(Normandie) Rapports personnalités Normande

Le 24 Octobre 1455:

- Mise en place du conseil normand.

- Création du CCN.
Le CCN appelé aussi Conseil Culturel de Normandie est composé de 8 membres. Chaque membre représente son village. Il y a 7 villages en Normandie. Et ces membres travaillent avec le président du CCN élu par le conseil.

- Première animation du CCN en Gargotte.

- Renouvellement du FAN.
C'est L'alliance du Nord (Flamand, Artésien, Normand).

Naluria dépose une missive sur le bureau de Mativa.

Citation :

Bonjour Mativa,
Pourriez vous remplir cette fiche afin de faire un rapport sur la Normandie.

Bien à vous.


Naluria.

Citation :

Duché : Normandie
Le Duc de Normandie : Messire Godvador d'Orbec

Pôle Relationnel
Le Porte-parole : Messire Ruthra
Le Chambellan : Messire Caturix
La rectrice : Dame Caitlyn

Pôle Justice
Le Procureur : Dame Garance
Le Juge : Messire Oargarock
Le Prévot : Messire Patsy
Le Juge d'Application des Peines : Dame Mihalis

Pôle Militaire
Le Connétable : Messire Nkhan

Pôle Economie
Le Bailli : Dame Arianrod
Le Commissaire au Commerce : Messire Keur
Le Commissaire aux Mines: Messire Tekilabanda



Les Maires

- Rouen : Messire Valdhiorm
- Lisieux : Dame Mihalis
- Avranches : Messire Hagar
- Bayeux : Dame Myladybe
- Honfleur : Messire P27kw
- Fécamp : Messire Aupyl
- Dieppe : Dame Lilidu76

Probleme majeur du moment :

Loi martiale sur tout le DR, éventuelle menace de la Bretagne

Autres faits :

Tension au Mans

Elections dans X jours.

Diplomatiquement :

Chambellan : Caturix mais il vient de démissionner donc j'attends
Vice Chambellan : -
Homologue: Galessin

Rapport du Premier décembre 1455:

Domaine économique:

Bailli de Normandie, messire Oargarock:

- Stabilisation des bénéfices moyens et totaux sur le bétail, sur tout le mandat entre 2500 et 3000 écus par semaine
- Augmentation de la trésorerie, se situant actuellement à plus de 200 000 écus.
- Grâce à des stocks conséquents, les achats se font sans souci particulier.

Quelques chiffres et remarques:

- environ 19 000 écus de bénéfices sur le bétail ont été réalisés sur un total de 8 rapports hebdomadaires, donc les deux mois de mandat
- près de 50 animaux sont vendus par jour, selon une moyenne prenant en compte 8 rapports hebdomadaires
- près de 180 sacs (blé et maïs confondus) sont utilisés chaque jour, selon une moyenne prenant en compte 8 rapports hebdomadaires
-Le cochon reste l'animal le plus acheté en moyenne, moutons puis vaches venant à la suite.
- Les ventes sont toujours aussi irrégulières.
- Les bêtes n'ont jamais manqué aux Normands durant ce mandat.

Commissaire au Commerce, messire Keur:

- Augmentation de la trésorerie
- Augmentation des stocks concernant le blé et le maïs. Un stock d'environ 8000 sacs est désormais disponible.
- Augmentation des stocks relatifs à l'armée (pain (7000), viandes (1500), boucliers (117), épées (37), manches (500))
- Differents contrats ont été proposés aux maires pour leurs artisans, notament forgerons pour l'aiguisage des haches et production d'épée, tisserands pour la production de bouclier, charpentiers pour la production de manches. D'autres contrats plus variés seront proposés aux mairies interessées.
- Vente au Duchés et Comtés voisin d'environ 2400 quintaux de pierre et 2000 kg de fer contre des denrées tel que viandes, fruits, legumes, carcasses
- Rachat sans exception aux villes normandes de denrées naturelles, blé, maïs, pain
- Chaque ville vend ses surplus de blé et de maïs. Les marchés les mieux équilibrés peuvent vendre entre 100 et 150 sacs de blé et de maïs par semaine

Commissaire aux Mines, messire Zegaut:

- La mine de fer de Rouen est toujours aussi peu remplie, il faut y remédier.
- La mine d'or entre Fécamp et Dieppe est en lègère baisse de fréquentation par les travailleurs.
- Les autres mines vont bien. Il y a quelques jours, quelques éboulements ont été déplorés,mais à ce jour, tout est rentré dans l'ordre.


Domaine judiciaire:

Prévôt des Maréchaux, dame Arianrod:

Maréchaussée défensive:

- Toutes les villes Normandes comptent parmi leurs maréchaux un douanier, un poste de douanier est à pourvoir à Dieppe, ils accueillent les non-normands et les non-résidents dans nos villes, leurs rappellent les lois en vigueur dans le Duché ainsi que les différents décrets municipaux et leurs rappellent qu’il est interdit de se promener en lance ou en corps d’armes sans l’autorisation du Connétable
- Le Blocus Breton est activé, les bretons qui traversent nos terres sont envoyés au tribunal.
- Les frontières sont fermées, tous étrangers ou Normands voulant passer les frontières sont envoyés chez nos chers Procureur et Juge.
- Dossiers montés par les douaniers:
Loi sur le blocus: 16

Maréchaussée judiciaire:
-Quelques changements de Maréchaux à Honfleur, Bayeux, Dieppe, Lisieux.
-Des postes sont à pourvoir dans les Maréchaussées Locales : Avranches, Fécamp, Lisieux, Rouen merci de contacter soit le Lieutenant, soit le Prévôt.
-La mise en place des mandats ducaux pour les lieutenants s’est très bien déroulée
-Bonne tenue des dossiers montés par les Maréchaussées locales.

-Dossiers montés par les maréchaux:
Troubles à l'ordre public: 26 (dont racket/brigandage)
Spéculation/escroquerie: 10
Esclavagisme: 20

Ecole de la Maréchaussée:
-Dame Arianrod aidera le prochain Prévôt en tant qu'instructrice.
-Les architectes vont commencer à construire les cellules pour les futurs maréchaux-séminaristes

Le Prévôt tient à remercier pour leur investissement exemplaire 3 Ex-lieutenants:
- Sire Idromir, lui souhaitant une très belle carrière au sein de l’Ost
- Dame Lilidu76, lui souhaitant bon mandat en tant que maire de Dieppe
- Sire Fonz0057, paix à son âme

Procureur de Normandie, messire Tekilabanda:

- La reception des dossiers montés par la prévôté se passe bien.
- Les dossiers sont le plus rapidement possible instruits au tribunal. Le retard de ces mises en procès pendant le concours de la boulasse d'or a été rattrapé en fin de mandat.
- Moins de bretons, au cours de la deuxieme moitié de ce mandat, sont rentrés en Normandie.
- Pour les recidivistes, les réquisitoires ont été de plus en plus sévères au cours du mandat.

Enfin, les petits conseils pour éviter un réquisitoire trop lourd:
- Arrangez-vous pour ne pas venir au tribunal, mais quand on vous y appelle, venez-y ! Vous éviterez 30 écus d'amende pour "absence de l'accusé"
- Attention aux grilles de prix, de salaires. Ces affaires doivent éviter de se retrouver au tribunal. Essayer de les régler à l'amiable avec l'aide de votre marechaussée.

Juge de Normandie, messire Patsy:

Pour ce mandat:
-57 affaires de Trouble à l'Ordre Public (54 coupables et 3 relaxes).
-20 affaires d'esclavagismes (20 coupables).
-24 affaires de spéculations/escroquerie (22 coupables et 2 relaxes).
-1 affaire de trahison (coupable).

Juge d'application des peines, dame Arianrod:

Au niveau des applications des peines :
- 15 affaires d’escroqueries : 9 résolues, 3 à nouveau chez le procureur et 3 en attente
- 12 affaires d’esclavagisme : 7 résolues, 2 à nouveau chez le procureur et 3 en attente
- 10 affaires de TOP : 2 résolues et 2 en attente
- 3 affaires de TOP (Breton) : toutes résolues
- 1 Trahison : en attente

Voila, deux mois sont passés et rien a changé de ce coté-là, les condamnés ne tiennent pas comptent des jugements et des courriers que je leur envoie, c’est bien dommage cela leur éviterai d’autres procès pour non respect du premier verdict.


Domaine militaire:

Connétable de Normandie, messire Nkhan:

Prise de fonction à mi-mandat :

- Nettoyage et réorganisation des tentes en gardant la même disposition afin d'améliorer la lisibilité de l'ensemble.
- Ouverture prochaine d'une tente dédiée à la coopération entre Prévôté et Armée en vue d'une amélioration de la sécurité du Duché.
- Recensement des troupes disponibles (55 soldats environ) avec transmission des appels (caractéristiques), de mandats d'armement (en cours) afin d'équiper tout ce beau monde!
- Mise en place de planning pour certaines lances, avec des missions précises pour couvrir un maximum le territoire.
- Modifications de la Charte de la BdN. Texte en discussion conjointe avec l'EM et le Conseil afin de recueillir les avis.
- Sous l'initiative de notre bon Duc, la Milice bourgeoise va recevoir de nouvelles affectations et se transformer en Garde Normande, dirigée conjointement par le Prévôt et l'EM. Ceci dans l'optique d'améliorer encore la sécurité du Duché.



Domaine culturel:

Présidente du Conseil Culturel de Normandie, dame Garance:

- Bouclage de l'Animation "Boulasse d'Or" sur les halles et sur la Gargote
- Nomination de Dame Jullix comme bibliothécaire et de Raphael de Montauban et Dame Sophie 38 comme scribes
- Réaménagement de la Bibliothèque Normande au Château
- Ouverture des bureaux du CCN et de la Bibliothèque Normande sur la gargote
- Préparation de la seconde grande animation: " La Course de Normandie" ou la "Course Normande" sur les halles puis finale sur la Gargotte

Rapport du 5 décembre 1455:

Modifications de lois dans le Corpus ratifiées par le conseil ducal:

Article 8 : De la Loi Martiale et de la Procédure Judiciaire Normande (LIVRE III - Droit Pénal et Contentieux..)

- Art 8.a l’application de la Loi Martiale dans le Duché abroge tous les Articles précédemment cités dans la Procédure. Le Procureur, avec l’accord du Conseil, a alors toute autorité pour inculper toute personne au comportement suspect. Et donc, cette procédure n'est pas à prendre en compte dans les procès pour esclavagisme, escroquerie, Troubles de l'Ordre Public entre normands..

- Art9. a: Une procédure "d'exception"sera mise en application dès la proclamation de la loi martiale à savoir:

- Acte d'accusation du Procureur, selon les preuves et les accusations recueillies par le Prévôt, la Maréchaussée, ou des preuves collectées par le procureur lui-même ou soumises et authentifiées par tout conseiller Ducal en exercice.
- Première plaidoirie de la Défense où celle-ci viendra en personne justifier (ou pas) ses actions. Cette plaidoirie devra intervenir au plus tard le jour suivant l'acte d'accusation émis par le Procureur. En cas d'absence, la procédure suivra son cours. De plus, l'accusé se verra infliger une amende de 100 écus
- Appel à la barre d'un témoin possible par le procureur au plus tard le jour suivant l'acte d'accusation.
- Appel à la barre d'un témoin possible par la défense au plus tard le jour suivant la première défense de l'accusé.
- Dernier réquisitoire du procureur où il réclame la peine au plus tard le jour suivant la première défense de l'accusé..ou au plus tard le jour suivant le témoignage du seul témoin de la défense.
- Une fois la dernière défense de l'accusé qui doit intervenir le jour même ou au plus tard le jour suivant les témoignages ou le dernier réquisitoire de l'accusation, le verdict du juge qui fera explicitement référence aux lois ou arrêtés en vigueur et aux peines requises par celles ci au plus tard le jour suivant ou le même jour que la dernière défense de l'accusé.

La durée maximale de la procédure prendra alors au minimum: un jour.
Au maximum: 4 jours..

Art.10 a L'accusé sera mis au courant de cette procédure d'exception dans le courrier de convocation à la Cour de Justice qu'il recevra du Procureur


Art 3 - Du rôle de Porte-parole (Livre I-B-2 Le Conseil de Normandie) :

C'est le Porte-parole qui publie la Loi, contresignée par le Conseiller qui l'a présentée et par le Duc
De même le Porte-parole publie un rapport sur l'activité du Conseil, rapport qui devra porte le contreseing ducal.
En tant que conseiller chargé d’être un agent de liaison légal entre le Conseil Ducal, le peuple normand et les institutions normandes , le Porte-parole, pourra toujours dans sa mission « neutre » de messager, rappeler à chaque institution ( AP, CCN, CdC) ses devoirs d’informer le Peuple Normand, les autorités Ducales et les autres institutions de ses activités sous forme d’un bilan mensuel.

Enfin, le Porte-parole, et toujours dans un souci d'information,fera également une demande de rapport sur les activités du salon de la Diplomatie du DR à la même fréquence que ceux cités précédemment.

Annonces faitent:

Citation :

Par cette présente missive, nous Caturix du Val de Saire, baron de Bacqueville-en-Caux et seigneur de Conteville, Chambellan de Normandie, au nom de Godvador d'Orbec, Duc de Normandie, en cette journée du dimanche deux décembre mil quatre cent cinquante cinq, nommons:

-Messire Rigobert, Ambassadeur Normand auprès du Maine.
Cette nomination prend effet immédiatement.

A Rouen
Le dimanche deux décembre mil quatre cent cinquante cinq

Caturix du Val de Saire,
Baron de Bacqueville-en-Caux et Seigneur de Conteville

Citation :

Par cette présente missive, nous Caturix du Val de Saire, baron de Bacqueville-en-Caux et seigneur de Conteville, Chambellan de Normandie, au nom de Godvador d'Orbec, Duc de Normandie, en cette journée du dimanche deux décembre mil quatre cent cinquante cinq, nommons:

-Dame Ciciaa ambassadrice Normande auprès de la Confédération Helvétique.
Cette nomination prend effet immédiatement.

A Rouen
Le dimanche deux décembre mil quatre cent cinquante cinq

Caturix du Val de Saire,
Baron de Bacqueville-en-Caux et Seigneur de Conteville

Rapport du 10 décembre 1455:

Citation :

Chaque soldat pour payement de son solde de mission, se verra attribuer par son supérieur soit du pains, soit des fruits et légumes, soit de la viande soit du poisson à prix réduit.

Par conséquent, il est strictement interdit d'acheter du poisson ou de la viande se trouvant sur le marché à 7 écus, le pain se trouvant à 2 écus et les fruits et les légumes à 5 écus

Toute personne achetant un produit à prix réduit qui ne lui était pas destiné sur le marché du village devra le rendre à son propriétaire dans les 2 jours à compter du jour de l'achat. Si aucun accord ne sera trouvé dans les plus brefs délais et avant une prochaine mission pour le soldat et son corps d'arme, la personne en faute se verra poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Tout étranger achetant un produit à prix réduit, se verra poursuivie pour Trahison

Le dixième jour du mois d'octobre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante cinq

Citation :

Nous Godvador,
Duc de Normandie,

Demandons officiellement Aide et Conseil à la Duchesse Kirah d'Estouteville et au Duc Aegidius de Tancarville.
Des missions leurs seront confiées à l'intérieur même du Conseil Ducal et leurs précieux conseils permettront en cette période
exceptionnelle de répondre au mieux aux attentes de chacun.

A Rouen
Le trentième jour de Novembre de l'an mil quatre cent cinquante cinq

Godvador,
Duc de Normandie.

Rapport du 18 décembre 1455:

Citation :

STATUTS DU CONSEIL DES CULTES NORMAND


Article I : Mission du Conseil des Cultes :

Conformément aux accords de Rouen et en annexe du concordat Royal, le CdC normand sera l'organisme d'arbitrage entre les différents cultes reconnus en Normandie.
Il aura pour mission d'arbitrer les éventuelles tensions et problèmes liés à la religion, dans le respect du Concordat Royal avec le Domaine Royal.
Il peut être saisi d'une demande d'analyse et discussion par tout citoyen normand, et peut se saisir lui-même de tout sujet religieux dont il aurait connaissance, et qui impliquerait directement ou indirectement le domaine normand.

Ses réflexions et propos tenus lors de cette mission sont de son fait seul, et ne sont soumis à aucune autorité autres que le Concordat, les lois royales et les lois de Normandie.

De plus, en cas d'abus, le Conseil des Cultes se réserve le droit de porter plainte, que ce soit au travers des institutions inquisitoriales, royales et / ou ducales.

Cependant, la force du conseil des cultes n'étant pas dans l'exercice du pouvoir législatif, nulle loi ne pourra être issue du dit conseil et appliquée, si elle n'est pas d'abord soumise à l'approbation du conseil ducal de Normandie, et contresignée par le duc ou la duchesse de Normandie en personne.

Cela implique de facto les statuts du Conseil des Cultes.

Le secrétaire du Conseil des Cultes, nommé officiellement par un vote des membres, a pour charge d'annoncer publiquement (hrp : sur la gargotte) les décisions prises par le CDC.

Il est élu tous les deux mois, sachant qu'un même individu ne peut être élu deux fois de suite.


Article I Bis : Pouvoirs relatifs à l'exercice de la mission :

Afin de remplir son rôle au sein de la communauté normande, le Conseil des cultes est doté des capacités légales suivantes :

- S'exprimer librement sur tout sujet ayant trait à la Religion et la Normandie
- Porter plainte au temporel auprès du procureur normand
- Proposer au Conseil ducal et / ou à l'Assemblée du Peuple des textes législatifs relatifs à la Religion
- Porter plainte au spirituel auprès de l'Inquisition
- Saisir le Primat de l'Assemblée Episcopale Française ou le Grand Aumônier de France pour un litige ou simplement un avis éclairé
- Exprimer un droit de réserve sur le vote de toute loi normande relative à la Religion, à condition d'une décision unanime des membres du Conseil des Cultes contre cette loi
- Donner son avis consultatif sur toute loi concernant la religion proposée par le Conseil Ducal


Article II : Composition des membres du CDC :

Article II-1 : Les titulaires sont :

- Archevêque de Rouen, ou son représentant officiellement nommé.
- Evêque de Lisieux, ou son représentant officiellement nommé.
- Un représentant de l’Eglise de Rome nommé officiellement par elle.
- Représentant officiel du culte Averroïste, nommé par sa hiérarchie.
- Admor spinoziste de Normandie, ou son représentant officiellement nommé.
- Représentant officiel du culte Phookaïste, nommé par sa communauté.

Dans tous les cas, le nombre de représentants Aristotéliciens sera toujours égal au nombre cumulé des représentants des les autres cultes admis au sein du CDC, de par le fait que la religion Aristotélicienne est religion d’état du royaume de France.

Article II-2 : Nomination de suppléants :

Les membres titulaires du CDC doivent nommer officiellement un suppléant représentant de leur culte.
La liste des suppléant devra être affiché tout comme la liste des titulaires.

Article II-3 : Remplacement provisoire d'un membre titulaire :

En cas d'absence d'un membre du CDC, celui ci pourra se faire remplacer provisoirement par son suppléant, à condition de fournir la date de début et de fin du remplacement.

Article III : Droits des cultes représentés au CDC :

Mis à part la foi aristotélicienne, dont les droits sont explicitement exprimés dans le concordat royal, ses annexes et ses exceptions normandes, les droits des membres des autres cultes représentés au conseil des cultes sont :

- le port d’un signe distinctif (HRP : signature et bannière).
- la possibilité d’ouvrir un lieu de culte là où se trouve un représentant officiel du culte en question (HRP : dans une halle),
- une fois par trimestre, d’organiser une fête religieuse publique, après vote majoritaire du conseil des cultes (HRP : topic simple en gargote).

Article IV : Devoirs des cultes représentés au CDC :

- Respecter les autres cultes, dans les limites fixées par le concordat royal et éventuellement le conseil des cultes de Normandie,
- Exercer sa foi avec calme et tempérance : toute agression qu'elle soit verbale ou physique, d'un membre d'un des cultes entrainera une plainte officielle du Conseil des cultes.
- Répondre aux demandes d’avis et aux votes soumis par le conseil des cultes, et ce dans les 3 jours.

Article IV bis :

En cas de manquement à ses devoirs de représentant d'un culte au sein du Conseil des Cultes, l'éviction de ce membre du conseil peut être demandée par deux autres membres au minimum.
Un vote sera alors soumis au conseil, et l'éviction sera effective si la majorité absolue est atteinte.
Le représentant visé par ce vote aura droit d'y prendre part, puisque n'étant pas encore exclu du Conseil des Cultes.


Fait à Rouen, le 20 novembre 1455.



Poltau, Archevêque Métropolitain de la Province de Rouen.



Rory de Chausey, Baron de Granville, Admor de Normandie.



Lebergerblanc évêque de Lisieux

X

Demenza, représentant phookaïste

Rapport du 18 décembre 1455:

Traité de Coopération judiciaire entre les Duchés/Comtés de Domaine Royal, texte approuvé à la majorité absolue:


TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LES DUCHES/COMTES DU DOMAINE ROYAL

Nous les hautes Autorités Comtales et Ducales du Domaine Royal,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les provinces du Domaine Royal,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.

4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice des provinces du Domaine royale ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Comtés/Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.

1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal/Ducal requis.

2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché/Comté requis l'Acte d'Accusation.

3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés/Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.

4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés/Duchés pour la transmission des actes demandés.

Article III: Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux/ducaux.

2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.

3. Le présent Traité est multilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province hors Domaine Royal.

4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.

5. Le non respect d'une clause de ce traité par un ou plusieurs des Comté/Duchés signataires de ce traité, libèrent les autres signataires de toute obligation vis à vis de ce ou ces Comtés/Duchés jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvée.

Article IV:De la constitution d'une commission judiciaire du Domaine royal.

Afin, que le système judiciaire du Domaine Royal soit effectif et complet

Chaque Comté/Duché signataire du présent traité nommera en son sein deux membres siégeant à ladite commission, de préférence le procureur et le juge.

Cette Commission aura à charge de regrouper les informations nécessaires au bon fonctionnement des institutions judiciaires du Domaine Royal.

Le président de cette commission nommé en son sein aura à charge de vérifier du bon fonctionnement de ladite commission

Article V: De l'annulation du traité

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. 1.a. Une missive du Comte ou Duc ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Président de la commission judiciaire du Domaine Royal.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles arbitrées par la Chancellerie Royale.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés/Duchés liés par ce traité.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Suite du rapport du 18 décembre 1455:

Modification du texte de formation des groupes armées approuvé à 8 voix pour et 1 abstention:

3 - Loi sur les groupes armés

Par décision ducale, il est dit ce jour qu’il n’existe aucune milice libre de droit en Normandie.
Chaque groupe armé est soumis à réquisition par la Bande de Normandie, en cas de nécessité.

Il est deux types de force armée locale sur le domaine de Normandie : « Force armée au service d'une mairie et Force armée au service d'un noble »

Art I - Des Groupes Armés et des Lances

Les Corps d’Armes et les Lances sont interdits sur les terres Normandes. Afin de se déplacer en groupes armés ou lances, il faut au préalable demander l’accord au Connétable, ou au Duc ou au Lieutenant Général, en lui indiquant la raison de ce déplacement en groupe armé et non en groupe simple, les personnes qui feront parties de celui-ci, la durée du voyage et le lieu de destination.

Tout groupe armé ou lance devra se présenter à son arrivée dans chaque ville au douanier et au lieutenant de la maréchaussée afin de lui montrer l’autorisation obtenue préalablement.
Si le douanier ou le lieutenant à son arrivée en ville s’aperçoit qu’un corps d’armes ou une lance est présente dans la ville sans autorisation, celle-ci devra être dissoute tout de suite après le rappel de la loi par la maréchaussée, si là encore la dissolution ne se fait pas, le douanier ou le lieutenant prendra les sanctions nécessaires.

Tout groupe armé présent en Normandie ne respectant pas ces règles sera passible d'accusation de trahison ou trouble à l'ordre public, selon la gravité du cas, sauf accord du Duché afin de traverser le domaine dans les plus brefs délais.

Les forces armées au service d'un noble, et la Bande de Normandie sont exempts de cette interdiction ainsi que les groupes ayant reçu l’accord du Duc, du Connétable ou du Lieutenant Général.

Art II - Force armée au service d'une mairie

Les mairies, si elles le souhaitent, pourront se munir de milices municipales.

Ces milices municipales n’auront de légitimité que dans leur cité d’attache, et à petite distance d’icelle.

Elles devront ne pas excéder une lance (huit ( 8 ) individus), et ne pourront être instaurées qu’avec l’accord du duc en place.

Les milices seront aux ordres des mairies, pas des maires : l’individu quittant sa charge de premier édile de sa cité n’aura plus aucun droit sur la milice de la ville.


Art III - Force armée au service d'un noble :

Celles au service des nobles dûment reconnus par le duché (barons et baronnes, vicomtes et vicomtesses, ducs et duchesses, et marquis et marquises, le cas échéant).

Ils seront les seules personnes individuelles à pouvoir constituer ces groupes, afin d’assurer la sécurité de leurs terres, ou à pouvoir employer des vétérans comme chef de leur troupe.

Ces osts mineurs ne devront pas excéder une lance (huit ( 8 ) individus), et ne pourront être instaurés qu’avec l’accord du Duc en place.

Rappels des lois sur les droits et devoirs de la noblesse normande dans l'article IV.


Art IV - Annexe : Rappels des lois sur les droits et devoirs de la noblesse normande :

IV.1) Les nobles ne prêtent pas allégeance au Duc de Normandie en tant que personne mais à la Normandie à travers le Duc.
=> Les Barons et Vicomtes doivent l'allégeance à leur province, en échange de leur fief. Ils la prêtent au Comte/Duc en exercice en tant qu'il est l'incarnation de la province, et doivent réitérer ce serment à chaque changement de Duc.
Source : Hérauderie Royale - Hiérarchie Vassalique

IV.2) Le Duc ne peut retirer un titre de noblesse à une Duchesse ou un Duc de son Duché. Cela se limite au rang inferieur des Vicomtes et Barons.

Les destitutions de titres de noblesse:
Un Comte ou Duc en exercice, élu et ayant prêté l'hommage au Roy, a le droit de destituer les nobles titrés de sa province. Ce droit s'applique uniquement pour des nobles d'un rang inférieur au sien (un Comte/Duc ne peut pas destituer l'un de ses prédécesseurs)
Source : Hérauderie Royale - Lois sur les port des titres de noblesse

En cas de délit impliquant un Duc ou une Duchesse, l'affaire sera donc portée devant la Haute Cour du Royaume.

IV.3) Un noble qui ne suit pas son Duc en temps de guerre peut être accusé de haute trahison uniquement si :
*Il a eu ordre de mobilisation
*La mobilisation ne vas pas à l'encontre des intérêts de la Couronne de France (Fronde/ Fellonie)
Source : droit ducal - Lois sur les obligations nobiliaires en temps de guerre.

Suite du rapport du 18 décembre 1455:

Texte de réforme de la Diplomatie Normande, approuvé à 8 voix pour:


La diplomatie


Les ambassadeurs :


1) Qu’est ce qu’un ambassadeur

L’ambassadeur est une personne qui souhaite s’impliquer pour la Normandie en la représentant dans les différentes provinces du royaume. Par son action, il permet aux dirigeants de la Normandie d’avoir une représentation au sein de la province dont il à la charge. Il est subordonné au chancelier de la zone où se trouve sa province et au chambellan si sa province ne fait pas partie d’une chancellerie.


2) Rôle de l’ambassadeur

Le rôle de l’ambassadeur est de faire la connexion entre la Normandie et les dirigeants de la province dont il a la charge. A cette occasion, il peut être force de proposition en ce qui concerne d’éventuels accords ou traités pouvant être signés entre nos deux provinces qu’ils soient d’ordres judiciaires, diplomatiques, festifs ou commerciaux.

L’ambassadeur a également pour tâche de tenir informer son chambellan et donc par la même la Normandie des évènements se produisant dans le duché où il effectue sa représentation. Il doit si possible recouper différentes sources pour s’assurer de la véracité d’une information afin de permettre au conseil ducal de réagir en toutes connaissances de cause.

L’ambassadeur est donc l’avant-poste de la Normandie dans la province dont il a la charge.


3) Droits et devoirs d’un ambassadeur

L’ambassadeur de part son rôle à le devoir de se tenir informer des évènements se produisant dans la province dont il a la charge. Par conséquent afin d’atteindre ce but, il se doit de parcourir la gargote et les halles de la dite province et également s’informer auprès de ses homologues et surtout de faire des comptes rendus à ses supérieurs.

L’ambassadeur se doit de garder une réserve face aux évènements ou coutumes se produisant ou ayant court dans la province dont il a la charge car il représente la Normandie et donc toutes ses actions et paroles engagent la Normandie. Par conséquent il se doit de respecter les politiques religieuses, culturelles ou politiques et ne jamais les contredire en l’absence d’ordre de sa hiérarchie.

L’ambassadeur doit prêter serment d’allégeance à la Normandie et jurer de ne jamais la trahir ou de dévoiler des informations dont il n’a pas l’autorisation de transmissions aux personnes étrangères à la diplomatie normande (serment en annexe).

L’ambassadeur à droit à la protection due aux envoyés diplomatiques dans la limite qu’il ne contrevienne pas à ses devoirs explicités plus haut.
L’ambassadeur à droit à la protection judiciaire de la Normandie qui s’engage à assurer ou faire assurer sa défense lors d’ennuis judiciaires en rapport avec sa mission ou sa méconnaissance des règles commerciales en vigueur.


4) Autres

L’ambassadeur à le droit de démissionner de son poste pour divers raisons à condition de respecter un préavis de quinze jours qu’il doit adresser au chambellan où si ce dernier est absent à son chancelier.

L’ambassadeur qui satisfait ses supérieurs peut se voir attribuer une distinction. Le chambellan ou son chancelier (en faisant la demande au chambellan) peut alors demander au duc de Normandie de lui attribuer rang dans l’ordre de la pomme d’or. Le chambellan peut également attribuer à l’ambassadeur méritant une lettre de félicitation.

Un ambassadeur peut également être promu au rang de chancelier de part la qualité de son travail et sa motivation. Il aura alors la charge d’une zone diplomatique.


Les chanceliers:


1) Qu’est ce qu’un chancelier

Le chancelier est un ambassadeur qui a montrer qu'il s’impliquait dans son travail et qu'il représentait de manière honorable la Normandie dans la ou les provinces du royaume. Il est en charge d'une zone diplomatique contenant plusieurs ambassades et est subordonné au chambellan de Normandie.


2) Rôle du chancelier

Le rôle du chancelier est de faire la connexion entre les ambassadeurs de la zone dont il a la charge et le chambellan de Normandie. A cette occasion, il peut être force de proposition en ce qui concerne d’éventuels accords ou traités pouvant être signés entre la Normandie et les provinces qu’ils soient d’ordres judiciaires, diplomatiques, festifs ou commerciaux.

Le chancelier a également pour tâche de tenir informer son chambellan et donc par la même la Normandie des évènements se produisant dans sa zone diplomatique. Il doit si possible recouper différentes sources pour s’assurer de la véracité d’une information afin de permettre au conseil ducal de réagir en toutes connaissances de cause.

Le chancelier est également la personne qui va aider les ambassadeurs dans leur travail, les suivre et leur donner des conseils. De même il doit donc rendre compte au chambellan ses avis sur les ambassadeurs en vue d'éventuelles promotions.

Le chancelier est donc l’intermédiaire entre la Normandie et la zone diplomatique dont il a la charge. Il est également l'interface entre le chambellan et les ambassadeurs dont il a la charge.


3) Droits et devoirs d’un chancelier

Le chancelier de part son rôle à le devoir de se tenir informer des évènements se produisant dans la zone diplomatique dont il a la charge. Par conséquent afin d’atteindre ce but, il se doit de motiver ses ambassadeurs et leur demander des rapports sur les provinces dont ils s'occupe et également s’informer des problèmes rencontrés par ses ambassadeurs.

Le chancelier se doit de garder une réserve face aux évènements ou coutumes se produisant ou ayant court dans la province dont il a la charge car il représente la Normandie et donc toutes ses actions et paroles engagent la Normandie. Par conséquent il se doit de respecter les politiques religieuses, culturelles ou politiques et ne jamais les contredire en l’absence d’ordre de sa hiérarchie.

Le chancelier doit prêter serment d’allégeance à la Normandie et jurer de ne jamais la trahir ou de dévoiler des informations dont il n’a pas l’autorisation de transmissions aux personnes étrangères à la diplomatie normande (serment en annexe).

Le chancelier à droit à la protection due aux envoyés diplomatiques dans la limite qu’il ne contrevienne pas à ses devoirs explicités plus haut.
Le chancelier à droit à la protection judiciaire de la Normandie qui s’engage à assurer ou faire assurer sa défense lors d’ennuis judiciaires en rapport avec sa mission ou sa méconnaissance des règles commerciales en vigueur.


4) Autres

Le chancelier à le droit de démissionner de son poste pour divers raisons à condition de respecter un préavis de quinze jours qu’il doit adresser au chambellan.

Le chancelier qui satisfait ses supérieurs peut se voir attribuer une distinction. Le chambellan peut alors demander au duc de Normandie de lui attribuer rang dans l’ordre de la pomme d’or. Le chambellan peut également attribuer au chancelier méritant une lettre de félicitation.

Un chancelier peut également être promu au rang de vice chambellan de part la qualité de son travail et sa motivation. Il aura alors la charge de seconder le chambellan.

Les chancelleries sont donc un regroupement de plusieurs ambassades. Les différentes chancelleries sont les suivantes :


- La chancellerie Domaine Royal composée des ambassades de l’Alençon, de la Champagne, du Maine et de l'Orléans.
- La chancellerie de l’Alliance du Nord composée des ambassades de l'Artois et des Flandres.
- La chancellerie de l'Alliance du Centre composée des ambassades du Bourbonnais-Auvergne, du Limousin-Marche, du Périgord, du Poitou et de la Touraine.
- La chancellerie de l'Atlantique composée des ambassades de bretagne et d'Anjou.
- La chancellerie de l’Empire composée des ambassades d'Augsbourg, de Baden, de Bayern, de Franche-Comté, de Holland, de Lorraine, de Milan, d'Osterreich, de Savoie et du Wurttenberg.
- La chancellerie de l’Angleterre composée des ambassades du Cornwall, de Chester, de lancaster, de Somerset, de Stafford, du Sussex, du Worcester et du Wiltshire.
- La chancellerie de l'Est composée des ambassades du Berry et de Bourgogne.
- La chancellerie du Sud composée des ambassades de Guyenne, Languedoc et du Lyonnais-Dauphiné.
- La chancellerie des Territoires autonomes du SRIG composée des ambassades d'Helvétie et de Provence.
- La chancellerie d'espagne composée des ambassades d'Aragon, Barcelona et Valencia.

Carte des chancelleries


Le bureau du Chambellan


Le bureau du Chambellan est composé du Grand Chambellan et, du vice chambellan pour le seconder. Le rôle du Grand Chambellan est de faire appliquer la politique diplomatique décidée par le Duc de Normandie et son conseil. Il est donc responsable devant le Duc et le conseil ducal de l’action de la diplomatie normande. Il est nommé par le duc de Normandie.

Le vice chambellan est la personne qui permet d'assurer la continuité de la diplomatie. Alors que les chambellans peuvent etre changée à chaque élection, le vice chambellan lui reste et donc est le "gardien du savoir". Il aide les chanceliers dans leur tâche et forme les nouveaux chambellans. ce poste est apolitique c'est a dire qu'il est nommé jusqu'a ce qu'il décide de démissionner ou qu'il soit remplacé pour avoir fauter. Il est choisi parmi les chancelier et est nommé par le chambellan qui ne peut ensuite le révoquer pour raisons politiques.

Les deux hommes peuvent également s’occuper personnellement de certaines négociations si le conseil de Normandie ou le conseil où est localisée l’ambassade en fait la demande.
Un ou plusieurs membres du conseil ducal peuvent, lors de négociation particulières, faire partie du bureau du Chambellan à titre d’experts ou de conseillers s’ils sont directement concernés de par leur fonction ducale à la dite négociation.

Les deux hommes ont également preter serment (en annexe).


Le Duc de Normandie


Le Duc de Normandie est à la tête de la diplomatie normande. C’est lui qui fixe, en accord avec le conseil ducal, les priorités en matière de relations diplomatiques ainsi que la politique diplomatique normande dans son ensemble. Il délègue la charge de mettre en application cette politique au Grand Chambellan lequel rend compte régulièrement de ses avancées en la matière.


Annexe : le serment

De la fidélité des ambassadeurs

Article 1 :
Tout ambassadeur se doit d'estre fidèle à son duché et jurer de le servir, de le représenter au mieux de ses intérets et de le protéger des mensonges de tous ses ennemis.

Article 2 :
A cette fin, l'ambassadeur est tenu de jurer fidélité à la Normandie, à son Duc et à son conseil.

Article 3 :
Le serment suivant devra estre prononcé par tout ambassadeur :

"Je fais le serment sur l’honneur et sur ma vie, devant Dieu, Le Roy de France et le Duc de Normandie de servir mon duché, jusqu’à la mort ou jusqu‘à ce que mon suzerain le Duc de Normandie me délie de ma parole.

Je fais le serment sur l’honneur et sur ma vie, de ne jamais manquer à ma parole donnée ce jour, de ne jamais utiliser frauduleusement, à des fins personnelles ou pour servir des intérêts autres que ceux du conseil normand, mes attributions et mes connaissances en tant que membre du corps diplomatique.

Je fais le serment sur l’honneur et sur ma vie, de défendre en toute circonstance les intérêts du duché de Normandie, de son Duc et de son conseil."

Article 4 :
Tout ambassadeur qui refuserait de prononcer le dit serment se verrai expulser du corps diplomatique normand.

Article 5 :
Tout ambassadeur qui parjurerait sa parole sera poursuivi pour trahison ou haute trahison selon l'ampleur du parjure.

Rapport du Premier Janvier 1456:

Annonces:

Citation :

nous Caturix du Val de Saire, baron de Bacqueville-en-Caux et seigneur de Conteville, Chambellan de Normandie, au nom de Godvador d'Orbec, Duc de Normandie, en cette journée du vendredi vingt-sept décembre mil quatre cent cinquante cinq, nommons:

-Messire Daigorniss, chancelier Normand pour le Saint Empire Germanique.
Cette nomination prend effet immédiatement.

A Rouen
Le vendredi vingt-sept décembre mil quatre cent cinquante cinq

Caturix du Val de Saire,
Baron de Bacqueville-en-Caux et Seigneur de Conteville

Citation :

nous Caturix du Val de Saire, baron de Bacqueville-en-Caux et seigneur de Conteville, Chambellan de Normandie, au nom de Godvador d'Orbec, Duc de Normandie, en cette journée du vendredi vingt-sept décembre mil quatre cent cinquante cinq, nommons:

-Messire Galessin, chancelier Normand pour l'Alliance du Centre.
Cette nomination prend effet immédiatement.

A Rouen
Le vendredi vingt-sept décembre mil quatre cent cinquante cinq

Caturix du Val de Saire,
Baron de Bacqueville-en-Caux et Seigneur de Conteville

Citation :

Nous, Godvador Duc de Normandie apprenons avec tristesse la démission de Caturix, baron de Bacqueville en Caux et seigneur de Conteville, de sa fonction de Chambellan de Normandie mais c'est avec une grande joie que nous accueillons sa nomination au poste de Secrétaire d'Etat en charge de la Normandie. Le conseil Ducal se joint à moi pour lui souhaiter grande réussite dans ses projets.

Fait à Rouen,
Le premier jour de l'an mil quatre cent cinquante six,

Godvador, Duc de Normandie

Rapport du 2 janvier 1456:

CAC, Keur:

- Continuité dans l'approvisionnement en blé et maïs
- Continuité dans l'approvisionnement en denrées naturelles, et autre produits, pains, viandes, poissons, pour les soldes des soldats notament
- Echanges commerciaux avec le Duché d'Alençon, Flandres et Champagne pour la vente de fer et pierre et achat de produits tel que les carcasses, laine...
- Des contrats dans plusieurs villes normandes sont en place pour la production d'épées et boucliers, afin de proposer du travail aux forgerons et tisserands. Les charpentiers y sont sollicités également pour la production de grandes échelles ou de barques
- Un projet concernant les peaux et ces stocks est en discussion au conseil des maires afin d'aider les éleveurs de moutons


Prévost des Maréchaux, Patsy :

Maréchaussée Judicaire:

*Certaine ville recrute des Sergents, si vous etes intéressé, allez y!
>>Fécamp, Dieppe recherchent...
*Bonne tenue des dossiers montés par les Maréchaussées Locales.
*Niveau de connaissances et compétences des Maréchaux est satisfaisant.
*Réorganisation de l’effectif de la Maréchaussée Locale d’ Avranches.

Liste des dossiers déposés au bureau du Procureur par le Prévot:

Esclavagismes: 11 dossiers.
Trouble Ordre Public: 16 dossiers.
Escroquerie/Spéculation: 29 dossiers.
Brigandage: 6 dossiers.
Trahison: 1 dossier.
Achats, ventes massive: 5 dossiers


Total de 68 dossiers ceci ne prend pas en compte les dossiers traité directement par les Maréchaux, notamment pour les accords à l'amiable.

Maréchaussée défensive:

*La loi Martiale est toujours activée, courriers envoyés par les douaniers à chaque personne n'étant as résidant du Duché.
*Pour obtenir un "laissé passé" contacter le Prévot.
*Le guet est effectué chaque jours dans les villes Normandes.
*Participation active des Maréchaux aux défenses des villes en association avec l'Ost.
*Révolte dans les villes de Dieppe et Rouen, les assaillants ont été repoussé conjointement par les Milices Municipales et les Maréchaux. Ils sont activement recherchés pour les punir de leurs actes.

(Si vous prenez un emploi de Maréchal en Mairie attendez d'être payé avant de prendre un autre emploi...merci).

loi Martiale/Loi sur le Blocus: 16 dossiers.

Ecole de La Maréchaussée:

Au vu du contexte politique, la création des séminaires a été mise en attente.
Les livres de formation peuvent toujours être consulté.

Le Prévôt remercie les Maréchaux pour leurs dévouement au quotidien pour leur Duché, il rappel aux Maréchaux que les dossiers peuvent faire appel à des accords à l'amiable notamment pour les premiers delits.



Chambellan, Caturix :

Diplomatie:

- Rénovation de la chancellerie avec déplacements de certains bureaux conformément au texte voté ici meme terminée.
- Plusieurs propositions de festivités avec des duchés sont en cours d'études, celle avec la Savoie commence à être presque abouti.
- Des nominations de chanceliers parmi les ambassadeurs méritant va avoir lieu dans les jours qui viennent.
- A la recherche d'ambassadeurs parlant différentes langues.

Connétable, Nkhan :

=> Mobilisation continue de toutes les forces armées de Normandie dans le cadre des évènements au sein du Domaine Royal :
- Couverture des routes et des frontières :
Frontière bretonne fermée, frontière avec l'Artois et l'Alençon sous surveillance.
Surveillance des routes du Nord par l'Armée Normande, des routes du Sud par nos alliés Flammands et de celles du centre par la Milice.
- Bon investissement de l'ensemble des soldats.

=> Réorganisation et recrutement :
- Remise à neuf des bâtiments de la caserne avec regroupement des lances de la même ville, pour plus de clarté. (Idée du Lieutenant Numénor de Fécamp mise en oeuvre)
- Campagne de recrutement sur les Halles, par courriers, avec parution en plus d'un article AAP.
- Nomination de 3 nouveaux varlets, 1 pour Rouen, 1 pour Bayeux, 1 pour Fécamp.
- Effectifs en évolution constante dans une armée forte et disciplinée.

=> Continuité dans les discussions concernant une remise à niveau de l'Armée :
- nouvelle charte préparée et votée, mais modification en cours.
- modification du rôle de certaines fonctions.
- extension ou remise à jour de nouveaux grades, nouveaux honneurs...bientôt mis en oeuvre, discussions allant bon train!

Procureur, Garance :

80 Mises en procès pour:

- Escroquerie: 20
- Esclavagisme: 10
- Spéculation: 8
- TOP Achats et ventes massifs: 6
- TOP: violation de la loi sur le blocus et la loi martiale: 16
- TOP: Insultes: 5
- TOP: refus de rembourser: 2
- TOP: vol de soldes de l'armée: 5
- TOP: fuite devant a justice: 1
- Brigandage: 5
- Trahison: 1
- Haute Trahison: 1

Récidivistes: 5

- Les chiffres cités sont parlants: beaucoup trop de petits délits d'esclavagisme et d'escroquerie de la part de vagabonds et de jeunes paysans et donc peu d'arrangements à l'amiable effectués.
- Une procédure d'exception en vertu de la loi martiale qui a permis d'avoir davantage d'accusés au tribunal
- des brigands bien difficiles à inculper, avec cependant une entraide avec les Duchés alliés sur la communication des dossiers.



Juge, Oargarock :

-Escroquerie: d'assez nombreuses relaxes ont été effectuées à cause de la jeunesse des paysans, et des vagabonds, voir NB du rapport du Procureur. Remboursement exigé cependant à chaque fois sous 2 à 4 jours.
-Esclavagisme: pour des cas assez fréquents, souvent des mises en procès qui auraient pu se régler à l'amiable à l'avance.
-TOP:
1) achat/ventes massifs: quelques cas à chaque fois réprimés.
2) blocus/loi martiale: de très nombreux cas, qui se sont à chaque fois vus condamnés à la prison (1 jour, ou plus si resté en normandie malgré le verdict), avec une amende de 40 écus en plus si l'accusé (breton dans 98% des cas) ne s'est pas présenté au tribunal
3)insultes: pas mal de procès pour insultes, petits extraits de verdicts:

Citation :

Je vous condamne à payer une amende de 30 écus immédiatement, ainsi que 30 écus de dédommagement à DamedeDragonis notre victime. Le Lieutenant de la maréchaussée de votre ville se chargera de transmettre cet argent.
Et afin que la leçon soit retenue, vous irez passer deux jours dans nos agréables prisons normandes, ceci agrémenté de coups de fouet trois fois par jour pour que tout cela impregne bien votre esprit et qu'à l'avenir vous ne soyiez plus sujet à de tels insultes et actes hautement réprimandables

Citation :

Je vous condamne messire Xixinoot à une amende de 40 écus pour insultes à la maréchaussée, représentante directe de l'ordre en Normandie, et 2 écus de frais de dossier. Vous devrez adresser des excuses sous deux jours à celle-ci, qui seront transmises à notre JAP.

4) vol de soldes à l'armée: des cas se sont déclarés en fin de mi-mandat, aucune relaxe prononcée à chacun de ces procès.
5) brigandage: du boulot de ce côté-là
ex:Citation:
Je vous condamne messire Arlechino à une amende immédiate de 50 écus pour dommages à la victime, ainsi que le remboursement total de celle-ci, c'est-à-dire 39 écus

6) multiplication des délits: 1 cas jugé: Dette62. Il a été condamné à mort, seule condamnation de ce type durant ce premier mois de mandat.

Citation :

Récidive avec escroquerie, menaces de mort à un agent de la maréchaussée, plus insultes ignobles ou sein même de tribunal envers notre Procureure et ce même agent...

-Trahison et Haute Trahison: des cas difficiles à juger notamment lorsque cela se passait sur nos terres, puis que l'accusé s'enfuyait à l'extérieur. Heureusement une bonne communication avec les autres duchés de l'AN a permis de régler les affaires (commentaire valable pour la partie TOP également

NB: -Je rappelle que les accords à l'amiable doivent prédominer dans des affaires de type escroquerie et esclavagisme. Les Normands inculpés doivent faire preuve de bonne foi pour que le tribunal leur soit évité. Le personnel de la maréchaussée, que je félicite personnellement pour son travail, doit aussi poursuivre les efforts en ce sens.
-L'établissement de la loi martiale a permis d'inculper de nombreux bretons en présence sur nos terres, jusqu'à encombrer assez considérablement le tribunal.



Bailli, Arianrod / Mihalis :

Au cours de ce premier mois de mandat :
Un total de 1571 animaux ont été vendus, soit :
- 494 vaches ( 16,46 par jour en moyenne )
- 494 moutons ( 16,46 par jour en moyenne )
- 583 cochons ( 19,43 par jour en moyenne )
Pour cela, 6345 sacs de maïs et blé confondus ont été utilisés ( 211,5 sacs par jour )
Ces ventes ont engendré un bénéfice total de 7503 écus, soit 250 écus par jour.

CAM, Tekilabanda :

-Les mines sont entrenues et maintenues chaque jour à leur niveau de production maximum.
-Les taux de remplissages des mines sont les suivants :
Mine d'or : Fécamp/Dieppe : 96% (Capacité : 100 pers.)
Carriere de pierre : Fécamp/Honfleur : 100% (Capacité : 50 pers.)
Carriere de pierre : Bayeux/Honfleur : 99.5% (Capacité : 75 pers.)
Mine de fer : Bayeux/Avranches : 92.5% (Capacité : 75 pers.)
Mine de fer : Rouen : 71.3% (Capacité : 50 pers.)
Soit en moyenne pondérée selon le nombre de mineurs par mine un remplissage de 93.04%

Autres annonces:

Citation :

Par la présente nous Godvador Duc de Normandie nommons Galessin Seigneur de Saint-Pierre de Manneville nouveau Grand Chambellan de Normandie.

A Rouen,
le deuxième jour de l'an mil quatre cent cinquante six

Godvador,
Duc de Normandie,

Citation :

Par cette présente, Nous Godvador, Duc de Normandie confirmons les nominations de Dame Arianrod et Dame Mihalis aux postes de Prévot des Maréchaux et Baillis de Normandie.
Puissent elles exceller dans leurs taches.

A Rouen,
Le deuxième jour de l'an milquatre cent cinquante six,

Godvador, Duc de Normandie.

Rapport du 5 janvier 1456:

Annonce:

Citation :

Nous, Godvador, Duc de Normandie levons ce jour la loi martiale qui était en application sur le territoire Normand.


Fait à Rouen
Le cinquième jour de l'an mil quatre cent cinquante six

Godvador
Duc de Normandie

Traité établissant les droits, devoirs et engagements de l’Ordre des Templiers en terre normande.

Dans leur volonté d’améliorer l’efficacité de leur entente, de leur mutuelle amitié et collaboration et de l’ordre et de la justice, les normands relevant de l’Ordre des Templiers, d’une part, et le Duché de Normandie d’autre part ont souhaité sceller leurs sentiments bienveillants et réciproques comme suit.

Engagements d’ordre civils et militaires entre les normands appartenant au Temple et le Duché de Normandie



Article I

Les Templiers ont le droit de porter des armes, quelque que soit la nature de celles-ci, dans toute la Normandie. Ces armes devront être portées fièrement et devront être visibles aux yeux de tous et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois de Normandie et des préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché et de la Justice Divine. Ils arboreront également le signe de leur appartenance au Temple. Les soldats ne pourront former que des groupes simples. Aucun corps armé ne sera accepté, sauf autorisation spéciale du Duc ou de l’Etat Major de Normandie.



Article II

a) La Normandie s'engage à mettre à disposition une terre où les Templiers pourront établir une commanderie. Cette commanderie sera construite aux frais des templiers. Ils peuvent l'aménager à leur guise. Cette commanderie jouera un rôle centralisateur et coordinateur des actions des templiers normands. Le commandeur sera normand et veillera au respect de la discipline. Il sera la liaison entre les pouvoirs temporels et spirituels selon l’article 13 de la Charte du Temple. La garnison permanente de la commanderie sera constituée de templiers normands.

b) La terre du Val de la Haye sera mise à disposition de l’Ordre des Templiers. Toute rupture du présent traité impliquerait le retrait immédiat de cette terre.

c) Un registre des templiers présents sur le sol Normand devra être maintenu à jour dans cette commanderie.




Article III

L’Ordre des Templiers s’engage solennellement à informer les autorités Normandes intéressées, à savoir le Duc, le Prévôt des Maréchaux ainsi que le Connétable, de tous mouvements de troupes armées du Temple autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles sur les terres du Duché.



Article IV

a) En cas d’action militaire ou d’acte criminel, les Templiers présents sur place s'engagent à aider les forces de l'ordre à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre des Templiers, sans rémunération aucune que celle de la reconnaissance.

b) En cas d’agression étrangère du Duché de Normandie autrement que par l’Eglise ou par l’Ordre du Temple, les templiers normands auront la possibilité de défendre le Duché de Normandie sous bannière normande. Bien que tenant compte des ordres de l’état major normand ( commandement unique)pour la durée de l’opération, ils continueront cependant à arborer leurs propres couleurs en sus des couleurs de l’armée normande.



Article V

Si la Normandie est attaquée, l’Ordre du Temple exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter le conflit et si conflit il y a, les Templiers s'engagent à faire barrage et obstruction à leurs corps défendant pour protéger les faibles et les indigents, tels que le prescrivent les Ecrits Saints. Et de faire connaître les bonnes dispositions du Duché envers le Temple en gage de bonne Foi, à disposer de ses Frères comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.



Article VI

a) Si l’Ordre du Temple se voit contraint d’effectuer une action militaire qui irait à l’encontre de l’intégrité du territoire normand, les templiers résidant en Normandie s’engagent à rester neutres et à ne s’engager militairement dans aucun des deux camps quoi que cela puisse leur coûter.
Les templiers s'engagent à déposer les armes auprès des autorités et seront dispersés sur le territoire Normand à raison d’un nombre identique de templiers normands par ville normande. Une preuve de cette dispersion devra en outre être présentée au conseil ducal. Les couples de Templiers ne seront pas désunis.

b) En cas de refus de dispersion, le présent concordat sera rompu, et les membres de l’Ordre soumis à la justice normande pour trouble à l’ordre public ou trahison selon l’importance des actes commis.



Article VII

Les templiers participeront activement aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes. Ceci sera fait selon leur disponibilité et avec l’accord de la Curie pour les membres du clergé aristotélicien.



Article VIII

L’Ordre des Templiers s’engage solennellement à informer les autorités normandes de toutes activités anormales ou illégales sur les terres du Duché, qu'elles soient d'ordre économique, militaire, criminelle ou autres.

Rapport du 13 janvier 1456:

Annonces:

Citation :

Par la présente nous Godvador Duc de Normandie nommons Arianrod nouveau Grand Chambellan de Normandie.
Elle sera autorisée à cumuler les postes de prêvots et de Chambellan.

A Rouen,
le douxième jour de l'an mil quatre cent cinquante six

Godvador,
Duc de Normandie,

Citation :

Nous,
Godvador Duc de Normandie nommons Patsy Seigneur de Criquebeuf en Caux et de Claville procureur de Normandie.

A Rouen,
Le treizième jour de janvier de l'an mil quatre cent cinquante six

Godvador,
Duc de Normandie

Rapport du Vendredi 18 Janvier 1456

Citation :

Par cette présente missive, nous Arianrod, Chambellan de Normandie, au nom de Godvador d'Orbec, Duc de Normandie, en cette journée du vendredi dix huit janvier mille quatre cent cinquante six, nommons:

- Dame Silene, Ambassadeur Normand auprès de la Franche Comté.
Cette nomination prend effet immédiatement.

A Rouen
Le vendredi dix huit janvier mille quatre cent cinquante six


Dame Arianrod
Grand Chambellan de Normandie

Citation :

Par cette présente missive, nous Arianrod, Chambellan de Normandie, au nom de Godvador d'Orbec, Duc de Normandie, en cette journée du vendredi dix huit janvier mille quatre cent cinquante six, nommons:

- Messire Aristidedumoutier (fofo: Aristide du Moutier), Ambassadeur Normand auprès du Lyonnais Dauphiné
Cette nomination prend effet immédiatement.

A Rouen
Le vendredi dix huit janvier mille quatre cent cinquante six


Dame Arianrod
Grand Chambellan de Normandie

Rapport du Samedi 19 Janvier 1456

Citation :

Par cette présente missive, nous Arianrod, Chambellan de Normandie, au nom de Godvador d'Orbec, Duc de Normandie, en cette journée du samedi dix neuf janvier mille quatre cent cinquante six, nommons:

- Messire Aranam, Ambassadeur Normand auprès du Languedoc
Cette nomination prend effet immédiatement.

A Rouen
Le samedi dix neuf janvier mille quatre cent cinquante six


Dame Arianrod
Grand Chambellan de Normandie

Rapport du Mercredi 23 Janvier 1456

Les membres du Conseil Ducal, au nom du Duc de Normandie, Godvador d'Orbec annoncent la nouvelle grille des prix maximum acceptée à 7 voix pour et 1 contre, applicable à Honfleur dès l'annonce du maire élu:

Prix Maximum

Ressources naturelles
Bois 4,5
Fer 20
Poisson 19,8
Fruits 10,3

Eleveurs et cultivateurs

sac de blé 13
sac de mais 4
Légumes 10,3
Carcasses de cochon 17
Carcasses de vaches 33
Pelote de laine 13,2
Peaux 15 A éviter absolument !
Lait 10,20

Produits de fabrication artisanale (considérant un salaire minimal de 25 écus)

Charpentier (bois à 4,50)

seau non cerclé 33
manche 11
rame 30
coque 42
echelle (petite) 25 Produit de la boulasse
echelle (grande) 70 Produit de la boulasse
barque 125

Meunier (blé à 12,70)

Farine 15,5

Boulanger (bois à 4,50 - farine à 15,20)

Pain 7

Boucher (carcasse à 16)

Viande 19

Forgeron (bois à 4,50 - fer à 19,50)

Fer brut 55
Couteaux 17.10
Seaux cerclés 48
Hache 175 (inutile à Honfleur)
Epée 220

Tisserand (peau à 15 - laine à 13)

Chapeau 55
Chemise 130
Ceinture 40
Braies 80
Bas 52
Chausses 28
Houppelande 275
Mantel 280
Bouclier 70

Rapport du Dimanche 27 janvier 1456

Citation :

Armée, Nkhan, Connétable de Normandie a écrit:

Armée, Nkhan, Connétable de Normandie

- Depuis prise en main de la Caserne, quasi doublement des effectifs.
- Continuité dans le recrutement, la mise en place rapide de missions, la transmission des soldes et armements.
- Dernière refonte des casernes en cours.
- Nouvelle Charte de l'Armée avec introduction de nouveau grade, délimitation des commandements, nouveaux honneurs etc.. .


Mines, Tekilabanba, CaM a écrit:

Mines, Tekilabanba, CaM
En raison de la période des fêtes où les normands ont notamment preferés les retraites spirituelles au travail des mines, le bilan de cette deuxieme partie de mandat sera divisé en 2.
Avant cela, je rappelle que les mines sont entrenues chque jour et remises à niveau lorsqu'il y a besoin pour qu'elles fonctionnent au maximum de leurs possibilités.

Mine 1- Mine d'or entre Fécamp et Dieppe- 100 personnes :
Entre le 27/12 et le 04/01 : 88.5%
Entre le 05/01 et le 20/01 : 98.9%

Mine 2 - Carriere de pierre entre Fécamp et Honfleur - 50 personnes :
Entre le 27/12 et le 04/01 : 100%
Entre le 05/01 et le 20/01 : 99.7%

Mine 3 - Carriere de pierre entre Honfleur et Lisieux - 75 personnes :
Entre le 27/12 et le 04/01 : 95%
Entre le 05/01 et le 20/01 : 97.5%

Mine 4 : Mine de fer entre Bayeux et Avranches - 75 personnes :
Entre le 27/12 et le 04/01 : 99%
Entre le 05/01 et le 20/01 : 100%

Mine 5 : Mine de fer de Rouen - 50 personnes :
Entre le 27/12 et le 04/01 : 40.5%
Entre le 05/01 et le 20/01 : 67.8%


Commerce, Keur, CaC de Normandie a écrit:

Commerce, Keur, CaC de Normandie
- Nombreux contrats d'échanges interducaux en cours
- Surplus de quintaux de pierre et minerais de fer vendu, la marge sécuritaire est maintenu
- Contrats proposés aux charpentiers pour la production de grandes échelles et barques suite à un projet du DR
- Augmentation des stocks en se fournissant sur les différents marchés normands et les échanges commerciaux.
- Projet d'aide pour les éleveurs de moutons en place avec la production de peaux et la revente aux marchands de passage. Les peaux de Bayeux, Honfleur, Lisieux, et une partie de celle de Fécamp, Avranches et du Duchés ont été vendu.
- Augmentation des prix de baillage par le duché
- Offre de haches aux villes forestières pour l'augmentation de la production de stères


Justice, Patsy Procureur de Normandie a écrit:

Justice, Patsy Procureur de Normandie
Bilan des affaires transmisent au tribunal depuis le dernier bilan:

Esclavagisme: 9
Escroquerie/spéculation: 23
TOP vente/achat massif: 5
TOP (insultes, révoltes et autres): 8
loi Martiale/blocus: 13
Brigandage: 3

Pour les cas d'escroquerie/spéculation, beaucoups de non respect des grilles de prix par des récidivistes... les cas de spéculation sont le fait de personnes inexpérimentés sur les lois du marché n'ayant pas répondu au Maréchaux pour des accords...ce qui est bien dommage d'ailleur car cela éviterait des procès.

Les Bretons, eux, non toujours pas comprient que la frontières étaient fermées pour eux...les Maréchaux se font une joie de les cueillir...


Diplomatie, Arianrod, Chambellan de Normandie a écrit:

Diplomatie, Arianrod, Chambellan de Normandie
- Un Chancelier du Saint Empire a été nommé
- Des nominations d’ambassadeurs ont été faites.
- Nous recherchons toujours des ambassadeurs parlant différentes langues.


Maréchaussée, Arianrod, Prévôt des maréchaux: a écrit:

Maréchaussée, Arianrod, Prévôt des maréchaux

Maréchaussée Judicaire
* Certaine ville recrute des Sergents, si vous êtes intéressés, allez y!
>>Rouen, Dieppe recherchent...
* Bonne tenue des dossiers montés par les Maréchaussées Locales.
* Niveau de connaissances et compétences des Maréchaux est satisfaisant.
* Réorganisation de l’effectif de la Maréchaussée Locale de Fécamp.

Liste des dossiers déposés au bureau du Procureur par le Prévôt au cours du mandat:
Esclavagismes: 24 dossiers.
Trouble Ordre Public: 11 dossiers.
Escroquerie/Spéculation: 45 dossiers.
Brigandage: 6 dossiers.
Trahison: 1 dossier.
Loi sur les lances et corps d’armes : 1 dossier
Achats, ventes massive: 10 dossiers

Maréchaussée défensive

* La loi Martiale a été levée depuis le 05 janvier
* La frontière Normandie Bretagne est toujours fermée, loi sur le blocus toujours active
* Le guet est effectué chaque jour dans les villes Normandes.

(Si vous prenez un emploi de Maréchal en Mairie attendez d'être payé avant de prendre un autre emploi...merci).

loi Martiale/Loi sur le Blocus: 27 dossiers

Cheptel, Mihalis, Bailli de Normandie a écrit:

Mihalis, Bailli de Normandie
Pour ce second mois de mandat :
Un total de 1905 animaux ont été vendus, soit :
- 527 vaches ( 17,5 par jour en moyenne )
- 553 moutons ( 18,4 par jour en moyenne )
- 825 cochons ( 27,5 par jour en moyenne )
Pour cela, 7976,75 sacs de maïs et blé confondus ont été utilisés ( 265,9 sacs par jour )
Ces ventes ont engendré un bénéfice total de 10518 écus, soit 350 écus par jour.
A noter la forte augmentation de vente de cochons ( + 41 % ). J'espère que cela permettra aux bouchers de travailler correctement.

Citation :

Par cette présente missive, nous Caturix du Val de Saire, baron de Bacqueville-en-Caux et seigneur de Conteville, Chambellan de Normandie, au nom de Godvador d'Orbec, Duc de Normandie, en cette journée du mercredi quatorze novembre mil quatre cent cinquante cinq, nommons:

-Dame Leandana, Ambassadrice Normande auprès de la Lorraine.
Cette nomination prend effet immédiatement.

A Rouen
Le mercredi quatorze novembre mil quatre cent cinquante cinq

Caturix du Val de Saire,
Baron de Bacqueville-en-Caux et Seigneur de Conteville

Citation :

Par cette présente missive, nous Arianrod, Chambellan de Normandie, au nom de Godvador d'Orbec, Duc de Normandie, en cette journée du dimanche vingt sept janvier mille quatre cent cinquante six, nommons:

- Messire Dargabaath, Ambassadeur Normand auprès du Poitou
Cette nomination prend effet immédiatement.

A Rouen
Le dimanche vingt sept janvier mille quatre cent cinquante six


Dame Arianrod
Grand Chambellan de Normandie

Citation :

Par la présente nous Améliane, Duchesse de Normandie nommons Dame Akane, archiviste et rédactrice.


A Rouen,
le vingt neuf janvier mil quatre cent cinquante six

Améliane
Duchesse de Normandie

Rapport du Jeudi 31 Janvier 1456

Citation :

Rouen,
Le trentième jour du mois de Janvier mil quatorze cent cinquante-six.

Nous Améliane, Duchesse de Normandie, informons les Normands que le blocus des frontières est toujours en place et que tout mouvement de ressortissants Bretons sur les Terres du Duché est interdit, ainsi que tout commerce avec des villes Bretonnes.
Nous informons également que tout Breton surprit en nostre Duché sera immédiatement traduit en nostre tribunal.

Le Blocus restera tant qu'une treve ou une paix ne soit signée, ou que des avancées, plus significatives qu'une réouverture de frontières, ne soient faites.

Améliane, Duchesse de Normandie

Février 1456

Rapport du Lundi 4 Frévrier1456

Texte sur les salaires des professeurs: Décret approuvé à 10 voix et 2 abstentions

Citation :

Décret sur les salaires des professeurs

Les salaires applicables selon conditions aux professeurs travaillant à l’université sont les suivants :
13 écus par élève pour un professeur n’ayant pas travaillé à l’université durant les 15 jours précédents.
10 écus par élève pour un professeur ayant travaillé à l’université durant les 15 jours précédents.

Les professeurs enseignant sans connaître parfaitement la matière (<100%) ne pourront prétendre qu’à un salaire de 10 écus.
Tout abus sera sévèrement puni avec pour chef d’accusation Escroquerie.

Rapport du Lundi 11 février 1456

Citation :

En raison de l'anathème lancé par la Curie Romaine envers les templiers et en attendant les délibérations des différents conseils Royaux, Ducaux, le traité entre le duché de Normandie et l'ordre des Templiers est devenu caduque et est donc ajourné jusqu'à nouvel ordre.

Rapport du Lundi 18 février 1456

Citation :

Nous, Rory de Chausey, Baron de Granville, respectueux de la parole de Rome et de Sa Très Ointe Majesté Lévan le Troisième,

Déclarons attendre le jugement du sieur Sencha par l'Inquisition avant de décider de la conduite à tenir envers l'Ordre du Temple.

Il nous apparaît en effet prématuré de signer un traité avec un individu tant que son honneur n'est pas sauf.
Nous constatons par ailleurs le relatif manque d'apprentissage du conseil ducal, sans doute victime d'un rhume de cerveau généralisé ...

Par conséquent, tant que la Curie n'aura pas officialisé ses décisions envers les membres du chapître templier qu'Elle fait juger actuellement, nous nous refusons à la présence d'un membre de l'ordre du Temple sur le domaine de Granville.

Nous attendrons qu'on nous prévienne des résultats des délibérations romaines avant de changer d'avis ... ou pas.


Rory de Chausey,
Baron de Granville,
Admor spinoziste de Normandie,
Officier royal de la Maison Ecclésiastique,
Corsaire patenté de Normandie.

Autre:

Citation :

A tous présents dans le Royaume de France,

Le Duché de Normandie par ma voix prend acte de la situation. Compte tenu de son appartenance au Domaine Royal et à l'Alliance du Nord, il se trouve mêler à une querelle impliquant deux de ces frères, le Duché de Champagne et le Comté d'Artois.
En conséquence de quoi et en accord avec sa propension à la paix le Duché de Normandie se propose d'agir comme médiateur en l'affaire, bien que précédent traité statuant sur le cas de Compiègne ait été signé entre les deux frères à la Normandie, plaçant alors cette ville sous souveraineté champenoise.
De plus demande est faite aux deux parties impliquées de suspendre toute action militaire, officielle ou non, en cours afin de poser les bases à un nouveau dialogue et éviter toute effusion.


Fait à Rouen le 18 février 1456,
Améliane,
Duchesse de Normandie

Rapport du Mardi 19 Février 1456

Citation :

Rouen,
Le dix-neuvième jour du mois de février mil quatorze cent cinquante-six.

Nous Améliane, Duchesse de Normandie, informons les Normands que l'attaque surprise d'une ville du Domaine Royal par l'Artois entraine le blocus des frontières normando-artésienne et que tout mouvement de ressortissants Artésiens sur les Terres du Duché est interdit, ainsi que tout commerce avec des villes Artésiennes.
Nous informons également que tout Artésien surpris en nostre Duché sera immédiatement traduit en nostre tribunal.

Nous informons aussi que la Normandie maintient sa position de médiateur dans le règlement de ce conflit.

Le Blocus restera tant qu'une trève ou une paix ne soit signée avec les représentant du Domaine Royal, ou que des avancées, plus significatives qu'une réouverture de frontières, ne soient faites.

Améliane, Duchesse de Normandie

Rapport du Jeudi 21 février 1456

Citation :

Aux instances dirigeantes de toutes les provinces impliquées et aux peuples souffrants dans la nouvelle affaire de Compiègne.

Nous, Améliane, Duchesse de Normandie, mettrons tout en oeuvre pour que la médiation initiée par nos soins et accepté par les parties prenantes se termine par une issue diplomatique le plus rapidement possible.
Déclarons aussi que la Normandie n'a aucun ennemis sur les marches de l'Est.

Faict à Rouen, le vingt-et-unième jour de février mil quatre cent cinquante six.

Rapport du Vendredi 22 Février 1456

Citation :

A mes conseillers, A tous les habitants de la Normandie

Je viens vers vous pour vous faire savoir qu'après mure réflexion, je prendrai la route de Dieppe dès demain.

Vous n'êtes pas sans savoir que des négociations étaient en cours en terre de Normandie et nous espérions que celles-ci aboutiraient à une fin heureuse pour tous les peuples concernés.

Cela n'est malheureusement pas le cas, ma place doit être auprès de mes soldats qui pourraient risquer leurs vies pour le Royaume et Notre Roy.

Quelles qu'en soient les conséquences, il est de mon devoir de leur apporter soutien et réconfort en ces temps troublés.

Aux vues des menaces belliqueuses envers nos terres, nous décrétons de ce fait, la loi martiale sur le territoire de Normandie, et la mobilisation générale de toutes les forces armées normandes y compris le ban et l'arrière ban nobiliaire de Normandie. Toute dérogeance sera à justifier sous peine de cour martiale ou tribunal héraldique.

Fait à Rouen le 22 fevrier 1456,

Améliane de Cenorel
Duchesse de Normandie

Rapport du Lundi 25 Février 1456

Bilan de mi-mandat


Bilan de Sire Nkhan, Connétable pour l'armée normande :

=> Nomination d'un nouvel Etat-major : 2 nouveaux Lieutenants généraux en second Argg et Reaver79, 1 Intendant.
=> Refonte des attributions de grades : nomination de nouveaux Lieutenants et sous-lieutenants. Ce dernier poste étant instauré, en accord avec la Charte, pour palier aux absences éventuelles des Lieutenants et à une meilleure distribution de soldes.
=> Cérémonie de Présentation des Armes où chaque officier à présenter ses effectifs et où certains officiers de valeur ont reçu des récompenses et honneurs.
=> Continuité dans le recrutement avec mise à contribution des différents moyens de communication.
=> Augmentation moindre des effectifs
=> Mise en place d'entraînements interactifs en caserne et d'un concours interne pour l'animation.
=> Discussion en cours sur une nouvelle partie de la Charte de l'Ost concernant les services civils (hospital et aumônerie).


Bilan du Duc Aegidius, Juge de Normandie, pour la Justice Normande :

Bilan de la Justice :

69 jugements rendus à ce jour.

12 relaxes pour 57 condamnations allant de l'écu symbolique à la peine de mort, en passant ou non par l'emprisonnement.

25 procès pour Escroquerie, 21 pour Trouble à l'Ordre Public, 19 pour Esclavagisme, 2 pour Sorcellerie, 1 pour Haute Trahison et 1 pour Trahison.

Les procès impliquant la gestion municipale sont donc largement majoritaires plus de 44, car certains troubles à l'ordre public en font partie également.

Sans oublier l'ouverture prochaine d'un Procès Public pour Trahison.

Projet à l'étude quand à une Justice Municipale…


Bilan de Sire sir_malcolm_brehnian, Procureur :

Les affaires sont essentiellement liées à de l'esclavagisme, deux cas de vente massive, un cas de brigandage et deux affaires d'infraction au blocus.

Beaucoup d'esclavagisme

Par contre le greffier chargé d'appeler les témoins ne fait pas travail (traduction HRP le système pour appeler les témoins à quelques failles).


Bilan de Dame Arianrod, Grand Chambellan, pour la diplomatie normande :

- Des traités avec des Duchés et Comtés sont à l'étude
- Des nominations d’ambassadeurs ont été faites.
- Nous recherchons toujours des ambassadeurs parlant différentes langues.
-Crise de Compiègne: Le duché s'est proposé comme médiateur entre les deux parties.



Bilan de Sire Patsy, Commissaire au Mines, pour l'exploitation minière normande :

Tout d’abord, le Commissaires aux mines tient à remercier l'ensemble des mineurs normands pour leurs investissements...
Leurs travaux au quotidien, notamment un excellent étayage, nous a permit de ne pas connaître d'éboulement...
Le Bureau des mines peut s'enorgueillir d'avoir des mines dans un bon état.

La nouvelle loi faisant passer le salaire à 16 écus, du vendredi au dimanche, a permit d'augmenter la fréquentation des mines notamment celle de Rouen.
Les mines ont une fréquentation à 100%...la mine de Lisieux-Honfleur est à 85% de moyenne et Rouen à 68%.

Les Jeunes Normands doivent continuer à privilégier le travail dans les mines...il est souvent bien plus rentable que la cueillette, le bûcheronnage ou la pêche et plus facile a obtenir que chez un particulier.


Bilan de Sire Keur, Commissaire au commerce, pour l'économie normande :

- Approvisionnement des stocks du Duché pour différentes denrées
- Echanges réguliers avec certains Duchés pour la revente des ressources minières
- Contrat pour la production de plusieurs dizaines de barques et grandes échelles pour les charpentiers
- Maintient des différents contrats avec les forgerons et les tisserands
- Baisse des approvisionnements en blé et maïs par les mairies.

Une des causes, une forte présence de meuniers en Normandie qui se fournissent en blé et qui engendre une surproduction de farine.

- Régulation de certains marchés suite à la charrette ducale. Des procès sont en cours pour vente massive
- Réorganisation de certains marchés afin d'éviter les surproductions
- les différents concours suites au passage du cortège ducal ont permis de récolter des denrées naturelles en bonne quantité, environ 150 fruits en 2 semaines, et 200 stères en 1 semaine.

Mars 1456

Rapport du Samedi 1 mars 1456

Citation :

Oyez, Oyez, Gentes Dames, Braves Gens, Normandes, Normands,
Veuillez prendre connaissance en ce premier jour du mois de mars,
de la décision du peuple Normand à l'encontre du surnom de sa Grasce Godvador, ancien Duc de Normandie.

A la quasi unanimité, le peuple s'est décidé à surnommer sa Grasce, "le Zours"

Son nom sera donc désormais,

Godvador d'Orbec, dict le Zours

Que cela soit proclamé et su en toutes places et villes normandes,
Fait en Normandie,
le premier jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six,

Rapport du Lundi 3 mars 1456

la Connétablie de France a écrit:

Aux représentants civils et militaires du Domaine Royal,
Aux Hauts-Officiers de l'Ost Royal,
Aux soldats engagés dans le conflit contre l'Artois,

Le Domaine Royal est actuellement mobilisé, par déclaration de la Connétablie de France, suite à l'agression de l'Artois sur la Champagne. De ce fait, tous les soldats mobilisés sont sous autorité exclusive de la Connétablie de France, représentée par le Connétable de France et le Maréchal de France, ainsi que Dame Pisan, délégataire de l'autorité du Connétable par déclaration officielle et scellée de ce dernier.

Seules ces trois personnes ont légalement autorité pour toute décision stratégique concernant cette mobilisation générale.

En conséquence, tout soldat engagé dans le conflit en champagne, quittant les rangs de l'Ost Royal sans autorisation scellée d'une de ces trois autorités, quel que soit le motif de ce retrait, sera comme déserteur et par le fait, Traitre à la Couronne de France et au Roy, avec toutes les conséquences judiciaires et héraldiques qui en découlent.

De ce fait, la Connétablie de France interdit tout retrait des troupes de l'Ost Royal, notamment pour des élections locales, et entamera immédiatement les mesures nécessaires si de tels comportements inconscients devaient se produire.

De même, tout donneur d'ordre autorisant une telle démarche, autre que ceux cités ci-dessus, devront également répondre d'actes de trahison devant les juridictions compétentes.

Il est rappelé que l'autorité de la Connétablie de France est prioritaire à l'autorité des instances provinciales, en cas de mobilisation déclarée.


Faict à Savigny-Sur-Orge, ce premier de mars 1456,
par Charles de Savigny-Sur-Orge, Connétable de France.



Lettre des Postes Comtales du Languedoc:

Citation :

Nous, Zwyrowsky de Saillans, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, Lilynight Duchesse de Guyenne et Zacharia de Noùmerchat Coms du Languedoc, au nom des valeurs occitanes qui nous animent,

Suite au siège de la ville de Compiègne, du Domaine Royal, par une armée Artésienne,

Suite au refus du conseil Artésien de retirer ses troupes et de chercher une issue diplomatique au conflit,

Condamnons l'attitude belliqueuse de l'Artois qui rompt les accords historiques, déclarons notre soutien à la couronne de France, et nous tenons prêts, si le conflit venait à se généraliser, à respecter notre allégeance.

Fait au domaine ambassadorial de Melgueuil,
Au Vingt-septième Jour du Deuxième Mois de de l'an MIVCLVI du enouvèlements de la foi


Zwyrowsky de Saillans, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné

Rapport du Mardi 4 mars 1456:

Modification du Corpus approuvée par 8 membres et une abstention( quorum atteint)

Citation :

Section 6 - Du Tribun (11 juin 1455)

Chaque Maire nomme au poste de Tribun l'un des habitants de sa commune, par conséquent, le maire ne peut etre tribun.

Le Tribun a comme charge d'envoyer un message d'accueil à destination des nouveaux membres de sa communauté.
Le contenu général de ce courrier doit être validé par le Maire de la commune et doit être soumis pour avis au Porte-Parole du Conseil

Il est demandé au Tribun d'indiquer dans ce courrier :
* Quelques règles élémentaires de survie pour aider le vagabond à devenir paysan rapidement
* Quelques conseils concernant l'orientation agricole préconisée par la ville et le Conseil Ducal.
* Les lieux importants pour l'intégration du vagabond dans la communauté (Mairie, Eglise, Mine, Gargote...).

La correspondance officielle du Tribun doit être totalement neutre. En conséquence il lui est interdit d'utiliser ses outils de bienvenue comme outil de propagande électorale en profit ou contre une candidature.
Le reste du contenu de ce courrier est libre, et demeure la responsabilité du maire de la commune.

Mois D'avril 1456

Rapport du vendredi 4 avril,

Nouvelle grille Ducal pour le salaire des fonctionnaires.
Approbation à 7 voix pour, sur un total de 10 votants

Citation:
Grille Ducal pour le salaire des fonctionnaires.

10 PE = 28 écus
15 PE = 35 écus
20 PE = 40 écus

Faict à Rouen
Aegidius le Long, Duc de Tancarville.
Régent de Normandie.

La duchesse a été porté disparu mais elle a été retrouvé saine et sauve mais fortement commotionnée. La Duchesse Améliane reprendra petit à petit ses fonctions, Le Duc de Tancarville assumera la régence durant cette convalescence.

Le traitre Galessin de Garlot a été appréhendé cette nuit et sera ramener à Rouen sous bonne escorte afin d'y être juger et de répondre de ses actes...

La Duchesse Améliane de Cénorel est de nouveau de retour suite à son enlèvement par Sire Galessin.