| | | Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne |  |
|
+29silec Jason_de_Vissac. Elienore arthurcano_d_alveirny Goddefroy de Silly Aurianne tridant Hulrika krakinette Arthur Dayne Erandil Nyna ramwin Hélène Blackney miss_anne Cerise clarine guennievre Morphey de Valmonte Agwalenn Fabien74 fitzchevallerie Jazon Lakdan lanfeust86 benoit560 Semias Natafael Noeline 33 participants | |
| Auteur | Message |
|---|
Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mar 2 Juil 2013 - 21:36 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Salutations.
Qu'il soit su qu'après dépôt de candidature dument enregistré, et validation du Conseil Ducal par neuf voix pour, un vote blanc, et deux abstentions, Dame Maëline [IG : Maeline.], résidente de Moulins, se voit confier la charge d'adjointe au chef de port de Moulins.
Dame Maëline viendra seconder Dame Hulrika, déjà épaulée à cette heure par Dame Eclipse, dans la gestion du port moulinois. Le Conseil Ducal lui souhaite ainsi pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.
Rédigé à Clermont, le vingt-troisème de juin mil quatre cent soixante-et-un,
Semias de Marigny, Porte-Parole,
Pour la Duchesse Mathilde de Vaucanson et son Conseil.
 | |
| | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mar 2 Juil 2013 - 21:37 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Salutations.
Qu'il soit su qu'après validation du Conseil Ducal par huit voix pour, un vote blanc, et trois abstentions, Messire Silec, résident de Murat, se voit confier la charge de Sénéchal de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbon-Auvergne.
L'affectation précise et le détail des missions du Sieur Silec dans sa fonction de Sénéchal, telle que définie par le Code Militaire, sont laissés à l'appréciation de l'Etat-Major en exercice. Le Conseil Ducal lui souhaite ainsi pleine réussite dans sa nouvelle tâche.
Rédigé à Clermont, le vingt-neuvième de juin mil quatre cent soixante-et-un,
Semias de Marigny, Porte-Parole,
Pour la Duchesse Mathilde de Vaucanson et son Conseil.
- Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Salutations.
Qu'il soit su qu'après dépôt de candidature dument enregistré, et validation du Conseil Ducal par sept voix pour, deux votes blancs, et trois abstentions, Dame Lamoth, résidente de Clermont, se voit confier la charge de Secrétaire Ducale.
Dame Lamoth viendra ainsi permettre un relai plus efficace entre les instances du Bourbon-Auvergne et les Clermontois. Le Conseil Ducal lui souhaite pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.
Rédigé à Clermont, le vingt-neuvième de juin mil quatre cent soixante-et-un,
Semias de Marigny, Porte-Parole,
Pour la Duchesse Mathilde de Vaucanson et son Conseil.
| |
| | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 3 Juil 2013 - 22:49 | |
| - Citation :
- BILAN DE LA DUCHESSE
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire le présent bilan
Salutations et Paix !
Je vous présente pour l'heure mon bilan de mi mandat :
- En économie, après quelques coups de gueule et quelques frayeurs, la situation semble s'apaiser. En effet la pénurie de céréales a été comblée par le réveil efficace de notre CAC Goddefroy, aidé par Sunburn venue en renfort et Galswinthe.
L'impot d'Aurillac en retard a bien été réglé. Nous avons également pu vendre des vivres à la Couronne Royale pour la levée de ban. Les nobles mobilisés répondant en écus ont en majorité payé leur du. Nous avons aidé à quelques déménagements pour éviter à nos citoyens de grosses pertes lors de leur voyage. Les mines se portent à merveille et sont régulièrement surveillées par Albine et Guigm. Les retards de soldes de la COBA ont pu toutes être rattrapées par le travail efficace de dame Galswinthe.
- En dipomatie, malheureusement je n'ai pour l'heure pas eu le temps d'approcher ce domaine par manque de temps et de bras. J'espère pouvoir rattraper cela d'ici la fin du mandat.
Nous aurons sous peu un nouveau garde des sceaux en la personne d'Hélène, dont nous espérons que le retour sera des plus productif.
- D'un point de vue sécurité, malgré la chute de Bourbon, rien n'a pu être pillé grâce à l'efficacité et la prévention de dame Thibantik. La ville a pu être reprise après quelques jours d'occupations par les brigands. La ville de Montluçon malgré les multiples assauts à tenue bon grâce aux nombreux défenseur volontaires que je remercie platement. Une liste des malfrats a également été établie afin de permettre à nos armées de s'en charger personnellement.
- D'un point de vue animation, la chasse aux coffrets poursuit son cours, et j'espère pouvoir bientot lancer une autre animation qui je pense plaira à pas mal de monde.
- D'un point de vue justice, la plupart des pilleurs ont été mis en procès pour leurs révoltes non autorisées et se verront punis comme il se doit. Les procès sont en cours et je remercie la prévôté pour son travail efficace en la matière, et m'excuse de les avoir un peu brusqué, mais cela me semblait nécessaire, et quand je vois le résultat, je me dis que ça n'a pas été si improductif que cela.
Pour résumer mon temps ce premier mois a principalement été répartit :
- A coopérer avec les instances royales pour la levée de ban et me rendre aussi efficace que possible
- A mobiliser tous les moyens disponibles pour sévir contre les pilleurs et brigands
- A récupérer les données brûlées par un ancien conseiller, bien que la tâche fut plus ardue que je ne l'imaginais et moins efficace que je ne l'espérais,
- A venir en aide au pôle économique rencontrant quelques difficultés.
Et puisqu'il faut un bilan complet, transparent et honnête : ( la face cachée du décor ! )
Ce premier mois a été également le nid de coups de gueule de ma personne, pour lesquels j'aurai du assurément prendre plus de recul et plus de gants. Mais surtout pour lesquels je m'excuse. Je remercie particulièrement la baronne Legowen dont la sagesse et les précieux conseils dans ces moments là, sont très utiles.
Dans un autre registre, bien plus sérieux et plus important, je tenais à remercier dame Thibantik pour sa prévention sur la mairie de Bourbon, qui comme à son habitude, a géré la situation avec brio, mais également tous les défenseurs de Montluçon, la prévôté aussi pour sa réactivité, les volontaires de Bourbon, et tout ce petit monde qui oeuvre dans l'ombre mais sans qui le duché ne serait rien, car en faisant bien à son niveau, on enlève un poids aux niveaux supérieurs. Alors merci, beaucoup.
Un merci aussi à dame Liloote pour avoir remboursé l'impot en retard d'Aurillac sans rechigner.
Bon été à tous,
Mathilde,
duchesse du BA.
Fait le premier jour du mois de juillet mil quatre cent soixante et un, à Clermont,
| |
| | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 10 Juil 2013 - 22:29 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Saluté è patz.
Qu'il soit su et lu de tous que Donhà Hélène Blackney Guérande (ig:helene.blackney) est nommée procureur suite à une indisponibilité de Messer Rv007 au tribunal.
Nous lui confions cette charge avec nos encouragements.
Rédigé à Clermont, le huitième jour du moy de juin mil quatre cent soixante-et-un,
Semias de Marigny, Porte-Parole,
Pour la Duchesse Mathilde de Vaucanson et son Conseil.
- Citation :
- Fiers Bourbonnais!
Oyez!
Haro!
Nous, Sa Grâce Mathilde de Vaucanson, souhaitons à nouveau remercier tous les volontaires de la ville de Bourbon, de la ville de Clermont, et de Montluçon qui ont défendu le Duché avec courage.
Nous n'oublions pas l'ensemble des villes qui ont défendu vaillamment le Duché.
Rédigé à Clermont, le huitième jour du moy de juin mil quatre cent soixante-et-un,
Semias de Marigny, Porte-Parole,
Pour la Duchesse Mathilde de Vaucanson et son Conseil.
| |
| | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mar 16 Juil 2013 - 12:10 | |
| - Citation :
- Aux Peuples du Bourbonnais-Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.
Salutations et Paix!
Qu'il soit su de tous qu'après discussion, le Conseil Ducal a voté l'incorporation du Statut de la BAMBA dans le Codex. Qu'il soit su de tous, que le résultat du vote est le suivant : 9 Pour - 1 Sans Opinion - 2 Abstention. Qu'il soit su de tous, que le Statut de la BAMBA est le suivant :
- Citation :
Statut de la Brigade d'Action Mobile du BA
Article I. De la dénomination et de l'organisation
La Brigade d'Action Mobile du BA, nommée également BAMBA, est une Brigade dépendante de la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne. Elle est composée de Maréchaux et d'Aspirants-Maréchaux, ayant acceptés de prendre la route pour assurer des gardes maréchaussée dans un autre village que leurs affectation d'origine.
L'entrée dans la Brigade se fait sur simple demande auprès du Prévôt, qui mettra ensuite à jour les effectifs de la Prévôté.
La démission de la Brigade n'engendra pas la démission de la Prévôté. Au contraire, la démission de la Prévôté engendra la démission d'office de la Brigade.
Article II. Du dédommagement des membres de la Bridage
- Chaque membre de la Brigade se déplaçant dans un autre village, pourra recevoir sur sa demande un dédommagement de la part du Duché. En partant du principe que chaque jour de voyage ouvrira le droit d'avoir un pain et un maïs à prix minimum ou à une viande à prix minimum pour les membres ayant moins de 150 points de force. Il y aura aussi la possibilité d'avoir 10 écus par jour de voyage au lieu des denrées ou selon les disponibilités du Duché, le choix fait par le membre BAMBA devra être communiqué au Prévôt qui fera la liaison avec le Duché. L'acheminement du dédommagement suivra la voie des mandats ou des dons selon le choix fait ou la disponibilité. Le dédommagement sera transmit au retour du membre de la Brigade dans son village d'affectation, afin d'éviter toutes pertes inutiles, si brigandage il y a.
- Chaque membre de la Brigade étant victime d'un brigandage durant son voyage que cela soit pour l'aller ou le retour, recevra d'office un dédommagement de la part du Duché, d'une valeur de 20 écus.
Fait en ce jour du 14 Juillet 1461, à Clermont.
Par Anasthasia de Canchy, Prévôt.
Pour la Duchesse Mathilde de Vaucanson et son Conseil.
| |
| | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Sam 20 Juil 2013 - 13:00 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Saluté è patz.
Qu'il soit su et lu de tous que le décret de 1456 concernant le secrétariat ducal a été modifié suite à une vote. 9 personnes pour, 0 Contre, une sans opinion et 2 abstentions.
- Citation :
- Le Secrétariat ducal est une institution dépendant du Porte Parole du Conseil ducal. Il regroupe les secrétaires ducaux, sous la direction du Porte Parole.
Son objectif est la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein des différents villages du Bourbonnais Auvergne.
Il est constitué d'au moins un secrétaire ducal par village. Celui-ci s'engage à demeurer dans son village afin d'y assurer sa mission. Plusieurs secrétaires ducaux peuvent être nommés dans le même village afin de collaborer pour diffuser les informations que leur donne à émettre le Porte Parole.
Le Secrétariat ducal a aussi en charge la tenue du Registre Général du Bourbonnais-Auvergne, visible au Château de Clermont.
Les secrétaires ducaux ont statut d'agent ducal. Ils tiennent le bureau des instances ducales de chaque village et sont habilités à envoyer des courriers à chaque habitant de leur village d'affectation au nom du duché.
Les secrétaires ducaux sont nommés par le Porte Parole ducal après appel à candidature, pour un mandat sans limitation de durée, prenant fin à leur démission ou révocation par le Porte Parole ducal.
Tout abus de leur fonction pour diffuser au nom du duché des informations ou opinions non autorisées par le Porte Parole est passible de poursuites pour Haute Trahison.
Rédigé à Clermont, le vingtième jour du moy de juin mil quatre cent soixante-et-un,
Hélène Blackney Guérande, Porte-Parole,
Pour la Duchesse Mathilde de Vaucanson et son Conseil.
| |
| | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Jeu 25 Juil 2013 - 19:34 | |
| - Citation :
- De nous, Mathilde de Vaucanson, Duchesse du Bourbonnais Auvergne par la grâce des urnes,
A nos vassaux nobles du Bourbonnais Auvergne,
Au héraut royal Kami de Mialans dit Auvergne,
A sa Majesté Royale de France, Nicolas de Firenze,
Ainsi qu'à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Salutations et Paix !
Qu'il soit su par la présente, les points suivants :
Suite à la démobilisation du ban royale par notre Majesté, nous démobilisons à notre tour, le ban de notre province du Bourbonnais Auvergne.
Nous remercions chaque noble d'avoir donné de son son courage, de sa santé, son temps, ou de son argent, pour répondre présent.
Nous allons tenter de réorganiser le retour des nobles restés hors de nos frontières de manière isolée.
Nous sommes fière et émue de voir en notre province un ban aussi fort et aussi uni lorsque la cause nous touche tous.
Nous espérons avoir un compte rendu rapide de notre héraut Auvergne, pour ceux, qui en revanche, auraient failli à leur devoir, en ne répondant pas à cette levée de ban.
Fait le vingt-cinquième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante et un, à Clermont,
Pour le Bourbonnais Auvergne, sa Grâce .Mathilde. de Vaucanson.
| |
| | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Jeu 25 Juil 2013 - 20:12 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.
Salutations et Paix!
Qu'il soit su que :
- Suite au manque de présence régulière de la part de dame Beths au poste d'adjointe au prévôt,
- Suite à plusieurs propositions faites, et nombreuses heures de discussions avec l'intéressée, toutes infructueuses,
- Suite aux difficultés certaines rencontrées par différents prévôts, dont le poste nécessite une aide active et positive,
- Le conseil ducal a décidé, à la majorité des votants, à savoir 5 voix pour et 3 voix contre, le retrait du statut d'adjointe au prévôt, à dame Beths.
- Cela ne remet nullement en cause tout le travail effectué par le passé, et qu'à ce titre elle conserve donc légitimement, son poste de maréchale et de douanière.
- Nous espérons ainsi, et également, suite à la nomination récente de deux nouveaux adjoints, en les personnes de sieur Kami. et de dame Cerise, que la prévôté n'en sera que plus efficace, et le prévôt moins surmené.
Fait en ce jour du 25 Juillet 1461, à Clermont.
Pour la Duchesse Mathilde de Vaucanson et son Conseil.
| |
| | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | | | | Jazon
Conseiller diplomatique
Nombre de messages : 2691
Duché, Comté, Royaume : Bourbonnais-Auvergne
Date d'inscription : 04/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 28 Juil 2013 - 9:56 | |
| - Citation :
- PARIS (AAP) - La liste Liste d'Union pour une Gestion Estivale est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Duché du Bourbonnais-Auvergne, mais sans obtenir de majorité absolue. Elle devra donc constituer un gouvernement de coalition.
Répartition des suffrages exprimés :
1. "Liste d'Union pour une Gestion Estivale" (LUGE) : 41%
2. "ALLIANCE" (ALLIANCE) : 30%
3. "VOLCAN" (VOLCAN) : 29.1%
La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :
1 : Arthurdayne (LUGE)
2 : Cerise (LUGE)
3 : Hulrika (LUGE)
4 : Helene.blackney (LUGE)
5 : Clarine (ALLIANCE)
6 : Ramwin (ALLIANCE)
7 : Gothyra (ALLIANCE)
8 : Bernadotte (VOLCAN)
9 : Goddefroy (VOLCAN)
10 : Anakin01 (VOLCAN)
11 : Erandil (LUGE)
12 : Petitrusse (ALLIANCE)
Les membres du conseil reconnaîtront le prochain Duc d'ici à deux jours. Ce dernier devra alors présenter ses hommages à son souverain, et nommer aux principales charges du Duché.
| |
| | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 28 Juil 2013 - 11:39 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Saluté è patz.
Qu'il soit su et lu de tous que le décret concernant l'armée et les brigandages a été modifié suite à un vote. 6 personnes pour, 0 Contre, et 6 abstentions.
- Citation :
Décret armées et brigandages
Si une armée du BA croise un groupe de brigands notoires , responsables de nombreux délits et n'ayant pas répondu aux assignations , elle pourra engager le combat contre eux , même s'ils ne se trouvent pas encore dans les listes MOV , NON GRATA et Ordonnances
Le chef d'armée devra cependant avertir les autres membres de l'EM ainsi que le responsable de la sécurité et le prévôt avant de mettre ces brigands en ennemis et d'engager le combat
Un excès de poutrage pourra être passible d'un rappel à l'ordre
Les brigands seront ensuite conduits devant le prévôt pour être mis en procès et jugés
Rédigé à Clermont, le vingt septième jour du moy de juin mil quatre cent soixante-et-un,
Hélène Blackney Guérande, Porte-Parole,
Pour la Duchesse Mathilde de Vaucanson et son Conseil.
| |
| | | | Hélène Blackney
Nombre de messages : 70
Date d'inscription : 03/06/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mar 30 Juil 2013 - 20:35 | |
| - Mathilde a écrit:
-
- Citation :
- BILAN DE LA DUCHESSE
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire le présent bilan
Salutations et Paix !
Je vous présente pour l'heure mon bilan de fin de mandat :
- En économie, après un départ difficile tout est rentré dans l'ordre. A présent, prestige, stock et mines sont en bon état, et c'est bien le plus important. La trésorerie ne se porte pas mal non plus. Plusieurs contrats extérieurs d'envergures sont encore en cours.
Nous n'avons malheureusement pu mener la politique de priorisation des mines d'or jusqu'au bout par un manque de pierre. Mais nous gageons que cela se refera à l'avenir si les conseils prennent conscience du gain considérable, malgré le travail supplémentaire que cela implique.
- En dipomatie, nous nous sommes rapprochés durablement de nos voisins et alliés les Bourguignons. Avons semble-t-il froissé l'Armagnac en envoyant nos hommes au ban royal.
Le Languedoc reste un très bon allié commercial malgré le recul que nous sommes forcés de prendre vis à vis de leur situation envers la Couronne. Le Rouergue et le Lyonnais Dauphiné demeurent des alliés et voisins stables. Le Limousin demeure distant. Le Berry, malgré son côté très indépendantiste, ne nous a causé aucun problème direct, ce qui est déjà en sois, selon moi, une belle avancée.
- D'un point de vue sécurité, deux nouveaux adjoints au prévôt ont été nommé, ce qui présage un renouveau indispensable. Le système du bureau du brigandage et les niveaux d'alerte ont été revus. Une révolte contre Murat a été matée grâce à nos valeureux défenseurs.
Une réunion fut menée en nos murs pour se concerter tous face à la menace brigande qui ne cesse d'accroître. Je remercie en cela les officiers royaux qui ont pris la peine de se déplacer.
Notre chère COBA a brillamment remplie son rôle de défense du duché, toujours prête à s'activer dans les moments les plus critiques.
- D'un point de vue animation, la chasse aux coffrets dans la forêt de Clermont est arrivée à terme, faisant ainsi de nombreux gagnants parmi les participants. Plusieurs villes se sont également vu gagne des sommes en écus grâce à ces même participants. Merci à eux.
Les quêtes ont également repris leur cours, et si 3 compagnies d'origine Bourbonnaises Auvergnates semblent se profiler, c'est en la Compagnie des Ravis, menée par le vicomte Morphey de Valmonte, que notre duché à trouvé ses représentants. Souhaitons leur bon courage et bonne chance. Qu'Aristote veille sur eux.
- D'un point de vue justice, après une période creuse due à l'absence du premier procureur, c'est avec travail et sérieux que dame Hélène Blackney, a repris le cours des choses, rattrapant une très grande partie du retard. Un travail admirable.
La baronne Legowen n'a pas chômé non plus, clôturant la plupart des procès en cours, notamment dans le cadre des révoltes contre nos villages.
Un gros travail a été fait également dans le cadre des procès pour non paiement des taxes de tavernes. Une belle avancée là aussi.
- D'un point de vue navigation, grâce à un long travail de plusieurs domaines d'actions, l'agrandissement du port de Moulins a enfin vu le jour, permettant ainsi à notre duché d'accueillir d'avantage de capitaines pour le commerce extérieur principalement. Nous espérons que cela réglera définitivement les soucis de place rencontrés, bloquant le port et faisant naître famine dans certains bateaux. Nous n'avons malheureusement pas pu revoir et valider la charte de la CANF à temps, mais nous espérons qu'avec les travaux du chantier naval achevé, cela sera fait rapidement.
Nos nobles sont également rentrés, pouvant de nouveau participer à la vie du duché.
Nous espérons de tout coeur que cela aidera le duché à revivre.
Merci à tous, conseillers, agents ducaux, nobles ou simples citoyens.
Mathilde,
duchesse du BA.
Fait le vingt-septième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante et un, à Clermont,
- MissAnasthasia a écrit:
-
- Citation :
- Bien le Bonjour, Peuples du Bourbonnais-Auvergne,
Un nouveau mandat Ducal s'achevant, il me faut transmettre mon bilan et autant dire que ce mandat aura été riche en rebondissements, mais surtout en émotions diverses... malheureusement, je ne dirais point tout, au vu que certains sujets se doivent de rester en interne.
Nous avons eu a subir la prolifération des tentatives de révolte auprès de nos villages, ainsi que la révolte aboutie de Bourbon... Je tiens encore une fois à saluer le courage et le sérieux des personnes ayant défendus le pouvoir et celles qui ont permit de repousser les brigands des Mairies. Grâce à vous, le Duché du Bourbonnais-Auvergne a encore une fois montré qu'il était fort face à l'envahissement des brigands, merci!
Dans ce mandat, il y aura eu aussi beaucoup de discussions, qui auront engendrés des changements, parfois mal vu, non compris... Pourtant, il faut penser, que chaque changement aura été fait pour le bien du Duché! Et qu'il faut parfois savoir ranger sa rancœur vis à vis du changement, pour penser d'abord au bien que cela apportera pour le Duché!
Je tiens encore une fois à remercier tout particulièrement le Superviseur des Douanes Sunburn, grâce à qui ce mandat fut agréable au possible. Sa présence m'aura permit de souffler, sans devoir passer un nombre incalculable d'heures à la Prévôté, pour boucler chaque rapport à faire quotidiennement.
Bien entendu, je me tiendrais à disposition du prochain Prévôt, pour toutes questions qu'il pourrait avoir et aussi pour permettre la transmission des plannings de garde. Et d'avance, je lui souhaite bon courage au poste de Prévôt, poste très enrichissant, mais aussi très usant...
Et pour terminer ce bilan, je dirais que j'ai pris grand plaisir à travailler avec chacun de mes collègues du Conseil Ducal, où nous avons eu des discussions diverses et variés, dont certaines auront enrichit ma culture. Car il y a toujours des choses à apprendre! Merci, également aux membres de la Prévôté qui chaque jour travail dans l'ombre...
--
Chaque jour dans vos villages vous trouverez des offres de maréchaussée et de milice, pour la sécurité de votre village et du Duché, prenez ses offres! C'est très important!
(Hrp - Surtout qu'actuellement elles ne sont pas soumises au système des "22 heures" et que donc votre marionnette sera libre dès le passage de la nuit sur le jeu effectué!)
Je vous souhaite une agréable journée.
Fait à Clermont, en ce jour du 27 Juillet 1461.
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Vive la Prévôté!
Vive le Bourbonnais-Auvergne! - shel_ezeil a écrit:
-
- Citation :
- Bonjour à tous,
Un nouveau mandat ducal qui touche à sa fin. Durant ce dernier mandat, avec l'Etat Major de la Coba, de nombreux projets ont été mis en place. Des décisions importantes furent prises afin de renouer le respect de l'Etat Major envers les soldats de la Coba.
Au niveau sécurité, malgré la prise momentanée de Bourbon, prise ayant été un flop pour les brigands grâce à la prise d'initiative du maire en place de sécuriser les biens de la mairie, l'ensemble du duché fut tenu en alerte et les suspects connus gardés sous surveillance pour que l'intégrité de nos terres soit.
Je tiens à remercier l’Etat Major avec qui j'ai pris grand plaisir à travailler durant ces derniers mois. Les saluer pour leur investissement continuel et rendre hommage aux soldats se tenant toujours prêt pour agir dans l'intérêt du duché et sauvegarder son intégrité.
Pour le BA!!!
Capitaine Shel_Ezeil - Galswinthe a écrit:
-
- Citation :
- Bonjour à tous,
Un mandat en demi-teinte s'achève pour moi.
J'ai eu le grand plaisir de retrouver le poste de connétable.
Je tiens à remercier toutes celles et ceux qui à la COBA, qu'ils soient soldats ou à l'Etat Major ont travaillé avec sérieux et constance et me réjouis d'avoir pu donner mon avis sur certaines promotions tout à fait méritées.
Comme au jour où j'ai pris le poste de connétable, il n'y a aucun retard dans les soldes, j'espère que ceci perdurera enfin à long terme. Je tiens à remercier pour leur réactivité de Guigm notre bailli et Goddefroy notre commissaire au commerce qui m'ont été d'une aide précieuse pour assurer le paiement des soldes et le ravitaillement des armées, nous avons formé une bonne équipe.
Je compte sur mon successeur, mais également les permanents de l'Etat Major et les sergents chefs, maintenant que tout a été clairement mis au point, pour continuer à faire la promotion du renforcement musculaire.
Je tiens à remercier également tous les volontaires civils ayant sans hésiter, répondu à l'appel du duché pour renforcer l'armée Semper Fidelis, ainsi que les membres permanents de cette armée dont j'ai pu sur place observer le sérieux, même si nous n'avons pas comme nous l'aurions espéré, en coordination avec les autres armées pu mettre la main sur quelques brigands, cependant je pense que nos armées ont été force dissuasion.
J'ai regretté cependant des difficultés de communication à plusieurs niveaux tout le long de ce mandat, ainsi que des absences de plusieurs conseillers dont pour certains nous n'avons plus eu de nouvelles, ceci rendant les choses plus compliquées, et démotivant parfois.
Je souhaite bonne chance au nouveau conseil et au futur Etat Major qui sera en partie recomposé.
Vive le BA !
Pour l'honneur !
Connétable Galswinthe - legowen a écrit:
-
- Citation :
Bourbonnais-Auvergnats, Bonjour
Mon mandat de juge s’achève , deux mois vite passés
C’est une fonction que je ne connaissais pas mais que j’ai trouvée très intéressante , pas mal de lectures c’est sûr avec les dossiers à lire avec attention afin de rendre mon jugement en toute connaissance de causes et conformément aux différentes Lois
La période a été riche en affaires avec les escroqueries , les brigandages mais aussi la prise de la mairie de Bourbon et les tentatives de révoltes de Montluçon
Je regrette que la mort du premier procureur puis la maladie du second nous ait fait perdre un temps précieux , cependant je tiens particulièrement à remercier Dame Hélène qui a repris la charge en effectuant un travail énorme qui doit être salué
Les deux néophytes que nous sommes ont avancé dans le traitement des dossiers , ils étaient nombreux , tout n'est pas fait , cela était matériellement impossible avec les attentes des plaidoiries et les délais à respecter
mais nous avons fait le plus possible
J’ai pu juger 11 dossiers
Un pour escroquerie ( en attente IG )
Deux pour TOP , verdict : une relaxe , un coupable
Huit pour trahison , verdict coupable , ( un est en attente d’être poster IG cause bug )
Sans oublier une mise à jour de décrets dans le codex
Je remercie aussi notre prévôt , Dame MissAnasthasia pour ses conseils
je souhaite bon courage aux nouveaux conseillers , des débats constructifs et certifie que le puits d'eau de source du château est apte à étancher la soif qu'ils ne manqueront pas d'avoir en cette période estivale ..... ( les caves aussi ^^)
Fait ce jour du 28 Juillet de l’an MCDLXI
Legowen du Kastel de Rhiannon
Pour le Bourbonnais Auvergne !
Force et Honneur !
- Sunburn a écrit:
-
- Citation :
- Bonjour à tous,
Voici déjà l'achèvement de ce mandat ou j'aurais pris un réel plaisir à être le Superviseur des Douanes pendant ces deux mois.
Je ne répèterais pas ce qu'aura dit notre Prévôt car je suis du même avis et que faire un doublon s'avère inintéressant.
Il y aura eut, depuis le 19 juillet, un grand changement qui concerne notre système d'alerte. Merci à ceux qui auront donnés leurs avis afin de permettre l'étoffement du système. L'ancien était devenu obsolète. La mise en place se sera passé sans aucune difficulté grâce à vous. De plus, nos Mairies feront de réelles économies, qui leur permettront d'investir pour des petits projets.
Je tiens particulièrement à saluer les Douaniers qui auront su me supporter et qui auront su s'adapter aux exigences demandées en début de mandat, au niveau des rapports et qui l'auront respectés, sauf imprévu ou j'étais averti. Cela m'aura permis de ne pas être inquiète car je connais leur sérieux, ce dont je ne doutais pas et n'ai jamais douté. Merci à vous tous. Je fus comme un poisson dans l'eau et travailler à vos côtés est toujours aussi agréable même si je râlais parfois.
Un merci également à Ana, notre Prévôt, que j'aurais épaulé au mieux et avec qui l'entente fut parfaite pendant ce mandat.
dicte Sunburn, Superviseur des Douanes
 - Goddefroy de Silly a écrit:
- Citation :
- Bilan de fin de mandat du Commissaire au Commerce.
Bien le bonjour à vous,
Pour débuter ce bilan, je tiens à revenir deux mois en arrière, à l'époque où je faisais mes premiers pas dans l'économie ducale, avec comme seule expérience Auvergnate, la gestion d'une mairie.
Ce n'est pas une mince affaire que de se voir attribuer la gestion du commerce d'un duché aussi grand et puissant que le Bourbonnais-Auvergne du jour au lendemain, seulement, avec l'aide de la commission économique permanente et des conseillers élus, telle que la duchesse en personne, le sentiment de perte s'est vite transformé en assurance. Pour cela je tiens à les remercier.
Pendant que je suis dans les remerciements, je tiens aussi à saluer l'initiative de certains habitants du duché, qui ont proposé leur aide lors de missions commerciales établies avec d'autres duchés.
Sont particulièrement visées dame Krakinette ainsi que dame Ilianna Dayne qui ont pleinement assumées la gestion d'une mission commerciale en acceptant même de partir chercher des marchandises hors du duché accompagnées d'une équipes d'habitants très serviables.
Un mot à présent sur le mandat.
Si la trésorerie a augmenté, les impôts eux non!
Le travail et la communication avec les maires du duché furent placés sous un seul mot d'ordre: Coopération.
Des contrats et échanges commerciaux ont eu lieu avec d'autres duchés/comté, permettant d'étoffer nos relations commerciales au sein du royaume comme pallier à nos besoins.
Nos nantis ont bénéficié des produits de luxe qu'ils recherchaient.
Suite à notre coopération avec le connétable et le bailli, les forces armées ainsi que les nobles du duché n'ont manqué de rien.
Pour clôturer les choses, je dirais bon courage à mon successeur qui qu'il soit.
Vive le Bourbonnais-Auvergne et Vive ses habitants!
Rédigé et donné à Clermont,
Le 28eme jour de juillet de l'an 1461.
Goddefroy de Silly, Commissaire au Commerce en Bourbonnais et en Auvergne. - Albine a écrit:
-
- Citation :
- Bonjour à tous,
En cette fin de mandat, j'ai le plaisir de vous annoncer la fin des travaux du port de Moulins. L'inauguration ne va pas tarder à commencer, il est toujours temps de se pomponner et d'arriver pour les festivités !
Un grand merci à Eclipse72 et Hulrika qui ont travaillé d'arrache-pied pour que tout se passe au mieux.
Maeline. est bien arrivée au sein de la CANF et apprend de bon coeur le métier de chef de port. Pour ceux qui sont intéressés par les bateaux et pourquoi pas l'envie de s'en faire construire un, ou tout simplement voyager, n'hésitez pas à les contacter.
En ce qui concerne nos mines, les 11 présentes en BA demeurent en bon état. Tout se passe bien même si quelques mines restent assez peu fréquentées malheureusement. La palme des meilleurs mineurs revient à Bourbon ! Bravo !
Les mines se situant entre Moulins et Montpensier, Montpensier/Clermont et Murat demeurent fermées.
A toi Petitrusse, voici les clefs des lieux
Albine,
CAMGT en partance - Citation :
Aux gens du Bourbonnais Auvergne.
Salut et paix.
Procureur.
Mon bilan rester très inégale, arrivée au milieu du mandat après des remous et en remplacement d'une personne, j'ai pu rattraper le retard accumulé. Attention, je n'ai pu traiter toutes les affaires.
Nous avons pu constater l'ampleur de la tâche et nous regrettons de n'avoir pu tout réaliser.
Nous restons disponible et à l'écoute pour le prochain procureur qui aura aussi une tâche difficile à accomplir.
Porte parole.
Item que la charge de procureur, nous l'avons prise en cours, en remplacement. Nous avons pu constater que la charge avait été bien tenue et nous félicitons aussi les secrétaires ducaux pour leur sérieux et leur travail.
Une nouveauté de ce mandat, les secrétaires ducaux auront la charge de mettre à jour les informations concernant nostre duché.
J'ai apprécié de travailler pour le Bourbonnais Auvergne. Merci de vostre confiance.
Hélène Blackney Guérande. Procureur & porte parole.
 | |
| | | | Jazon
Conseiller diplomatique
Nombre de messages : 2691
Duché, Comté, Royaume : Bourbonnais-Auvergne
Date d'inscription : 04/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 31 Juil 2013 - 20:07 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais et de l'Auvergne,
Et à ceux qui liront ou se feront lire ce message,
Le nouveau conseil vous salut.
La répartition des sièges pour le prochain mandat ducale sera la suivante :
Duc : Arthur Dayne
Bailli : Gothyra
Commissaire au Commerce : Goddefroy
Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux : Petitrusse
Juge : Hulrika
Procureur : Helene.blackney
Prévôt : Cerise
Capitaine : Bernadotte
Connétable : Anakin01
Porte-Parole : Ramwin
Garde des Sceaux : Erandil
Superviseur des Douanes : Clarine
Souhaitons-leur deux mois de réussite
Fait à Clermont le 31 juillet de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un
Par Ramwin, Porte-parole du Bourbonnais Auvergne
Pour sa grâce Arthur Dayne, duc du Bourbonnais Auvergne et son conseil | |
| | | | ramwin
Ambassadeur
Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 09/08/2013
| | | | | ramwin
Ambassadeur
Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 09/08/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 14 Aoû 2013 - 22:16 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais et de l'Auvergne,
Et à ceux qui liront ou se feront lire ce message,
Le conseil ducal vous salut.
Qu'il soit su que le Procureur Hélène Blackney nous a remis sa démission. Qu'en dépit du fait que nous n'en acceptions pas les raisons, nous ne saurions forcer qui que ce soit à garder un poste qu'il ne souhaite plus occuper. Qu'en conséquence de quoi, dame Mélisandre se voit intégrée au Conseil ducal dès ce jour, et se voit attribuer le poste de Procureur. Qu'en conséquence de quoi, et pour assurer le bon fonctionnement de notre justice, Melisandre a démissionné de son poste d'adjointe au juge. Elle occupera les jours à venir à prendre connaissance des affaires courantes, aussi nous vous prions d'excuser le retard qui sera de ce fait engendrer dans la bonne marche de la justice du Bourbonnais-Auvergne.
Fait à Clermont le 13 août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un
Pour sa grâce Arthur Dayne, duc du Bourbonnais Auvergne et son conseil
Par Ramwin, Porte-parole du Bourbonnais Auvergne | |
| | | | ramwin
Ambassadeur
Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 09/08/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 14 Aoû 2013 - 22:16 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais et de l'Auvergne,
Et à ceux qui liront ou se feront lire ce message,
Le conseil ducal vous salut.
Qu'il soit su que le Juge Hulrika, suite à une malencontreuse chute sur les pavés de la place de Clermont, a été menée chez le médicastre pour soigner ses nombreuses écorchures et contusions. La rumeur dit que la robe de la Juge serait trop longue ou qu'elle ne sait marcher avec une robe. Elle sera donc absente du tribunal et du conseil jusqu'au 20 août prochain, où elle reviendra à nouveau en pleine forme. Ce repos forcé permettra au nouveau Procureur, Melisandre, de prendre ses marques, afin que la nouvelle équipe soit au plus haut de l'efficacité dès le retour du Juge.
Fait à Clermont le 14 août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un
Pour sa grâce Arthur Dayne, duc du Bourbonnais Auvergne et son conseil
Par Ramwin, Porte-parole du Bourbonnais Auvergne | |
| | | | ramwin
Ambassadeur
Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 09/08/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Ven 16 Aoû 2013 - 10:32 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais et de l'Auvergne,
Et à ceux qui liront ou se feront lire ce message,
Le conseil ducal vous salut.
Qu'il soit su que Nous, Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, en accord avec et après consultation du Garde des Sceaux, Erandil, du Chambellan, Son Excellence Agwalenn du Lusignan, et du Collège Diplomatique de la Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne, avons décidé la réouverture des relations diplomatiques avec les provinces qui suivent:
* la Guyenne
* l'Anjou
* le Poitou
* l'Artois
Des ambassadeurs pour ces provinces pourront à nouveau être nommés, et les ambassadeurs venus des dites provinces seront à nouveau reçus librement.
Que ceci soit su et reconnu de tous.
Fait à Clermont le 15 août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un
Pour sa grâce Arthur Dayne, duc du Bourbonnais Auvergne et son conseil
Par Ramwin, Porte-parole du Bourbonnais Auvergne | |
| | | | ramwin
Ambassadeur
Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 09/08/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Sam 17 Aoû 2013 - 20:13 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais et de l'Auvergne,
Et à ceux qui liront ou se feront lire ce message,
Le conseil ducal vous salut.
Qu'il soit su que le Superviseur des Douanes Clarine nous a remis sa démission. Que malgré notre souhait, elle n'a pas respecté les deux jours de réflexion que nous lui avions demandé. Qu'en conséquence de quoi, dame Albine a rejoint le Conseil Ducal. Que la démission de Clarine ayant été subite, sans nous laisser les deux jours demandés, nous avons dû procéder à un remaniement d'urgence. Qu'en conséquence de quoi, les changements suivants ont été faits ce jour:
-Petitrusse est nommé Superviseur des Douanes en remplacement de Clarine. Il est relevé de sa charge de Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, mais occupe toujours la charge de Commissaire au Commerce, en attendant le retour proche de Goddefroy.
-Albine est nommée Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux en remplacement de Petitrusse.
Fait à Clermont le 17 août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un
Pour sa grâce Arthur Dayne, duc du Bourbonnais Auvergne et son conseil
Par Ramwin, Porte-parole du Bourbonnais Auvergne | |
| | | | ramwin
Ambassadeur
Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 09/08/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mar 20 Aoû 2013 - 19:06 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté le nouveau décret sur l'imposition par 8 voix pour, 1 sans avis et 3 abstentions excusées.
- Citation :
- Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, article 3
Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle imposition pour les deux mois à venir.
Il a été décidé que l'imposition normale était maintenue à 30 000 écus par mois, soit 15 000 écus par levée. Cependant, au vu des récents bénéfices engrangés, dont nous ne pouvons malheureusement pas savoir à l'heure actuelle s'ils perdureront, il a été décidé qu'une baisse exceptionnelle de 5000 écus serait appliquée sur la levée du 15 août, et que la levée du 1er septembre serait annulée. A partir de la levée du 15 septembre, l'imposition normale de 15 000 écus par levée s'appliquera de nouveau.
Ce qui donne concrètement:
-Levée du 15 août: 10 000 écus
-Levée du 1er septembre: annulée
-Levée du 15 septembre: 15 000 écus
Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.
A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville. A leur charge également de décider comment répercuter la baisse exceptionnelle sur leurs administrés. Le présent décret est applicable dès l'imposition, non encore levée, du 15 août. La validité du présent décret prendra fin après la levée du 15 septembre. Une allocution ducale en place de Clermont, portant sur l'état de l'économie ducale, suivra l'annonce du présent décret.
Fait au château de Clermont,
Le dix-septième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil
Par Nous, Ramwin, Porte-Parole ducal | |
| | | | ramwin
Ambassadeur
Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 09/08/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mar 20 Aoû 2013 - 19:07 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, faisons savoir ce jour :
- la démission de la Duchesse Mathilde au poste d'aspirante maréchale & douanière du village de Murat
Nous la remercions pour le travail accompli au sein de la Prévôté, même si nous regrettons son départ, nous lui souhaitons tout de même une bonne continuation dans ses futurs projets.
- la nomination du sieur Jewal au poste de douanier pour le village de Moulins
Nous lui souhaitons toutes nos félicitations pour son nouveau poste, qu'il portera avec fierté son nouvel insigne à son uniforme. Sa motivation fait plaisir à voir, nous sommes ravie de l'accueillir dans cette grande famille, nostre Prévôté.
- la nomination du sieur Logan au poste d'aspirant maréchal pour le village de Polignac
Nous lui souhaitons toutes nos félicitations pour son nouveau poste, qu'il portera avec fierté son nouvel insigne à son uniforme. Sa motivation fait plaisir à voir, nous sommes ravie de l'accueillir dans cette grande famille, nostre Prévôté.
- la démission de dame Clarine au poste d'aspirante maréchale & douanière du village de Polignac.
Nous la remercions pour le travail accompli au sein de la Prévôté, même si nous regrettons sincèrement son départ, nous lui souhaitons tout de même une bonne continuation dans ses futurs projets. Cette décision prendra effet le lundi 19 aout 1461.
Faict en Castel de Clermont,
Le 18ème jour du moys d'Aout mil quatre cent soixante et un
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
| |
| | | | ramwin
Ambassadeur
Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 09/08/2013
| | | | | ramwin
Ambassadeur
Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 09/08/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mar 20 Aoû 2013 - 19:08 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté la modification du décret sur les salaires par 9 voix pour et 3 abstentions excusées.
Le précédent décret:
- Citation :
- Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455) modifié le 16 Aout 1460
- Citation :
Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3
Article I : du salaire minimum agricole
Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duchépar l'achat d'une miche pain à 16,50 écus HT. En cas d'accord à l'amiable par conciliation avec les forces de la maréchaussée, une somme inférieure pourra être demandée.
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.
Les salaires agricoles sont soumis à une taxe d'1% perçue par le duché.
Article II : du salaire minier
Le salaire minier est fixé à 15 écus par jour, payable en deux fois par le bureau du Bailli la moitié le jour même, la moitié le dimanche.
Augmentation provisoire de 1.00 écu pourra être appliquée, par délibération des CAM, CAC et Bailli et sur validation du Duc, pour un type précis de mine dont la matière première qui en est issue manque, sur le moment, au duché.
Article III : du Revenu Minimum Interduchés
Le montant du Revenu Minimum Interduchés (RMI) est fixé à 5 écus par jours, payable en une fois par le bureau du Bailli.
Article IV : du salaire des forces armées civiles et militaires
Toute personne engagée par les forces ducales civiles de la maréchaussée sera rémunérée 15 écus.
Tout personnel de la maréchaussée chargé de mener les forces ducales civiles dans un village recevra un salaire de 18 écus.
Tout soldat mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 18 écus.
Tout civil mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 15 écus.
Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le 31 Décembre 1457
modifié le 14 Mars 1458
modifié le 24 juin 1458
modifié le 28 juillet 1459, applicable deux jours après sa publication , et pris en compte officiellement par la prévoté sous quinzaine soit à compter du 15 aout 1459.
modifié le 06 mai 1460, applicable le 7 mai 1460
modifié le 16 août 1460, applicable le 17 août 1460
Est donc modifié dans les termes suivants:
- Citation :
- Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 2 (du 24 août 1455) modifié le 18 août 1461
Article I : du salaire minimum agricole
Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole à moins de 15 écus sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée à la ville où il réside par don à la mairie. En cas d'accord à l'amiable par conciliation avec les forces de la maréchaussée, une somme inférieure pourra être demandée.
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée à la ville de résidence par don à la mairie.
Article II : du salaire minier
Le salaire minier est fractionné comme suit:
-1 heure de travail: 2,04 écus
-2 heures de travail: 2,72 écus
-6 heures de travail: 5,52 écus
-10 heures de travail: 7,84 écus
-22 heures de travail: 15 écus
Augmentation provisoire de 1.00 écu pourra être appliquée, par délibération des Commissaire Aux Mines et aux Grands Travaux, Commissaire Au Commerce et Bailli et sur validation du Duc, pour un type précis de mine dont la matière première qui en est issue manque, sur le moment, au duché.
Article III : du Revenu Minimum Interduchés
Le montant du Revenu Minimum Interduchés (RMI) est fixé à 5 écus par jours, payable en une fois par le bureau du Bailli.
Article IV : du salaire des forces armées civiles et militaires
Toute personne engagée par les forces ducales civiles de la maréchaussée sera rémunérée 15 écus.
Tout personnel de la maréchaussée chargé de mener les forces ducales civiles dans un village recevra un salaire de 18 écus.
Tout soldat mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne recevra un salaire de 18 écus.
Tout civil mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne recevra un salaire de 15 écus.
Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le 31 Décembre 1457
modifié le 14 Mars 1458
modifié le 24 juin 1458
modifié le 28 juillet 1459, applicable deux jours après sa publication , et pris en compte officiellement par la prévoté sous quinzaine soit à compter du 15 aout 1459.
modifié le 06 mai 1460, applicable le 7 mai 1460
modifié le 16 août 1460, applicable le 17 août 1460
modifié le 18 août 1461, applicable le 18 août 1461
Fait au château de Clermont,
Le dix-huitième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil
Par Nous, Ramwin, Porte-Parole ducal | |
| | | | Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne | |
| |
| | | | | | Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne | |
|
Sujets similaires | |
|
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
Accueil 