Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne
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Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne


 
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 Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne

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ramwin
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ramwin


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyMer 21 Aoû 2013 - 9:55

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le Connétable Anakin a démissionné de ses fonctions sans le moindre courrier, la moindre explication au conseil ducal. Que cette démission fait suite à un rappel à l'ordre de notre part quant à ses obligations de Connétable, portant notamment sur le suivi des soldes de la COBA, ainsi qu'à un autre rappel à l'ordre, interne à la COBA, émis par le Capitaine Bernadotte. Que nous ne pouvons qu'en tirer la conclusion logique que la démission du Connétable Anakin est la conséquence de ces rappels à l'ordre.

Que cette démission brutale nous oblige à réattribuer d'urgence le poste de Connétable. Qu'après avis pris auprès du conseil ducal, notre choix s'est porté sur l'actuel Porte-Parole Ramwin. Que l'autre conséquence de la démission du Connétable Anakin est l'entrée au conseil ducal de dame Nyna. Que la brutalité de la démission d'Anakin ne nous a pas encore permis d'attribuer un poste à la nouvelle conseillère. Que nous vous tiendrons informés dès que décision sera prise.

Fait au château de Clermont,
Le vingtième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 198408signaturearthur

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Par Nous, Ramwin, Porte-Parole ducal
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Nyna




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Date d'inscription : 21/08/2013

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyJeu 22 Aoû 2013 - 19:59

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que Nyna est nommée Porte-Parole ducale en remplacement de Ramwin, devenu Connétable. Elle prend ses fonctions ce jour.

Fait au château de Clermont,
Le vingtième-et-unième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 198408signaturearthur

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Sceaubourbonnaisjaune

Par Nous, Nyna, Porte-Parole ducale
[/quote]



Bilan du Conseil Ducal .
Bilan du Duc :

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Il est l'heure d'un premier bilan de ce mandat ducal. L'expérience de la fonction est nouvelle pour moi, aussi m'a-t-il fallu dans un premier temps me présenter à toutes nos institutions, et passer en revue, en compagnie du Capitaine, les troupes de la COBA. Il m'a aussi fallu me rendre au Louvre prêter allégeance à Sa Majesté Nicolas Ier, et l'assurer de notre fidélité et de notre loyauté. J'ai dû également rejoindre le Conseil des Feudataires et la Curia Regis, en tant que Duc régnant.

Une fois tout cela fait, il m'a fallu gérer les premiers changements de postes, dus à divers imprévus. Mais malgré ces changements, le conseil a pris ses marques, chacun a désormais, je pense, trouvé sa place au sein de ce conseil, et les premières propositions et discussions arrivent à leur terme.

Nous allons bientôt faire paraître le décret sur l'imposition pour le mandat en cours, et nous discutons actuellement de modifications sur le décret régissant les salaires. Nous avons également soulevé la question du Vice-Duc, poste désormais disparu officiellement, mais toujours présent dans le Codex.

La question centrale du recrutement nous a par ailleurs occupé, et bien que les différents projets aient connu un net ralentissement, nous allons poursuivre nos réflexions. L'autre question majeure est celle de la réorganisation de nos locaux. Il apparait urgent de simplifier nos bureaux, et nous avons commencé avec la salle du conseil ducal, où les différents conseillers se sont vu réattribuer des bureaux personnels. Nous avons enfin porté au centre de nos discussions la question de la communication entre institutions, et nous travaillons sur un projet concernant les liens de nos deux grandes institutions de sécurité et de défense, la COBA et la Prévôté.

Il est à souligner que la Chancellerie connaît déjà un regain de forme, avec plusieurs candidatures. Nous avons, le Garde des Sceaux et moi, fait le point avec les membres de la Chancellerie sur les discussions en cours et celles laissées à l'abandon. Nous avons notamment décidé de la réouverture de nos relations diplomatiques avec certaines provinces, mais nous laisserons le Garde des Sceaux vous apporter les détails.

Concernant l'économie, nous sommes dans une situation particulière. Notre duché se porte plutôt bien, mais l'avenir est compliqué et difficile à prévoir. J'y reviendrai plus en détail dans une prochaine allocution. J'ai dors et déjà demandé au Bailli d'établir un bilan précis de notre économie et de notre budget.

Au niveau de la politique extérieur, vous n'êtes pas sans savoir que nos voisins berrichons ont déclaré leur indépendance vis à vis de la Couronne, et que leurs relations avec nos voisins bourguignons sont très tendues en ce moment. Nous surveillons la situation de très près, et nous vous informerons rapidement si les choses devaient évoluer.

Pour finir, je souhaite remercier pour leur travail quotidien au service de notre duché les maires, les agents ducaux de toutes les institutions, Prévôté, Chancellerie et toutes les autres, les soldats de la COBA, la noblesse de notre duché, et enfin tout le peuple du Bourbonnais-Auvergne, forces vives sans qui notre terre ne serait pas aussi belle.

Fait au Château de Clermont, le quinzième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 198408signaturearthur

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Sceaubourbonnaisjaune
Bilan du CAMGT :

Citation :
Tout d'abord, je voudrais féliciter l'ancien CAMGT damoiselle Albine. qui a fait du très bon travail, que ce soit pour l'entretien des mines mais aussi et surtout pour toutes ces responsabilités assumées pour tout ce qui concerne le port.
Félicitation pour avoir terminé les travaux d'agrandissement du port, du travail sur l'amélioration de la rédaction de la charte et enfin de sa volonté d'animer cette institution.
De mon côté, je trouve un poste que j'ai assumé une seule fois et c'était mon premier poste au sein du conseil ducal. J'assume tous les jours l'entretien des mines et je rédige les rapports liés à cet entretien. Je participe aux discussions du conseil ducal et j'apporte toute mon expérience dans les débats.
Actuellement, et pendant une grosse semaine, j'assume aussi les responsabilités de CAC en travaillant avec les maires pour le commerce intérieur et avec d'autres CAC pour le commerce extérieur.

Petitrusse, Duc de La Mothe-Bromont
CAMGT et CAC pour quelques jours
Bilan du Capitaine :

Citation :


Au peuple du duché du Bourbonnais Auvergne,

Nous voici au terme du premier quart de ce mandat ducal.

Nous traversons une période particulièrement complexe sur le plan extérieur. De fortes armées brigandes se sont emparées de Bourg et ont menacés la Savoie. La cité de Bourg a été reprise par une coalition menée par la Savoie, le Dauphiné et les forces royales appuyée par les forces impériales.
Une tension se fait également sentir entre le Berry et la Bourgogne. Une étrange affaire de détournement de fonds opposent les deux contrées. Une médiation est en cours afin de tirer cette affaire au clair.

Compte tenu de toutes ces tensions extérieures, l'Etat Major a opté pour une stratégie défensive et donc un renforcement du dispositif de défense du duché.

Du côté des projets internes, le travail se poursuit dans la même lignée que mes prédécesseurs avec pour mot d'ordre: le respect des soldats.

Je terminerais mon bilan en vous encourageant à vous engager dans la COBA.

Vive la COBA
Vive le Duché du Bourbonnais Auvergne

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Signature-berny-373c315

Capitaine du Bourbonnais Auvergne.

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 BernarddePadirotte
Bilan du Prévot :

Citation :
BILAN DE LA PRÉVÔT, le 20 Aout 1461



Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,




    Comme le temps passe vite, déjà trois semaines que le mandat Ducal a commencé.
    Tout d'abord nous aimerions remercier, Missanasthasia l'ex Prévôt & Sunburn, l'ex Superviseur des douanes pour tout le travail accompli durant les deux mois précédents.

    Nous avons mis un peu de temps à trouver nos marques malgré nostre expérience, tout ici est si différent. Nous avons même cru devenir folle avec tous ses couloirs, ses bureaux, ses portes. Nous aimerions réduire tout cela pour les futurs Prévôts qui comme nous débarquerons. Mais pas évident de faire évoluer les choses en Prévôté, bien souvent un mur se dresse devant nous, comme s'il ne fallait pas changer ce qui avait été fait auparavant. Je peux le comprendre, mais parfois il le faut, car tout évolue autour de nous, alors pourquoi pas au sein de la Prévôt Auvergnate? C'est nostre souhait durant ce mandat....


    Nous avons eu un problème avec l'ex superviseur des douanes, dame Clarine, nous ne dévoilerons rien à ce propos, laissant tout en interne, pour le bien de toutes les deux. Nous lui souhaitons une bonne continuation dans ses futurs projets. Et Nous espérons que le nouveau superviseur nommé hier, trouvera vite ses marques et le plaisir de travailler auprès de nous.


    Nous travaillons et discutons sur plusieurs projets ainsy que de consolider davantage le partage, la communication entre la Prévôté & la COBA. Nous vous en parlerons dans le prochain bilan.


    Nous avons eu le regret de nous séparer de Dame Mathilde, Sieur Gnaeus, Dame Essanoc, Dame Clarine. Leurs démissions furent acceptées pour respecter leurs choix, même si nous aurions aimé les garder auprès de nous.
    Nous avons eu deux nouvelles recrues, en les personnes de Sieur Logan.. et sieur Jewal, nous espérons qu'ils trouvent au sein de la Prévôté tout ce qu'elle nous apporte depuis toutes ses années. Nous leur souhaitons bien du courage dans leurs formations respectives.

    En parlant de cela, la porte de la Prévôté est grande ouverte, nous RECRUTONS..
    Nous sommes sure que vous vous ennuyez.
    Envie de vous amuser ? D'entrer dans une grande famille ? De ressentir la fierté en défendant vostre village ? De lutter contre les brigands qui se propagent pire que la peste ? De participer à des tournois ? De festoyer, se divertir car c'est important..
    Alors rien de plus simple, écrivez moy et rejoignez les rangs de la Prévôté, je compte sur vous.



    Pour finir nous aimerions remercier TOUS les membres de la Prévôté qui chaque jours se dévouent pour défendre leur village, surveiller les emplois, les menaces.. etc... Sans eux nous ne serions rien, alors tout simplement MERCI !

    N'oubliez pas de compléter les offres maréchaussées en mairie, et les emplois milices.
    [ Les deux emplois ne sont pas soumis aux 22h même si c'est noté ainsi. Dès la mise à jour votre pantin est libéré. ]




Nous vous remercions de nous avoir écoutée, lue.
Que le Très-Haut veille sur vous tous.


Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Signat10
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Sceauc12
Bilan du Garde des Sceaux :

Citation :
Mes salutations au peuple du Bourbonnais-Auvergne.

La charge de garde des sceaux m'a été attribué pour ce mandat estival. Une expérience toute nouvelle dans une institution qui m'est totalement inconnue, je suis heureusement épaulé par d'excellent élément qui constitue le corps diplomatique de notre duché.
Redonnez un second souffle à notre chancellerie fait partie de l'une des grandes priorité de notre conseil. J'ai eu de la chance de rencontrer des diplomates dévoué et motivé pour faire revivre cette institution. Celle-ci commence enfin à redorer son image parmi les autres provinces du royaume.
Notre ligne diplomatique se veut avant tout pour objectif un rapprochement avec les provinces voisines sans oublié pour autant les autres territoires plus éloigné auxquelles nous désirons entretenir de bonne relation.

Voici quelque actualité concernant la chancellerie :

Six nouveaux postulants sont entrés en nos murs pour rejoindre la chancellerie, ce n'est plus qu'une question de temps avant que tous puissent rejoindre cette grande équipe que constitue notre grande institution.

Il a été décidé par le duc avec l'avis favorable du chambellan et du collège diplomatique de la réouverture des ambassades concernant la Guyenne, le Poitou, l'Artois et l'Anjou. Puisse ce nouveau départ nous permettre de reprendre des contacts cordiaux et amicaux avec ces provinces que nous avons depuis trop longtemps ignoré.

Les élections pour la charge de chambellan est ouvert au collège diplomatique. Le mandat de notre chambellan, son excellence Agwalenn se terminant très bientôt, il a annoncé qu'il avait grand besoin de repos et qu'il ne pouvait assurer un autre mandat. Nous comprenons bien les raisons et nous espérons vite lui trouver un remplaçant afin qu'il puisse enfin prendre ce repos mérité.



La chancellerie reprend vie peu à peu mais il reste encore beaucoup à faire. L'équipe diplomatique et moi même ferons en sorte que cette effort puisse perdurer afin que notre institution puisse enfin retrouver une pleine activité et le renom qu'elle mérite.

Longue vie au Bourbonnais-Auvergne et à son peuple.

Rédigé au château de Clermont, le 20 aout de l'an de grasce 1461.

Erandil

Garde des sceaux.
Bilan du CaC :

Citation :
Bilan du Commissaire au Commerce - Mandat Août-Septembre 1461


Peuple du Bourbonnais-Auvergne, bonjour. 

Si l'heure des bilans a une nouvelle fois sonnée, je vais tâcher de rédiger le miens de façon simple et concrète. 


Depuis le début de ce mandat, je travaille en partenariat avec le bailli et le CAMGT, qui est à ce jour dame Albine. Si je trouve notre partenariat avec le premier très productif et efficace, j'ai hâte de voir ce que ça va donner avec dame Albine. Je pars toutefois sur un bon pressentiment,  ce fût un plaisir que de travailler avec elle lors du précédent mandat, j'espère que le plaisir se rééditera ce mandat-ci. 
Pour ce qui est maintenant de mon partenariat avec la commission économique du duché, tout se passe bien. Certains rôles ont été revus, me permettant grâce à la bonne volonté des membres de la commission, d'alléger certaines parties de mon travail. Notamment au niveau du commerce extérieur.
La discussion principale de ce début de mandat fut au sujet de la somme à verser par les mairies au duché pour l'impôt ducal. Le codex dit que celle-ci doit être revue, ou au minimum reconduite, tous les deux mois. Il a été tranché que pour la levée du 15 août, la somme demandée s'élève à présent à 10 000 écus plutôt que 15 000 pour les précédentes levées. Ce n'est toutefois pas tout! La levée du 1er septembre se voit annulée.

Concernant une vision plus globale du travail effectué, nous gérons les stocks de façon à les équilibrer continuellement. Notamment par le biais des rachats aux mairies, qui permettent de réguler principalement les stocks ducaux. 
Le travail avec les mairies se perpétue dans la coordination. 


Le commerce extérieur est agilement traité. 

Je tiens pour clôturer ce bilan à remercier Petitrusse, qui a assumé la gestion du commissariat au commerce durant ma semaine d'absence. 
Que le puissant peuple du Bourbonnais-Auvergne se voit salué. 

Rédigé en le castel Clermontois, le 20 août de l'an de grâce MCDLXI
Commissaire au Commerce du Bourbonnais-Auvergne


Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 130821010831205089

  

Bilan du Procureur :
Excusé

Bilan du Superviseur des Douanes :

Excusé

Bilan du Connétable :
Excusé

Bilan du Juge :

Citation :
Bilan du Juge Hulrika

Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux que la Justice du BA concerne ou intéresse,


Bonjour à tous,

J'occupe le poste de Juge du Bourbonnais-Auvergne depuis le 31 juillet 1461, et constat fut rapidement fait que la Justice de notre duché cumulait du retard dans les affaires en cours et en passe d'instruction.

Une de mes priorités a été de faire avancer les procès en cours, qui pour certains ont été instruits en juin. Sur les 31 procès en cours à ma prise de fonction, 24 avaient dépassé les 2 jours ouvrables de délai et ont été avancés. Trois seulement, au jour où j'écris ce bilan, peuvent être avancés, mais je laisse encore quelques jours aux accusés l'opportunité d'assurer leur défense.

Je remercie Hélène pour le travail accompli en tant que procureur qui a su avancer avec moi les procès, et peut vous garantir que Melisandre qui la remplace depuis sa démission est déjà des plus opérationnelle.  

Quatorze verdicts ont été rendus. Cinq vont être rendus dans les jours à venir. Deux sont en attente car l'accusé ne peut se déplacer au tribunal. Quatre autres également en l'attente d'une décision du Conseil quant aux propriétaires de taverne accusés d'escroquerie.

En ce qui concerne la greffe, les clés ont été redistribuées, et constat a été fait que nos greffières ne manquaient de travail et qu'une ou deux aides supplémentaires seraient les bienvenues pour que la motivation ne leur fasse défaut. Un recrutement est actuellement en cours, donc si vous avez quelques connaissances en droit, aimez archiver, classer et apprendre au pôle justice, toute candidature sera la bienvenue.
Nous avons reçu pour l'instant une seule candidature, et le Conseil Ducal donnera sa décision sous peu.
Je tiens à remercier personnellement Melisandre et Jujudu3333, nos greffières ducales pour leur travail et les incite à poursuivre avec la même bonne humeur, afin que la Justice du BA se porte mieux et soit plus réactive.

Un grand ménage a été fait au pôle Justice afin de ne pas crouler sous les dossiers, que ce soit dans les bureaux du procureur et de la juge ou dans le bureau de la Greffe.

Quelques courriers avec des demandes ayant trait à la Justice ont été traités.

Quelques lois devenues obsolètes sont étudiées et notre Codex a déjà subit et subira encore des mises à jour.

De part ma fonction de conseillère ducale, j'ai évidemment participé aux débats ayant lieu au Conseil et pris part aux votes.

Mon principal objectif est toujours le même, assainir notre tribunal et clore ses affaires afin de rattraper le retard pour une Justice réactive et à jour.
Même si nous avons bien avancé les procureurs, les greffières et moi-même, beaucoup de travail reste à faire, et il ne se fera plus vite qu'on ne le peut.

Bien à vous,

Rédigé au Château de Clermont, le 21 août 1461,
Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 159283signatureHul
Hulrika Malevitch, juge du Bourbonnais-Auvergne.

Bilan du Porte-Parole :

Citation :
Mon bilan en tant que porte parole sera un bilan de fin de mandat puisque suite à une démission au conseil, je me retrouve connétable et laisse donc ma place à dame Nyna. Je profite de cette occasion pour lui renouveler mon soutien pour son nouveau poste au conseil et lui souhaiter un bon mandat.

Durant ces quelques semaines, j'ai transmis les annonces du conseil en gargote et à la chancellerie comme tout porte parole doit le faire. Si vous n'avez pas vu ces annonces dans la halle de votre ville, alors c'est que je n'ai pas réussi à trouver un nouveau secrétaire ducal pour transmettre les annonces dans toutes les halles. En effet, le porte parole supervise également le groupe de secrétaires ducaux chargés de transmettre les annonces dans les villes. Je peux annoncer qu'avec l'aide des maires, j'ai permis aux villes de Bourbon et de Polignac d'avoir le secrétaire qui leur manquait. Cependant, il manque toujours quelques têtes pour compléter le groupe et Nyna à toute ma confiance pour terminer le travail que j'ai commencé.
En lui laissant mon poste, je lui cède également mon bureau publique, en gargote, dans lequel j'ai pu servir d'intermédiaire entre le peuple et le conseil. Avec ce bureau, viennent également les clefs des salles d'audiences du château, prêtes à accueillir celles et ceux qui souhaiteraient un entretien avec un ou plusieurs membre du conseil.

Fait à Clermont, le vingt-et-un août de l'an de mille quatre cent soixante et un
Ramwin, ex-porte parole, nouveau connétable du Bourbonnais Auvergne.

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'après audience auprès du conseil ducal et du pôle justice, et suite à un vote au conseil ducal, Mathilde est nommée greffière ducale par 5 voix pour, 3 voix contre, 2 sans avis et 2 abstentions excusées. Elle prendra ses fonctions dès ce jour.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-deuxième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 198408signaturearthur

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Nyna




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptySam 24 Aoû 2013 - 23:57

Citation :
Bourbonnais-Auvergnats, amis et alliés,

En ma qualité de Chambellan du Bourbonnais-Auvergne, j'ai le regret d'annoncer les départs suivants de notre Chancellerie.

N'ayant plus de nouvelles de Son Excellence Semias depuis fort longtemps,
nous nous voyons dans l'obligation de le démettre de ses fonctions d'Ambassadeur.

N'ayant plus de nouvelles de Son Excellence Odilon depuis fort longtemps,
nous nous voyons dans l'obligation de le démettre de ses fonctions d'Ambassadeur.


De ce fait, de nouveaux postes sont à pourvoir, n'hésitez point à nous contacter


D'autre part, je vous informe que :

Son Excellence Legowen se voit retiré son Ambassade en Normandie à sa demande.
Son Excellence Jazon se voit retiré son Ambassade en Communauté Hélvétique à sa demande.
Son Excellence Rv007 se voit retiré son Ambassade en Bourgogne par manque de temps mais il conserve son consulat.


Que ceci soit su et reconnu.

Rédigé au Château de Clermont, le 20 Août de l'an de grâce 1461.

Pour le Duc, Arthur Dayne.
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Citation :
Bourbonnais-Auvergnats, amis et alliés,

En ma qualité de Chambellan du Bourbonnais-Auvergne, j'ai le plaisir d'annoncer,
les nominations suivantes, au sein de notre Chancellerie

- Messire Taigi est nommé Ambassadeur et Consul de la zone Ouest
Il représentera le Bourbonnais-Auvergne en Anjou.

- Sa Grâce Thibaud-Xavier de Ludgarès, dict Tixlu est nommé Ambassadeur
Il représentera le Bourbonnais-Auvergne dans le Comté de Toulouse.

- Dame Korydwen est nommée Ambassadrice
Elle représentera le Bourbonnais-Auvergne en Bourgogne.

- Sa Grandeur Cerise est nommée Attachée Diplomatique
Elle représentera le Bourbonnais-Auvergne en Champagne.

- Dame Clarine est nommée Attachée Diplomatique
Elle représentera le Bourbonnais-Auvergne en Normandie.

- Messire Goddefroy de Silly est nommé Attaché Diplomatique
Il représentera le Bourbonnais-Auvergne en Poitou.

- Son Excellence Elea de Marigny reçoit une seconde Ambassade
Elle représentera le Bourbonnais-Auvergne en Artois et en Alençon.

- Son Excellence Petitrusse reçoit une seconde Ambassade
Il représentera le Bourbonnais-Auvergne en Perigord Angoumois et en Orléanais.

- Son Excellence Legowen change d'affectation
Elle représentera le Bourbonnais Auvergne en Guyenne, en Rouergue et à Venise.

Je les invite à venir demander leurs clefs en Chancellerie et nous leur souhaitons une bonne prise de fonctions!

Que ceci soit su et reconnu.

Rédigé au Château de Clermont, le 20 Août de l'an de grâce 1461.

Pour le Duc Arthur Dayne.



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Nyna




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyLun 26 Aoû 2013 - 12:04

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à un vote du conseil ducal, Beths est nommée assesseur à la Chambre Législative, par 8 voix pour, 1 sans avis, et 3 abstentions non excusées. Elle prendra ses fonctions dès ce jour.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-sixième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Nyna




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyMer 28 Aoû 2013 - 11:58

Citation :
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, faisons savoir ce jour :

- la démission de sieur Levio au poste de douanier de la ville de Aurillac.
Nous la remercions pour le travail accompli auprès de la Prévôté, même si nous regrettons son départ, nous lui souhaitons tout de même une bonne continuation.


Faict en Castel de Clermont,
Le 28ème jour du moys d'Aout mil quatre cent soixante et un


Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Signat10
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyJeu 29 Aoû 2013 - 0:48

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que la révolte menée à Murat dans la nuit du 27 au 28 août est illégitime. Que les brigands ayant pris possession de la mairie ne sauraient être considérés comme représentant les habitants de Murat. Que toute action qu'ils entreprendraient au nom de la ville serait de fait illégale. Que le Bourbonnais-Auvergne n'acceptera pas d'être bafoué impunément.

Que nous condamnons ces actes avec la plus grande force, et que la justice du Bourbonnais-Auvergne s'appliquera de la manière la plus sévère possible.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-huitième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyVen 30 Aoû 2013 - 21:26

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Aux habitants de Murat,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que nous soutenons par tous les moyens possibles les Muratais en ces jours difficiles. Que nous travaillons à la reprise de la ville, malgré les difficultés dues à l'organisation, dont nous devons bien reconnaître l'efficacité, de l'ennemi, et au manque de bras disponibles par ces temps estivaux.

Que nous incitons donc tous les Muratais ayant à coeur la bonne gestion de leur ville, ainsi que tous ceux, proches ou moins proches de la ville qui le pourraient, à venir grossir les rangs des seules forces légitimes présentes à Murat. Que les volontaires contactent la Prévôté ou la bourgmestre déchue, mais pourtant seule légitime.

Murat est une ville fière et forte, et nous faisons tout pour qu'elle revienne le plus tôt possible dans le giron ducal. Toutes nos pensées et tous nos efforts sont tournés vers les Muratais.

Fait au château de Clermont,
Le trentième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyLun 2 Sep 2013 - 0:35

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le décret sur les hauts fonctionnaires a été modifié après vote du conseil ducal, par 9 voix pour, 2 sans avis et 1 abstention non excusée. L'ancien décret:

Citation :
Décret "De l’embauche des hauts fonctionnaires" (du 23 juin 1456),modifié le 26 Juillet 1457, modifié le 25 juillet 1458

Article 1
Le duché, par l’intermédiaire du Bailli, émet des offres d’emploi disponibles sur les panneaux d'affichages municipaux, et consignées à l’Agence Nationale des Points d’Etat (ANPE), située en gargote du Bourbonnais-Auvergne, pour approvisionner le duché en point d’état.

Article 2
Le duché ouvre l’ANPE aux seuls hauts fonctionnaires du bourbonnais-Auvergne dans la mesure où ils sont à jour du paiement de l'impôt afin qu’ils publient les points d’état qu’ils peuvent produire chaque jour.

Article 3
Les offres d’emploi ne sont pas nominatives. Donc, dès lors qu’un haut fonctionnaire a publié a l'ANPE les points d'état qu'il peut produire, et ce avant que le Bailli ait émit les offres d'emploi du jour, il pourra postuler.

Article 4
Toute personne contrevenant aux dispositions des articles précédents recevra par courrier un avertissement lui rapelant le présent décret. En cas de récidive, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble a l'Ordre Public et encourra une amende de 80 écus.

Article 5
Le Bailli doit tenir à jour un registre des embauches prises par les hauts fonctionnaires. Celles prises par le bailli doivent également y figurer et un résumé est fourni au conseil ducal.
Est remplacé par le nouveau décret, celui-ci prenant effet ce jour:

Citation :
Décret "De l’embauche des hauts fonctionnaires" (du 23 juin 1456), modifié le 26 Juillet 1457, modifié le 25 juillet 1458, modifié le 31 août 1461

Article 1
Le duché, par l’intermédiaire du bailli, propose des offres d’emploi sur le panneau d'affichage de l’Agence Nationale des Points d’Etat (ANPE), situé en gargote du Bourbonnais-Auvergne, pour approvisionner le duché en points d’état selon ses besoins.

Article 2
Le duché ouvre l’ANPE à toute personne ayant reçu l’agrément du Bourbonnais-Auvergne.
Les hauts fonctionnaires publient les points d’état qu’ils peuvent produire chaque jour. Le choix de la personne par le bailli s’effectuera suivant l’ordre de priorité suivant :
1) Hauts fonctionnaires pouvant fournir 20 PE
2) Hauts fonctionnaires ayant fourni le moins de PE dans le mois
3) Nantis
4) Bailli, en cas d'absence de postulants

De plus, le choix du Bailli repose sur un contrôle des impôts du fonctionnaire, qui doit être à jour de ses paiements pour être embauché. Ce contrôle se fait sur la base de listes de fraudeurs que les maires de chaque village doivent scrupuleusement tenir à jour sous peine de manquement à leur fonction.

Article 3
La personne retenue par le Bailli pour fournir des PE sera informée personnellement et l’offre déposée, dans la mesure du possible, à une heure définie en commun accord entre les deux parties. L'embauche est alors affichée sur le panneau des offres d'emploi de la mairie où se trouve la personne retenue.

Article 4
Toute personne prenant une offre ne lui étant pas destinée, recevra par courrier un avertissement lui rappelant le présent décret. En cas de récidive, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public et encourra une amende de 80 écus. Tout bailli abusant de l'article 2 sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public.

Article 5
Le bailli doit tenir à jour un registre des embauches prises par les hauts-fonctionnaires. Celles prises par le bailli doivent également y figurer et un résumé est fourni au conseil ducal.
Fait au château de Clermont,
Le trentième-et-unième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que la charte de la Commission économique a été modifiée après vote du conseil ducal, par 10 voix pour, 1 sans avis et 1 abstention non excusée, dans les termes suivants:

Citation :

Charte de la Commission économique


Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.

La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil.
La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché.
La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible.
La Commission  peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique.
La Commission  se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.


Article 2 : Composition de la Commission Economique


La Commission Economique est composée d'un maximum de huit ( 8 ) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière.
Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont de résider en Bourbonnais-Auvergne, de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, ou CAM .
Les représentants de la Commission sont désignés par un vote du Conseil Ducal  après une proposition de candidature spontanée.
Une audience peut être demandée par le conseil avant le vote.
En cas d'absence prolongée ( minimum 3 mois sans participation), la personne siégeant à la Commission Economique sera révoquée.
Cette révocation devra être annoncée publiquement par le Duc et son conseil.
L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.



Article 3 : de la responsabilité


En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique.
Un membre désigné de la commission économique se verra responsable de la salle de formation et d'aide aux maires.
Fait au château de Clermont,
Le trentième-et-unième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal fait appel à candidatures pour la Commission économique, régie par la charte suivante:

Citation :

Charte de la Commission économique


Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.

La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil.
La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché.
La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible.
La Commission  peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique.
La Commission  se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.


Article 2 : Composition de la Commission Economique


La Commission Economique est composée d'un maximum de huit ( 8 ) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière.
Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont de résider en Bourbonnais-Auvergne, de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, ou CAM .
Les représentants de la Commission sont désignés par un vote du Conseil Ducal  après une proposition de candidature spontanée.
Une audience peut être demandée par le conseil avant le vote.
En cas d'absence prolongée ( minimum 3 mois sans participation), la personne siégeant à la Commission Economique sera révoquée.
Cette révocation devra être annoncée publiquement par le Duc et son conseil.
L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.



Article 3 : de la responsabilité


En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique.
Un membre désigné de la commission économique se verra responsable de la salle de formation et d'aide aux maires.
Trois places sont à pourvoir. Les candidats sont priés d'envoyer une lettre exposant leur expérience et leur motivation soit au Duc, soit au Porte-Parole, qui fera suivre. Les candidatures seront étudiées et soumises à un vote à huis-clos du conseil ducal.

Fait au château de Clermont,
Le trentième-et-unième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyMar 3 Sep 2013 - 17:56

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Aux habitants de Murat,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que nous déclarons légitime la révolte ayant eu lieu dans la nuit du 1er au 2 septembre à Murat. Que nous reconnaissons Silec comme maire de Murat, jusqu'à ce que de nouvelles élections soient tenues. Que nous félicitons les Muratais et les non Muratais ayant participé à l'effort de révolte, dans des conditions plus que difficiles.

Ceux qui ont mené sans relâche, nuit après nuit, les assauts successifs pour reprendre leur bien légitime ont donné une leçon de courage et de ténacité dont nous devrions tous prendre exemple.

Fait au château de Clermont,
Le deuxième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyJeu 5 Sep 2013 - 0:35

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente ordonnance,

Suite à la chute de Murat et à sa reprise, au vu des informations récoltées et transmises par nos services de surveillance et de sécurité, du recoupement des sources, et des divers soupçons apportés à notre connaissance, et dans un esprit de prudence et de sécurisation des terres du Bourbonnais-Auvergne, Nous, Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, de l’Etat Major de la COBA, du Prévôt des maréchaux et du Superviseur des Douanes, ordonnons que les personnes ci-après listées soient déclarées personae non gratae en Bourbonnais-Auvergne:


  • Amalio

  • Tord_fer

  • Heavy

  • Carensa.

  • Gianni.pole

  • Praseodyme

  • Tynop

  • Agnesina_temperance

  • Alessandro...

  • Fleur_des_pois

  • Kheldar

  • Arsene

  • Elwenn

  • Gabriele.

  • Umbra

  • Fralis

  • Gagoo

  • Enjoy

  • Symonn

  • Jeliza.rose

  • Kenneth

  • Rodrielle

  • Diego_corellio

  • Eliance




La présence ordonnance sera appliquée aux personnes ci-dessus listées avec les conséquences suivantes :


  • Les personnes listées sont indésirables en notre duché et devront donc signaler au Prévôt des maréchaux avant leur arrivée la durée, le trajet ainsi que le motif de leur venue en nos terres sous peine de poursuites pour trouble à l’ordre public. Tout changement sur le trajet ou la durée du séjour devra immédiatement être notifié au Prévôt et sera soumis à nouvelle validation.

  • Les personnes listées qui seraient mises en procès suite aux évènements de Murat seront bien entendu assignées en notre duché, et ne devront le quitter qu'après la fin de leur procès. Après quoi, le point 1 ainsi que les suivants s'appliqueront pour elles.

  • L’accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si une ou des personnes listées font mouvement pour entrer directement dans l’enceinte de la ville ou pour passer aux pieds des remparts, elles seront repoussées par la force par nos armées protégeant la capitale, et le duché ne saurait être tenu pour responsable des éventuels dégâts qui seraient alors causés.

  • S’il advenait que nous estimions qu’une ou plusieurs des personnes listées représentent une menace directe contre l’intégrité de notre duché, tout incursion sur notre territoire de toute personne ci-avant listée se verra sanctionnée par la force sans sommation afin des les empêcher de nuire. Un addendum à cette annonce serait alors requis pour spécifier l’application de ce point.




Fait au château de Clermont,
Le quatrième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyDim 8 Sep 2013 - 2:59

Bilan du conseil ducal :

Bilan du Duc :

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Nous arrivons à mi-mandat, et l'évènement qui nous a le plus occupé durant cette seconde quinzaine a été, comme vous vous en doutez, la chute de Murat. La ville a désormais été reprise, et le duché a fait un don pour aider la mairie à repartir sur de bonnes bases. Aujourd'hui, nous y voyons un peu plus clair dans les circonstances qui ont conduit à la chute de Murat. La stratégie des brigands, et surtout leur nombre, nous a empêché de réagir suffisamment vite, et même si nous l'avions pu, il est à peu près certain que la ville serait tombée tout de même. C'est encore le nombre élevé des brigands, ainsi que les alertes pesant sur les villes voisines, qui ont rendu la reprise de la ville aussi longue et aussi difficile. Pour autant, il est de notre devoir d'assurer la sécurité de nos villes, et nous avons failli en ce qui concerne Murat. En tant que Duc, j'en endosse la pleine responsabilité.

Désormais, des procès sont lancés, et une ordonnance a été publiée. Tout ce que nous souhaitons désormais, c'est que Murat puisse panser ses plaies dans les meilleures conditions possibles. Il est également important que les habitants de notre duché, Muratais et autres, comprennent qu'une reprise ne peut se faire qu'avec l'appui de nombreuses forces civiles volontaires. La sécurité n'est pas seulement l'affaire des maréchaux et des soldats. J'insiste sur le fait que les offres de maréchaussée et de milice doivent absolument être toutes prises, chaque jour, et ce même s'il n'y a pas d'alerte. Sans ce socle nécessaire, tout notre système de sécurité s'effondre.

En ce qui concerne l'avancée de nos projets, la réforme et la mise à jour du Codex sont en bonne voie. Après la réforme du décret sur les salaires, le décret sur l'embauche des hauts-fonctionnaires et la charte de la commission économique ont été modifiées. Nous travaillons actuellement sur une mise à jour du Codex concernant les peines et les amendes, ainsi que sur les articles concernant le Vice-Duc. Nous espérons pouvoir, d'ici la fin du mandat, poursuivre encore ce travail de très longue haleine.

Au niveau économique, il nous a fallu nous adapter aux nouveaux changements miniers, qui ont fort occupé notre Bailli, Gothyra, et notre CaMGT, Albine. Au niveau militaire, notre ligne directrice est toujours la prudence. La protection de notre frontière nord a été renforcée, et nous suivons avec intérêt l'évolution des évènements dans l'affaire qui oppose le Berry à la Bourgogne. L'intervention royale semble avoir apaisé les esprits, et nous nous en réjouissons. Sur le plan judiciaire enfin, l'équipe Juge-Procureur fonctionne bien, et le retard pris sur les procès diminue peu à peu.

Nous poursuivons aussi notre campagne de recrutement, même si les évènements de Murat et les aléas du conseil ont ralenti certains projets. Nous sommes heureux du regain de personnel à la Chancellerie, ainsi que du réveil de la Chambre législative.

Pour finir, nous vous annonçons l'organisation d'un voyage ducal. Accompagné de quelques conseillers, nous ferons le tour du duché, et passerons du temps en taverne, afin de venir à la rencontre de nos habitants.

Fait au Château de Clermont, le quinzième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

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Bilan du Bailli
Bilan du Bailli du 19/08 au 01/09, soit 2 semaines complètes

Citation :
1) Hauts Fonctionnaires :
- PE achetés : 70
- Nombre d'embauches : 5
- Coûts : 110 écus

2) Animaux :
- Vendus
Vaches : 101
Moutons : 103
Cochons : 139
- Crées
Vaches : 55
Moutons : 69
Cochons : 96
- Nombre de sacs consommés
Blé : 326
Mais : 600
- Balance financière : + 5 415.14 écus

3) Armée :
- Versement : 5 427 écus

4) Trésorerie :
- Diminution de 5 368.40 écus
Bilan du CaC
Citation :
Bilan du Commissaire au Commerce - Mandat août/septembre 1461

A l'intention du peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Encore une fois l'heure des bilans a sonné, et je vous présente en ce jour le miens.
Depuis mon dernier bilan, nous avons essentiellement travaillé en commission économique sur le fonctionnement minier. Nous avons étudié les meilleures hypothèses qui pourraient nous assurer les meilleures productions. Nous avons mit en avant les mines d'or qui servent à produire les richesses du duché et à payer les embauches de nos miniers, de nos soldats, de nos maréchaux ainsi que de nos fonctionnaires qui nous permettent chaque jour d'assurer les multiples actions de la vie quotidienne.

Cela a demandé en contrepartie un stock suffisant de pierres et de fers, si j'en ai fait importer d'autres contrées du royaume - je remercie d'ailleurs la baronne Sakurahime, la mairesse Elienore, ainsi que la juge Hulrika qui répondent toujours présentes lorsqu'il s'agit d'aider à faire les transactions - ce n'est tout de fois pas tout! Il faut que vous vous rendiez dans les carrières ainsi que dans les mines de fer pour permettre d'assurer au bon fonctionnement des entretiens, et donc permettre de meilleures productions. Le système minier n'est qu'un cercle parfait qui demande toutes les ressources pour tourner rond.

Concernant les produits de luxe, n'hésitez pas si vous en cherchez, à me faire une demande par courrier, de façon à ce que je puisse vous dire si nous possédons dans nos stocks de quoi assurer vos besoins, si ce n'est pas le cas, nous pourrons ainsi chercher auprès d'autres duchés, ou même auprès des producteurs de notre duché. Si vous en possédez et que vous cherchez à en vendre, c'est la même façon de procéder, vous m'écrivez, et je vous renseigne concernant nos besoins et nos éventuels prix de rachat.

Le mot de la fin à l'intention de nos maires, mes petits loups, les impôts reviennent le 15 septembre!
Et oui car après la baisse du 15 août et l'annulation du 1er septembre, nous avons besoin de vous.

Au puissant peuple du Bourbonnais-Auvergne!

Fait à Clermont, duché du Bourbonnais-Auvergne.
Le 7eme jour du mois automnal de septembre de l'an MCDLXI
Le commissaire au commerce du Bourbonnais-Auvergne.

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Bilan du Camgt
Bilan du CAMTGT du 19/08 au 01/09

Citation :
Suite aux modifications apportées sur le système minier le 27/08, et surtout suite au fait que le duché avait besoin de liquidité et possédait un important stock de pierres, la décision fût prise de fermer le 30/08 la mine de 132 – Moulins / Montpensier et d'ouvrir la mine de 138 – Thiers / Montpensier.

Production nette d'or : 13 349 écus
Balance pierres : +539
Balance fers : - 62
Nombre moyen de mineurs par jour et par mine :
130 - Bourbon Moulins : 102
132 – Moulins Montpensier : 74
134 - Montpensier Clermont : fermée
138 – Thiers Montpensier : 75
140 – Clermont Thiers : 80
151 – Bourbon Montluçon : 28
153 – Montluçon Montpensier : 10
189 – Montbrisson : 26
193 – Murat Aurillac : 92
191 – Murat : fermée
373 – Polignac : 122
Bilan du Juge
Pas reçu au 08/09

Bilan du Procureur
Citation :
Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

Bonjour,


A mon arrivée au pôle justice en tant que procureur le 13 Août dernier, j'ai pu remarquer que l'état de ce dernier commencer à s'améliorer. Cependant il restait encore du ménage à faire.
Je me suis donc attablé à faire un point de tous les procès en passe d'instruction, à trier, classer, à faire des réquisitoires et en parallèle lancer 8 affaires.

J'ai lancé 4 coopérations judiciaires avec la Bourgogne et sont actuellement en cours. Une coopération avec la Rouergue viens de se terminer.

J'ai aussi remarqué des absences de témoignages à la barre du tribunal je tiens donc à rappeler que ces témoignages sont importants et que si les personnes appelées à la barre ne viennent pas témoigner quand elles sont appelées cela peut être considéré comme un manque de preuve et qui dit manque de preuve dit relaxe.

Je remercie la Prévôté qui fournit un travail essentiel au bon fonctionnement du pôle justice.

Enfin je terminerais ce bilan par dire que le recrutement des greffiers ducaux et toujours d'actualité n'hésitez pas à postuler soit en envoyant votre candidature au Porte-Parole soit à moi-même.



Fait et Rédigé au Château de Clermont, le 05 Septembre 1461

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 516357signaturemeli

Procureur du BA

Bilan du Prévot
Citation :
BILAN DE LA PRÉVÔT, le 7 septembre 1461



Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,



    [color=#333399]Tout va à une vitesse, bientôt la fin de mandat...

    Depuis le dernier bilan, nous avons eu un coup dur avec la prise de Murat. Nous remercions dans un premier temps trois personnes, la mairesse Missanasthasia, l'adjointe Korydwen et la Procureur Mélisandre qui ont su travailler rapidement pour que le pillard soit de suite mis en accusation. Après une enquête minutieuse nous avons pu relever 21 assaillants, qui sont arrivés en douce [Furtifs] pour tromper nostre vigilance. Sachez que nous ferons tout nostre possible pour que tous soient punis pour leur crime. Nous comptons sur les Maréchaux et Douaniers pour ouvrir leurs yeux afin de confondre tous les noms avec l'ordonnance faite par le Duc après le pillage de Murat. Nul n'est censé ignorer les lois Auvergnates sans être sévèrement punis.

    Nous tenons aussi à remercier toutes les personnes qui ont participé durant des jours, prenant sur leur temps, afin de reprendre la mairie aux Brigands. Comme quoi l'union fait la force. Vive le Bourbonnais Auvergne !


    Ensuite nous allons enfin lancé la discussion sur les douanes, nous, Prévôt, adjoints et Superviseur sommes en accord, ils nous restent juste à le proposer à tous les douaniers.
    Un appel au recrutement pour trouver un responsable sécurité Prévôté a été lancé et pour le moment le poste reste toujours vacant. Nous attendons toujours des candidatures.
    Et nous espérons que nostre projet avec la COBA verra le jour avant la fin du mandat, c'est nostre but.


    Pour finir, nous avons eu le regret de nous séparer de Sieur Levio. Sa démission a été acceptée pour respecter son choix de retrouver sa liberté pour ses projets, même si nous aurions aimé le garder auprès de nous, bonne chance à luy.
    Nous avons eu une nouvelle recrue, en la personne de Sieur Rosette, nous espérons qu'il trouve au sein de la Prévôté tout ce qu'elle nous apporte depuis toutes ses années. Nous lui souhaitons bien du courage dans sa formation.
    Quand au sieur Logan et sieur Jewal, les deux dernières recrues, nous avons le plaisir de vous annoncer que tout va bien pour eux, nous sommes ravie et fière de travailler avec eux.

    En parlant de cela, la porte de la Prévôté est grande ouverte, nous RECRUTONS..
    Nous sommes sure que vous vous ennuyez.
    Envie de vous amuser ? D'entrer dans une grande famille ? De ressentir la fierté en défendant vostre village ? De lutter contre les brigands qui se propagent pire que la peste ? De participer à des tournois ? De festoyer, se divertir car c'est important..
    Alors rien de plus simple, écrivez moy et rejoignez les rangs de la Prévôté, je compte sur vous.



    Pour finir nous aimerions remercier TOUS les membres de la Prévôté qui chaque jours se dévouent pour défendre leur village, surveiller les emplois, les menaces.. etc... Sans eux nous ne serions rien, alors tout simplement MERCI !

    N'oubliez pas de compléter les offres maréchaussées en mairie, et les emplois milices.
    [ Les deux emplois ne sont pas soumis aux 22h même si c'est noté ainsi. Dès la mise à jour votre pantin est libéré. ]




Nous vous remercions de nous avoir écoutée, lue.
Que le Très-Haut veille sur vous tous.


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Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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Bilan du Superviseur des Douanes
Citation :
Duc Petitrusse de La Mothe-Bromont :

J'ai assumé deux postes pendant cette période, d'abord Commissaire au Commerce puis Superviseur des douanes.

Pour le poste de Commissaire au Commerce, j'ai remplacé le titulaire pendant une période de 10 jours. J'ai assumé les échanges entre les maires, j'ai animé la chambre des maires, j'ai trouvé des contrats en dehors du duché.

Pour le poste de Superviseur des douanes, j'ai d'abord été formé pour assumer tous les jours la douane de Clermont, puis dans un deuxième temps, j'ai été formé pour analyser l'ensemble des douanes pour effectuer la synthèse des douanes. Mes rapports sont un peu tendus avec le Prévôt mais petit à petit, je trouve ma place et la tension diminue. Une bonne chose pour la gestion de la sécurité de notre duché.
Je profite de ce bilan pour dire à tous ceux qui écoutent que le duché recrute des maréchaux et des douaniers pour assurer la sécurité de notre duché, donc votre sécurité.

Et bien sur, je suis présent dans les bureaux du conseil pour donner mon avis et participer aux votes.
Bilan du Connétable
Pas reçu au 08/09

Bilan du Capitaine
Citation :


Au peuple du duché du Bourbonnais Auvergne,

Nous voici à l'entame de la seconde moitié de notre mandat ducal.

Les choses ont évoluées depuis notre dernier compte rendu.

La situation extérieure se fait plus calme, plus pacifique même si nous restons extrêmement vigilant. La récente chute de Murat a montré que la menace pesant sur notre duché est bien réelle et que nous nous devons d'être très prudent.

L'objectif stratégique de l'Etat Major est toujours axé sur la défense du Territoire auvergnat.

Du côté des réformes internes, une lourde réforme de la formation des militaires est en cours. Le travail a lieu en bon intelligence avec l'Etat Major permanent et nous en remercions les membres pour leur sens du devoir et leur dévotion au duché.

Comme toujours, je terminerais par ces mots: Engagez vous


Vive la COBA
Vive le Duché du Bourbonnais Auvergne

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Signature-berny-373c315

Capitaine du Bourbonnais Auvergne.

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 BernarddePadirotte
Bilan du Garde des Sceaux
Citation :
Salut à vous, peuple du Bourbonnais-Auvergne.


Déjà 15 jours se sont déroulé depuis mon dernier bilan bimensuel.
Nos nouveaux membres ont été accueillis et chacun a pu être affecté d'une province après concertation au collège diplomatique. Les consignes ont été donné et tous sont prêt à se mettre au travail plus motivé que jamais à représenter notre duché dans leur province respectif.
Bientôt, notre chancellerie sera de nouveau pleine de vie et d'activité.

Nous n'avons pas encore nommé de nouveau chambellan, sa grasce Agwalenn a exprimé qu'il était prêt a assumer sa charge encore un temps jusqu'à ce qu'on puisse trouver un membre volontaire du collège diplomatique prêt à prendre la relève. Nous lui en sommes très reconnaissant et nous espérons qu'il puisse enfin être libérer de ses fonctions comme il l'avait souhaité plusieurs semaine auparavant.

Nos grands objectifs en cours :

. Le recrutement parmi notre corps diplomatiques d'un responsable de la salle Auvergne.
. Le recrutement parmi notre corps diplomatiques d'un responsable des cartes et états des frontières des autres duchés.
. La grande mise à jour des informations sur l'état des frontières et traité en salle Auvergne, afin que tous puissent enfin être renseigné comme il se doit.



Il reste encore beaucoup à faire mais notre chancellerie ainsi que ces membres sont prêt à poursuivre leurs efforts. Afin que cette institution puisse de nouveau représenter le duché à l'extérieur de ses frontières mais surtout, rappeler à tous que le Bourbonnais-Auvergne est une province phare du royaume de France.

Pour le Bourbonnais-Auvergne, son peuple.


Rédigé au chateau de clermont, le 5 septembre de l'an de grasce 1461.
Erandil.
Garde des sceaux et membre du conseil ducal.
Bilan du Porte-Parole
Citation :
Bilan du Porte parole
Au Peuple du Bourbonnais Auvergne,

Voici mon premier mandat en tant que conseillère ducale et Porte Parole. J'ai affiché les annonces ducales en gargotte, au chateau et à la chancellerie. J'ai remarqué que je n'ai jamais eu de visite à mon bureau en gargotte, si vous avez des questions, des suggestions, besoin de rencontrer un membre du conseil, n'hésitez pas à me contacter.

Un voyage ducal est en cours, n'hésitez pas à venir dire bonjour aux membres du conseil ducal présents dans vos tavernes Smile

De plus, je souhaite féliciter les sécrétaires ducaux actifs qui font leurs boulot. Mais il manque toujours des sécrétaires ducaux pour les villes de Moulins et Montpensier, n'hésitez donc pas à m'envoyez votre candidature.

Fait à Clermont, le 07 Septembre 1461
Par Nous Nyna, Porte Parole Ducal
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Nyna




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyDim 8 Sep 2013 - 2:59

Citation :
Bourbonnais-Auvergnats, amis et alliés,

En ma qualité de Chambellan du Bourbonnais-Auvergne, j'ai le plaisir d'annoncer,
la nomination suivante, au sein de notre Chancellerie

- Dame Hélène Blackney est nommée Attachée Diplomatique,
Elle représentera le Bourbonnais-Auvergne auprés du Marquisat de Provence.

Je l'invite à venir demander ses clefs en Chancellerie et nous lui souhaitons une bonne prise de fonctions!

Que ceci soit su et reconnu.

Rédigé au Château de Clermont, le 31 Août de l'an de grâce 1461.

Pour le Duc Arthur Dayne.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyVen 13 Sep 2013 - 13:09

Citation :
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, faisons savoir ce jour :

- la destitution du sieur Anakin au poste de douanier de la ville de Clermont.
Nous la remercions pour le travail accompli auprès de la Prévôté, mais nous ne pouvons cautionné sa dernière attitude auprès du Conseil Ducal, et l'ost de l'Auvergne, la COBA. Nous lui souhaitons tout de même une bonne continuation.


Faict en Castel de Clermont,
Le 8ème jour du moys de septembre mil quatre cent soixante et un


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Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à des circonstances indépendants de sa volonté, dame Nyna n'est plus en capacité d'exercer sa charge de Porte-Parole ducale. Qu'au vu du nombre de jours restants avant la fin du mandat, nous avons décidé qu'il n'y aurait pas de nouvelle nomination. Les tâches du Porte-Parole ducal sont désormais réparties entre différents conseillers ducaux, afin d'assurer comme il se doit le cheminement des annonces. Nous comptons par ailleurs plus que jamais sur les secrétaires ducaux pour acheminer comme il se doit, dans chaque ville de notre duché, les annonces ducales.

Fait au château de Clermont,
Le douzième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyVen 13 Sep 2013 - 15:48

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à un vote du conseil ducal, Gothyra a été nommé membre de la Commission économique, par 10 voix pour, 1 voix contre, et 1 sans avis. Qu'en vertu du poste de Bailli qu'il occupera jusqu'à la fin du mandat ducal en cours, Gothyra ne prendra officiellement ses fonctions comme membre permanent de la Commission économique le 27 septembre 1461.

Fait au château de Clermont,
Le treizième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à un vote du conseil ducal, l'article 4, Titre B, Livre IV du Codex a été modifié, par 7 voix pour, 3 sans avis, et 2 abstentions non excusées.

L'ancien article:

Citation :
Titre B : Du procès

Article 4 : Du jugement

Alinéa b : Les amendes
Les amendes sont une peine à laquelle peuvent être soumis les sujets qui se sont rendus coupables d'un délit ou d'un crime.

Ces peines d'amende peuvent prendre deux formes, au choix du juge :
1. L'amende peut être prélevée sans aucun ménagement lorsque la situation le nécessite. Une telle amende est appelée « amende classique » .

2. L'amende peut être proposée en règlement amiable sous la forme d'une ou plusieurs miches de pain surtaxées. Dans ce cas, le montant de l'amende amiable est minoré de 20% par rapport à l'amende définit en 1, auquel est ajouté le prix des miches de pain. Soit : (Amende - 20%) + coût des miches. Une telle amende est appelée « amende amiable ».

L'amende amiable ne peut pas être proposée dans les cas suivants :
- le condamné n'est pas présent dans une ville du Duché du Bourbonnais Auvergne ;
- le crime commis est un trouble à l'ordre public pour non-exécution d'une peine ;
- le juge a de bonnes raisons de penser que le condamné ne paiera pas l'amende.

Lorsque le coupable est condamné à une amende le juge peut adjoindre à une amende amiable une amende classique ne pouvant dépasser 1 écu. Cette alternative n’est envisageable que lorsque le coupable ne reçoit pas de peine de prison.

Alinéa c : Les miches-surtaxée de procès
Les miches-surtaxée de procès sont mises en vente par le maire de la ville dans laquelle se trouve le condamné ou par un de ses mandatés dans les 48 heures qui suivent la condamnation. Le greffier doit notifier l'amende au maire de la ville dès la prononciation du verdict.

Alinéa d : Le paiement de l'amende
Le condamné doit acheter la ou les miches-surtaxée 48 heures au plus après sa mise en vente sur le marché de la ville. La mise en vente est immédiatement notifiée au condamné par le maire ou le mandaté.
Le maire ou le mandaté informe le greffier en charge du dossier de l'exécution ou de la non-exécution de la peine dès expiration du délai.
En cas d'exécution de la peine, le montant de l'amende est remonté au duché par la mairie concernée lors du paiement des impots.

Alinéa e : De la non-exécution des peines
La non-exécution des peines prononcées lors d'un procès constitue un trouble à l'ordre public. Elle constitue un crime sérieux. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.
Dans le cas où la miche-surtaxée de procès n'est pas achetée dans le délai imparti par la présente loi, la sanction encourue lors du procès pour non-exécution de la peine initiale est une amende au moins égale à 2 fois le prix de la miche-surtaxée de procès non achetée.
Le trouble à l'ordre public pour non-exécution des peines ne peut donner lieu à une miche-amende de procès.
Est remplacé par le suivant:

Citation :
Titre B : Du procès

Article 4 : Du jugement

Alinéa b : Les amendes
Les amendes sont une peine à laquelle peuvent être soumis les sujets qui se sont rendus coupables d'un délit ou d'un crime.

Ces peines d'amende peuvent prendre deux formes, au choix du juge :
1. L'amende peut être prélevée sans aucun ménagement lorsque la situation le nécessite. Cet argent ne peut être reversé à quiconque en dédommagement. Une telle amende est appelée « amende classique ».

2. L'amende peut être proposée en règlement amiable sous la forme d'un don à une mairie ou au duché. A la demande du juge, lors du verdict, l'argent peut être reversé à une ou plusieurs victimes déclarées parties au procès. Une telle amende est appelée « amende amiable ».

L'amende amiable ne peut pas être proposée dans les cas suivants :
- le condamné n'est pas présent dans une ville du Duché du Bourbonnais-Auvergne ;
- le crime commis est un trouble à l'ordre public pour non-exécution d'une peine ;
- le condamné a montré, au cours du procès, signes qu'il ne respectera le verdict en cas d'amende amiable;
- le condamné a déjà manifesté sa mauvaise foi lors d'un précédent règlement d'amende a l'amiable.


Lorsque le coupable est condamné à une amende, le juge peut adjoindre à une amende amiable une amende classique ne pouvant dépasser 1 écu. Cette alternative n’est envisageable que lorsque le coupable ne reçoit pas de peine de prison.

Alinéa c : L'amende amiable
Le greffier doit notifier l'amende au maire concerné ou au bailli dès la prononciation du verdict.

Alinéa d : Le paiement de l'amende
Le condamné doit faire don des écus de l'amende amiable à la mairie concernée ou au duché 48 heures au plus après le rendu du verdict s'il n'y a pas de peine d'emprisonnement, et 24 heures au plus dès la sortie de prison, s'il y a une peine d'emprisonnement. Cette peine amiable doit être immédiatement notifiée au condamné par écrit par un greffier.
Le maire ou le bailli informe le greffier en charge du dossier de l'exécution ou de la non-exécution de la peine dès expiration du délai.

Alinéa e : De la non-exécution des peines
La non-exécution des peines prononcées lors d'un procès constitue un trouble à l'ordre public. Elle constitue un crime sérieux. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.
Dans le cas où le don à la mairie ou au duché n'est pas effectué dans le délai imparti par la présente loi, la sanction encourue lors du procès pour non-exécution de la peine initiale est une amende au moins égale à 2 fois le montant du don non effectué.
Le trouble à l'ordre public pour non-exécution des peines ne peut donner lieu à une nouvelle amende amiable.
La modification prend effet dès ce jour.

Fait au château de Clermont,
Le treizième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyLun 16 Sep 2013 - 19:17

Citation :
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, faisons savoir ce jour :

- la démission de sieur Chevalier.noir au poste d'Aspirant Maréchal de la ville de Clermont.
Nous le remercions pour le travail accompli auprès de la Prévôté, même si nous regrettons son départ.
Nous lui souhaitons tout de même une bonne continuation, et nous l'informons que les portes de la Prévôté lui serons toujours ouvertes, quand son privé lui laissera un peu plus temps.

- la nomination du Duc Petitrusse au poste de douanier de la ville de Clermont.
Sa motivation fait plaisir à voir, nous lui souhaitons toutes nos félicitations pour sa nouvelle fonction au sein de la Prévôté.

- la démission de sieur Vincent36 au poste dAspirant Maréchal de la ville de Montluçon qui prendra effet le 7 octobre 1461.
Nous le remercions pour le travail accompli auprès de la Prévôté, de sa gentillesse et disponibilité auprès de nous. Nous sommes triste de le voir quitter le Bourbonnais Auvergne. Nous lui souhaitons une bonne continuation dans ses projets.



Faict en Castel de Clermont,
Le 16ème jour du moys de Septembre mil quatre cent soixante et un


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyLun 16 Sep 2013 - 21:52

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que Mathilde a démissionné de son poste de greffière ducale. Cette démission nous amène à lancer un appel à candidature, qui fait l'objet d'une annonce propre.

Fait au château de Clermont,
Le seizième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le pôle Justice recrute des greffiers ducaux.

Pour prétendre postuler à ce poste, le candidat doit disposer d'une bonne connaissance des lois et doit disposer de qualités de tempérance, de présence et de sérieux.

Il sera en charge de :

1 : La tenue d'un registre des peines lourdes et alternatives, qui sera transmis par missive au prévôt et superviseur des douanes.
2 : La vérification systématique de la bonne application des peines d'après les verdicts rendus par le Juge.
3 : La constitution des dossiers des prévenus dont la peine n'aurait pas été accomplie.
4 : La demande de la mise en assignation à résidence pour les accusés n’ayant pas respecté le verdict du Juge.

Le candidat au poste de greffier ducal doit présenter sa candidature auprès du juge, du procureur ou du porte-parole.

Une audience sera tenue avec les représentants de la justice et le conseil (au minima : juge, procureur, greffiers ducaux) et le candidat.

Suite à l'entretien, un vote sera effectué par le conseil ducal. Le candidat sera nommé par le Duc s'il obtient la majorité des voix exprimées lors du vote.


Fait au château de Clermont,
Le seizième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que suite à un assoupissement ducal, dû tout à la fois à la fatigue liée à Notre charge et à Notre grand âge, Nous avons dû rester, dans le cadre du voyage ducal, une journée de plus que prévu à Thiers. En conséquence de quoi, les dates des différentes étapes sont toutes décalées d'une journée. Que les maires et les habitants concernés veuillent bien accepter nos ducales excuses...

Fait au château de Clermont,
Le seizième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyVen 20 Sep 2013 - 14:42


Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à un vote du conseil ducal, les modifications suivantes ont été apportées au Codex, concernant le poste de Vice-Duc, par 8 voix pour, 3 non exprimées non excusées, et 1 non exprimée excusée. Ce poste se voit renommé en Intendant au Gouvernement, et ses prérogatives sont modifiées. Il n'est plus désormais un poste de conseiller ducal à part entière, mais devient une charge supplémentaire, ajoutée à la décision du Duc à l'un des conseillers ducaux.

Les changements apportés sont les suivants:

Livre 1, Titre A, Article 4, alinéa d:
Citation :

Alinéa d - du choix d'un vice-duc:
Après la nomination officielle des conseillers à leur poste respectif, le Duc peut désigner un conseiller et lui confier en plus de ses attributions le poste de Vice-Duc,afin de pourvoir à une indisponibilité temporaire ou définitive du Duc.
Citation :
Alinéa d - du choix d'un Intendant au Gouvernement:
Après la nomination officielle des conseillers à leur poste respectif, le Duc désigne parmi ses conseillers, un Intendant au Gouvernement, qui se verra confier en plus de ses attributions cette autre charge, définie par l'article 8 du Livre 1, Titre A.
Livre 1, Titre A, Article 8:
Citation :

article 8 : Des attributions du Vice-Duc

alinea a – des attributions :
Le Vice-Duc est désigné dès le début du Mandat Ducal. Il remplace automatiquement le Duc si celui-ci venait à être absent, en cas de démission ou de disparition.

Dans les 48h suivant la cessation de fonction du duc légitime, il est chargé de mettre au vote la désignation du régent parmi les candidats qui se seront déclarés au conseil.
Le scrutin nécessite la majorité absolue (7 voix) des conseillers restants. Au second tour, seuls les 2 candidats éventuels
arrivés en tête au premier tour resteront à départager.
Si au troisième tour du scrutin aucun candidat ne recueille 7 voix, le collège nobiliaire est alors chargé de départager les deux candidats à la majorité simple.

Pendant toute cette période de vote pour la désignation officielle du nouveau régent, c'est le Vice-Duc qui reste à
la tête du Duché, afin qu'il n'y ait pas de vacance du pouvoir.Il garde toute autorité pour prendre des décisions.

Lors de cette régence, ses pouvoirs sont définis par le droit royal établissant les pouvoirs des régents.

alinea b – des attributions :

Tant que le duc légitime est en fonction,

- Le vice duc peut à la demande du duc se charger de la tenue des débats et de l’application de la feuille de route.
- Il peut remplacer un conseiller ducal absent sur la seule demande du Duc.
- Il peut représenter le Duc lors de cérémonies et festivités.

- Il est en charge de la tenue de l’agenda ducal.
- Il doit s’entretenir régulièrement avec le Duc afin de le tenir au courant de toute information dont il aura eu accès.
Citation :
Article 8 : Des attributions de l'Intendant au Gouvernement

alinea a – des attributions :
L'Intendant au Gouvernement est désigné dès le début du mandat ducal, parmi les conseillers ducaux. Le conseiller désigné endosse la charge d'Intendant au Gouvernement, qui s'ajoute à sa charge de conseiller ducal. L'Intendant au Gouvernement remplace le Duc si celui-ci venait à être absent, de manière temporaire et à sa demande. En cas de démission ou de disparition, il assure la transition jusqu'à l'élection d'un Régent.

Dans les quarante-huit heures suivant la cessation de fonction du duc légitime, il est chargé d'organiser la mise au vote de la désignation du Régent parmi les candidats qui se seront déclarés au conseil.
Le scrutin nécessite la majorité absolue (7 voix) des conseillers restants. Si à l'issue du troisième tour du scrutin, aucun candidat ne recueille 7 voix, le collège nobiliaire est alors chargé de départager les deux candidats à la majorité simple.

Pendant toute cette période de vote pour la désignation officielle du Régent, c'est l'Intendant au Gouvernement qui reste à la tête du Duché, afin qu'il n'y ait pas de vacance du pouvoir. Il garde toute autorité pour prendre des décisions concernant la gestion quotidienne du Duché.

Lors de cette période, ses pouvoirs sont définis par le droit royal établissant les pouvoirs des Régents.

alinea b – des attributions :

Tant que le duc légitime est en fonction,

- L'Intendant au Gouvernement ne prend autorité et pouvoir sur le Conseil Ducal que si le Duc lui en a fait la demande à la vue du Conseil, ou si l'absence de celui-ci est prolongée ou inexpliquée et que le fonctionnement du Duché nécessite un représentant d'autorité pour prendre les décisions nécessaires au Duché et superviser le Conseil Ducal.
- Il peut à la demande du duc se charger de la tenue des débats et de l’application de la feuille de route.
- Il peut remplacer un conseiller ducal absent sur la seule demande du Duc.
- Il peut représenter le Duc lors de cérémonies et festivités.
- Il est en charge de la tenue de l’agenda ducal.
- Il doit s’entretenir régulièrement avec le Duc afin de le tenir au courant de toute information dont il aura eu accès.
Fait au château de Clermont,
Le vingtième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à un vote du conseil ducal, le décret Armées et brigandage a été modifié, par 10 voix pour, 1 voix non exprimée non excusée, 1 voix non exprimée excusée.

Les modifications apportées sont les suivantes:

Citation :

Décret armées et brigandages

Si une armée du BA croise un groupe de brigands notoires , responsables de nombreux délits et n'ayant pas répondu aux assignations , elle pourra engager le combat contre eux , même s'ils ne se trouvent pas encore dans les listes MOV , NON GRATA et Ordonnances

Le chef d'armée devra cependant avertir les autres membres de l'EM ainsi que le responsable de la sécurité et le prévôt avant de mettre ces brigands en ennemis et d'engager le combat
Un excès de poutrage pourra être passible d'un rappel à l'ordre

Les brigands seront ensuite conduits devant le prévôt pour être mis en procès et jugés
Citation :
Décret Armées et brigandages

Si une armée du BA croise un groupe, ou des individus, suspectés de brigandage, ne pouvant être assignés ou n'ayant pas respecté les assignations, elle pourra engager le combat contre eux, même s'ils ne se trouvent pas encore dans les listes MOV, NON GRATA et Ordonnances.

Le chef d'armée devra cependant avertir les autres membres de l'EM ainsi que le responsable de la sécurité et le prévôt avant de mettre ces brigands en ennemis et d'engager le combat.
Un excès de poutrage pourra être passible d'un rappel à l'ordre.

Les brigands seront ensuite conduits devant le prévôt pour être mis en procès et jugés.
Fait au château de Clermont,
Le vingtième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptySam 21 Sep 2013 - 11:37

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Aux habitants de Murat,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que nous déclarons légitime la révolte ayant eu lieu dans la nuit du 20 au 21 septembre à Murat. Que cette reprise de mairie a dû être organisée suite à une incapacité totale du maire élu, Missanasthasia, à poursuivre ses fonctions, et à sa propre demande.

Que nous reconnaissons de ce fait Guillaume comme maire légitime de Murat.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-et-unième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyVen 27 Sep 2013 - 11:29

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que; suite à un vote à huis clos, le conseil ducal a décidé la création d'un Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) par 10 voix pour, 1 voix non exprimée excusée, 1 voix non exprimée non excusée. Les statuts du Conseil de Sécurité et de Défense sont fixés par le décret suivant:

Citation :
Décret "Conseil de Sécurité et de Défense"


Le présent décret donne légitimité et cadre de fonctionnement au Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) du Bourbonnais-Auvergne.

Article 1 : De la composition du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) est composé des plus hauts gradés des forces armées et ducales civiles du Duché, c'est-à-dire :

-Le Duc
-Le Capitaine
-Le Prévôt
-Le Connétable
-Le Superviseur des Douanes
-Les Sénéchaux
-Les Adjoints au Prévôt
-Le Mestre de Camp
-Les Responsables Sécurité des deux institutions

Article 2 : Du rôle et des attributions du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) est le pôle d’organisation des forces armées et ducales civiles du Bourbonnais-Auvergne. Il a pour but de coordonner les actions de sécurité et de défense du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Il est dirigé par le Duc avec l'appui du Capitaine, du Supervision des Douanes et du Prévôt. Les membres de ce conseil doivent développer les stratégies de défenses engagées sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, en partageant leurs informations mutuelles, et coordonner au mieux le déroulement des missions que devront accomplir les deux institutions de sécurité du Bourbonnais-Auvergne: la Prévôté et la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne (COBA).

Article 3 : Des obligations des membres du Conseil de Sécurité et de Défense

Les membres du Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) sont tenus à un devoir de confidentialité. Tout parjure, toute violation du devoir de confidentialité, des lois ducales existantes ou tout comportement contraire aux valeurs défendues par le Duché fera l'objet d'une procédure pénale pour Haute Trahison, en vertu de l'article 5, Titre B, Livre III du Codex.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-deuxième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyVen 27 Sep 2013 - 11:30

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à un vote du conseil ducal, il a été décidé que les bateaux municipaux, appartenant à une mairie du Bourbonnais-Auvergne, seraient totalement exonérés de la taxe portuaire, par 6 voix pour, 3 voix contre, 1 voix sans avis, et 2 abstentions excusées. La présente annonce vaut ordonnance, jusqu'à ce que cadre légal soit donné, avec l'ajout d'un statut spécial pour les bateaux municipaux dans la Charte de la CANF, actuellement en cours de réécriture.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-cinquième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyLun 30 Sep 2013 - 7:36

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que la répartition des sièges pour le prochain mandat ducal sera la suivante :

Citation :
Duc : Arthur Dayne

Bailli : Hygie
Commissaire au Commerce : Sunburn
Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux : Clarine

Juge : Ysaoth
Procureur : Elea Themis

Prévôt : Sakurahime
Superviseur des Douanes : Kami

Capitaine : Legowen
Connétable : Cerise

Porte-Parole : Krakinette
Garde des Sceaux : Erandil
Fait au château de Clermont,
Le trentième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyMar 1 Oct 2013 - 10:41

Hulrika a écrit:
Bilans de fin de mandat de Juillet à Septembre 1461


Le Duc, Arthur Dayne :
Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Le mandat arrive à son terme et il est temps de porter un regard en arrière. Au rang des regrets, la prise de Murat est évidemment le plus haut placé. Si notre système de sécurité a failli, nous avons en revanche pu compter sur nos stocks confortables et notre trésorerie correcte pour aider la ville à se relever. Autre grand regret, les démissions qui ont émaillé le début de mandat. Mais nous avons su les dépasser pour poursuivre malgré tout le travail pour lequel nous avons été élus, et je remercie ceux qui ont eu le courage, l'honnêteté et l'intégrité de mener leur tâche à bien et leur mandat à leur terme.

Au niveau économique, notre duché se porte bien, mais la nécessité absolue du prochain mandat sera d'établir un budget précis, rendu possible par le recul que nous avons désormais sur le nouveau système de sécurité et par le travail fourni quant à l'équilibre minier. La gestion des stocks peut par ailleurs encore être améliorée. Niveau justice, la réforme du Codex se poursuit. Niveau sécurité, la création d'un nouveau conseil ayant pour but de mieux coordonner nos actions de défense et de sécurité, en réunissant les têtes pensantes de la COBA et de la Prévôté, a été votée, et sera effective au début du prochain mandat.

Niveau diplomatie, la Chancellerie a vu l'arrivée de nouvelles recrues, et la relance de plusieurs discussions est en cours. Un nouveau traité a été signé avec le Rouergue. Niveau communication, le voyage ducal touche à sa fin. Nous avons pu aller à la rencontre des habitants, et ce fut très agréable, même si nous regrettons ne pas avoir vu davantage de monde en taverne.

Ce premier mandat en tant que Duc a été une expérience très enrichissante, et également très éprouvante. J'ai commis de nombreuses erreurs, et j'en assume la totale responsabilité, mais je crois aussi avoir permis d'avancer sur de nombreux sujets, et avoir fait de mon mieux pour gérer le plus correctement possible notre duché. Il y a encore beaucoup à faire, mais je suis heureux d'avoir pu apporter ma pierre à l'édifice, pour le bénéfice de notre duché.

Fait au Château de Clermont, le vingt-septième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 198408signaturearthur

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Sceaubourbonnaisjaune

Le Bailli, Gothyra :
Citation :
Bilan du Bailli du 29/07 au 22/09, soit 8 semaines complètes

1) Hauts Fonctionnaires :
- Réforme du décret sur les embauches des hauts fonctionnaires en date du 31 août 1461
- PE achetés : 130 (10Pe) + 200 (20Pe) = 330
- Nombre d'embauches : 23
- Coûts : 510 écus

2) Animaux :
- Vendus
Vaches : 318
Moutons : 398
Cochons : 558
- Crées
Vaches : 224
Moutons : 237
Cochons : 460
- Nombre de sacs consommés
Blé : 1224
Mais : 2875
- Balance financière : + 16 640.11 écus

3) Armée :
- Versement : voir bilan du Connetable

4) Trésorerie :
- Augmentation de 2 674.15 écus

Le CAC, Goddefroy :
Citation :
Bilan du Commissaire au Commerce - Fin de Mandat Août/Septembre 1461

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A tous ceux qui prendront connaissance de ce bilan, Salut.


Aujourd'hui, les cloches ont sonné. Elles ont sonné pour annoncer une nouvelle journée, mais aussi pour annoncer la fin de mon mandat de Commissaire au Commerce. Après 120 jours passés au poste j'ai ce matin rendu mes clés. Cette expérience m'a apprit:

- Que le poste de commissaire au commerce est un poste très prenant, mais tout de fois fascinant!
Le fait d'accomplir les différentes tâches nécessaire à la maintenance de l'économie de notre beau duché fût un véritable plaisir.

- Que les maires du duché sont très exigeants, mais sont certes attachants!
Le poste de Commissaire au Commerce m'a demandé une communication constante et journalière avec les maires du duché, car nos devoirs ne peuvent être l'un sans l'autre. Nous avons obtenu une coopération efficace, et pour ça je les félicite! Notre coordination fût payante dans le traitement des livraisons pour les échanges inter-mairies, dans l'annonce des parcelles par chaque maire pour lever l'impôt, ainsi que dans la prévision des rachats ducaux, qui permettent de réguler nos stocks.

- Qu'à la commission économique, ils sont pénibles, mais volontaires!
Le poste de Commissaire au Commerce demande en plus de la présence au conseil ducal et en chambre des maires, une présence quotidienne en commission économique, où tous les sujets en rapport avec l'économie du duché sont traités, les propositions écoutées, et les rapports déposés avec parfois, certes beaucoup de difficulté, car nous avons tous un caractère différent, mais une même envie de faire au mieux! Je les remercie pour leur précieux conseils.

- Qu'il y'a encore des habitants en or! Mais ça, je n'en avais aucun doute!
Avec les nouvelles règles qui sont apparues, le commerce demande à présent beaucoup de volontariat et de disponibilité! Certains habitants du duché furent cependant toujours là pour transporter, récupérer, vendre ou acheter des marchandises auprès d'autres duchés! Et pour ça je ne peux que le remercier, car c'est ainsi qu'ils ont contribué au maintien du commerce Auvergnat.

Par conséquent, je peux dire que je pars avec une image positive de ce mandat et du travail effectué durant ces derniers mois.
Je souhaite beaucoup de courage et de motivation au prochain Commissaire au Commerce!

Et surtout, qu'Aristote veille sur vous, habitants de ce puissant duché.

Donné à Clermont, en Bourbonnais-Auvergne.
Rédigé le 28eme jour de septembre de l'an MCDLXI
Le Commissaire au Commerce en titre jusqu'à la fin de cette phrase.

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 130821010831205089

Le CAMGT, Albine :
Citation :
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
À tout ceux qui lirons ce bilan ou se le ferons lire,

Le bonjour,


Ce nouveau mandat touche à sa fin.
Je remercie tout particulièrement Messire Gothyra pour son travail effectué au sein des mines de nostre Duché. Il a su apporté le changement nécessaire pour un meilleur fonctionnement et ainsi une meilleure productivité donc un meilleur rendement. N'oubliez pas chers auvergnats, que même si le travail au sein des mines est pénible, il est nécessaire. Il apporte à nostre Duché une meilleure autonomie et des bénéfices possibles, pensez à vos impôts : casser des cailloux est bon pour vous.

Suite à la fin des travaux d'agrandissement du port de Moulins, la flotte auvergnate s'est enrichie d'un nouveau foncet : le petit baigneur, propriété de la mairie de Moulins. Nous souhaitons bon vent à son capitaine, Ninon.
Nous remercions Fabien74 d'estre venu succéder à Hulrika et tenir le rôle de chef de port. Nous remercions également Éclipse d'estre arrivée sitôt sortie du monastère pour le remplacer suite à une mauvaise grippe.
Dame Maëline est de retour au sein de l'équipe après une longue maladie. Nous lui souhaitons un bon apprentissage et le plaisir prochain de devenir bientôt chef de port à son tour.
Nous profitons de ce bilan pour rappeler à tous les auvergnats se tient à vostre disposition pour effectuer quelques voyages, qu'ils soient à titre de commerce ou de loisir. La Loire est sûre et sans brigand... N'hésitez plus et contactez Jeannicolas.

Qu'Aristote veille sur vous,
Je laisse la place à mon successeur et lui souhaite bon vent.

Faict à Clermont, le 28 septembre de l'an de Grâce 1461,

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Signat10
CAMGT.
Citation :
Bilan du CAMTGT du 29/07 au 22/09, soit 8 semaines complètes

Suite aux modifications apportées sur le système minier le 27/08 :
- la décision fût prise de fermer le 30/08 la mine 132 – Moulins / Montpensier (pierres) et d'ouvrir la mine 138 – Thiers / Montpensier (or)
- les bilans précédents le 27/08 ne sont plus exploitables. En conséquence seul un bilan pour la période du 27/08 au 22/09 est affiché ci-dessous

Production nette d'or : + 50 673 écus
Balance pierres : -446
Balance fers : - 441
Balance globale : + 36 188 écus

Nombre moyen de mineurs par jour et par mine :
130 - Bourbon Moulins : 56
132 – Moulins Montpensier : 75
134 - Montpensier Clermont : fermée
138 – Thiers Montpensier : fermée
140 – Clermont Thiers : 91
151 – Bourbon Montluçon : 22
153 – Montluçon Montpensier : 6
189 – Montbrisson : 20
193 – Murat Aurillac : 95
191 – Murat : fermée
373 – Polignac : 90

Le Juge, Hulrika :
Citation :
3e et dernier bilan du Juge Hulrika

Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux que la Justice du BA concerne ou intéresse,


Bonjour à tous,

C'est avec une certaine satisfaction, mais également avec une envie de prendre un peu de repos, que j'estime bien mérité, que je soumets à votre lecture mon dernier bilan de Juge sous le premier mandat de notre Duc Arthur Dayne.

Il sera un peu plus long que mes précédents, désolée par avance, mais je n'ai jamais su être concise, que ce soit à l'oral ou à l'écrit.

Ce mandat s'achève et était ma première expérience à un Conseil Ducal. J'y ai découvert l'autre aspect du miroir, sans pour autant en être étonnée plus que ça.

L'expérience aura été enrichissante, j'ai beaucoup appris et sur le fonctionnement de notre Duché, et sur le travail d'un Conseil Ducal, et sur le travail de Juge, et sur moi-même.

De part ma fonction de conseillère ducale, j'ai évidemment participé aux débats ayant lieu au Conseil à huis clos et pris part aux votes.

Mon investissement ne se voulait pas qu'attribué à un poste et j'ai pris le rôle premier de conseillère au sérieux, celui tout bêtement de conseiller et mes collègues, et mon Duc.

Ayant un passe du château, j'ai tenté de répondre au mieux à toutes les demandes.

Merci à ce Conseil Ducal, qui malgré les démissions, malgré parfois quelques désaccords, a su travailler en bonne intelligence pour le bien du Duché, tous partis ou listes politiques confondus.



A présent, mon bilan plus ciblé en tant que Juge.

Le tribunal :

Mission accomplie!

Le tribunal est assaini.
Il ne reste que 5 affaires en cours qui sont toutes au verdict, verdict que je ne peux rendre car pour 3 d'entres elles, dont une coopération avec la Bourgogne, l'accusé ne peut se déplacer au tribunal (retraite) et pour les 2 autres, on me demande, au vu d'un traité de coopération judiciaire, de rendre un verdict sur la base des lois du Rouergue que je ne connais pas, et donc me refuse à le faire comme mon homologue au vu du traité. Il appartiendra à mon sucesseur de décider des suites à donner à ces affaires ou de voir avec la chancellerie pour une révision du traité. J'ai d'ores et déjà fait part de ceci au Conseil Ducal et donc au Garde des Sceaux.

Un peu de chiffres...
14 verdicts de plus ont été rendus, depuis mon précédent bilan. Soit 44 verdicts rendus au total depuis ma prise de fonctions, ce qui est énorme et représente un travail acharné et de longue haleine que je ne pensais être capable de fournir. C'est donc une satisfaction personnelle pour moi que de pouvoir vous l'annoncer.

Je remercie la prévôté pour son sérieux dans la constitution des dossiers, particulièrement Cerise qui fut notre prévôt durant ce mandat, et Korydwen, adjointe du prévôt.

Je remercie également les procureurs Hélène de Blackney et Melisandre pour leur travail, sans lequel ce tribunal n'aurait pu évidemment être assaini.

Nos gêoles :

Bien remplies ces derniers temps, il m'a semblé nécessaire de demander à ce qu'on les lave à grandes eaux pour éviter des contaminations et la pullulation des rats, bien qu'il en restera toujours. Des squelettes s'y entassent et les prisonniers commencent à s'y battre à coup d'fémur. Aussi, demande a été faite aux autorités suprêmes (ticket aux admins) de virer tout ces os dans les fosses communes. Pas de réponse pour l'instant.

Greffe ducal :

Malgré l'annonce d'une nouvelle nomination, la greffière a juste eu le temps de prêter serment avant de démissionner. Inutile de dire que nous avons été déçues, le procureur et moi-même.
Plus que jamais la Cour de Justice a besoin de candidatures à ce poste si utile au Procureur et au Juge afin de conserver les dossiers et la Cour de Justice en ordre. Avis aux intéressés!

Salle des Lois :

La salle des lois a été ordonnée et toutes les lois abrogées ont été archivées. L'affichage est à jour.
Durant ce mandat, plusieurs lois ont été modifiées. Il en reste encore beaucoup à réviser mais je n'ai guère eu plus de temps pour me pencher sur ce gros travail que nécessite la révision totale du Codex et des décrets.

Chambre législative :

De l'archivage de fait là aussi. La CL a été consultée plusieurs fois durant ce mandat, et je remercie Beths et Ysaoth, nos assesseurs, qui ont prodigué au Conseil Ducal des conseils souvent judicieux qui nous ont été utiles.


Je rajouterai une petite note personnelle. Etre conseiller ducal n'est pas une décision qu'on doit prendre à la légère. Cela demande énormément de travail, de l'énergie, de la motivation, de la disponibilité et un engagement sans faille, pour peu qu'on voit les devoirs avant les droits.

Quelques regrets néanmoins, celui de n'avoir pu fournir au peuple, un peu de distraction avec une petite pendaison publique ou une séance de torture d'un coupable dans les mains avisées de notre bourreau. Le temps encore une fois m'aura manqué, et nul accusé n'aura mérité la corde.

Bien qu'il est évident que l'investissement au BA est en berne, dû aussi à une population décroissante et un découragement des plus anciens, il est important que chaque habitant prenne ses responsabilités. Le voyage ducal m'aura permis de comprendre d'autant plus que nos villages manquent d'activité et d'investissement, que ce soit dans nos tavernes, dans nos halles, dans nos institutions, dans notre défense.
Merci à tout ceux qui font.

Un Conseil Ducal peut faire beaucoup mais il appartient à chacun de nous d'apporter sa pierre à l'édifice, avec nos petits ou grands moyens.
Et il est temps que le BA se réveille!

Bien à vous avant d'être de nouveau à moi,

Rédigé au Château de Clermont, le 26 septembre 1461,
Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 159283signatureHul
Hulrika Malevitch, juge du Bourbonnais-Auvergne.

Le Procureur, Melisandre :
Citation :
Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,


Bonjour,


Mon Mandat de Procureur touche à sa fin et je dois dire que je n'ai pas vu le temps passer.
Le retard qu'avait cumulé le pôle justice à notre prise de poste il y a un mois et demi est maintenant rattrapé.

Depuis notre précédent bilan, deux affaires de Coopération avec la Rouergue ont été lancés, j'ai rendu différents réquisitoires pour brigandages et trahison, participer aux débats en Chambre Législative concernant notamment les fraudeurs des taxes de Taverne et enfin remplis mon rôle de conseillère ducale en huis-clos.

Je voudrais remercier la prévôté pour son travail dans la constitution des dossiers de plaintes qui nous sont remis.

Un grand merci aussi à Hulrika, notre collaboration a été des plus agréables, nous avons su avancé ensemble avec pour ligne de conduite, être droite et rigoureuse dans notre travail.
Nous sommes arrivées à notre objectif qui était depuis le début, rendre un tribunal propre.

Je terminerais mon bilan par dire que la greffe à plus que besoin de personnes motivés, n'hésiter pas à postuler


Fait et Rédigé au Château de Clermont, le 25 Septembre 1461



Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 516357signaturemeli

Procureur du BA

Le Prévôt, Cerise :
Citation :
BILAN DE LA PRÉVÔT, le 27 septembre 1461



Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,



    Nous y voilà, deux mois se sont écoulés...

    Nostre grand regret... La prise de Murat, premier village que nous perdons en 11 mandats de Prévôt. Le gout reste amer, mais il nous était impossible de lutter convenablement, puisque les 21 assaillants sont arrivés en douce [Furtifs] pour tromper nostre vigilance.
    Nous remercions encore une fois, tous les bénévoles qui ont œuvré des nuits entières pour reprendre leur village.

    Ensuite beaucoup trop de tensions stériles durant ce mandat, ce qui est bien dommage. Cela a freiné nos projets, nostre motivation, sachant que nostre but était d'apporter un oeil nouveau et extérieur à la Prévôté Auvergnate, afin de partager nostre expérience dans ce domaine. Tout cela était pour améliorer ensemble la prévôté, nous ne voulions rien imposer, mais proposer et entamer des discussions avec tous les membres. Nous ne rejetons la faute sur personne, car nous même nous ne sommes pas parfaite. Nous regrettons juste toutes ses pertes de temps dans ses tensions, et que nostre approche fut aussi mal perçue.

    Beaucoup de plaintes déposées et enregistrées pour Brigandage, certains brigands restent recherchés par nos services et d'autres se sont vite retrouvés dans nos geôles.

    La proposition sur les douanes, le "bilan" fut validé par toute la prévôté afin de faciliter le travail du superviseur des douanes.

    Pour finir, beaucoup de maréchaux ont démissionné de la Prévôté, préférant retrouver leur liberté et vaquer à leur projet personnel. Nous les comprenons et les remercions encore une fois pour tout le travail accompli au sein de la Prévôté. Nous leur souhaitons une bonne continuation sans oublier de leur rappeler que les portes de la Prévôté leur seront toujours ouvertes.
    Nous avons pu accueillir des nouvelles recrues et nous sommes ravie de les avoir près de nous dans la grande famille qu'est la Prévôté. Nous espérons qu'ils s'y plaisent et qu'ils ont su trouver leur place.

    En parlant de cela,
    la porte de la Prévôté est grande ouverte, nous RECRUTONS..
    Nous sommes sure que vous vous ennuyez.
    Envie de vous amuser ? D'entrer dans une grande famille ? De ressentir la fierté en défendant vostre village ? De lutter contre les brigands qui se propagent pire que la peste ? De participer à des tournois ? De festoyer, se divertir car c'est important..
    Alors rien de plus simple, écrivez moy et rejoignez les rangs de la Prévôté, je compte sur vous.


    Pour finir nous aimerions remercier TOUS les membres de la Prévôté qui chaque jours se dévouent pour défendre leur village, surveiller les emplois, les menaces.. etc... Sans eux nous ne serions rien, alors tout simplement MERCI !
    Nous avons passé un bon mandat avec tout le monde, encore une fois MERCI.


    N'oubliez pas de compléter les offres maréchaussées en mairie, et les emplois milices.
    [ Les deux emplois ne sont pas soumis aux 22h même si c'est noté ainsi. Dès la mise à jour votre pantin est libéré. ]



Nous vous remercions de nous avoir écoutée, lue.
Que le Très-Haut veille sur vous tous.



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Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Sceauc12

Le Superviseur des Douanes, Petitrusse :
Citation :
J'ai assumé trois postes pendant cette période, tout d'abord Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux pendant une bonne dizaines de jours, ensuite Commissaire au Commerce pour remplacer le titulaire appelé chez les moines et enfin Superviseur des douanes, la plus grosse partie de ce mandat.

Pour le poste de Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, j'ai seulement eu le temps de prendre connaissance des dossiers, je n'ai pas eu le temps de faire plus, n'étant plus à ce poste suite à une démission au sein du conseil. J'ai laissé la place à Albine. qui avait tenu ce poste le mandat précédent. Ensuite, Commissaire au Commerce, j'ai remplacé le titulaire pendant une période de 10 jours. J'ai assumé les échanges entre les maires, j'ai animé la chambre des maires, j'ai trouvé des contrats en dehors du duché. Poste que j'avais déjà occupé par le passé. Pour la chambre des maires, aucun soucis, je fus maire ces derniers mois. Pour le commerce extérieur, j'ai pris plaisir à discuter avec des homologues pour trouver des contrats.

Pour le poste de Superviseur des douanes, j'ai d'abord été formé pour assumer tous les jours la douane de Clermont, puis dans un deuxième temps, j'ai été formé pour analyser l'ensemble des douanes pour effectuer la synthèse des douanes. Mes rapports sont un peu tendus avec le Prévôt mais petit à petit, je trouve ma place et la tension diminue. Une bonne chose pour la gestion de la sécurité de notre duché.
Je profite de ce bilan pour dire à tous ceux qui écoutent que le duché recrute des maréchaux et des douaniers pour assurer la sécurité de notre duché, donc votre sécurité.

Et bien sur, je suis présent dans les bureaux du conseil pour donner mon avis et participer aux votes.

A titre personnel, je vais prendre un peu de recul par rapport au conseil ducal pour passer mon temps à Clermont, pour ma ville, et à la Connétablie Royale en tant que Lieutenant Royal affecté à notre duché.

Petitrusse
Duc de La Mothe-Bromont
Superviseur des douanes
Lieutenant Royal

Le Capitaine, Bernadotte :
Citation :


Au peuple du duché du Bourbonnais Auvergne,

L'heure de rendre mes fonctions de Capitaine a sonnée.

Durant ces deux mois, nous avons soufflé le chaud et le froid.
En effet, dès notre prise de fonction nous avons dû faire face à une forte menace brigande combinée à des visées belliqueuses du Berry.

Cette menace a poussé l'Etat Major de la COBA à concentrer son attention sur le Nord du Bourbonnais Auvergne. Au cours du mois de Septembre, nous avons vu une nette accalmie et nos armées ont pu redescendre vers le Sud et nous allons pouvoir commencer une vaste opération de contrôle des noeuds du duché avec le concours des garnisons.

Du côté des réformes internes, nous n'en avons lancé qu'une seule: la réforme de l'Académie Militaire afin de doter les soldats de la COBA d'une Institution de formation efficace et pertinente.

J'achèverai mon mandat en soulignant que la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recrute toujours. Si vous avez envie d'aventures, de fraternité et en plus de servir le Duché, n'hésitez pas: Engagez vous!!



Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Signature-berny-373c315

Capitaine du Bourbonnais Auvergne.

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 BernarddePadirotte

Le Connétable, Ramwin :
Citation :
Après deux mois au conseil, un comme porte-parole et un autre comme connétable, je ne suis pas mécontent de prendre enfin un peu de repos. Bien que plaisante, l'expérience fut bien plus chronophage que je ne l'aurai imaginé au premier regard.

Comme porte-parole, j'ai assuré la transmission des annonces à la chancellerie et en gargote tout en supervisant l'équipe de secrétaires ducaux. J'ai d'ailleurs, en collaboration avec des maires, étoffé cette équipe sans toutefois avoir put la compléter. Les démissions s’enchaînant au sein du conseil, je n'ai pas eu l'occasion de finir le travail commencé et me suis retrouvé connétable.
Ce poste à l'état-major de la COBA fut pour moi une très bonne occasion de découvrir les endroits de la caserne auxquels mon grade de soldat ne me donnait habituellement pas accès, j'ai ainsi put saisir pleinement l'envergure de notre armée. Les autres officiers m'ont bien accueilli et ce mois comme responsable de la logistique militaire fut plutôt calme malgré plusieurs alertes. Avec l'aide de différents maires, j'ai augmenté les stocks d'armes pour assurer à nos hommes d'être équipé en cas de conflits.
Au terme de ce mandat, je me tiens à la disposition de mon successeur si il a besoin et lui souhaite, à lui et aux nouveaux membres, bonne chance pour les deux mois à venir.

Je tiens également à remercier tous ceux qui m'ont aidé pour mes premiers pas dans la politique ducale et formé aux postes que j'ai occupé. Cette expérience a été très enrichissante et c'est avoir plaisir que je prendrai une nouvelle fois place au conseil après quelques mois de repos.

Ramwin

Le Porte-Parole, Nyna :
Excusée


Le Garde des Sceaux, Erandil :
Citation :
Bilan du garde des sceaux :

Ceci est mon dernier bilan pour ce mandat.

Cette première entrée au conseil ducal fut pour moi une expérience très enrichissante et j'espère pouvoir retenter l'expérience de nombreuse fois encore.
Je suis plutôt satisfait pour ce mandat concernant la chancellerie, les principaux objectifs aillant été accomplis.
Ces objectifs qui étaient :

. De donner une ligne diplomatique clair à la chancellerie.
. Un recrutement dans les effectifs de la chancellerie, je félicite encore une fois nos nouveaux membres pour leur nomination. Surtout qu'ils sont venu d'eux même sans que nous aillons le temps de préparer un grand projet de recrutement.
. Rattraper le retard accumulé des traités en cours. Il n'en reste plus qu'un seul à travailler mais ce n'est plus qu'une question de temps.

Tout cela n'aurait pu être possible sans les efforts de notre corps diplomatique que je remercie sincèrement de servir toujours aussi bien le duché du Bourbonnais-Auvergne.

Nous n'avons malheureusement toujours pas trouver encore de nouveau chambellan. Une autre solution devra vite être envisagé à l'avenir si cela se prolonge encore ainsi.

Il reste encore beaucoup à faire pour cette institution et nos diplomates y travaillent toujours pour améliorer encore l'efficacité de l'institution.
Le prochain garde des sceaux aura beaucoup d'effort à fournir et présenter beaucoup d'intérêt pour ce domaine si il veut être efficace.

Je terminerais sur ce point :

La chancellerie recrute toujours des nouveaux membres, n'hésitez pas à contacter notre chambellan ou un consul si vous avez des questions. Mieux encore ! N'hésitez pas à franchir les portes vous serez reçu comme si il se doit par notre équipe diplomatique.

(Pour aller à la chancellerie -----> )

Pour le Bourbonnais-Auvergne !

Erandil.

Garde des sceaux.
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krakinette




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyMar 1 Oct 2013 - 10:43

Cerise a écrit:


Citation :
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, faisons savoir ce jour :

- la destitution du sieur Hobbf au poste d'Aspirant Maréchal de la ville de Moulins.
Cette personne ne vivant plus en Bourbonnais Auvergne, il nous est normal d'en arriver à cette décision. Nous le remercions pour le travail accompli auprès de la Prévôté. Nous lui souhaitons tout de même une bonne continuation.

- la destitution du sieur Rosette au poste d'Aspirant Maréchal de la ville de Montpensier
- la destitution du sieur Mouloud au poste d'Aspirant Maréchal de la ville de Polignac
- la destitution de dame Arwen. au poste d'Aspirante Maréchale de la ville de Polignac
Nous prenons cette décision, car ses trois personnes ne donnent plus aucun signe de vie dans les locaux de la prévôté depuis leur entrée dans cette institution. Nous reprenons leurs clés dès ce jour. Nous leur souhaitons une bonne continuation dans leur vie, projet. Et nous leur rappelons que les portes de la Prévôté leur seront toujours ouvertes s'ils décidèrent de revenir.


Faict en Castel de Clermont,
Le 27ème jour du moys de Septembre mil quatre cent soixante et un


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Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyMar 1 Oct 2013 - 10:43

Hulrika a écrit:
Citation :
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Moi, Hulrika, porte-parole par intérim du Bourbonnais-Auvergne nomme Maeline., secrétaire ducale pour la ville de Moulins.

A ce titre, elle sera en charge de la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein du village de Moulins.

Fait au Château de Clermont, le 27 septembre 1461,
Par Hulrika, porte-parole par intérim du Bourbonnais-Auvergne.

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 159283signatureHul
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 EmptyMar 1 Oct 2013 - 16:59

Citation :
La Chambre Législative recrute des Assesseurs.

Les Assesseurs ont pour mission d'assister et de participer aux différents débats de la Chambre Législative. Ces débats ont pour but d'assurer l'équilibre et la cohérence de nos lois et de notre CODEX, mais aussi des actions des différentes institutions.

Le candidat au poste d'Assesseur de la Chambre Législative doit présenter sa candidature auprès du juge, du procureur ou du porte-parole.

Après examen attentif de la ou des candidatures, un vote sera effectué par le conseil ducal. Le candidat sera nommé par le Duc s'il obtient la majorité des voix exprimées lors du vote.

Fait au Château de Clermont, le 30 septembre 1461,

Par Krakinette, Porte-Parole ducale
Pour Ysaoth de Noihlac, juge du Bourbonnais-Auvergne, pour le pôle justice, avec l'aval du Conseil Ducal.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 12 Empty

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