| | | Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne |  |
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arthurcano_d_alveirny
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| | | | | arthurcano_d_alveirny
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Ven 6 Juin 2014 - 17:57 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil Ducal informe de la reprise de la ville de Murat par l'organisation parfaitement menée par les services de la prévôté en lien avec le capitaine en ce jour du 4 juin 1462. Messire Guillaume220794 assurera la régence de la mairie jusqu'aux prochaines élections municipales !
Parallèlement, étant donné qu'une bonne nouvelle ne vient jamais seule, notre procureur Seb.57740 a eu le bon plaisir de mettre en accusation le principal meneur du groupe ayant assiégé la mairie, à savoir Messire Mortymer. Qu'il soit su que la Justice toujours sera rendue !
Puisse la sainte boulasse égayer votre journée et vous aider à contribuer à faire du Bourbonnais-Auvergne un duché meilleur !
Rédigé et scellé au château de Clermont, le sixième jour du mois de juin mille quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mar 10 Juin 2014 - 0:10 | |
| - Citation :
- A sa Grasce Petitrusse dirigeant de la Guilde des Archers du Bourbonnais Auvergne,
Aux archers qui composent cette Guilde,
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil Ducal du Bourbonnais Auvergne souhaite apporter sa reconnaissance et son aide à la Guilde des Archers du Bourbonnais Auvergne, ainsi rassemblés par sa Grasce Petitrusse pour le tournoi d'Archerie Royal.
Tout d'abord en ces mots de soutiens et de félicitations pour leur remarquable participation au premier tournoi et par leur volonté de continuer en apportant une équipe prête à faire mieux encore pour le second tournoi d'Archerie Royal qui a débuté ce 1er juin 1462.
A ce titre, nous souhaitons pouvoir remettre à chacun des membres de la guilde un carquois et une volée de flèche que nous espérons avoir la grâce du Très Haut afin qu'elles puissent faire mouche et vous apporter le succès.
Aussi nous mandatons notre parole pour venir vous rencontrer en votre terrain d'entrainement et de vous apporter de vive voix notre soutien plein et entier !
Vous êtes dignes représentant du Bourbonnais Auvergne et participez ainsi activement à sa renommée à travers le royaume pour lequel nous vous en sommes reconnaissant.
Puisse la sainte boulasse égayer votre journée et vous aider à contribuer à faire du Bourbonnais Auvergne un duché meilleur !
Rédigé et scellé au château de Clermont, le neuvième jour du mois de juin mille quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
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| | | | | arthurcano_d_alveirny
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mar 10 Juin 2014 - 0:39 | |
| - Citation :
- Cérémonie de bénédiction du conseil ducal par son éminence Ivrel !
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
En ce neuvième jour de juin 1462, par la présente annonce, le conseil ducal souhaite informer que le conseil ducal ayant souhaité être béni par la très sainte église, sa grasce Elienore de Montsalvys a transmis ses respectueuses salutations Aristotéliciennes à son éminence Ivrel.
Ainsi, après échanges épistolaires entre son éminence Ivrel et sa grasce Elienore, le conseil ducal vous invite à venir prier en la sainte cathédrale de Clermont au cours de la cérémonie de bénédiction du conseil ducal ce mardi 10 juin 1462.
Qu'Aristote guide les pas de chacun et que la sainte boulasse égaye votre journée et vous aide à contribuer à faire du Bourbonnais Auvergne un duché meilleur !
Rédigé et scellé au château de Clermont, le neuvième jour du mois de juin mille quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Sam 14 Juin 2014 - 10:50 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Le conseil ducal informe, suite à sa constatation, qu'une réforme concernant la charte de la commission économique (COMECO) passée en février dernier, était juridiquement non recevable faute d'un manquement au respect de l'article 1, alinéa c - Titre B - Livre I de notre CODEX.
En effet, le projet de réforme ayant été scellé mais non daté et affiché comme il se devait, le présent conseil ducal a donc procédé à un nouveau vote afin que cette réforme de la COMECO soit valide juridiquement et vous en présente le résultat.
Qu'il soit alors su que le conseil ducal a voté, conformément à notre CODEX, 10 Pour, 0 Contre, et 2 abstentions dont deux non excusées la modification de la charte de la Commission économique.
La présente réforme entrera en vigueur un jour après la date apposée sur la présente annonce à savoir le 12ème jour de juin 1462.
Actuellement :
- Citation :
- Charte de la Commission économique
Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.
La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil.
La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché.
La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible.
La Commission peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique.
La Commission se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.
Article 2 : Composition de la Commission Economique
La Commission Economique est composée d'un maximum de huit ( 8 ) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière.
Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont :
- de résider en Bourbonnais-Auvergne
- de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, CAM
Les représentants de la Commission sont désignés par un vote du Conseil Ducal après une proposition de candidature spontanée.
Une audience peut être demandée par le conseil avant le vote.
La révocation :
- peut être demandée en cas d'absence prolongée (minimum 3 mois sans participation) de la personne siégeant à la Commission Economique
- doit être annoncée publiquement par le Duc et son conseil
L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.
Article 3 : De la responsabilité
En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique.
Un membre désigné de la commission économique se verra responsable de la salle de formation et d'aide aux maires.
Après modification :
- Citation :
- Charte de la Commission économique
Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.
La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil.
La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché.
La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible.
La Commission peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique.
La Commission se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.
Article 2 : Composition de la Commission Economique
La Commission Economique est composée d'un maximum de huit ( 8 ) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière.
Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont :
- de résider en Bourbonnais-Auvergne
- de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, CAM ou maire
Les candidatures découlent des conditions suivantes :
- par candidature spontanée auprès du conseil ducal
- après un appel à candidature lancé par le conseil ducal
Le choix des membres se fait en deux étapes :
- 1 : demande d'avis conforme des membres de la commission sur la (les) candidature (s)
- 2 : si accord de la commission, le Conseil ducal procède au vote de nomination.
La révocation :
- peut être demandée en cas d'absence prolongée (minimum 3 mois sans participation) de la personne siégeant à la Commission Economique
- peut être demandée en cas de non participation active d'un membre aux différents débats
- doit être annoncée publiquement par le Duc et son conseil
L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.
Article 3 : De la responsabilité
En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique.
Les membres de la commission économique se doivent d'aider et former les maires dans la limite de leurs compétences.
Rédigé et scellé au château de Clermont, le 11ème jour du mois de juin mille quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 15 Juin 2014 - 1:06 | |
| - Citation :
- De nous, Elienore de Montsalvys, duchesse du Bourbonnais Auvergne,
Au peuple de Touraine et à ses dirigeants,
Au Berry et son conseil,
A tous ceux qui liront ou se feront lire l'annonce présente,
Salut.
Nous avons été affligé de la nouvelle concernant la prise de Loches par le groupuscule brigand du Fatum.
Qu'il soit su que le Bourbonnais Auvergne condamne fermement cet acte qui prouve une fois de plus l'avidité de l'infâme organisation qui n'a que pour but la destruction et le chaos ! Qu'Aristote ait pitié de leurs âmes le jour venu.
Nous nous interrogeons également de la position du Berry vis à vis de cette prise. Nous ne pouvons que déplorer la position laxiste de cette dernière d'avoir laissé des pilleurs reconnu à séjourner en leur terre et en toute impunité. Malgré une tentative de dialogue envers notre voisin afin de clarifier la situation brigande, les portes de cette dernière ne nous ont jamais été ouvertes pour notre plus grand dam.
Qu'il soit su que le Bourbonnais Auvergne n'a que pour seul volonté la paix durable, mais que nous ne pourrons rester éternellement inactif face à ceux qui ne cherche qu'à opprimer et faire souffrir le peuple de France.
Enfin, nous affirmons notre plus sincère soutien à notre amie et province sœur de Touraine, nous lui assurons de notre détermination à faire respecter la coopération judiciaire nous liant par notre alliance.
Rédigé à Clermont, le treizième jours de l'an de grâce mille quatre cent soixante deux.
Par Erandil, Garde des Sceaux ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 15 Juin 2014 - 1:07 | |
| - Citation :
-
- Citation :
- Encouragements au Journal "Les Braillards" !
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
En ce 11ème jour de juin 1462, par la présente annonce, le conseil ducal souhaite apporter ses encouragements au journal "Les Braillards", la naissance d'un journal dont la portée se veut au niveau du duché et de chacun de ses habitants, est toujours un point positif de la vie quotidienne de chacun tant par les nouvelles qu'il peut apporter que par ses interviews de différentes personnalités du duché.
Son autonomie est à louer pour la nécessaire indépendance journalistique dont doit faire preuve son éditorial et le chef de rédaction.
Nous savons la lourde tâche qu'est celle de lui donner une longue vie, que ces encouragements vous apportent foy dans votre entreprise et puisse la sainte boulasse vous aider à parvenir à sa longévité !
Que la sainte boulasse égaye votre journée et vous aide à contribuer à faire du Bourbonnais Auvergne un duché meilleur !
Rédigé et scellé au château de Clermont, le 11ème jour du mois de juin mille quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Lun 16 Juin 2014 - 23:28 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Le conseil ducal informe de la modification au Codex d'un article afférent au livre III Titre B Article 1 en son alinéa d, afin de prendre en compte le fait que les dons à la sainte église partent malheureusement dans le vide Lévanesque, et d'apporter une précision nécessaire aux juges de notre duché afin qu'il soit connu de leur part que les amendes par dons sont possibles tout en prenant en compte la limite quotidienne imposée afin que leurs verdicts soient juste et bon !
Qu'il soit alors su que le conseil ducal a voté, conformément à notre CODEX, 8 Pour, 0 Contre, et 4 abstentions non excusées la modification du Livre III concernant le code pénal en son titre B sur les Crimes et Délits..
La présente réforme entrera en vigueur un jour après la date apposée sur la présente annonce à savoir le 17ème jour de juin 1462.
Actuellement :
- Citation :
- Livre III - Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 1 : De l'esclavagisme
Toute embauche qui ne respecterait pas les conditions minimales légales sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.
Les conditions minimales légales sont le salaire minimal et les qualifications minimales.
Alinéa a : Des conditions minimales
Le montant du salaire minimum ainsi que la qualification minimale à l'embauche sont fixés par décret.
Alinéa b : Du relevé des employeurs et employés contrevenants
Toute embauche validée et constatée non conforme au décret des salaires minimums entraînera l'inscription des contrevenants à la loi (employeur et employé) dans un des registres prévus à cet effet dans le bureau de la Prévôté.
Alinéa c : De la procédure policière
Voir Livre IV : De la procédure policière et pénale - Titre A : Du traitement des infractions - Article 3 : De la conciliation et de l'enquête - Alinéa a : De la résolution à l'amiable du conflit.
Alinéa d : Des peines encourues (modifié le 17 mars 1459)
- Pour un premier procès d'esclavagisme, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge : vente majorée au bénéfice de la maire ou de l’Eglise ou par le biais d’un don à l’Eglise dont l’intermédiaire serait un maréchal en fonction dans le village de l’accusé.
- S'il s'agit d'une récidive, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre lors du procès et si elle n'est pas inscrite dans les registres de la Prévôté. Dans le cas contraire, l'accusé versera cette amende à la mairie.
- S'il s'agit d'un 3e procès voire plus, l’accusé sera instruit sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. S'il est reconnu coupable il devra payer une amende minimale de 50 écus au duché ainsi qu’un dédommagement à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre et si elle n’est pas inscrite dans aucun des registres détenus par la Prévôté.
- S'il s'agit d'une 3e embauche voire plus, la victime d’esclavagisme sera traduite en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public.Si elle est reconnu coupable, elle devra payer une amende minimale de 50 écus au duché.
- Dans le cas où les verdicts rendus ne sont pas suivis d'effets, les contrevenants seront traduits en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public pour non respect de verdict avec pour sanction une amende et/ou une peine de prison.
Article 2 : De l'escroquerie
Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l'Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s'il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.
Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Article 4 : De la trahison (modifié le 17 mars 1459)
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Le fait d'être maire, conseiller ducal ou agent ducal est considéré comme circonstance aggravante en cas de condamnation pour trahison et expose en sus des peines habituellement prononcées à une peine d'inéligibilité telle que définie dans l'article 3 du décret "Eligibilité" relatif à la loi I A 2 a du présent codex.
Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.
Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sera considérée comme trahison.
Alinéa c :
Un Conseiller qui ne respecte pas ses devoirs et obligations fixés par la charte du conseiller ducal est passible de trahison.
Alinéa d :
Tout maire ne respectant pas ses engagements et obligations vis-à-vis de sa charge et du duché est passible d'une inculpation pour trahison.
Alinéa e :
Tout agent ducal assermenté ne respectant pas les termes de son serment est passible de trahison.
Article 5 : De la haute trahison (modifié le 17 mars 1459)
Toute récidive d un acte de trahison(tel que défini dans l'article III, B, 4) commis par un agent ducal, un élu (maire, conseiller ducal) dans l'exercice de ses fonctions, un noble, sera considéré comme haute trahison.
Tout complot fomenté ou pillage par un maire, un conseiller ou un agent ducal, dans l exercice de ses fonctions, à l encontre d'une mairie, du château ou d'une institution ducale, tout détournement de fond, sera considéré comme acte de haute trahison.
La haute trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Article 6 : De la fraude fiscale (modifié le 07 juillet 1458, modifié le 17 mars 1459, modifié le 05 Septembre 1460)
Le non paiement des impôts et taxes dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale.
Alinéa a : Des pénalités
Une pénalité d'1% d'augmentation de l'impôt par jour de retard de paiement est appliquée à toute personne n'ayant pas réglé ses impôts dans les délais impartis. Un dégrèvement des pénalités peut être demandé par le contribuable qui souhaite payer ses arriérés d'impôt. Le maire est alors libre d'appliquer le dégrèvement sur tout ou partie des pénalités en conservant éventuellement des frais de dossier pouvant atteindre au maximum 30 écus.
Alinéa b : De la relance
Le maire peut relancer tout individu qui ne s'est pas acquitté de ses impôts dans les temps impartis. Si au moins 48h après la première relance, l'individu n'a toujours pas payé ses impôts, le maire peut faire une seconde lettre de relance. La gestion de ces relances peut être déléguée à un conseiller municipal.
Alinéa c : Des conséquences de la fraude fiscale
Le non paiement de l'impôt interdit l'ascension sociale ainsi que l'accès aux emplois et fonctions des administrations municipales ou ducales, ainsi que l'agrément au titre de Haut-fonctionnaire ou de professeur à l'université, et ce jusqu'à régularisation de la situation fiscale du contrevenant.
En cas de fraude fiscale manifeste et en l'échec des courriers de relance, le maire est habilité à porter plainte contre le contrevenant au titre d'escroquerie, soit en menant lui même l'accusation, soit en déposant le dossier à la prévôté, en joignant copie du registre des retards de paiement de l'impôt tenu en mairie ainsi que du ou des courriers de relance et de leurs réponses éventuelles.
Chaque levée d'impôts impayée peut entraîner des poursuites et une condamnation pour le contribuable.
Une fois la condamnation prononcée et la peine effectuée, un nouveau dossier pourra être instruit en cas de récidive.
Nul ne peut être poursuivi s'il n'a reçu au moins une semaine au préalable un courrier de relance.
Alinéa d : De la peine encourue
Le fraudeur fiscal qui est reconnu coupable peut être mis en prison mais peut également recevoir une amende à l'appréciation du juge, convertible en peines alternatives.
Alinéa e : Du registre des fraudeurs fiscaux
Un registre de fraude fiscale est tenu par le Juge et le Procureur du duché en chambre des maires.
Tout accusé reconnu coupable sera inscrit sur ce registre.
Alinéa f : Des exceptions
Les personnes étant en retraite depuis une date antérieure à la levée d'impôts ne peuvent être accusés de fraude fiscale. La date de présence (IG : date de connexion) faisant foi.
Les personnes étant en voyage ne sont pas exempts du paiement d impôts.
Ils peuvent toutefois demander une dérogation à leur mairie qui se donnera le droit d accorder ou de refuser de suspendre le paiement d impôts le temps de leur absence, pour éviter une mise en accusation pour fraude fiscale.
A leur retour ils devront s'acquitter dans les plus brefs délais du paiement de leurs impôts en retard.
En cas de longue mobilisation de militaires en dehors du BA et faisant suite à la demande du duché, il pourra être demandé aux maires par celui-ci avec listes fournies, la demande d'exonération de la taxe de retard pour les personnes ainsi mobilisées.
Après modification :
- Citation :
- Livre III - Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 1 : De l'esclavagisme
Toute embauche qui ne respecterait pas les conditions minimales légales sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.
Les conditions minimales légales sont le salaire minimal et les qualifications minimales.
Alinéa a : Des conditions minimales
Le montant du salaire minimum ainsi que la qualification minimale à l'embauche sont fixés par décret.
Alinéa b : Du relevé des employeurs et employés contrevenants
Toute embauche validée et constatée non conforme au décret des salaires minimums entraînera l'inscription des contrevenants à la loi (employeur et employé) dans un des registres prévus à cet effet dans le bureau de la Prévôté.
Alinéa c : De la procédure policière
Voir Livre IV : De la procédure policière et pénale - Titre A : Du traitement des infractions - Article 3 : De la conciliation et de l'enquête - Alinéa a : De la résolution à l'amiable du conflit.
Alinéa d : Des peines encourues (modifié le 17 mars 1459, modifié le juin 1462)
- Pour un premier procès d'esclavagisme, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge : au bénéfice de la mairie, il peut être décidé une vente majorée ou un don.
Attention, pour des raisons comptables, les mairies ne peuvent pas recevoir plus de 50 écus par jours et par personne. Il est donc conseillé au juge de toujours être attentif à ce seuil.
- S'il s'agit d'une récidive, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre lors du procès et si elle n'est pas inscrite dans les registres de la Prévôté. Dans le cas contraire, l'accusé versera cette amende à la mairie.
- S'il s'agit d'un 3e procès voire plus, l’accusé sera instruit sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. S'il est reconnu coupable il devra payer une amende minimale de 50 écus au duché ainsi qu’un dédommagement à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre et si elle n’est pas inscrite dans aucun des registres détenus par la Prévôté.
- S'il s'agit d'une 3e embauche voire plus, la victime d’esclavagisme sera traduite en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public.Si elle est reconnu coupable, elle devra payer une amende minimale de 50 écus au duché.
- Dans le cas où les verdicts rendus ne sont pas suivis d'effets, les contrevenants seront traduits en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public pour non respect de verdict avec pour sanction une amende et/ou une peine de prison.
Article 2 : De l'escroquerie
Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l'Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s'il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.
Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Article 4 : De la trahison (modifié le 17 mars 1459)
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Le fait d'être maire, conseiller ducal ou agent ducal est considéré comme circonstance aggravante en cas de condamnation pour trahison et expose en sus des peines habituellement prononcées à une peine d'inéligibilité telle que définie dans l'article 3 du décret "Eligibilité" relatif à la loi I A 2 a du présent codex.
Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.
Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sera considérée comme trahison.
Alinéa c :
Un Conseiller qui ne respecte pas ses devoirs et obligations fixés par la charte du conseiller ducal est passible de trahison.
Alinéa d :
Tout maire ne respectant pas ses engagements et obligations vis-à-vis de sa charge et du duché est passible d'une inculpation pour trahison.
Alinéa e :
Tout agent ducal assermenté ne respectant pas les termes de son serment est passible de trahison.
Article 5 : De la haute trahison (modifié le 17 mars 1459)
Toute récidive d un acte de trahison(tel que défini dans l'article III, B, 4) commis par un agent ducal, un élu (maire, conseiller ducal) dans l'exercice de ses fonctions, un noble, sera considéré comme haute trahison.
Tout complot fomenté ou pillage par un maire, un conseiller ou un agent ducal, dans l exercice de ses fonctions, à l encontre d'une mairie, du château ou d'une institution ducale, tout détournement de fond, sera considéré comme acte de haute trahison.
La haute trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Article 6 : De la fraude fiscale (modifié le 07 juillet 1458, modifié le 17 mars 1459, modifié le 05 Septembre 1460)
Le non paiement des impôts et taxes dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale.
Alinéa a : Des pénalités
Une pénalité d'1% d'augmentation de l'impôt par jour de retard de paiement est appliquée à toute personne n'ayant pas réglé ses impôts dans les délais impartis. Un dégrèvement des pénalités peut être demandé par le contribuable qui souhaite payer ses arriérés d'impôt. Le maire est alors libre d'appliquer le dégrèvement sur tout ou partie des pénalités en conservant éventuellement des frais de dossier pouvant atteindre au maximum 30 écus.
Alinéa b : De la relance
Le maire peut relancer tout individu qui ne s'est pas acquitté de ses impôts dans les temps impartis. Si au moins 48h après la première relance, l'individu n'a toujours pas payé ses impôts, le maire peut faire une seconde lettre de relance. La gestion de ces relances peut être déléguée à un conseiller municipal.
Alinéa c : Des conséquences de la fraude fiscale
Le non paiement de l'impôt interdit l'ascension sociale ainsi que l'accès aux emplois et fonctions des administrations municipales ou ducales, ainsi que l'agrément au titre de Haut-fonctionnaire ou de professeur à l'université, et ce jusqu'à régularisation de la situation fiscale du contrevenant.
En cas de fraude fiscale manifeste et en l'échec des courriers de relance, le maire est habilité à porter plainte contre le contrevenant au titre d'escroquerie, soit en menant lui même l'accusation, soit en déposant le dossier à la prévôté, en joignant copie du registre des retards de paiement de l'impôt tenu en mairie ainsi que du ou des courriers de relance et de leurs réponses éventuelles.
Chaque levée d'impôts impayée peut entraîner des poursuites et une condamnation pour le contribuable.
Une fois la condamnation prononcée et la peine effectuée, un nouveau dossier pourra être instruit en cas de récidive.
Nul ne peut être poursuivi s'il n'a reçu au moins une semaine au préalable un courrier de relance.
Alinéa d : De la peine encourue
Le fraudeur fiscal qui est reconnu coupable peut être mis en prison mais peut également recevoir une amende à l'appréciation du juge, convertible en peines alternatives.
Alinéa e : Du registre des fraudeurs fiscaux
Un registre de fraude fiscale est tenu par le Juge et le Procureur du duché en chambre des maires.
Tout accusé reconnu coupable sera inscrit sur ce registre.
Alinéa f : Des exceptions
Les personnes étant en retraite depuis une date antérieure à la levée d'impôts ne peuvent être accusés de fraude fiscale. La date de présence (IG : date de connexion) faisant foi.
Les personnes étant en voyage ne sont pas exempts du paiement d impôts.
Ils peuvent toutefois demander une dérogation à leur mairie qui se donnera le droit d accorder ou de refuser de suspendre le paiement d impôts le temps de leur absence, pour éviter une mise en accusation pour fraude fiscale.
A leur retour ils devront s'acquitter dans les plus brefs délais du paiement de leurs impôts en retard.
En cas de longue mobilisation de militaires en dehors du BA et faisant suite à la demande du duché, il pourra être demandé aux maires par celui-ci avec listes fournies, la demande d'exonération de la taxe de retard pour les personnes ainsi mobilisées.
Puisse la sainte boulasse égayer votre journée et vous aider à contribuer à faire du Bourbonnais Auvergne un duché meilleur !
Rédigé et scellé au château de Clermont, le 16ème jour du mois de juin mille quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
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| | | | | arthurcano_d_alveirny
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 18 Juin 2014 - 21:00 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Le conseil ducal informe que dans le cadre de l'étude du Codex, il est apparu qu'un alinéa du Livre II Titre A, était inutile et que le bon sens permettait au CaC notamment d'en faire état dans le cadre de ses négociations pour le remboursement ou non des taxes. Aussi afin de faciliter les échanges commerciaux, le conseil ducal a voté pour l'abrogation de l'alinéa qui suit :
- Citation :
- Alinéa b:
Une loi ou un décret peuvent cependant prévoir, pour des cas particuliers, la non-taxation de certains produits lors de certaines transactions. Le Texte ducal doit alors établir de façon expresse les conditions de cette non-taxation
Qu'il soit alors su que le conseil ducal a voté, conformément à notre CODEX, 9 Pour, 0 Contre, 1 sans avis, et 2 abstentions non excusées l'abrogation du dit alinéa b.
La présente réforme entrera en vigueur un jour après la date apposée sur la présente annonce à savoir le 19ème jour de juin 1462.
Actuellement :
- Citation :
- Titre A : Principes généraux
Article 1 : De la liberté des prix
Les prix sont libres dans le Duché du Bourbonnais Auvergne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits aux prix qu'il souhaite, sauf décret de réservation de prix ducal ou municipal et dans le respect des lois royales et ducales.
Alinéa a:
En support d'un contrat sous seing privé tel que décrit dans le décret ducal régissant les contrats, un maire peut demander par décret à réserver un prix unique pour la vente ou l'achat d'une denrée sur un marché local.
Article 2 : De la détermination des salaires(modifié le 3 août 1459, modifié le 12 décembre 1461)
Les montants des salaires pour les activités suivantes sont déterminés par décret ducal :
- Le minimum agricole,
- Les salaires miniers,
- Les soldes des forces ducales civiles et militaires,
- Les salaires des travailleurs du port de Moulins,
- Les salaires des Hauts-fonctionnaires embauchés par le duché dans le cadre du bon fonctionnement de nos institutions,
- Le montant du RMI.
Il est également possible de fixer par décret ducal les modalités et le fonctionnement d'embauches de certains de ces secteurs.
Article 3: De la détermination des taxes (adopté le 3 décembre 1461, alinéa b abrogé le de juin 1462)
Le Conseil ducal décide par décret des taxes pour tout produit susceptible d'être vendu sur les marchés des villages du Bourbonnais-Auvergne.
Alinéa a:
Un décret-liste tient à jour de façon constante toutes les taxes appliquées dans le duché du Bourbonnais-Auvergne.
Si le Conseil ducal venait à réévaluer certains taux, un décret modificateur devra être adopté, mentionnant les anciens et nouveaux taux de chaque produit concerné par la modification.
Le décret-liste devra être mis à jour, et le dernier décret modificateur en date devra être conservé dans le Codex au minimum un mois.
Alinéa b:
Une loi ou un décret peuvent cependant prévoir, pour des cas particuliers, la non-taxation de certains produits lors de certaines transactions. Le Texte ducal doit alors établir de façon expresse les conditions de cette non-taxation.
Après modification :
- Citation :
- Titre A : Principes généraux
Article 1 : De la liberté des prix
Les prix sont libres dans le Duché du Bourbonnais Auvergne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits aux prix qu'il souhaite, sauf décret de réservation de prix ducal ou municipal et dans le respect des lois royales et ducales.
En support d'un contrat sous seing privé tel que décrit dans le décret ducal régissant les contrats, un maire peut demander par décret à réserver un prix unique pour la vente ou l'achat d'une denrée sur un marché local.
Article 2 : De la détermination des salaires(modifié le 3 août 1459, modifié le 12 décembre 1461)
Les montants des salaires pour les activités suivantes sont déterminés par décret ducal :
- Le minimum agricole,
- Les salaires miniers,
- Les soldes des forces ducales civiles et militaires,
- Les salaires des travailleurs du port de Moulins,
- Les salaires des Hauts-fonctionnaires embauchés par le duché dans le cadre du bon fonctionnement de nos institutions,
- Le montant du RMI.
Il est également possible de fixer par décret ducal les modalités et le fonctionnement d'embauches de certains de ces secteurs.
Article 3: De la détermination des taxes (adopté le 3 décembre 1461, alinéa b abrogé le 17 juin 1462)
Le Conseil ducal décide par décret des taxes pour tout produit susceptible d'être vendu sur les marchés des villages du Bourbonnais-Auvergne.
Un décret-liste tient à jour de façon constante toutes les taxes appliquées dans le duché du Bourbonnais-Auvergne.
Si le Conseil ducal venait à réévaluer certains taux, un décret modificateur devra être adopté, mentionnant les anciens et nouveaux taux de chaque produit concerné par la modification.
Le décret-liste devra être mis à jour, et le dernier décret modificateur en date devra être conservé dans le Codex au minimum un mois.
Rédigé et scellé au château de Clermont, le 18ème jour du mois de juin mille quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
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| | | | | arthurcano_d_alveirny
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Jeu 19 Juin 2014 - 23:32 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté par majorité absolue la nouvelle imposition ducale en référence à la Loi II, C article 3 du Codex.
Qu'il soit alors su que le conseil ducal a voté, conformément à notre CODEX, la nouvelle imposition ducale en référence à la Loi II, C article 3 du Codex, par 9 Pour, 1 Contre et 2 abstentions non excusées.
La présente réforme entrera en vigueur un jour après la date apposée sur la présente annonce à savoir le 20ème jour de juin 1462.
- Citation :
- Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, article 3
Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle imposition pour une période de deux mois, soit 4 levées.
Il a été décidé que l'imposition normale était maintenue à 20 000 écus par mois, soit 10 000 écus par levée. Cependant, il est à noter qu'une modification du dit décret avant son terme pourra être envisagé en cas de circonstances exceptionnelles.
Ce qui donne concrètement:
- Levée du 30 juin : 10 000 écus
- Levée du 15 juillet : 10 000 écus
- Levée du 31 juillet : 10 000 écus
- Levée du 15 aout : 10 000 écus
Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.
A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville.
Que la sainte boulasse égaye votre journée et vous aide à contribuer à faire du Bourbonnais Auvergne un duché meilleur !
Rédigé et scellé au château de Clermont, le 19ème jour du mois de juin mille quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 29 Juin 2014 - 10:33 | |
| Gaby!! Elu Maire de Clermont - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
La duchesse Elienore de Montsalvys et son conseil adressent toutes leurs félicitations à messire Gaby!!, maire de Clermont, reconduit à cette fonction par les Clermontois.
Nous lui souhaitons même réussite pour son prochain mandat que les précédents !
Que le Très Haut guide ses pas et que la Sainte Boulasse remplisse la taverne municipale !
Au château ducal de Clermont, ce vingt-neuvième jour du mois de juin mil quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
Helena_plantagenet, Elue maire de Montbrisson - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
La duchesse Elienore de Montsalvys et son conseil adressent toutes leurs félicitations à à la demoiselle Helena_plantagenet, maire de Montbrisson, reconduit à cette fonction par les Monbrissonnais pour la 5ème fois.
Nous lui souhaitons même réussite pour son prochain mandat que les précédents !
Que le Très Haut guide ses pas et que la Sainte Boulasse remplisse la taverne municipale !
Au château ducal de Clermont, ce vingt-neuvième jour du mois de juin mil quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
Squeletum, Elu maire de Montpensier - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
La duchesse Elienore de Montsalvys et son conseil adressent toutes leurs félicitations à messire Squeletum, élu maire de Montpensier.
Nous lui souhaitons réussite pour ce mandat et honneur dans la charge que lui ont confié les habitants !
Que le Très Haut guide ses pas et que la Sainte Boulasse remplisse la taverne municipale !
Au château ducal de Clermont, ce vingt-neuvième jour du mois de juin mil quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
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Date d'inscription : 30/05/2014
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 29 Juin 2014 - 10:39 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su qu'en vertu du décret sur l'éligibilité relatif à la Loi I, A, 2, alinéa b, la candidature du sieur Trompette à la mairie de Murat est considérée comme illégale. Le sieur Trompette ayant un casier judiciaire pour brigandage
Nous encourageons le sieur Trompette à prouver sa bonne foi, en s'impliquant d'une autre manière dans la vie ducale et municipale, avant de poser sa candidature à une quelconque élection sur les terres dont nous sommes la protectrice.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-septième jour du mois de juin mil quatre cent soixante-deux.
Par Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Ordonnance du 27 juin 1462 :
Nous, Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, informons le peuple de notre province que nous accordons autorisation à la Conseillère Ducal, Missanasthasia, actuel Superviseur des douanes a se présenter ce jour à l'élection municipale de Murat, faute de candidat éligible à J-3 de l'élection.
En conséquence de quoi ordonnons une dérogation exceptionnelle à l'article 3 du titre A du Livre I de notre Codex:
- Citation :
- Article 3 : Du non cumul des mandats
Il est interdit pour une même personne de cumuler les mandats de Conseiller Ducal et de Maire.
Toute personne en infraction a 48h pour se mettre en conformité avec la loi en démissionnant de l'un de ces deux mandats, après quoi il sera poursuivi pour Trahison envers le duché et sera destitué de facto de tous ses postes.
Tout autre cumul devra être signalé à son supérieur hiérarchique qui décidera d'une éventuelle mise en réserve avant candidature à une élection.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-septième jour du mois de juin mil quatre cent soixante-deux.
Par Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 30/05/2014
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 29 Juin 2014 - 22:27 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
En ce 29ème jour de juin 1462, le conseil ducal vous propose son bilan de mi-mandat, si la forme change quelque peu des habitudes passées, le fond reste le plus important à vous communiquer !
Les faits à retenir :
→ Reconnaissance Royale de sa Grasce Elienore de Montsalvys.
→ Nomination de messire Tridant de Birmouzant comme Intendant du Gouvernement.
→ Présentation du conseil ducal auprès des nobles du BA.
→ Présentation du conseil ducal en chambre des maires.
→ Prise par des brigands et Reprise par les Bourbonnais Auvergnats de la ville de Murat.
→ Nomination de dame Gypsie comme secrétaire ducal de Clermont.
→ Ouverture de la salle de Doléances.
→ Organisation d'une table ronde entre le conseil ducal et les maires au sujet des taxes et des tarifs des rachats ducaux.
→ Discours de notre duchesse aux militaires de la COBA.
→ Cérémonie de Bénédiction du Conseil Ducal par son éminence Ivrel.
→ Reconnaissance de la guilde des Archers.
→ Validation de la nouvelle charte de la Commission Economique.
→ Encouragements au Journal "Les Braillards".
→ Alliance armée entre le Lyonnais Dauphiné et le Bourbonnais Auvergne dans le cadre de la lutte Brigande.
→ Soutien écrit à la bonne ville de Loches suite à sa prise par le groupuscule "FATUM".
→ Mise en place de la vente aux enchères Ducal.
→ Réforme du CODEX par la modification du livre III Titre B Article 1.
→ Réforme du CODEX par abrogation Livre II Titre A Article 3 Alinéa b.
→ Nouveau décret sur l'imposition ducale.
→ Réforme du CODEX par abrogation de l'article 2 du Livre V titre A.
Le résumé de la duchesse Elienore de Montsalvys
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Le temps file bien trop vite. Nous sommes déjà à la mi-mandat et pourtant j'ai l'impression que c'était hier que je recevais la couronne ducale et que je nommais chacun au poste qui semblait le mieux lui convenir.
Cette expérience est toute nouvelle pour moi et il m'a fallu un petit temps d'adaptation afin de prendre la pleine mesure de mes responsabilités et obligations.
Je n'oublierai jamais ma prestation d'allégeance à Sa Majesté Jean III afin de lui assurer de notre fidélité et de notre loyauté
Le début de ce mandat a principalement été consacré aux diverses présentations au sein de nos institutions. Le passage en revue , en compagnie du Capitaine et du Connétable, de nos valeureux soldats de la COBA très impressionnants. Le discoure sur la ligne diplomatique suivie durant ce mandat à la Chancellerie. Sans oublier les présentations et interventions en chambre des maires, des nobles, à la Curia Regis et au Conseil des Feudataires.
Au niveau de la sécurité, la prise de Murat est évidemment une tâche sur ce début de mandat. La reprise de la ville a été rapide fort heureusement et une aide sera apportée de la part du duché pour pallier aux pertes encourues.
Les alertes s'enchaînent et malheureusement nous devons constater que les effectifs sont trop réduits. La sécurité est l'affaire de chacun. N'oubliez pas de donner priorité aux offres de la maréchaussée et de la milice de votre village. La prévôté et la COBA recrutent, n'hésitez pas à poser votre candidature.
Au niveau économique, nous avons établit un réajustement du budget prévisionnel mensuel. Force est de constater que s'il n'y avait pas la suppression momentanée des frais de bouche et de corruption nous serions en perte de trésorerie. Malgré cela nous avons fait le choix de laisser les impôts en l'état. Une table ronde a été ouverte dans les jardins du château afin de discuter des taxes et des rachats ducaux. Au sujet des stocks, nous manquons cruellement de blé afin de nourrir les jeunes animaux.
Concernant notre Justice, un retard considérable a été accumulé et de nombreux manquements ont fait surface. Notre Juge et notre Procureur tentent au mieux de rectifier la situation et de rattraper le retard dans les procès et l'affichage dans le codex. En parallèle la réforme et la simplification de ce dernier à repris son cours.
Au niveau de la politique extérieur, il y a beaucoup d'agitation chez nos voisins. Nous surveillons la situation de très près, et nous vous informerons rapidement si les choses devaient évoluer.
Pour la communication, notre Porte parole semble infatigable. On le voit courir partout et en tous sens pour afficher et répondre aux questions en salle de doléance. Son énergie est communicative.
Frère Arthur est actuellement mis aux enchères, d'autres conseillers suivront dont bien entendu moi même. N'hésitez pas à venir et dépenser quelques écus pour passer une soirée en agréable compagnie.
Dernier point qui nous est cher, c'est la bénédiction ducal du conseil par Son Eminence Ivrel, le Père Rick et Frère Arthurcano. Tisser des liens à nouveau solide entre l'Eglise et le duché nous semble primordial.
Pour finir je ne manquerai pas de remercier toutes les personnes qui font vivre de quelque manière que ce soit notre beau duché du Bourbonnais Auvergne.
Le résumé des Conseillers Comtaux
Sa grandeur Arthur Cano d'Alveirny, Porte parole.
- Citation :
Ayant peu l'habitude des Us et Coutumes du Duché, c'est humblement et telle une souris que je me promenais à travers les entrailles du château pour découvrir chaque salle ouverte, et parfois de me perdre dans certains méandres.
Nous avons préparer au mieux cette première partie de Mandat en répondant aux directives de notre duchesse et par la même avons pris différents contacts pour une éventuelle reconnaissance ducale de la guilde des archers, du journal des "Braillards" avec plus ou moins de succès selon les propos entendus et les projets entrevus.
Dans le cadre du lien Duché / Peuple, nous avons au début du mandat pris l'initiative d'ouvrir une salle de doléance pour accueillir tout habitants du Bourbonnais Auvergne qui aurait questionnement, critique constructive ou pourquoi pas simplement l'envie de dire son contentement.
Suite à nos fouilles et la prise de connaissance du CODEX, nous avons eu à lever le doigt sur quelques manquements concernant la mise en application de nouvelles lois ou chartes lors des derniers mandats ducaux et ainsi d'avoir à proposer avec messire Ysaoth la mise à jour de la charte sur la COMECO afin d'être en conformité avec notre Codex.
Nous avons eu le plaisir de rencontrer l'ensemble des secrétaires ducaux (SD) et d'officialiser la nomination de dame Gypsie comme SD de Clermont.
Enfin, sur recommandation de note duchesse Elienore, nous avons eu à organiser une table ronde avec les maires du Bourbonnais Auvergne sur les sujets sensibles que sont les taxes du duchés et les tarifs des rachats ducaux.
Concernant notre implication au conseil, elle est conforme à notre passé et d'intervenir sur tous sujets dont nous pouvons avoir connaissance par expérience afin de guider au mieux notre duchesse dans ses choix par des avis qui se veulent avant tout constructif et de simple aide au conseil.
Que la Sainte Boulasse soit avec vous !
Baron Lamis, Bailli.
- Citation :
- Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Me voici devant vous à mi-mandat pour présenter mon bilan. Comme lors de mon dernier mandat j'assure la charge de Bailli du duché. Je suis donc en charge de la gestion du cheptel du duché ainsi que des finances. J'assure en outre chaque semaine les rachats ducaux et les échanges inter-mairie.
Côté chiffre nous avons dépensé 23 394 écus pour créer chaque jour les animaux. Grâce à vos efforts nous avons vendu pour 27 385 écus pour un bénéfice net de 3990 écus. J'ai cependant quelques difficultés pour créer des animaux en ce moment car nos subissons une pénurie de blé dans notre duché.
Enfin, j'ajoute que l'équipe économique s'entend a merveille. Les actions du CAC et les miennes sont plutôt bien coordonner pour une action rapide chaque jour. Néanmoins, j'appelle les érudits à venir postuler en gargotte lorsque je dépose des offres pour des PE.
Je me tiens à votre disposition pour toute autre question !
Lamis de Mélian,
Baron de Tallard
Seigneur de Pommier en Beaurepaire,
Bailli du BA.
Dame Elanya de Noihlac dict Sunburn, Commissaire au Commerce
- Citation :
- Salutations,
Me revoici pour endosser à nouveau le rôle du Commissaire au Commerce ou plus simplement, le CAC. Un poste au sein duquel j'ai mes aises pour l'avoir pratiqués plusieurs fois.
J'entretiens un lien privilégié avec nos maires bien que je sois celle qui relève l'impôt ducal tous les 15 jours. Impôt absolument nécessaire pour le fonctionnement de nos Institutions et non afin de glaner des écus qui ne serviront à rien.
Le décret sur l'impôt ducal a été maintenu à 10 000 écus par quinzaine et courra sur une période de 2 mois.
Lors de la levée de l'impôt du 15 juin, le village de Murat a été exempté de l'impôt dû, suite au pillage que la mairie a subit. Les pilleurs avaient absolument tout vidé.
Ma préoccupation demeure sur les difficultés qu'ont nos maires à nous fournir en miches de pain et en céréales. Le pain et le maïs nous servent à nourrir nos soldats qui sont en armée.
Le blé et le maïs sont indispensables pour que vous, éleveurs, puissiez renouveler votre petit cheptel.
Hors, nos stocks en céréales sont ridiculement bas et si la situation devait perdurer, les animaux seraient le levier dont nous userions afin de remonter nos stocks. Ceci n'est pas à prendre à la légère. Nos soldats seront prioritaires par rapport aux élevages et il est à envisager que le duché ne fournira plus d'animaux, sur une période plus ou moins longue.
L'import, lui, est complètement gelé malgré mes recherches. Ainsi, je m'adresse à vous, bléiculteurs et maïsculteurs, afin que vous produisiez et que vos maires soient en mesure de satisfaire les besoins de notre duché. Je vous encourage à vous tourner vers votre maire si vous disposez d'un grenier garni. De vous et de votre implication, dépendra la suite.
Import tout aussi difficile concernant les produits miniers, et notamment le minerais de fer dont nous avons besoin pour un rendement minier optimal et que le CAMGT Gothyra vous a expliqué. Il est fini le temps ou nous pouvions importer des quantités énormes et ceci a un impact sur notre économie.
Un contrat pour l'achat de 150 minerais a été réalisé et un pour 300 minerais de fer sera sous peu achevé. Il y a quelques mois, nous importions entre 1000 et 2000 minerais par contrat.
Bien des choses évoluent, mais il ne faut pas oublier que nous dépendons des uns des autres et que les rouages ne doivent souffrir d'aucun manquement.
CAC du Bourbonnais-Auvergne
Messire Gothyra, CAMGT
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais Auvergne, voici le bilan du CAMGT
1) Généralités
J'ai été 5 fois CAMGT de Bourgogne et depuis l'été dernier, en intégrant la COMECO, je gère le parc minier du BA et forme tous les CAMGT des différents conseils qui se sont succédés, mais jamais encore je n'ai officiellement été CAMGT du BA, c'est chose faite maintenant. Il y a des domaines pour lesquels j'ai encore de nombreuses choses à apprendre, mais s'il y en a bien un que je maitrise parfaitement c'est celui des mines. J'ai ainsi créer l'été dernier le boulier indispensable pour leur gestion et qui n'existait pas encore au BA, ceci nous a alors permis d'établir des budgets à la COMECO qui sont indispensables pour avoir une vision globale des différents flux financiers et leurs impacts respectifs sur les autres.
2) Principes
Il faut savoir que le BA a une chance incroyable par rapport aux autres duché, nous sommes assez peuplés et avons suffisamment de mines différentes autour de nos villes pour être autonomes en minerais et réorienter à volonté la production minière vers soit :
- la production d'or
- la production de pierres et de fer
- la production de pierres et d'or et un presque équilibre pour le fer
Cependant il faut savoir que la durée de chacune des 3 orientations ci-dessus est différente et leurs conséquences radicalement opposées.
Ainsi :
- la 1ère orientation a une durée très courte, environ quelques semaines. Il nous permet de gagner près de 1 800 écus par jour mais engendre une perte journalière de près de 32 fers et 26 pierres.
- la 2ème orientation a une durée longue, environ quelques mois. Il nous permet de gagner près de 20 fers et 33 pierres par jour mais engendre une perte financière journalière de près de 565 écus.
- la 3ème orientation est d'une durée variable car il nous permet d'être presque en total autonomie pour les 3 minerais. Il nous permet de gagner environ 5 pierres et 500 écus par jour et nous fait perdre que 5 fers par jour environ
3) Orientation minière
Depuis l'apparition des murailles, il devient quasi impossible de se procurer de la pierre auprès des autres duchés, quand au fer, il devient lui aussi une denrée rare car les duchés orientent presque tous leur parc minier vers la production de pierres et de fers afin de financer la construction de leurs propres murailles, ils n'exportent donc presque plus aucun de ces 2 minerais.
Jusqu'à la semaine dernière, notre parc minier était axé sur l'orientation 1. Or notre stock de fer ayant atteint le seuil critique, j'ai pris les décisions suivantes :
- réorientation de notre parc miner vers la solution 3 (voir ci-dessus). La conséquence est que le duché a un manque a gagner journalier de plus de 1 000 écus mais on arrive maintenant à stabiliser le stock de fer et à continuer d'augmenter celui de la pierre. Nous resterons ainsi tant que notre CaC n'arrivera pas à nous importer du fer pour les raisons que j'ai indiquées précédemment. Cependant cette orientation nous permet de commencer à envisager la construction des murailles, notre stock de pierres étant suffisant pour initier la démarche
- le rationnement de la quantité de fer que le duché peut fournir aux mairie lors des impôts ducaux. Avec moins de 400 fers en stock et un équilibre très précaire, et sachant que les mairies réclament toutes les 2 semaines environ 98 fers et 85 pierres (moyenne calculée depuis le 01/01), nous n'avons même pas 2 mois de stock devant nous...
4) Complément financier
Il faut que vous soyez tous conscients que depuis l'été dernier et jusqu'au gel des frais de bouche et de corruption survenu le 22/05, le duché perdait 12 500 écus par mandat environ, ce qui fait près de 6 200 écus par mois. Ceci est du aux impôts bas qui ont été pratiqués pendant cette période, descendant à 7 500 écus par quinzaine, et à des dépenses élevées que je ne détaillerai pas ici mais pour lesquelles nous avons déjà entamé une discussion à la COMECO afin de les réduire. Ainsi, toute décision prise sur une diminution des taxes d'un produit et l'augmentation du prix des rachats ducaux de certains produits ne fera qu'augmenter cette perte mensuelle déjà observée depuis près de 1 an. Par ailleurs les frais de bouche et de corruption seront bientôt réactivés avec des conséquences bien plus dramatiques pour nous qu'avant : ils seront calculés sur le nombre de villes et d'habitants par duché, or le BA est très fourni dans ces domaines... Ces frais seront donc plus élevés qu'avant ! La perte mensuelle observée depuis près d'un an sera alors encore plus élevés ! Or lorsque le duché n'aura plus de réserves, il faudra bien que les mairies, et donc les habitants, paient... D'où l'intérêt d'être modéré dans les demandes car baisser la taxe sur le mais de 1% n'aura comme conséquence bénéfique pour les producteurs de cochons que de gagner 0.40 écus par bête, et pour les notables d'économiser moins de 1 écus par mois (en consommant 1 mais tous les 2 jours), or il en coûtera près de 700 écus par mois pour le duché, super l'intérêt de la mesure...
5) Conclusion
Nous sommes entrés dans un cycle de production de pierres et d'or et d'équilibre du fer. Les finances du duché vont donc en prendre un coup. Cependant nous avons maintenant assez de pierres pour entreprendre progressivement la construction de murailles, ce qui en ravira plus d'un !
Fait à Clermont le 25/06/62
CAMGT du Bourbonnais-Auvergne
Messire Erandil, Garde des Sceaux
- Citation :
- Bilan du Garde des sceaux :
Me revoici à la charge de Garde des sceaux après plusieurs mois, un poste qui avait été bien trop sous estimé par le passé mais force est de constater qu'il est bien mieux estimé de nos jours, je suis plus que satisfait de ce constat.
La chancellerie est l'institution est sans nul doute la plus longue a mettre en marche du fait qu'il faut attendre la ligne diplomatique à suivre tiré du discours du régnant. Heureusement notre duchesse a pu l'établir très vite et nous avons pu nous investir très tôt dans la tâche.
Cette première parti du mandat est marqué par la suite des troubles au centre du royaume. Nous avons fermement condamné l'acte de la prise de Loches par le groupuscule du Fatum et dénoncé ce que nous considérons du laxisme de la part du Berry pour les avoir laissé aller et venir impunément. Ces derniers ont cependant souhaité clarifier cette situation et une entrevu est prévu avec leur délégation diplomatique afin de mettre cette affaire au clair.
Cette période de mi mandat marque aussi la grande remise en état des traités tant attendu, force est de constater que nous avons bien trop de traité ancien et désormais obsolète. Nous nous efforcerons de faire un grand ménage et d'abroger les traités qui n'ont plus d'utilité avant la mise en place du prochain conseil.
D'autres projets sont également proposé et discuté en collège diplomatique, nous ferons en sorte de les mettre en application pour cette deuxième période de mandat.
Enfin, le corps diplomatique recrute toujours de bonne âme prête à s'engager pour leur duché et à le représenter en son nom.
Pour notre Bourbonnais Auvergne !
Erandil
Garde des sceaux.
Messire Bernard de Padirotte, Capitaine.
- Citation :
Au Peuple du Bourbonnais Auvergne,
Nous arrivons à la fin de la première moitié de notre mandat de Capitaine. Cette première partie a été marquée par la funeste prise de Murat et une opération conjointe entre les forces du Lyonnais Dauphiné et celles du Bourbonnais Auvergne.
Cette opération est le fruit d'un travail de désenclavement diplomatique de la COBA dont l'Etat Major travaille de concert avec certains officiers des contrées voisines. Ces rapprochements ont pour objectif d'assurer une sécurité optimale des voyageurs lors de la traversée des frontières et une meilleure poursuite des brigands qui se faufilent entre nos filets et profitent des différences législatives entre les comtés.
Certains projets internes sont à l'étude à l'Etat Major notamment une réforme de la Formation des soldats afin de la rendre plus souple, plus légère et faciliter l'intégration de nos soldats.
La situation extérieure au Bourbonnais Auvergne étant passablement tendue, nous vous recommandons la plus grande prudence sur nos routes.
Si vous désirez défendre votre village, vos amis et votre Duché: Engagez vous auprès de l'officier commandant la garnison de votre village ou auprès du Connétable et moi même.
Bien à vous,
Rédigé et Scellé en le Campement de l'Arvernis Temerarium, le 24 Juin 1462.
Messire Tridant de Birmouzant, Connétable
- Citation :
- Bonjour à tous,
Nous voici arrivé à la mi-mandat. Un mois durant lequel j'ai porté les galons de Connétable. Comme à mon habitude, la première semaine fut une semaine de prise de fonctions. La charge ne m'étant pas inconnue, il était simplement question de reprise des dossiers en cours afin d'être opérationnel rapidement.
La première des tâches à laquelle je me suis affilié fut purement économique en travaillant sur le budget et les dépenses mensuelles de l'armée. Soldes, missions, nourriture, armement et ce afin de rattraper le retard cumulé ces derniers temps ainsi que des simulations à des fins purement économique.
En parallèle, j'ai tenté d'axer mon travail près de nos troupes. Le Connétable est certes l'homme qui gère l'aspect économique de l'armée mais je reste cependant membre de l'Etat-Major et responsable avec celui-ci des troupes. Mise à jour des Organigrammes, point précis et complet sur les troupes furent au programme par la suite avec sollicitation et implication des Officiers.
Je vous passe les détails à propos de ma présence au sein du conseil ducal lors des divers débats qui est la base du travail de conseiller.
N'oubliez pas que l'armée recrute, et ce, sans modération. Si vous avez à cœur de défendre les couleurs du Duché, de défendre ses habitants, si le maniement de l'épée n'a plus de secret pour vous ou encore bien trop à percer. Alors n'hésitez pas à nous rejoindre. Comment? Contactez tout simplement les gradés de vos garnisons ou passez par le biais du Capitaine ou moi même.
Bien à vous.
Tridant de Birmouzant.
Sa Grandeur Cerise Bonnemaison Plantagenet, Prévot des maréchaux
et
Dame Anasthasia de Canchy, Superviseur des Douanes.
- Citation :
- BILAN DE LA PRÉVÔTÉ
D'un désir commun, le Prévôt des Maréchaux et le Superviseur des Douanes, vous présentent en ce jour, le bilan de mi-mandat de la Prévôté ensemble.
Avant toute chose, nous tenons à souligner le manque d'effectifs de la Prévôté. Alors si vous souhaitez rejoindre une famille soudée, avoir la fierté de défendre ou de participer à la défense de votre village et de votre Duché. Devenez Aspirant-Maréchal et/ou Douanier! Une simple lettre de motivation à adresser à l'un des supérieurs de la Prévôté.
- - - - - -
Notre début de mandat, fut marqué par la prise de Murat, le 03 Juin... Heureusement, malgré des circonstances qui s'y prêtaient guère, le village fut reprit dès le lendemain, avec en tête l'Aspirant-Maréchal Guillaume220794, qui hérita du siège de Maire. Parallèlement à l'organisation de la reprise de la Mairie, nous avons menés enquêtes, afin de savoir qui étaient les coupables de la chute du village. Afin que justice soit faite, car aucun délit ne sera resté impuni en Bourbonnais-Auvergne!
- - - - - -
Depuis quelques semaines, certains villages enchainent les Alertes... nous vous demandons donc la plus grande vigilance! Et nous comptons sur vous pour prendre en priorité les offres maréchaussées/milices disponibles en Mairie, pour le bien de votre village et de notre Duché.
Aussi quotidiennement, nous travaillons sur ses Alertes et autres dossiers délicats, pour permettre une meilleure sécurité de notre Duché, le serment de la prévôté, les termes "réservistes/retrait", et bien d'autres choses...
Maintenant, nous terminons sur une note joyeuse, en souhaitant une nouvelle fois la Bienvenue à Dame Aliizea, Aspirante-Maréchale et Douanière de Montluçon. Que son travail soit couronné de succès.
Par nous, Cerise. BP, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne
Par nous, Anasthasia de Canchy, Superviseur des Douanes,
Messire Seb.57740, Procureur
- Citation :
- Bonjour
Il m'a été confié la tâche de Procureur pour les deux mois que comporte ce mandat. La moitié de ce dernier étant passé, il est maintenant venu l'heure de faire un premier bilan.
En début de mandat, j'ai principalement pris mes marques au sein du conseil ducal et du tribunal puisqu'il s'agit de mon premier mandat ducal. Cette partie m'a pris quelque jours avant de réussir à ne plus me perdre dans les locaux.
L'objectif principal était de rattraper le retard dans les procès puisque bon nombre étaient en cour. Ce dernier a été en partie remplie car bon nombre de procès ont vu un jugement. Cependant plusieurs affaires sont venues s'ajouter et il reste donc encore du travail pour terminer les procès en cour.
Par ailleurs, j'ai entrepris une rénovation des locaux du tribunal et en particulier des bureaux destinés au procureur. Ce point reste à finir durant la seconde partie du mandat afin que les locaux soient comme neuf et que mon successeur se retrouve dans des lieux adéquate à un travail efficace.
Sachez que la justice sera toujours rendu dans notre duché afin que chacun des habitants de ce derniers puisse vivre sans avoir à craindre quoi que ce soit.
Seb.57740 de Montluçon
Messire Ysaoth, Juge.
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais Auvergne,
Salutation,
La justice est rendue afin de désengorger le tribunal. Cela fait un moment que la justice, selon plusieurs aspects, est bâclée, et que le travail solennel que recouvre le jugement n'est plus, ou ne peut plus être fait dans de bonnes conditions. La justice doit se retrouver, et doit être appliquée, non pas à force de procédure lourde et d'acharnement systématique, mais selon un esprit de bon sens et de droiture. La justice doit être plus intelligente, et doit se savoir poreuse pour se remettre en question et ne point s'endormir sur des acquis surannés et étriqués.
La justice doit trouver un nouveau souffle, qui ne pourra intervenir que lorsque le travail ingrat sera effectué, et que si des hommes et des femmes s'investissent de manière durable et fiable. La justice doit être humaine, et non mécanique.
Le travail de toilettage du Codex a repris, afin d'optimiser nos lois et les rendre accessibles au plus grand nombre sans pour autant dénaturer notre réglementation.
Pour le Conseil ducal,
Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais-Auvergne.
La phrase des Conseillers
Sa Grasce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais Auvergne : "Qui ne doute pas acquiert peu."
[Leonard de Vinci]
Sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, Porte parole : ''Au début, on croit mourir à chaque blessure. On met un point d'honneur à souffrir tout son soûl. Et puis on s'habitue à endurer n'importe quoi et à survivre à tout prix !''
[Virginie Despentes]
Messire Tridant de Birmouzant, Connétable : " Il n'y a qu'une chose qui puisse rendre un rêve impossible: la peur d'échouer"
Messire Seb.57740, Procureur : "La probité et la justice font la sûreté de la société ; la bonté et la bienfaisance en font l'utilité ; la douceur et la politesse en font l'agrément."
Qu’il soit dit et entendu que toute personne désireuse de s'investir pour la grandeur du Bourbonnais Auvergne et le bien de son peuple peut faire appel dès ce jour à chaque membre du présent conseil ducal.
Puisse la sainte boulasse égayer votre journée et vous aider à contribuer à faire du Bourbonnais Auvergne un duché meilleur !
Rédigé et scellé, au château ducal de Clermont, ce 29ème jour du mois de juin 1462.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 30/05/2014
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Lun 30 Juin 2014 - 21:43 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Erratum de l'annonce du vingt-septième jour du mois de juin mil quatre cent soixante-deux, concernant l'ilégalité de la candidature de messire Trompette à la mairie de Murat.
Nous, Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, faisons savoir qu'une grave erreur a été commise à l'encontre de messire Trompette.
En effet le décret sur l'éligibilité relatif à la Loi I, A, 2, alinéa b, ne fait mention que de trahison ou de haute trahison pour être déclaré inéligible.
Ceci n'étant pas le cas de messire Trompette, nous lui présentons, en notre nom personnelle, nos plus plates excuses pour le désagrément subit par notre entière faute.
Fait au château de Clermont,
Le trentième jour du mois de juin mil quatre cent soixante-deux.
Par Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne.
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| | | | Elienore
Commissaire au Commerce
Nombre de messages : 26
Date d'inscription : 28/05/2014
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mar 1 Juil 2014 - 16:47 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Le conseil ducal informe que dans le cadre de l'étude du code de la prévôté et après proposition de nostre prévôt des maréchaux, sa grandeur Cerise, il a été proposé et soumis au vote ducal, une modification au serment de la prévôté que chaque membres de la maréchaussée se doit, dans un soucis de sécurité de nos villes, d'en prendre connaissance, l'approuver et le signer !
Qu'il soit alors su que le conseil ducal a voté, conformément à notre CODEX, 8 Pour, 1 Contre, 3 sans opinion la modification du serment de prévôté..
La présente réforme entrera en vigueur un jour après la date apposée sur la présente annonce à savoir le xème jour de juin 1462.
Actuellement :
- Citation :
SERMENT DE LOYAUTE
Moi, ___________________, je jure solennellement de toujours servir ma patrie qu'elle soit auvergnate ou bourbonnaise, de me dévouer pour le Duché de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi le Bourbon-Auvergne, par le biais de la Prévôté.
Je jure de respecter la hiérarchie et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Je jure de ne pas quitter mon village sans avoir reçu l'accord écrit du Prévôt.
SERMENT DU SECRET
Moi,___________________, je jure solennellement que je ne révélerai ni ne divulguerai, publiquement ou en privé, par oral ou par écrit, les informations, classées confidentielles et considérées comme mettant en péril le duché, dont j'aurais connaissance du fait de mes fonctions sauf en avoir reçu l'ordre du Duc en exercice, ou d'en avoir injonction du Juge.
Après modification :
- Citation :
- SERMENT DE LA PRÉVÔTÉ
Je soussigné(e), ______, m'engage au sein de la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne.
De ce fait, je jure solennellement et sur mon honneur :
- De toujours servir mon Village d'affectation et mon Duché, au péril de ma vie si nécessaire.
- De toujours être respectueux envers ma hiérarchie et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
- De ne pas quitter mon Village d'affectation sans en avoir reçu l'accord du Prévôt et/ou du Superviseur.
- De ne jamais divulguer par n'importe forme de communication les informations qui seront portés à ma connaissance et de par mes fonctions. Sauf si j'en reçois l'ordre écrit du Duc en exercice, sous risque de poursuite judiciaire pour Trahison à mon encontre.
Si jamais, je venais à manquer à mon présent Serment, j'accepterais de recevoir sans discussion possible une sanction à la hauteur du manquement. Cela pouvant aller d'un simple avertissement à un renvoi définitif de la Prévôté à vie, la décision de sanction sera prise d'un commun accord par le Prévôt et le Superviseur.
Je m'engage également à tenir au courant, le plus rapidement possible, le Prévôt et/ou le Superviseur de tout changement qui pourrait affecter l'exercice de mes fonctions, comme mes absences.
Je m'engage à attendre le rapport de la synthèse des douanes, soit entre 19h/20h, avant de prendre un travail différent de celui de ma fonction de maréchal, même si je ne suis pas de garde, au cas où d'une potentielle menace dans mon village.
Je déclare également avoir pris connaissance des clauses suivantes sur la mise en Réserve / en Retrait et je m'engage à les respecter.
- Citation :
- ** Mise en Retrait
- La mise en Retrait ne sera accordée qu'aux personnes n'ayant pas le choix au vu de leur cumul dans certaines fonctions.
- Durant la mise en retrait l'agent gardera toutes ses clés, sauf si celui ci est "capitaine", pour éviter tout conflit d'intérêt dans ses charges. Il sera toujours sous serment et devra répondre présent en cas de grosse alerte sous risque d'être renvoyé.
- La mise en Retrait prendra fin dès le retour de l'agent, quand ce dernier en aura fini avec ses fonctions en cumul. Il devra en faire part soit au Prévôt, soit au Superviseur des douanes afin de retrouver son statut de membre entier.
** Mise en Réserve
- Au cas d'une grosse Alerte dans son village, le(la) réserviste devra répondre présent à la demande du Prévôt/Superviseur, au bout de deux refus, il sera démis de ses fonctions.
- Dès la mise en réserve l'agent se verra confisquer toutes les clés de la zone privée, étant en "vacances" il n'a pas lieu d'avoir un oeil sur le travail prévôté. Il gardera les clés de la zone publique pour venir participer à la vie de son office.
- La mise en Réserve ne doit pas dépasser le délai d'un mois voir deux, sinon l'Agent sera considéré comme démissionnaire.
- La mise en Réserve doit être limitée à trois périodes dans l'année, sauf exception accordée par le Prévôt et le Superviseur qui tiendront un journal.
- Même si l'Agent est considéré en Réserve, il doit toujours respecter son Serment de confidentialité et de loyauté, au risque d'être poursuivi en justice.
Fait ____ le ___
Par (nom + grade)
Que la sainte boulasse égaye votre journée et vous aide à contribuer à faire du Bourbonnais Auvergne un duché meilleur !
Rédigé et scellé au château de Clermont, le premier jour du mois de juillet mille quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Erandil
Chambellan
Nombre de messages : 777
Date d'inscription : 30/07/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 13 Juil 2014 - 14:26 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Erratum de l'annonce du vingt-septième jour du mois de juin mil quatre cent soixante-deux, concernant l'ilégalité de la candidature de messire Trompette à la mairie de Murat.
Nous, Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, faisons savoir qu'une grave erreur a été commise à l'encontre de messire Trompette.
En effet le décret sur l'éligibilité relatif à la Loi I, A, 2, alinéa b, ne fait mention que de trahison ou de haute trahison pour être déclaré inéligible.
Ceci n'étant pas le cas de messire Trompette, nous lui présentons, en notre nom personnelle, nos plus plates excuses pour le désagrément subit par notre entière faute.
Fait au château de Clermont,
Le trentième jour du mois de juin mil quatre cent soixante-deux.
Par Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne.
- Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que, suite à des circonstances indépendantes de sa volonté, Frère Arthurcano ne pourra plus assurer momentanément sa charge de Porte Parole. C'est Elienore qui assurera l'intérim durant son absence avec l'aide de Sunburn et d'Erandil.
Qu'Aristote veille sur Frère Arthur durant son absence.
Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante-deux.
Par Elienore, Porte-Parole ducale par intérim,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que la révolte menée à Murat dans la nuit du 2 au 3 Juillet 1462 est légitime. Messire Trompette prend la charge de Bourgmestre de Murat suite à la démission du maire élu, Missanasthasia. Le conseil Ducal reconnaît naturellement celui-ci comme Maire légitime de Murat.
Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de Juillet mil quatre cent soixante-deux.
Par Elienore, Porte-Parole ducal par intérim,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su qu'en vertu du décret sur l'éligibilité relatif à la Loi I, A, 2, alinéa b, la candidature de dame Andrea_ à la mairie d'Aurillac est considérée comme illégale. La dame Andrea_ n'étant pas résidente du Bourbonnais Auvergne.
- Citation :
- Article 2 : Des critères d'éligibilité
Saufs cas exceptionnels cités dans l'article 5, pour être éligible
- à un poste ducal, il faut avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l'ouverture des votes;
- à un poste de maire, il faut avoir sa résidence principale dans la ville depuis au moins 30 jours consécutifs avant l'ouverture des votes. Toute candidature émanant d'une personne souhaitant se présenter aux élections municipales d'une ville dans laquelle elle ne possède pas sa résidence principale ne sera valide que si la ville concernée ne voit aucun candidat en situation légale se présenter à ses élections. Cette personne devra préalablement recevoir, pour se présenter aux élections de cette ville, une autorisation du Duc du Bourbonnais-Auvergne et de son conseil.
-avoir un casier judiciaire vierge de condamnations pour avoir exercé un abus de pouvoir, avoir attenté aux institutions ducales ou municipales du BA ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.).
- ne pas être un cas d'inéligibilité.
Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante-deux.
Par Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a accepté ce jour la démission de Missanasthasia de Canchy de ses postes de Superviseur des Douanes et de Secrétaire Ducale, ainsi que de ses fonctions à la Prévôté.
C'est Miss_anne qui fait son entrée au conseil ducal en tant que nouveau Superviseur des Douanes.
Nous remercions Missanasthasia pour le travail accompli à ses diverses fonctions.
Fait au château de Clermont,
Le quatrième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante-deux.
Par Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Erandil
Chambellan
Nombre de messages : 777
Date d'inscription : 30/07/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 13 Juil 2014 - 14:32 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
La duchesse Elienore de Montsalvys et son conseil adressent toutes leurs félicitations à messire Vennec et messire Levio, élus respectivement par les villageois maires de Moulins et d'Aurillac.
Nous leur souhaitons courage et réussite pour leur mandat municipal.
Que le Très Haut guide leurs pas,
Au château ducal de Clermont, ce cinquième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante-deux.
Par Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
La duchesse Elienore de Montsalvys et son conseil adressent toutes leurs félicitations à dame Thibantik et messire Thorain, élus respectivement par les villageois maires de Bourbon et Montluçon.
Nous leur souhaitons courage et réussite pour leur mandat municipal.
Que le Très Haut guide leurs pas,
Au château ducal de Clermont, ce sixième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante-deux.
Par Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Nous, Cerise de Bonnemaison Plantagenet, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, faisons savoir ce jour :
- la démission de dame Missanasthasia au poste de Maréchale et douanière pour le village de Murat.
Nous déplorons ce choix malgré ses raisons valables, la Prévôté perd une personne fort motivée, investie. Nous espérons qu'elle en sera plus heureuse ainsy, plus libre pour retrouver gout à la vie. Nous lui annonçons que la porte restera toujours ouverte. Nous lui souhaitons une bonne continuation dans ses futurs projets.
Faict au Castel de Clermont,
Le 7ème jour du moys de juillet de l'an de grasce quatorze cent soixante-deux.
Par nous, Cerise. BP, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne,
- Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil économique a décidé ce jour d'arrêter la production des veaux et porcelets et de réduire au minimum les naissances d'agneaux. Ceci en raison de nos stocks céréaliers bien trop faibles.
Cette mesure est provisoire et nous l'espérons la plus courte possible.
Fait au château de Clermont,
Le neuvième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante-deux.
Par Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil économique.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 30/05/2014
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 16 Juil 2014 - 19:43 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
La duchesse Elienore de Montsalvys et son conseil adressent toutes leurs félicitations à dame Charlestine , maire de Polignac et à messire Trompette, maire de Murat , élus par la voix des villageois.
Nous leurs souhaitons réussite, travail et abnégation pour leur mandat et pour leurs villageois !
Que le Très Haut guide ses pas et que la Sainte Boulasse remplisse la taverne municipale !
Au château ducal de Clermont, ce seizième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 30/05/2014
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Jeu 17 Juil 2014 - 23:09 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Faisant suite à la démission de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale de dame Hulrika en date du 17 juin 1462 et dont le conseil en a été averti en ce 14 juillet 1462, la duchesse Elienore de Montsalvys et son conseil souhaitent tout d’abord la remercier pour son investissement remarqué et remarquable au sein de la compagnie au cours de ces presque deux ans passés à y œuvrer.
Elle y était l’âme de ce navire et son manque pour chacun des membres, qui compose la CANF, est et sera bien réel. Qu’elle soit informer qu’elle sera toujours la bienvenue en les locaux de la CANF pour y apporter un conseil, un avis ou simplement pour une visite de courtoisie.
Nous souhaitons à dame Hulrika et à la manière de quelques marins : Bon Vent et Bonne Mer !
Que le Très Haut guide les pas de dame Hulrika et les votres vers une institution essentielle du Bourbonnais Auvergne !
Au château ducal de Clermont, ce dix-septième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | arthurcano_d_alveirny
Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 30/05/2014
| | | | | arthurcano_d_alveirny
Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 30/05/2014
| | | | | arthurcano_d_alveirny
Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 30/05/2014
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Sam 19 Juil 2014 - 20:01 | |
| - Citation :
-
- Citation :
- Reconnaissance Ducale de la Compagnie des Ravis !
- Citation :
- A Messire Morphey de Valmonte,dirigeant la compagnie des Ravis,
Aux aventuriers qui composent cette compagnie,
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
En ce 19ème jour de juillet 1462, par la présente annonce, le conseil ducal, après avoir reçu en audience Dame Sofio de Valmonte au coeur du château ducal le 29 juin dernier, reconnait officiellement la compagnie des Ravis !
Porteur d'un message d'aventures pour quelques quêtes présentes et à venir, la compagnie des Ravis menée par Messire Morphey de Valmonte et son épouse, entraine dans son sillage une troupe d'une trentaine d'aventuriers désireux de fouiller les terres, parcourir les mer afin de découvrir les rives d'une nouvelle citée comme celle d'Alexandrie et du Sanctuaire Taurin. D'après les échos, Grenade serait une nouvelle terre de découvertes et les indices amassés leur ouvriront. Nous leur souhaitons d'y arriver les premiers !
Qu'il soit su que le duché du Bourbonnais Auvergne, leur apporte en ce jour, reconnaissance pour leur action qui à travers eux fait rayonné notre Duché !
Que les Très Haut les guide vers leurs espoirs !
Rédigé et scellé au château de Clermont, le 19ème jour du mois de juillet mille quatre cent soixante-deux.
Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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