas d'inéligibilité.


Article 3 : Des cas d'inéligibilité


    En prononçant une condamnation, le juge du Bourbonnais Auvergne peut prononcer lors du verdict une peine d'inéligibilité pouvant aller jusqu'à trois mois. Ne peuvent être éligibles à des élections ducales, durant le temps d'une guerre les résidents d'une ville conquise par le Bourbonnais-Auvergne, sauf à ce que les institutions royales décrètent le rattachement officiel de la-dite ville à la couronne ducale.


Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat


    La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l’annulation de la candidature du candidat, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Pour les élections ducales, si la liste est déjà entièrement validée et qu'il est impossible pour le candidat de se retirer, alors il sera poursuivi pour TOP, car il revient à chaque candidat aux élections de se renseigner sur les lois en vigueur pour ce qu'ils entreprennent, avant de se présenter.Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par annulation immédiate de la candidature, ou par démission après les élections. L'annulation de la candidature sera demandée par la maréchaussée et devra être effective sous 2 jours entiers. Sinon, elle sera exigée par le juge du Bourbonnais Auvergne au cours du verdict.Si il s'avérait que la tête de liste était au courant de l'inéligibilité de son colistier, il serait alors lui aussi traduit en justice pour TOP.


Article 5 : Des cas exceptionnels


    Toute personne disposant d'un casier pour Trahison ou Haute Trahison, dans un duché autre que le Bourbonnais Auvergne, pourra se voir accorder l'éligibilité avec les conditions suivantes :
  • que le jugement rendu remonte à plus de 2 ans, jour pour jour.
  • qu'elle obtienne de la part du régnant légitime (reconnu par le Roy) en place lors des élections, la grâce sur son procès. Celle ci devra être communiquée au Duc et au conseil Auvergnat en exercice avant que la candidature ne soit déposée.
  • qu'elle n'ait eu, entre la période du jugement pour Trahison ou HT et le moment des élections, aucun autre procès à son encontre, par un conseil légitime (reconnu par le roy), avec un verdict de culpabilité. Quel que soit le motif, quelle que soit la région.



Fait au château de Clermont,
Le cinquième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Sookie., nouvellement élue, ce jour, à la mairie de Polignac.

Puisse-t-elle mener à bien ses objectifs pour ce mandat!

Fait au château de Clermont,
Le dix-huitième jour du mois de mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMer 26 Mar 2014 - 12:31

Citation :
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire le présent avis de recrutement,

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale recrute un agent de liaison.


Son premier rôle est de faire connaître la CANF et de promouvoir celle-ci. Il est donc responsable de la communication et peut, à ce titre, organiser des manifestations aux ports, dans nos locaux, ou en place de Clermont. Il peut également rédiger tout document au nom de la CANF, après une consultation préalable des membres permanents de la Compagnie et validation de la parution par le CAMGT.

Il est aussi responsable de l'accueil de toute personne se présentant au bureau d'accueil et de renseignements de la Compagnie, et chargé de répondre aux demandes émises dans la mesure du possible, en prenant conseil, si besoin est, auprès des autres membres de la Compagnie. Si une demande de mission lui est faite au cours de ces entretiens, l'agent de liaison relayera celle-ci auprès de l'affréteur.

Comme le CAMGT est notre lien avec le Conseil ducal, l'agent de liaison est notre lien avec le peuple.

Le candidat au poste d'agent de liaison de la CANF doit présenter sa candidature auprès du CAMGT, du Duc ou du porte-parole.

Après examen attentif de la ou des candidatures, un vote sera effectué par le conseil ducal. Le candidat sera nommé par le Duc s'il obtient la majorité des voix exprimées lors du vote.

Fait au Château de Clermont, le 18 mars 1462,
Par Albine de la Fléchère Marigny, CAMGT,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, et Meya, superviseur des Douanes, faisons savoir ce jour que :


  • nous acceptons la démission de Dame Malvinas de Mialans de son poste de maréchale de Montluçon.




  • nous acceptons la démission de Dame Krakinette de son poste d'aspirante maréchale et douanière de Bourbon.




  • nous acceptons la démission du Sire Kami. de Mialans de son poste de maréchal et douanier de Montluçon.




  • nous acceptons la démission du Messire Yoyos13 de son poste demaréchal de Bourbon.




Nous les remercions pour tout le travail accompli auprès de la Prévôté, même si nous regrettons leurs choix, nous leurs souhaitons tout de même une bonne continuation en leurs rappelant que les portes de la Prévôté leurs restent ouvertes.


Faict au Castel de Clermont,
Le 23ème jour du moys de Mars de l'an de grasce quatorze cent soixante-deux.


Par nous, Cerise. BP, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne,
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Par nous, Meya, Superviseur des Douanes.


Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.


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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Nous, Gothyra, Duc du du Bourbonnais Auvergne, et l'ensemble de son Conseil Ducal ont approuvé par 9 voix pour, 0 contre et  3 abstentions dont une excusée, la nomination de Dame Maëline, anciennement apprentie au poste de chef de port.

Le Duc Gothyra et son conseil lui adressent toutes leurs félicitations pour ses fonctions qui prendront effet le vingt-troisième jour de ce mois-ci.


Fait au château de Clermont,
Le vingt-troisième jour du mois de février mil quatre cent soixante-deux.

Par Albine, CAMGT,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :
Bilan fin de mandat



Bilan du Duc Gothyra


Citation :
Bilan du Duc
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne

Voici ci-après le détail de mes actions pour certaines grandes catégories. Malheureusement je n'ai pu mener à bien tout ce que j'avais l'intention de faire, et les circonstances ont fait qu'il m'a fallu malheureusement revoir mes prétentions de changements à la baisse. De nombreuses choses restent encore à faire, notamment le changement de notre codex afin de trouver une solution pour qu'une personne ne porte pas à vie le lourd fardeau de ses erreurs passées, tout en garantissant que cette personne est devenue digne de notre confiance. Ce travail sera certainement effectué par mon successeur !

MINES - IMPOTS :

Il y a toujours 2 phases d’une longueur différentes
1) production d’or : les mines d’or sont ouvertes ce qui ramène beaucoup d’argent au duché et permet de baisser les impôts, mais cela consomme chaque jour une quantité énorme de pierres et de fer ce qui nous oblige à avoir un stock très important pour ces 2 matières
2) production de pierres et de fer : cette phase est souvent très longue, allant de plusieurs semaines à plusieurs mois, et est mise en place lorsqu’il n’y a plus assez de stocks pour permettre une production d’or. Cette phase coûte énormément d’argent au duché chaque jour et fait diminuer la valeur du stock de manière considérable
Lors du début de mon mandat, nos stocks de pierres et fers étaient si bas que nous avons du changer l’orientation minière et en produire. Le résultat est qu’au cours des 5 premières semaines, nous avons perdu énormément d’argent en liquidité et valeur de stock. Cependant j’ai volontairement maintenu les impôts bas au détriment des finances du duché car des commandes de pierres et de fers ont été effectuées, je savais donc que bientôt nous aurions assez de ces matières pour repasser vers une production d’or, chose que nous avons faites depuis maintenant 3 semaines environ. Ainsi, les finances du duché se portent à nouveau mieux et d’ici quelques semaines nous aurons retrouvé le niveau d’avant le début de mon mandat. Le prochain conseil ducal pourra donc se frotter les mains, fanfaronner et se targuer d’avoir bien travaillé pour redresser les finances du duché, mais ça c’est oublier le travail du et des conseil(s) précédent(s) pour augmenter nos stocks de pierres et de fers permettant cette production massive d’or…

PRESTIGE  :

Au cours de ce mandat nous avons réussis à maintenir notre prestige au maximum ce qui ne fût pas facile suite à certaines modifications imprévues dans la valorisation des peaux et laines qui sont habituellement utilisées pour le prestige dans tous les royaumes connus. Fort heureusement, grâce à l’aide des membres de la commission économique et à mon stock personnel d’argile, nous avons réussis là où de nombreux duchés ont échoués. Cette péripétie nous a obligé à nous pencher sur la nécessité d’ouvrir la mine d’argile et à trouver un moyen d’éviter toute conséquence économique néfaste pour :
- les producteurs de laines et de peaux, qui peuvent donc encore écouler leurs stocks auprès des mairies
- pour les villes, qui peuvent encore les revendre au duché chaque semaine dans les mêmes quantités habituelles
- pour les finances du duché, car la mine étant sur Clermont, son ouverture a un impact négatif sur le remplissage de la mine d’or de Clermont, et donc sur les finances du duché
La solution mettant le duché, les villes et les producteurs à l’abri d’un changement aux conséquences désastreuses sur leur économie, fût trouvée, et je suis particulièrement heureux de l’avoir proposée. Une semaine d’ouverture de la mine d’argile a permis au duché d’être à l’abri pour presque 2 mois de valorisation et un contrat commercial nous a permis de vendre une grande quantité de peaux. Ces 2 points permettront donc très bientôt de remonter les rachats ducaux de peaux à leur niveau initial, les mairies seront contentes !

FATUM :

Les dernières semaines de mon mandat furent agitées suite à l’intrusion sur nos terres de plusieurs lances de brigands venus du Berry. Je tiens à remercier particulièrement les maires et tous les volontaires (défenseurs, miliciens, maréchaux, soldats) s’étant investis dans la défense et protection de leurs villes et qui par leur grande mobilisation, ont permis de les repousser hors de nos terres.
C’est au cours de cette crise que je me suis rendu compte de certains problèmes de communications internes entre les différentes institutions du BA : conseil ducal, conseil de sécurité, prévoté, COBA, chambre des maires et chancellerie. C’est un point qu’il faudra améliorer absolument afin de centraliser les informations, définir ce qui peut être dit, à qui, et qui le dit. Il n’y a qu’en temps de crise qu’on se rend compte de ce type de dysfonctionnement, malheureusement !
Mais l’important dans le cas présent c’est le résultat, et de ce côté-là, avec aucune perte de mairie et une fuite des brigands, j’estime qu’il est excellent !

DECRETS-LOIS :

Au cours du 1er mois, j’ai mené à bien 2 projets qui me tenaient particulièrement à cœur :
- la modification des critères d’éligibilité pour les mairies, le 05 février, afin de limiter les maires volants
- La modification de la charte de la commission économique, le 12 février, afin que ses membres soient consultés avant tout vote du conseil sur la candidature d’un postulant

DIVERS ;

Enfin je voudrais terminer par une petite précision. De nombreuses absences de conseillers n’ont pas facilitées mon mandat ni celui des conseillers présents et actifs. Ces imprévus ont eu d’énormes conséquences sur les activités des conseillers et donc sur le duché tout entier, y compris sur ses habitants, ses représentants municipaux et politiques à l’extérieur de nos frontières ; conséquences aussi bien économiques, politiques que judiciaires, et cela me désole.
Il est regrettable de voir qu’un duché aussi puissant que le notre arrive difficilement à trouver 12 personnes volontaires pour s’investir au niveau ducal. Il est facile de critiquer dans son coin, dire qu’il faudrait faire comme ci ou comme ça, mais il est plus difficile de s’investir pour les autres pendant 60 jours, sans arrêt, du matin au soir. Encore faut il, pour vouloir s’investir, avoir un casier judiciaire vierge ou avoir racheté ses erreurs passées…

Bien a vous tous,

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Bilan du Juge Exquise


Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,


Moi Exquise, Juge du Bourbonnais Auvergne, vous présente mon bilan de fin de mandat.
Moi qui n'avait aucune expérience concernant le domaine judiciaire, j'ai beaucoup appris au cours de ce mandat. Le poste de juge n'est pas le plus compliqué qui soit mais il demande quelques apprentissages tout de même. Suivre les affaires en cours, rendre des verdicts justes et tenir à jour notre codex, voilà bien des choses qu'il m'a fallu apprendre.
Tout à chacun pouvant suivre l'avancée des procès, je ne m'étendrais pas plus sur le sujet encore une fois.
Je pense avoir rempli ma fonction au mieux et j'espère que les gens du Bourbonnais Auvergne a été satisfait de mon travail.

Bilan rédigé au Castel de Clermont le 22 mars 1462

Exquise, Juge du Bourbonnais Auvergne.


Bilan du Connetable Ramwin


Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,




La fonction de connétable est essentielle pour le bon fonctionnement des forces militaire du duché et simplifie grandement la tâche de la prévôté. Le connétable à accès à de nombreux endroit : l'état-major de la COBA et le Conseil de Sécurité et de Défense de part ses fonctions militaires, la Commission Économique en rapport avec ses devoirs d'intendance et bien évidemment le huis clos du Conseil Ducal. Avoir un œil partout est un réel atout que seul le duc possède, cependant le connétable le talonne de prêt à ce sujet.
Ces deux mois ont été très calme pour la connétablie, poste qui à vrai dire ne connait de piques d'activités qu'en état de guerre. Ce calme est donc une bonne nouvelle.

En tant que connétable, j'ai poursuivi mes tâches dans l'approvisionnement et la rémunération des forces du Bourbonnais Auvergne, qu'elles soient de la COBA ou de la Prévôté.
Ma participation aux prises de décisions de l'état-major et du CDS n'a toutefois pas été remarquable dans le sens où ma relative inexpérience est de loin éclipsée par celle de mes pairs. Je me suis donc cantonné à un rôle d'observateur, de poseur de questions et de relais entre les différentes institutions de protections du duché qui ont parfois du mal à communiquer.
Bien que membre de facto de la Commission Économique, mon réel manque d'intérêt pour la finance a conditionné mon inaptitude à participer aux discussions. Incapable de comprendre les discussions, je n'ai participé à aucun débat économique.
Toutefois, c'est au Huis Clos du Conseil Ducal que mon implication s'est faite sentir. De nombreuses discussions sur des sujets d'importances ont eu lieu durant ces deux mois plutôt mouvementés pour l'Auvergne et je peux me vanter de n'avoir raté aucun vote et d'avoir participé à toutes les discussions où j'étais capable d'apporter un avis utile.

Après ce mandat, je laisserai volontiers le siège de connétable, assez facile à occuper. Je souhaiterai m'essayer à un poste différent mais me tiendrai bien évidemment prêt à répondre aux questions de mon successeur.


Ramwin,
Connétable sortant du BA

Bilan du CAMGT Albine


Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,


La CANF
Anciennement apprentie, Maeline est la dernière chef de port de la CANF, Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale.

Si vous avez une âme de voyageur, envie de rencontrer du monde, vous pouvez postuler pour devenir l'agent de liaison de la CANF. Les candidatures sont ouvertes. Le prochain conseil ducal aura pour tâche de trier les candidatures et élire ce représentant.

Pour rappel, si vous désirez partir en voyage en bateau, vous pouvez contacter Jeannicolas, l’affréteur.

Les mines
En raison d'une longue absence imprévue, je remercie nostre Duc sortant et Goddefroy de m'avoir remplacée au pied levée.

Je souhaite une bonne continuation à mon successeur et l'ensemble du conseil.

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Bilan du Bailli Goddefroy


Citation :
Au peuple du Bourbonnais Auvergne,
A toutes celles et ceux qui liront ou se feront lire, salut!


Ce mandat ducal arrive à son terme, et  voilà le bilan que je peux en tirer:

D'un point de vue général, c'est la première fois que j'étais élu au sein d'un conseil composé d'une seule et même liste, et je dois avouer pouvoir tirer un bilan positif de cette expérience. Les débats furent constructifs, marqués tout de même d'opposition selon les opinions et les charges occupées.

Concernant la charge de bailli que j'ai occupé ces deux derniers mois, je peux exprimer ma satisfaction personnelle concernant le travail accompli. Nous avons pu travailler avec le duc et le commissaire au commerce sur une économie croissante, et si nous avons fait le choix d'augmenter le stock de pierres et de fers pour pouvoir optimiser les finances sur du long terme, nous avons finalement réussi sans jamais augmenter les impôts à obtenir des conditions économiques favorables pour le futur, et une trésorerie sur la hausse, ayant augmenté de plusieurs milliers d'écus ces derniers jours, ce qui n'est qu'un début d'évolution et qui promet des résultats économiques très enthousiasmant pour le prochain mandat.

Je peux donc conclure ce mandat ainsi que ce bilan, sur un état d'esprit très positif.

Merci pour votre lecture.


Rédigé et donné à Murat, en Bourbonnais Auvergne,
Le 23eme jour de mars de l'an MCDLXII
Bailli du Bourbonnais Auvergne

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Bilan du Superviseur des Douanes Meya


Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,


Ce mandat se termine et je viens vous présenter mon bilan quant à la charge que j'ai occupé : Superviseur des douanes.
Mandat mouvementé et découverte pour moi de cette charge. En effet ce fut mon premier conseil et la première fois que je passais du côté des douaniers. Ce fut très enrichissant, et à ce titre je tenais à saluer le travail que font les douaniers au quotidien pour suivre les brigands sur notre territoire et ainsi aider le Prévôt à gérer la défense du Duché.

Je retiendrai surtout de ce mandat l'arrivée massive des membres Fatum sur notre territoire et leur départ très rapide. Cette entrée sur le territoire du Bourbonnais Auvergne aura tout de même prouvé que les villageois sont très réactifs lorsqu'il s'agit de la défense de leur mairie.

Pour terminer, est ce encore bien utile de le dire ? La Prévôté recrute encore et toujours. Des douaniers, des aspirants maréchaux et de toutes les villes du Bourbonnais Auvergne. Si vous voulez vous rendre utile et que la défense de votre village vous intéresse, vous pouvez écrire au futur Prévôt ou au futur Superviseur des Douanes.


Rédigé au Castel de Clermont,
le 24 mars 1462.

Meya,
Superviseur des douanes,
Maréchale de Thiers.

Bilan du Porte Parole Aurianne

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,


Au cours de mon tout premier mandat comme conseillère, j’ai découvert le derrière du rideau et tout le travail monstrueux que peut réaliser un conseil.
Quelques absences, quelques erreurs, l’erreur est humaine, mais une cohésion et un respect mutuel ont fait que ce conseil uni et collaborateur avance pour le bien du Duché.
Le Duc sortant malgré son franc-parler et sa discrétion communicative a fait un excellent travail. Il est droit et juste.
Quand aux conseillers certains sans expérience dans leur poste ont réussi positivement à s’impliquer dans leur fonction. Les autres déjà rodés ont su mener à bien les leurs. Cependant, je mettrai en avant une personne dévouée qui n’est toujours pas appréciée par certains.

Je remercie le Duc et son conseil ainsi que les maires, tribuns, adjoints, secrétaires ducaux qui se sont impliqués pour leur village, pour le Bourbonnais Auvergne.

Bien à vous,

Aurianne de Nanteuil


Bilan du capitaine Shel Ezeil

Bilan du Prévôt Cerise

Bilan du Procureur Tridant

Bilan du CAC Adragon

Bilan du Garde des Sceaux Nomade
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyJeu 27 Mar 2014 - 23:58

Citation :
Au peuple du Bourboonais Auvergne,
Nous, Goddefroy de Silly, Régnant du Bourbonnais Auvergne par la grâce des urnes, annonçons ce jour.


Un nouveau conseil vient d'être élu, et voici les fonctions que nous avons souhaité attribuer à l'ensemble de nos conseillers.

Représenterons le pôle économique du duché:

Messire Gothyra, au poste de Commissaire au commerce.
Le Baron Lamis, au poste de Bailli.
La dame Carmen Esmée au poste de Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Représenterons le pôle sécurité du duché:

Messire Shel Ezeil, au poste de Capitaine de la COBA.
Dame Exquise, au poste de Connétable.
La Comtesse Cerise, au poste de Prévôt des Maréchaux.
Dame Nereis, au poste de Superviseur des douanes.

Représenterons le pôle justice du duché:

Messire Adragon, au poste de Juge.
Messire Ramwin, au poste de Procureur.

Représenterons le pôle Communication et diplomatie du duché:

Le seigneur Bernadotte, au poste de Garde des Sceaux.
Dame Aurianne, au poste de Porte-Parole.

Nous serons très exigeants envers nous même ainsi qu'envers nos conseillers, en qui nous accordons toute notre confiance.
Aussi, le vote concernant l'intendant de notre conseil sera prochainement ouvert.


Rédigée à Clermont, en Bourbonnais Auvergne.
Le 27eme jour de mars de l'an de grâce MCDLXII

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptySam 29 Mar 2014 - 0:02

Edit. Exquise devient juge, Adragon bailli.

Citation :
Au peuple du Bourboonais Auvergne,
Nous, Goddefroy de Silly, Régnant du Bourbonnais Auvergne par la grâce des urnes, annonçons ce jour.


Un nouveau conseil vient d'être élu, et voici les fonctions que nous avons souhaité attribuer à l'ensemble de nos conseillers.

Représenterons le pôle économique du duché:

Messire Gothyra, au poste de Commissaire au commerce.
Le Baron Lamis, au poste de Bailli.
Dame Carmen Esmée au poste de Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Représenteront le pôle sécurité du duché:

Messire Shel Ezeil, au poste de Capitaine de la COBA.
Messire Adragon, au poste de Connétable.
La Comtesse Cerise, au poste de Prévôt des Maréchaux.
Dame Nereis, au poste de Superviseur des douanes.

Représenteront le pôle justice du duché:

Dame Exquise, au poste de Juge.
Messire Ramwin, au poste de Procureur.

Représenteront le pôle Communication et diplomatie du duché:

Le seigneur Bernadotte, au poste de Garde des Sceaux.
Dame Aurianne, au poste de Porte-Parole.

Nous serons très exigeants envers nous même ainsi qu'envers nos conseillers, en qui nous accordons toute notre confiance.
Aussi, le vote concernant l'intendant de notre conseil sera prochainement ouvert.


Rédigé à Clermont, en Bourbonnais Auvergne.
Le 27eme jour de mars de l'an de grâce MCDLXII

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptySam 29 Mar 2014 - 15:53

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Goddefroy et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Helena_plantagenet reconduite à la Mairie de Montbrisson.

Nous leur souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le vingt-neuvième jour du mois de mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Goddefroy, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Goddefroy et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Gaby!! reconduit à la Mairie de Clermont.

Nous leur souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le vingt-huitième jour du mois de mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Goddefroy, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 30 Mar 2014 - 13:34

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Goddefroy et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Sunburn reconduite à la Mairie de Montpensier.

Nous leur souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le trentième jour du mois de mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Goddefroy, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMer 2 Avr 2014 - 16:33

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Goddefroy et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Missanasthasia reconduite à la Mairie de Murat.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le premier jour du mois de avril mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Goddefroy, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 6 Avr 2014 - 8:50

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Goddefroy et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Elienore reconduite à la Mairie deMoulins .

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le quatrième jour du mois de avril mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Goddefroy, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Nous, Cerise de Bonnemaison Plantagenet, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, et Nereis, superviseur des Douanes, faisons savoir ce jour que :

- la nomination du sieur Seb.57740 au poste de douanier pour le village de Montluçon.
Nous lui souhaitons toutes nos félicitations pour son nouveau poste, qu'il portera avec fierté son nouvel insigne à son uniforme. Sa motivation fait plaisir à voir.


Faict au Castel de Clermont,
Le 3ème jour du moys de Avril de l'an de grasce quatorze cent soixante-deux.


Par nous, Cerise. BP, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne,
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Par nous, Nereis, Superviseur des Douanes.
Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 Sign510

Pour Sa Grasce Goddefroy de Silly, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :
Nous, Goddefroy de Silly, Duc du Bourbonnais-Auvergne, annonçons ce qui suit.

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,
Salut!

Suite à l'ouverture d'un débat et un appel à candidatures concernant la charge d'intendant du conseil ducal, nous avons reçu la candidature de plusieurs de nos conseillers, motivés et conscients des responsabilités qui seraient leur en cas de nomination.

Souhaitant disposer de l'avis de chacun des conseillers, un vote a été ouvert.
Le conseiller prévôt Cerise de Bonnemaison Plantagênet [Cerise] ayant recueillit une majorité des voix, nous décidons de la nommer au poste d'intendant du conseil ducal. Elle aura la lourde responsabilité de gérer les institutions en cas d'absence de notre part, et assurer la gestion du duché jusqu'à ce qu'un régent soit nommé en cas de destitution ou démission de notre part.

Rédigé, scellé et donné à Clermont, duché du Bourbonnais-Auvergne.
Le 5eme jour d'avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyLun 7 Avr 2014 - 9:12

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Goddefroy et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Levio reconduit à la Mairie d'Aurillac .

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le sixième jour du mois de avril mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Goddefroy, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyLun 7 Avr 2014 - 22:19

"]
Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Goddefroy et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Jason_de_vissac. élu à la Mairie de Montluçon .

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le septième jour du mois de avril mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Goddefroy, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Goddefroy et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Thibantik reconduite à la Mairie de Bourbon.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le septième jour du mois de avril mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Goddefroy, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Aurianne




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 13 Avr 2014 - 11:58

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Goddefroy et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Lamalice reconduite à la Mairie de Thiers .

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le douzième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Goddefroy, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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