| | | Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne |  |
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| Auteur | Message |
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Morphey de Valmonte
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Ven 5 Oct 2012 - 19:59 | |
| Oyé Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne, - Citation :
- Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 05 Octobre 1460 :
- La Nomination de Sire Petitrusse au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village de Clermont.
Nous lui souhaitons toutes nos félicitations, mais surtout un bon retour à la Prévôté. Nous l'attendons dès ce jour dans nos locaux pour suivre une formation.
Fait le 05 Octobre 1460 à Clermont.
Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
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| | | | Morphey de Valmonte
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 21 Nov 2012 - 22:56 | |
| Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations - Citation :
- Ordonnance du Duché du Bourbonnais Auvergne
Addendum à l ordonnance du 1er octobre 1460
Nous, Laure de Troy ~ d’Orsenac, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne,
De par nos pouvoirs & privilèges afférant à notre charge, après consultation de notre conseil et de notre Codex,
nous ordonnons ce qui suit:
En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de prévôté et de douane et au vue de la présence, sur le sol du Bourbonnais Auvergne, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis et de leurs appartenances au groupuscule nommé FATUM.
Appliquons un décret exceptionnel de fermeture de nos frontières aux personnes nommées ci-dessous.
Cette expulsion est assortie d'une mesure de coercition immédiate pour les personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion, la liste pourra se voir alimenter au gré de la volonté ducale.
- Citation :
- Abe
Agulin
Ajjax
Anialis
Anteron
Arnaut.du.perray
Aphrodite
Archibald_gripsou
Aymericlegrand
Avilda
Azilis
Bellissima
Benardo
Bigbear666
Bigbull
Blacknemesis
Bonechire
Brigandesbois
Bronx
Carpedien
Celia.
Celiia
Cgrp
Charles.
Darko
Desirade
Dheneb
Dida
Elfalzafa
Emma.
Enygmort
Euh.
Fansoisehollande
Finlays
Fouineuse
Gusas
Hansi
Huge
Hylena
Ines86
Italiendu30
Jehanna
Jhonas
Johnwilliams
Julien..
Jullien
Kanji
Lanruso
Lebreton
Lisabelle
Loki.
Louis__mandrin
Lydiya
Mackensie
Natanael82
Nicolas06
Noisette.
Nyx
Odon
Pastaga
Perceval_
Ramons
Rayser
Renaldus
Sakhaline
Sat
Satine
Skuletor
Still_water_is_deep
Stricko
Syb85
Sweety
Tadykoa
Tonic
Trotsky
Tugaluso
Xenmas
666phoenix666
Les personnes sus-nommées qui ne respecteront pas ces termes seront déclarées ennemies du duché et accusées de Trahison.
Les personnes sus-nommées , se trouvant sur le chemin de nos armées, se verront passer par le fil de l'épée sans aucune possibilité de recours.
Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion.
La duchesse, seule maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui elle souhaite, selon son bon vouloir.
Cette décision est faite pour protéger notre duché contre tout risque de rébellions et des menaces dont il est la cible.
Cette ordonnance ne comporte pas de limite dans le temps et est reconductible au gré des futurs régnants .
Rédigée et scellée au Castel de Clermont le 21éme jour de Novembre 1460 par sa grâce Laure de Troy ~ d'Orsenac
Afin que nul ne puisse en contester sa valeur, y apposons notre scel.
Que cela soit vu et su de tous !
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| | | | guennievre
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Date d'inscription : 06/12/2012
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Sam 15 Déc 2012 - 2:53 | |
| Oyez Bourbonnais et Auvergnats,
Qu'il soit sû à ceux qui liront ou se feront lire - Citation :
- Nous, Kantin Aymeric de Mialans, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 12 Décembre 1460 :
- La Nomination de Dame Cerise au poste d'Aspirant-Maréchale et Douanière pour le village de Montbrisson.
- La Ré-intégration de Sire Hermanicus au poste de Maréchal pour le village de Montpensier.
Nous leurs souhaitons toutes nos félicitations et les attendons dès ce jour à la Prévôté.
Fait le 12 Décembre 1460 à Clermont.
Kantin Aymeric de Mialans,
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
 - Citation :
- Nous, Kantin Aymeric de Mialans, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 12 Décembre 1460 :
- La Démission de Sire Elros01 au poste d'Aspirant-maréchal pour le village de Clermont.
- La Démission de Sire Levio au poste de Maréchal pour le village d'Aurillac.
Nous leurs souhaitons une bonne continuation dans leurs projets futurs et les remercions pour leur travail.
Fait le 12 Décembre 1460 à Clermont.
Kantin Aymeric de Mialans,
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Dernière édition par guennievre le Dim 16 Déc 2012 - 17:10, édité 1 fois | |
| | | | guennievre
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Date d'inscription : 06/12/2012
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 16 Déc 2012 - 11:31 | |
| - Citation :
- Oyez, oyez ! Le comité des fêtes du duché fait peau neuve !
Face à un souci de manque de personnel au château, et pour redonner un peu de couleurs aux sombres journées d'hiver, le conseil ducal recherche de toute urgence, car tel est son bon plaisir :
- des troubadours, ménestrels, cracheurs de feu, conteurs... pour les divertir et faire le tour de nos villages
- Du personnel pour les cuisines du château et assurer les banquets :
1 maitre d’hôtel et 2 panetiers pour la préparation de la salle des banquets et le service
2 maitres-queux pour satisfaire nos palais délicats avec des menus de choix
1 échanson pour le choix et le service des vins
- des maitres tisserands afin de disposer d'une garde robe pour les festivités
Dans sa grande mansuétude, le conseil ducal proposera de mettre ponctuellement à disposition ce personnel sur demande.
Cela vous tente? Alors, n'attendez point.
Les candidatures sont à envoyer dès aujourd'hui avec une présentation de vos talents à :
- Sylvebarbe pour les troubadours
- Galswinthe pour les personnels de cuisine
- Devilie pour les maîtres tisserands
D'autre part, nous souhaiterions organiser des jeux inter-villages
Vous êtes intéressé pour nous aider à organiser ces jeux?
Alors contactez sans attendre votre maire. Deux personnes au moins par village seraient souhaitées.
Nous attendons vos candidatures avec impatience, car nous aurons besoin de vous très vite et espérons que vous serez nombreux à postuler, qu'on se le dise ! | |
| | | | guennievre
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Date d'inscription : 06/12/2012
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 16 Déc 2012 - 17:10 | |
| Oyez, Oyez !! Bourbonnais et Auvergnats,
Qu'il soit su de tous ceux qui liront ou se feront lire - Citation :
Le Conseil Ducal a approuvé par 7 voix pour et 1 abstention la nouvelle Charte des Terribles.
Le nouveau texte est le suivant :
- Citation :
Statut inter garnison des Terribles
Préambule :
Dans l’intérêt du duché en matière de défense efficace et rapide, « les terribles » : un groupe de soldats d’élite pouvant être rapidement mobilisés pour agir partout en B.A. ou à l’extérieur.
Appartenant toujours à la glorieuse COBA, ces troupes s’engagent à défendre envers et contre tous leur duché et les intérêts d’icelui, dans la gloire et l’honneur et au péril de leurs vie.
Ils seront composés essentiellement et uniquement de soldats de diverses garnisons, recommandés par le chef de garnison au vu de leur dévouement ou de leurs faits d’armes, de leur loyauté au duché, de leur comportement apolitique et exemplaire. (Il leur sera demandé un minimum de 5 PC sans armes ou 8PC avec épée et bouclier (201 de force))
I) Commandement et Organisation du corps d’élite.
1) Le commandant.
a) Le commandant du corps des Terribles est nommé parmi les officiers supérieurs de l'Etat Major permanent. Il est choisi par l'ensemble de l'Etat Major en tant que Responsable du Corps d’élite.
b) Le rôle du commandant des Terribles consiste à organiser les manœuvres, le bon suivi administratif et logistique du dit Corps, en plus de superviser sa zone d’attribution.
Pour s'acquitter de sa tâche sur le terrain, il est assisté de l'Adjudant.
2) L’Adjudant
a) L'adjudant est l’adjoint de l’officier supérieur, membre de l’Etat Major permanent, commandant les Terribles. Nommé par l'Etat Major sur recommandation, et après consultation des Terribles.
b) L'adjudant a la charge de mener les troupes d'élite au combat, de s’assurer le bon suivi logistique auprès du Commandant des Terribles (Trésorerie et approvisionnement en nourriture et équipement) comme tout Chef d’Armée et de maintenir l'ordre et le respect dans les rangs.
II) Les missions des Terribles.
a) En temps de paix, les sections ont pour mission de sillonner les routes afin de renforcer les défenses des villages qui en auront besoin.
b) En temps de guerre.
=> Les Terribles sont intégrés dans la même armée que leur Adjudant.
=> Celui-ci étant chef d'armée, les Terribles formeront la Lance de Commandement.
=> Si les opérations l'exigent, deux Terribles peuvent être détachés en éclaireur, à un jour de marche en avant des Armées
III) Des privilèges du soldat d’élite
1). En cas de guerre, le chef de groupe, se voit remettre un mandat, comprenant :
- a) Une épée et un bouclier de rechange par homme engagés en plus des armes équipées.
- b) De la nourriture en suffisance pour le groupe et pour 30 jours.
- c) Une avance viande équivalent à 50% de l’effectif x 10 jours, permettant la récupération rapide des pertes éventuelles de caractéristiques, suite aux blessures subies. Viande qui sera retournée si non utilisée, un suivi devra être effectué de façon rigoureuse
- d) Ils recevront en mission, un salaire de 20 écus par jour(en temps de guerre) ou de 19 écus par jour (en temps de paix) soit une majoration d’un écu par jour par rapport à l’ensemble de la caserne au vu des risques liés à leur mission. Dans le cas d'une mission dite normale (défense, patrouille en groupe ou en armée), ils seront payé 18 écus.
- e) Il peut afficher sur sa bannière qu’il est soldat d’élite en tout temps et en tout lieux (aucune obligation d'affichage) et s’assurera de promouvoir l’image du Bourbonnais Auvergne en dehors de ses frontières par une attitude irréprochable
IV) Des devoirs et contraintes du soldat d’élite
-a) Tout soldat ayant été condamné par un tribunal militaire ne peut prétendre à intégrer le corps d'élite. Si un Terrible est jugé coupable de fautes militaires, il est radié définitivement du corps d'élite.
- b) Il ne peut prétendre à aucun poste de responsabilité (Maire, conseiller ducal …) car devant être disponible en 24H ou moins. Ne pas être sur une liste ducale (même en position non éligible) sauf si après accord, il se met en disponibilité le temps des élections et du mandat (revenir à sa garnison) pas plus de 1 présentation sur une liste et 1 mandat consécutif par 6 mois.
- c) Il s’engage à rester au moins 4 mois dans ce corps d’élite. (Du fait de l’investissement du duché et de l’EM dans le soldat, tout départ préalable entraînerait une poursuite pour trahison avec une amende pouvant atteindre le nombre de jours restant pour couvrir les 4 mois * 2 auxquels on ajoute l'investissement du duché en armes et salaires)
- d) Il ne poste aucun commentaire politique en gargote ou sur les halles. Il est recommandé au soldat d’élite de poster sur les RP pour montrer l’importance de ce corps dans la COBA, mais il ne doit pas commenter ou critiquer la politique ducale même pendant les élections.
- e) Tout équipement gracieusement fourni par le duché devra être rendu lorsque le soldat quittera ce corps d'élite.
V) Grades et Distinctions du soldat d’élite.
Tous membre des Terribles conservera son grade dans sa garnison mais devra arborer l’emblème du corps d’élite.
Galons des Terribles :
 Sénéchal de part son appellation, l’emblème des Terribles le désignant comme responsable de cette troupe
 Adjudant, il mène et dirige les Terribles au combat
 « Terribles. » Cette appellation désignant tout membre des Terribles quelque soit leur grade au sein de la Caserne afin de prôner une unité de corps.
De la Garantie de pérennité
- a) Une révision des dits statuts est toujours possible, mais avec l'accord de l'EM.
- b) En cas de litige, l'EM sera saisi pour arbitrage et sa décision vaudra force d'application.
- c) Les présents statuts abrogent et remplace le décret dict "" les terribles "" du 24 février 1456.
Fait à Montbrisson le 13 décembre 1460
Pour le duc Petitrusse de La Mothe-Bromont
Guennievre de Roqueforte
Porte Parole Ducale
 - Citation :
- Le Conseil Ducal a validé et approuvé la nomination du major Legowen au rang de Sénéchal à raison de 11 voix favorables.
Nous lui adressons toutes nos félicitations.
Fait à Montbrisson le 16 décembre 1460
Pour le Conseil
Guennievre de Roqueforte
Porte Parole Ducale
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| | | | guennievre
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mar 1 Jan 2013 - 23:00 | |
| - Citation :
- Au peuple du BA, aux étrangers qui foulent nos terres actuellement et dans un futur proche,
Qu'il soit su que le BA n'est pas une terre faite pour les brigands de toutes sortes.
Dernièrement une armée de brigands dirigé par Thoros a tenté d'entrer sur notre territoire par Bourbon. Notre armée dirigé par messire Khristof17 présente sur place a de suite engagé le combat. Les adversaires étaient de fois plus nombreux, mais le nombre ne fait pas la force. Nos soldats, bien plus courageux ont défendus leur position et ont réussis à repousser l'ennemi sur les terres du Berry.
Nous nous attendions à une seconde attaque, mais cette attaque n'a pas eu lieu. Les brigands ont préférés fuir que de retourner au combat.
Nous pouvons tous remercier ces valeureux soldats qui se sont battus pour la sécurité du duché, pour votre sécurité.
Cela montre aux autres provinces que les armées du BA sont toujours aussi impressionnantes pour qui voudrait en douter et l'attaquer.
Alors, si vous aussi, vous désirez défendre votre duché, je vous invite à rejoindre les rangs de la COBA.
Petitrusse de La Mothe-Bromont
Duc du Bourbonnais-Auvergne
- Citation :
- Au nom de l'équipe de l'intendance des Armées de l'OST Royale, je me permets de vous adresser en pièce jointe, une affiche afin de sensibiliser une grande partie de la population, pour ne pas dire toute et les informer des événements qui chahutent le DR.
Aussi dans cette optique, je vous remercie de bien vouloir la transmettre aux différents Tribuns de vos villes afin qu'ils la déposent en gargote.
D'autre part, nous sommes certains que vous-même saurez faire un geste montrant ainsi l'exemple de la voie à suivre.
http://curiarr.forumactif.org/f357-gestion-des-dons
Amory, Maréchal de France des Armées Royales
et ses Drôles de Dames, Hersent, Wendoline, Eloise | |
| | | | clarine
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| | | | | clarine
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| | | | | clarine
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 3 Fév 2013 - 23:50 | |
| - Clarine a écrit:
Oyez, Oyez !! Bourbonnais et Auvergnats, le temps passe vite et il est temps aujourd'hui de vous apporter le bilan de mi-mandat de ce conseil pour le mois qui vient de s'écouler...
le mot du duc, Petitrusse
- Petitrusse a écrit:
- Déjà un mois!! Cela fait déjà un mois que je suis votre Duc, le temps passe très vite, trop vite!!
La première semaine, on demande les clefs pour avoir accès dans toutes les institutions, on prend connaissance des dossiers, on commence à poser des questions.
La seconde semaine, avec le conseil ducal, plusieurs projets sont mis en discussion pour avoir les avis de chacun.
Enfin de ceux qui prennent le temps de donner leur avis ou ayant des connaissances dans ce domaine. Cela limite malheureusement les interventions.
Les deux semaines suivantes, les projets sont présentés dans les institutions, avec des acceuils plus ou moins
chaleureux en fonction des institutions, des projets et des membres. Alors le débat s'ouvre et on prend du temps pour expliquer, convaincre si cela est possible. Au conseil, pendant ce temps, des décisions sont prises suite à des votes, pour des nominations, des reconductions de postes dans les institutions.
Pour le Duc, la nécessité d'être présent partout et de donner son avis. Difficile quand on ne maîtrise pas tous les domaines. Pour moi, cela est très facile pour l'économie, la Prévôté et la COBA, mais plus difficile pour la justice et la chancelerie. A ce sujet, la chancelerie attend mon intervention depuis plus de 15 jours. Je mérite un avertissement pour cette faute. On a
tendance à remettre à plus tard ce que l'on maîtrise le moins.
Enfin, dernier sujet à aborder, c'est la menace d'une armée de brigands sur nos terres. Du temps, j'en ai consacré avec l'EM de la COBA, avec les autres Grands Feudataires pour gérer ce problème.
Pour cette seconde et dernière partie de mandat, j'aimerais compter sur un peu plus de présence de certains conseillers au conseil et dans certaines institutions. Car je tiens à préciserque le travail doit être effectué par tous les conseillers pour que les meilleures décisions soient prises. Il est dommage d'en parler alors qu'un conseiller à signer pour être présent pendant deux mois.
Je vous donne rendez-vous dans 4 semaines pour mon bilan final de ce mandat.
Petitrusse
Le Pôle économique
Le Bailli
- Devilie_ a écrit:
Bilan du 02 décembre au 31 Décembre 1460
J’ai eu l’honneur d’avoir pour charge le bureau du Bailli. Cela requière de la connaissance en économie et en gestion.
J’ai eu la joie de donner la vie a de nombreux animaux. On ne peut pas imaginer la joie que cela procure. C’est encore plus fort que lorsqu’on l’achète pour le mettre dans notre champ.
C’est un plaisir de travailler avec tous les maires du duché. Nos opinions ne sont pas toujours identiques et faut parfois céder aux propositions faites. Mais dans l’ensemble, nous arrivons à travailler tous ensemble. Les relations avec le CAC sont des plus courtoises et cela permet de bien travailler.
Devilie
Bailli
Le Commissaire au Commerce
- _sylvebarbe_ a écrit:
- Bonjour,
Nouveau à ce poste ce début de mandat a été éraillé de quelques couacs de communication.
Ma volonté première a été de diminuer le coût de fonctionnement du duché afin de réaliser des économies.
Économies qui seraient alors répercuter sur les impôts.
Autre volonté, celle de fournir aux mairies en difficulté et à celles le souhaitant des denrées manquantes sur leur marché. Cette mesure ne fait pas l'unanimité au conseil.
Pour la partie trésorerie, des grosses quantités de rachats aux mairies ont fait baisser d'un quart la trésorerie initiale. Cependant cela n'impacte pas notre richesse globale.
Notre Sécurité a un coût important et contribue également à la tendance baissière de la trésorerie. Ce niveau de sécurité et ces dépenses n'ont pas atteint ces hauteurs depuis plusieurs semaines. Nous devons donc parer à cette dépense
supplémentaire.
Nous travaillons dès à présent à revendre notre surplus de stock afin de rétablir un niveau plus acceptable du coffre ducal.
L'impôt ducal reste sensiblement au même niveau, aucune augmentation prévue.
Sylvebarbe de Polignac, Cac du Bourbonnais Auvergne
1000 cerveaux valants toujours mieux qu'un, aussi grosse soit la tête le supportant, toutes les idées et bonnes pratiques sont les biens venues.
Le Commissaire aux mines et aux grands travaux
- Mathilde a écrit:
- Bonjour à vous peuple du Bourbonnais Auvergne.
Concernant les mines, elles se portent à merveilles, elles sont au niveau optimum et tournent plutôt bien.
Néanmoins, comme nous accumulions un stock de pierre et de fer plutot important, la mine de pierre de Murat à été fermée au profit de celle d'or, pour un plus juste équilibre.
Actuellement nous sommes globalement en positif sur les 3 productions : fer, pierre et or.
Néanmoins, la mine d'or reste à privilégier.
Quoi qu'il en soit, n'hésitez pas à vous rendre à la mine, et pour les plus courageux, vous pouvez demander un plan biscoto à votre maire qui vous permettra d'avoir une viande à 7 ecus pour 5 jours de mines cumulés.
J'avancerais l'intégralité des chiffres en fin de mandat.
Cordialement,
Mathilde, CAMGT du BA
Le Pôle Sécurité
Le Prévôt
- Kami. a écrit:
- Bonjour,
Après un mois passé au poste de prévôt, il est temps de faire un petit bilan. Après quelques jours de découverte et d'adaptation, les membres du conseil ont pu se mettre au travail. Quelques discussions ont commencé et différents projets vont se mettre en place afin d'améliorer le travail de la prévôté. Cependant les retraites de fin d'année n'aident pas...
Je tiens également à vous rappeler que la Prévôté recrute toujours des Aspirant-Maréchaux et des Douaniers alors si vous avez envie d'aider votre village et votre duché, n'hésitez pas ! Il vous suffit d'écrire à un membre de la Prévôté ou à moi-même avec votre lettre de motivation.
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
PS : n'oubliez pas de prendre les offres de miliciens et de maréchaux !
Le Capitaine
- shel_ezeil a écrit:
- Bonjour à tous,
Je profite de ce bilan de mi-mandat pour vous présenter mes vœux pour cette année 1461.
Au niveau de la Coba, la réorganisation structurelle a enfin vu la fin permettant une meilleure organisation et surtout un rapprochement des garnisons. Même à la Coba, la Communication est une chose importante.
Au niveau de l’Etat Major, Le Major Legowen, responsable de la Zone Nord a été nommé au grade de Sénéchal afin de lui permettre de travailler au mieux et lui signifier notre respect pour son travail remarquable.
La Charte des Terribles a reçu une nouvelle jeunesse du fait d’un travail de fond conséquent.
Nos terres ont connu une nouvelle menace en l’armée de Thoros, un brigand notoire, menace repoussée par nos vaillants soldats menés par le Mestre de Camp. La menace que faisait planée les responsable du Fatum sur le BA et Moulins en particulier n’a pas vu le jour, leur festival fut un flop et nos armées ducales n’auraient nullement acceptées que de tels
événements se produise en terre du BA comme indiqué par la politique ducale en matière de défense.
N’oublions pas non plus de saluer le Courage et surtout la ténacité des Moulinois(es) à défendre leur village, un bel exemple d’unité pour un but commun.
De nombreux projets sont en cours de discussion et d’autres en bonne voie pour être terminé. Je profite de l’occasion pour remercier l’Etat Major pour son investissement dans cette politique de responsabilisation de la Coba
Pour le BA!
Capitaine Shel_Ezeil
Le connétable
- anakin01 a écrit:
- Bonjour à tous,
Pour ce mandat, j'assure la fonction de Connétable. Après le bon travail de mon prédécesseur qui à fait un excellent travail, je peux vous affirmer que le suivie pour les soldes mais aussi le ravitaillement de nos armées ce fait en temps et en heures et qu'il n'y a plus aucun retard à ce jour.
Participation moyenne au conseil et à la COBA mais je suis de très près les discussions qui sont en cours.
Pour terminer je vous souhaite à tous une très bonne et heureuse année 1461
Pour le BA
Connétable Anakin01
Le Pôle Judiciaire Le bilan du pôle Judiciaire est publié en gargote au tribunal
Le juge
- Citation :
Le procureur
- Citation :
Le Pôle Diplomatique et communication
Le garde des Sceaux
- Galswinthe a écrit:
- Bonjour à tous,
Ce mandat, j'assure la fonction de Garde des Sceaux qui est nouvelle pour moi.
La chancellerie se retrouve hélas avec un corps diplomatique très réduit, nous travaillons à quelques remaniements.
Surtout, je fais appel à celles et ceux qui aimeraient échanger avec d'autres régions, aider le conseil ducal dans son travail et divers échanges avec d'autres contrées en rapportant un maximum d'informations, et pourquoi pas, faire un petit voyage diplomatique.
Vous vous sentez l'âme d'un diplomate? Alors n'hésitez pas. Vous pouvez envoyer vos candidatures à
notre chambellan dame Natafael ou à moi-même.
Nous avons depuis quelques temps une alliance en cours, mais qui n'avance guère hélas ces temps-ci, j'espère que cette nouvelle année apportera un second souffle.
D'autre part, je participe à la mise en place du poste de superviseur des douanes.
J'ai également participé aux projets d'animations, avec notamment la mise en place de recrutements qui hélas, n'ont pas eu de succès.
Heureusement, par ailleurs les maires se mobilisent pour organiser des jeux
intervillages et le comité des fêtes nous fait le plaisir de préparer quelques surprises.
Participation également aux diverses discussions au conseil.
Je vous souhaite à tous une excellente année 1461.
Galswinthe.
Le porte parole
- Clarine a écrit:
Bonjour à tous,
Nouvellement arrivée au conseil, je remplace Dame Guennièvre qui a dû malheureusement, comme vous l'aurez compris donner sa démission. Je tiens d'ailleurs à lui souhaiter un prompte rétablissement et lui apporte tout ma sympathie, et espére la revoir parmi nous.
je n'ai pas eu encore beaucoup de temps pour prendre mes marques et me faire à ce poste de porte parole qui est tout nouveau pour moi. Mais je ferai mon maximum pour occuper cette fonction et en premier lieu être disponible pour répondre aux questions qui me seront posées dans mon bureau, ou en salle d'audience au château.
Enfin je rejoindrai notre garde des sceaux, Dame Galswinthe concernant les animations. Comme vous avez dû voir un peu partout, des jeux sont organisés en place publique, sur vos halles respectives. Alors n'hésitez pas, venaient nombreux et
participaient. Plus on est de fous...plus on rit.
Je terminerai donc ce premier bilan par un petit mot...Meilleurs vœux pour cette année 1461 !
Clarine
Porte Parole
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| | | | clarine
Nombre de messages : 72
Date d'inscription : 06/01/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 3 Fév 2013 - 23:53 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Qu'il soit su de tous ce qui suit :
- Citation :
Le Conseil Ducal a approuvé par 11 voix pour, la modification du Titre A du Livre I du Codex du Bourbonnais-Auvergne .
Le nouveau texte est ainsi le suivant :
- Citation :
- Titre A : De l’exercice du pouvoir
Article 1 : De l’allégeance à la Couronne de France
Le Duc est vassal de la Couronne de France.
Il doit en respecter les lois, ordonnances et décisions royales.
Article 2 : De la hiérarchie du pouvoir
Le conseil ducal se composent de douze (12 )membres élus par le peuple pour un mandat de deux (2 )mois : Le Duc, le Bailli, Le Commissaire au Commerce, Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, le Juge, le
Procureur, le Prévôt, le Superviseur des Douanes, le Capitaine, le Connétable, le Garde des Sceaux et le Porte-Parole.
les Maires et agents ducaux sont les représentants du pouvoir du duc, comme il est le représentant du pouvoir Royal en Bourbonnais-Auvergne.
Alinéa a :
A ce titre, les conseillers ducaux signent une charte engageant leur responsabilité.
Alinéa b:
Les conditions d’éligibilité aux fonctions ducales et municipales sont fixées par décret.
Article 3 : Du non cumul des mandats
Il est interdit pour une même personne de cumuler les mandats de Conseiller Ducal et de Maire.
Toute personne en infraction a 48h pour se mettre en conformité avec la loi en démissionnant de l'un de ces deux mandats, après quoi il sera poursuivi pour Trahison envers le duché et sera destitué de facto de tous ses postes.
Tout autre cumul devra être signalé à son supérieur hiérarchique qui décidera d'une éventuelle mise en réserveavant candidature à une élection.
Article 4 : Des pouvoirs particuliers du Duc
Alinéa a : De la loi martiale
Par ordonnance le duc peut déclarer la loi martiale, seul ou en accord avec tout ou partie du Conseil Ducal, en cas de crise majeure menaçant la sécurité et l'intégrité de tout ou partie du duché. Elle doit être confirmée au plus tôt par le connétable, le prévôt des Maréchaux ou le Capitaine.
La loi martiale a un effet immédiat dès sa promulgation dans le bureau du Porte-Parole sur la gargote.
Alinéa b : Du droit de grâce
Le Duc dispose du pouvoir en ses terres de gracier de ses peines tout condamné par la justice du Bourbonnais-Auvergnat qui en fait la demande.
Alinéa c : Du pouvoir d’ordonner
Le Duc peut prononcer seul une ordonnance si une situation exceptionnelle l’exige.
Toutefois le conseil, réuni en assemblée extraordinaire, peut faire appel à l'arbitrage royal si l'ordonnance promulguée lui semble contrevenir à la Loi Royale ou aux lois du Bourbonnais-Auvergne.
Alinéa d - du choix d'un vice-duc:
Après la nomination officielle des conseillers à leur poste respectif, le Duc peut désigner un conseiller et lui confier en plus de ses attributions le poste de Vice-Duc,afin de pourvoir à une indisponibilité temporaire ou définitive du Duc.
Article 5: Du pouvoir de destitution du Duc
Ne pouvant tolérer qu'un Duc mette en péril l'équilibre du Duché qu'il dirige, le Conseil, dans le seul but de défendre les intérêts du Duché et l'honneur Royal, peut voter sa destitution.
La destitution est reconnue comme validée par le conseil dés le moment où les trois quarts du conseil, soit un nombre de neuf (9) ]conseillers, le confirment par le vote.
Si le Duc refuse de quitter son poste, le conseil sera à même d'organiser sa destitution par la force ou par la justice Royale
(Haute Cour de Justice ou autorité Royale).
Article 6 : Des droits et devoirs des maires
Alinéa a : Des droits
Un maire peut proposer un décret municipal, celui ci sera étudié par le conseil qui l'autorisera ou non.
Tout refus du conseil concernant une proposition de décret municipal devra être motivé par un constat d'incompatibilité avec les lois royales ou ducales.
S'il est accepté, il devra être publié dans tous les villages afin d'en avertir les habitants. (gargote et halle).
Un maire est habilité à ouvrir des procès hormis dans les cas de brigandage, Trahison à l'exception de la fraude fiscale, et Haute Trahison, ces affaires restant laprérogative du procureur.
Pour cela, il devra user du modèle affiché en Chambre des Maires et soumettre ce dernier, une fois rempli, au Procureur, sous peine d'invalidation du procès et de relaxe de l'accusé par le Juge.
Alinéa b : Des devoirs (Modifié le 18 Octobre1460)
Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village ainsi que de la défense de celui-ci par l'entremise des forces locales civiles (Milice) qui devront quotidiennement être au nombre de quatre .
La liste des miliciens embauchés au quotidien doit être déposée en chambre des maires.
Assisté d'un ou plusieurs maréchaux d'investigation, il est chargé de vérifier la bonne application des lois ducales et royales.
Le maire doit se soumettre à toute décision ou demande du conseil ducal.
Alinéa c :
Toute armée disposant d'un agrément ducal et portant fanion aux couleurs du Bourbonnais-Auvergne est considérée comme une émanation du Duché.
A ce titre, aucun maire d'un village du Bourbonnais-Auvergne ne peut s'opposer à son passage ou à son entrée en son village, c'est à dire sans faire la moindre résistance. Tout refus est passible de poursuites pour Trahison, voire de destitution du maire en infraction sur décision du conseil ducal.
Alinéa d :
Le Capitaine doit afficher en Chambre des Maires la liste des armées agréées afin que les maires puissent avertir les forces civiles positionnées dans le village de leur laisser libre passage.
Article 7 : De l’utilisation des outils de la mairie à des fins de propagande
Tout maire se servant des outils de communication ou tout autre moyen mis à sa disposition par le biais de la mairie, pour
favoriser un quelconque candidat ou une quelconque liste aux élections municipales et ducales est passible de poursuites pour Trahison.
Alinéa a :
La fraude avérée peut entraîner la destitution de facto du maire fautif.
Alinéa b:
Si le Maire coopère et reconnait son erreur , si il démissionne à la demande du Conseil Ducal exprimée par le Duc , les poursuites judiciaires seront limitées au motif de Trahison.
Si le maire refuse de démissionner, le Conseil peut alors commanditer la destitution du Maire par la force. Dans ce cas du maire fautif sera inculpé de Haute Trahison.
article 8 : Des attributions du Vice-Duc
alinea a – des attributions :
Le Vice-Duc est désigné dès le début du Mandat Ducal. Il remplace automatiquement le Duc si celui-ci venait à être absent, en cas de démission ou de disparition.
Dans les 48h suivant la cessation de fonction du duc légitime, il est chargé de mettre au vote la désignation du régent parmi les candidats qui se seront déclarés au conseil.
Le scrutin nécessite la majorité absolue (7 voix) des conseillers restants. Au second tour, seuls les 2 candidats éventuels
arrivés en tête au premier tour resteront à départager.
Si au troisième tour du scrutin aucun candidat ne recueille 7 voix, le collège nobiliaire est alors chargé de départager les deux candidats à la majorité simple.
Pendant toute cette période de vote pour la désignation officielle du nouveau régent, c'est le Vice-Duc qui reste à
la tête du Duché, afin qu'il n'y ait pas de vacance du pouvoir.Il garde toute autorité pour prendre des décisions.
Lors de cette régence, ses pouvoirs sont définis par le droit royal établissant les pouvoirs des régents.
alinea b – des attributions :
Tant que le duc légitime est en fonction,
- Le vice duc peut à la demande du duc se charger de la tenue des débats et de l’application de la feuille de route.
- Il peut remplacer un conseiller ducal absent sur la seule demande du Duc.
- Il peut représenter le Duc lors de cérémonies et festivités.
- Il est en charge de la tenue de l’agenda ducal.
- Il doit s’entretenir régulièrement avec le Duc afin de le tenir au courant de toute information dont il aura eu accès.
Fait à Clermont le 13 janvier 1461
Pour le Duc du Bourbonnais-Auvergne Petitrusse de La Mothe-Bromont
Et son conseil
Par Clarine, Porte parole ducal
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 3 Fév 2013 - 23:54 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Qu'il soit su de tous ce qui suit :
- Citation :
Le Conseil Ducal a approuvé par 10 voix pour et une abstention, la modification de l'article 1, du Titre A, du Livre V du Codex suivant :
Livre V, titre A, article 1 :
- Citation :
- Alinéa b : Des forces ducales civiles
Les forces ducales sont réparties entre la capitale et les différents villages du Duché. Recrutées par le Prévôt, elles permettent d'assurer la sécurité et l'ordre, la surveillance de l’identité des individus présents dans leur village, ainsi que le respect des lois ducales sur le marché, pour les offres d’emplois, dans les tavernes ainsi que sur les halles.
Remplacé par :
- Citation :
- Alinéa b : Des forces ducales civiles
Les forces ducales civiles sont sous les ordres de la prévoté.
Elles sont réparties entre la capitale et les différents villages du Duché.
Recrutées par le Prévôt et le Superviseur des douanes, elles permettent d'assurer la sécurité et l'ordre, la surveillance de l’identité des individus présents dans leur village.
Elles font respecter les lois ducales en tout lieu du Bourbonnais-Auvergne.
Fait à Clermont le 13 janvier 1461
Pour le Duc du Bourbonnais-Auvergne Petitrusse de La Mothe-Bromont
Et son conseil
Par Clarine, Porte parole ducale
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 3 Fév 2013 - 23:57 | |
| - Citation :
Le Conseil Ducal a approuvé par 10 voix pour, 0 contre et 1 abstention la modification du " décret de l'Adjoint du
Prévôt du Bourbonnais Auvergne" du 12 mai 1456, faisant parti du Livre I : Les institutions.
Le décret : Décret De l'Adjoint du Prévôt du Bourbonnais Auvergne" du 12 mai 1456
- Citation :
Adjoint du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne Article I. De la nomination
Le Prévôt du Bourbonnais-Auvergne nomme un ou plusieurs Adjoints parmi les Maréchaux, les Douaniers ou les anciens Maréchaux, ou anciens Douaniers, avec l'aval du Conseil.
La compétence reconnue par ses pairs, la disponibilité et le sérieux sont les qualités que le Prévôt du Bourbonnais-Auvergne recherchera dans la nomination de son (ses) Adjoint(s).
Il doit renouveler son serment au duché.
Il est nommé pour une durée indéterminée.
Article II. Du Rôle de l'Adjoint du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne
L'adjoint du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne est au service du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
A ce titre il assiste le Prévôt du Bourbonnais-Auvergne dans ses tâches, et en particulier pour:
- le recrutement des Maréchaux et Douaniers
- la gestion du planning des Maréchaux et Douaniers
- la coordination des dossiers de plaintes instruits par les Maréchaux et les Douaniers
- l'organisation générale du service des Maréchaux et des Douanes
- la surveillance de la légalité des groupes armés présents en Bourbonnais-Auvergne
Dans le cadre régulier de ses fonctions, l'Adjoint peut, de sa propre initiative, donner des directives afin de renforcer :
- la vigilance générale en fonction du contexte économique ou militaire
- la surveillance d'individus suspects
Concernant la légalité des groupes armés, il a autorité pour adresser, comme tout Douanier ou Maréchal, injonction de dissolution dans les 24h d'un groupe non autorisé. Dans le cas ou le groupe armé concerné n'obtempère pas,
l'adjoint veille à la constitution d'un dossier de plainte qu'il transmet au procureur.
L'un des Adjoints du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne peut être désigné comme référent dans le cadre de
la procédure dite "Réforme sur le brigandage".
Article III. De la démission
L'Adjoint peut, à tout moment démissionner de son poste après en avoir averti le Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Le Prévôt du Bourbonnais-Auvergne peut destituer un Adjoint, avec l'accord du Conseil.
L'Adjoint, s'il démissionne de son poste de Maréchal ou de Douanier, quitte son poste d'Adjoint de facto.
En cas d'inculpation pour trahison, ou haute trahison, l'Adjoint est suspendu de ses fonctions jusqu'à la fin de son procès. S'il est reconnu coupable et qu'il est condamné pour l'un de ces motifs, l'Adjoint est exclu du service de la Maréchaussée et de la Douane, et en conséquence il est déchu de sa charge d'Adjoint.
Fait à Clermont le 12 mai 1456
Pour le Duc Sallaberry et son conseil
Est remplacé par : Décret De l'Adjoint à la prévoté du Bourbonnais Auvergne"
- Citation :
Adjoint à la prévoté du Bourbonnais-Auvergne[/b] Article I. De la nomination
Le Prévôt et le Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne peuvent nommer, d un commun accord, et avec l aval du conseil, un ou plusieurs Adjoints parmi les Maréchaux, les Douaniers , les anciens Maréchaux ou anciens Douaniers.
La compétence reconnue par leurs pairs, la disponibilité et le sérieux sont les qualités que le Prévôt et le Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne rechercheront dans la nomination de leur(s) Adjoint(s).
L adjoint nommé devra renouveler son serment au duché.
Il est nommé pour une durée indéterminée.
Une absence prolongée au dela de trois (3) mois sera considérée comme acte de démission.
Article II. Du Rôle de l'Adjoint à la prévoté du Bourbonnais-Auvergne
L'adjoint à la prévoté du Bourbonnais-Auvergne est au service du Prévôt et du Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne.
A ce titre il les assiste dans leurs tâches, et en particulier pour:
- le recrutement des Maréchaux et Douaniers
- la gestion du planning des Maréchaux et Douaniers
- la coordination des dossiers de plaintes instruits par les Maréchaux et les Douaniers
- l'organisation générale du service des Maréchaux et des Douanes
- la surveillance des groupes armés présents en Bourbonnais-Auvergne
Dans le cadre régulier de ses fonctions, l'Adjoint peut, de sa propre initiative, donner des directives afin de renforcer :
- la vigilance générale en fonction du contexte économique ou militaire
- la surveillance d'individus suspects
Concernant les groupes armés, il a autorité pour adresser, comme tout Douanier ou Maréchal, injonction de dissolution dans les 24h d'un groupe non autorisé par décret ou ordonnance. Dans le cas ou le groupe armé concerné n'obtempère pas, l'adjoint veille à la constitution d'un dossier de plainte qu'il transmet au procureur.
L'un des Adjoints peut être désigné comme référent dans le cadre de la procédure dite "Réforme sur le brigandage".
Article III. De la démission
L'Adjoint peut, à tout moment démissionner de son poste après en avoir averti le Prévôt et le Superviseur du Bourbonnais-Auvergne.
Le Prévôt et le Superviseur du Bourbonnais-Auvergne peuvent destituer un Adjoint, avec l'accord du Conseil.
L'Adjoint, s'il démissionne de son poste de Maréchal ou de Douanier, quitte son poste d'Adjoint de facto.
En cas d'inculpation pour trahison, ou haute trahison, l'Adjoint est suspendu de ses fonctions jusqu'à la fin de son procès. S'il est reconnu coupable et condamné pour l'un de ces motifs, l'Adjoint est exclu du service de la Maréchaussée et de la Douane, et en conséquence il sera déchu de sa charge d'Adjoint.
Fait à Clermont le 26 janvier 1461
Pour le Duc du Bourbonnais-Auvergne Petitrusse de La Mothe-Bromont
Et son conseil
Par Clarine, Porte parole ducale
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| | | | clarine
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 3 Fév 2013 - 23:58 | |
| - Citation :
Le Conseil Ducal a approuvé par 9 voix pour, 0 contre et 2 abstentions la modification de l'alinéa b (modifié le 18 octobre 1460) de l'article 6, du titre A, du livre I les institutions, du codex du Bourbonnais Auvergne portant sur Les devoirs du maire.
L'Ancien texte :
- Citation :
- Alinéa b : Des devoirs du maire (Modifié le 18 Octobre1460)
Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village ainsi que de la défense de celui-ci par l'entremise des forces locales civiles (Milice) qui devront quotidiennement être au nombre de quatre . La liste des miliciens embauchés au quotidien doit être déposée en chambre des maires.
Assisté d'un ou plusieurs maréchaux d'investigation, il est chargé de vérifier la bonne application des lois ducales et royales.
Le maire doit se soumettre à toute décision ou demande du conseil ducal.
Est ainsi donc remplacé par :
- Citation :
- Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village ainsi que de la défense de celui-ci par l'entremise des forces locales civiles (Milice). A ce titre, le Maire doit assurer l'organisation de la défense de son village en constituant des groupes de miliciens quotidiennement. Le nombre de miliciens constituant ces groupes est laissé à l’appréciation du Maire en fonction du niveau d'alerte que les autorités du Duché auront décidé d'appliquer pour son village. Pour autant, un minimum de deux miliciens par jour lui est légalement imposé.
Assisté d'un ou plusieurs maréchaux d'investigation, il est chargé de vérifier la bonne application des lois ducales et royales.
Le maire doit se soumettre à toute décision ou demande du conseil ducal
Fait à Clermont le 27 janvier 1461
Pour le Duc du Bourbonnais-Auvergne Petitrusse de La Mothe-Bromont
Et son conseil
Par Clarine, Porte parole ducale
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 6 Fév 2013 - 22:42 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Le Conseil Ducal a approuvé par 9 voix pour, 1 contre et 2 abstentions la réconduction de l'impôt sur les mairies.
- Citation :
Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, article 3
Le conseil économique a établi son nouveau budget.
La somme indispensable pour l'équilibre du budget ducal pour un mois s' élève à 36 000 écus.
Ce montant sera exigé en deux fois sur 30 jours, soit 18 000 écus par quinzaine, lors de la levée de l'impôt ducal.
Le prélèvement demandé aux mairies sera proportionnel aux champs et échoppes de leurs administrés .
A charge aux maires de décider du montant de l'imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville.
Ceci prendra effet à compter du 1er février 1461.
Qu'il en soit ainsi !
Faict en Castel de Clermont,
Le 1er jour du moys de Février mil quatre cent soixante et un.
Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont,
Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.
Par Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet,
Porte Parole Ducal.
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| | | | Cerise
Consul
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne | |
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